AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
719
3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations, subventions attribués aux collèges publics et privés pour leurs projets et sorties scolaires et aux parents d'élèves pour les aider à payer la restauration scolaire (2011-2018)
278
INSERTION PROFESSIONNELLE.
249
ACTION CULTURELLE.
213
2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes relatifs aux aides aux collectivités en terme d'aménagement du territoire (2003-2015)
196
3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine de l'eau (2012-2014)
180
2662W Affaires culturelles, sportives, associatives et touristiques (1953-1995)
170
FONDS SCOLAIRES DEPARTMENTAUX.
153
ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.
144
EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.
133
3358W Formulaires de demandes de carte Navigo Améthyste et chèques taxis pour les adultes handicapés, pour les anciens combattants et veuves d'anciens combattants et pour les personnes non-imposables (2020)
120
2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
104
CONSTRUCTIONS SCOLAIRES
100
AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENT.
90
CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
81
2712W Dossiers de subventions des associations culturelles hors contrat, contrats d'aide des acteurs culturels, des centres culturels, associations historiques (2004-2015)
75
CHOMAGE.
71
COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX, SPORT DE HAUT NIVEAU.
66
PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU POTABLE, POTEAUX D'INCENDIES, PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (ESPACES VERTS, FAUNE, FLORE, AGRICULTURE ET FORET, ENERGIE NUCLEAIRE).
61
EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.
59
3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers administratifs et techniques, demandes de versement de subvention et rapports en commission permanente sur différents dispositifs d'aide à l'investissement aux communes et groupements de communes (2018-2019)
56
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
53
1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)
51
LOTISSEMENTS.
51
2950W Insertion sociale des jeunes par l'emploi, chantiers d'insertion : dossiers de subventions (2012-2013) ; Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes des différentes missions locales (FDAJ) : dossiers individuels (2011-2013)
50
3403W Dossiers de subventions : sport (2014), animation sociale et citoyenne (2011-2015). Dossiers d'aide aux jeunes : packs projets, packs numériques, cartes jeunes (2014-2015)
47
ASSOCIATIONS SPORTIVES.
47
OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
47
ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
46
3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement et investissement des associations sportives, à l'organisation des manifestations sportives, aux clubs d'excellence, à l'achat de matériel, aux clubs et sportifs de haut niveau, aux sportifs espoirs, aux appels à projets, aux clubs formateurs, aides à la formation des cadres techniques et des arbitres, aux sections sportives scolaires (2007-2017)
44
![FRANCE (Pays).- Délivrance immédiate à toutes les Caisses publiques et à la Banque de France de bons de la Défense Nationale, [1920].](/images/aa28f9c3-c565-44e0-9c9f-3da5e02e23e6_search_result_thumbnail.jpg)
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