Filtrer les résultats
Multimédias
  • 51
Période
  • 2
  • 50
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 42
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 11
  • 5
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 36
  • 11
  • 9
  • 3
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 51
  • 50
  • 42
  • 5
  • 3
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/31

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART (1976).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Expulsions locatives.- YERRES, MORSANG-SUR-ORGE (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1024W/24

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- YERRES, MORSANG-SUR-ORGE (1975)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOIGNEVILLE, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, CHAMPCUEIL (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1024W/40

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, CHAMPCUEIL, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CROSNES (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1024W/19

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, CHAMPCUEIL,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES -de H à S- (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/29

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES -de H à S-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1957W/10

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Expulsions locatives.- MONTGERON, QUINCY-SOUS-SENART, ETIOLLES (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1024W/21/2

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- MONTGERON, QUINCY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Expulsions locatives : YERRES (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/32

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives : YERRES (1976).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Etats des expulsions locatives avec correspondance.

    Date

    1927

    Cote

    3U/21

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
    • Parquet, généralités
    • Statistiques
    • Etats des expulsions locatives avec correspondance....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Expulsions locatives : VIRY-CHÂTILLON (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/39

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives : VIRY-CHÂTILLON (1976).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 2 octobre au 26 décembre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    1024W/8

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Expulsions locatives.- YERRES, VIRY-CHÂTILLON (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1024W/44

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- YERRES, VIRY-CHÂTILLON (1977)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Expulsions locatives.- FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, SOISY-SUR SEINE (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/34

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, SOISY-SUR...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation de 1968, construction publiques ; CHAMPLAN : logement social ; COURCOURONNES : incendie ; CROSNE : expulsions, dénomination des rues, limites.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/45

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Expulsions locatives.- RIS-ORANGIS, JUVISY-SUR-ORGE (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/33

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- RIS-ORANGIS, JUVISY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Viré de son mobile-home, il se confine... dans sa voiture

    Date

    jeudi 19 mars 2020

    Cote

    JAL1/549/23498/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23483-23508 (mars 2020)
    • 23498
    • Viré de son mobile-home, il se confine... dans sa voiture
  18. Résultat n°18

    Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 12 août au 31 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    1024W/11

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Expulsions locatives : poursuites par voie de vente (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1002W/2

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Expulsions locatives : poursuites par voie de vente...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Expulsions locatives.- BONDOUFLE, COURCOURONNES, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES -de D à G- (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/28

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- BONDOUFLE, COURCOURONNES, CROSNE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)