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1

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Moulins et moulin de la BOUCHERIE.

Date

1183-1772

Cote

G/1089

2

MORSANG-SUR-ORGE. - Mutations de terre : vente par Jean-Louis DORGERE, cultivateur à MORSANG, à Frédéric DUBOCQ, tisserand à MORSANG, chez Me DESSEQUE, notaire à EPINAY-SUR-ORGE (9 février) ; certificats d'inscription et de radiations hypothécaires du bureau de CORBEIL [cinq pièces] ; échange entre Simon ROBERT, jardinier du château de FROMONT à RIS-ORANGIS et Frédéric DUBOCQ, tisserand à MORSANG chez Me JOZON, notaire à CORBEIL (10 février) [une pièce].

Date

s.d

Cote

1J/157

3

Temporel

Date

1241-1783

Cote

G/243

4

Gestion domaniale (1293-1620)

Date

1293-1620

Cote

G/246

5

CHILLY-MAZARIN. - Seigneurie : requête au roi par Antoine RUZE, marquis d'EFFIAT, contre les requêtes des fermiers des domaines prétendant annuler un échange de 1331 pour réunir ses terres de CHILLY et LONGJUMEAU au domaine [1692 ou 1693] ; arrêt du Parlement de PARIS attribuant à Michel GAILLARD les terres de CHILLY et LONGJUMEAU (20 février 1495) [photocopie de la bibliothèque municipale de CARPENTRAS].

Date

1331-1693

Cote

1J/29

6

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et des redevances dus au prieuré de MAROLLES. Bail à cens de plusieurs héritages, maisons, terres [...], fait par frère Jean DU SOLIER, prieur de MAROLLES, à Jacquet LE TELLIER, laboureur. Etat des grains pris dans la grange de MAROLLES par frère Jean DU REFFUGE, prieur dudit lieu [registre].

Date

1401-1504

Cote

A/1108

7

Notes de lecture.

Date

1439-1800

Cote

2J/6

8

ETAMPES : Collégiale SAINTE-CROIX

Date

1441-1790

Cote

G/262

9

Duché-pairie de BRUNOY : biens à Etiolles.

Date

1445-1727

Cote

A/1270

10

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Notification par Valentin de LA ROCQUE, écuyer, seigneur de VILLEPESCLE, huissier d'armes du Roi, garde de la prévôté de CORBEIL, et Jehan DU VAL, garde du sceau de ladite prévôté, d'un acte reçu par Etienne PRIVE, commis au tabellionage, aux termes duquel Jean DU LAC, laboureur à BONDOUFLE, reconnaît avoir pris à bail des abbé et chapitre de SAINT-SPIRE tout et tel droit que ceux-ci peuvent avoir sur divers héritages actuellement en friches, sis à ERENGY [ORANGIS], LE PLESSIS-LE-COMTE et les terroirs aux environs.

Date

1469-1488

Cote

G/1098

11

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1475-1563

Cote

A/1258

12

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

Date

1482-1575

Cote

A/1095

13

Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.

Date

1485-1665

Cote

A/1260

14

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

Date

1485

Cote

A/790

15

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

Date

1508-1517

Cote

A/792

16

VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale (1520 - 1788).

Date

1520-1788

Cote

G/983

17

MONTLHERY. - Fonds de l'église paroissiale de la SAINTE-TRINITE : notification par Geoffroy LE MAISTRE, garde de la prévôté et châtellenie de MONTLHERY, du titre nouvel passé par Mathurin BREHIER, laboureur au MESNIL, relativement à une rente de quatre sols parisis dus à l'église de la TRINITE de MONTLHERY sur une vigne sise au chantier du BOULAY (26 novembre 1520). Autre rente due à la même fabrique constatée par deux actes incomplets [du 16e siècle] provenant des arsenaux. Procédures faites à la requête de Philippe MASSE, maître boulanger à MONTLHERY, contre la fabrique de l'église du lieu, à l'effet de parvenir à la visite d'une maison tenue à rente de ladite fabrique (1695). Bail par les marguilliers en charge à André BOUCHET et à sa femme, de 14 arpents et demi de pré en neuf pièces, sises aux terroirs de LINAS, chantier de la GRANDE-CHARTE, de LONGPONT, chantier de la PETITE-CHARTRE, de BRETIGNY.

Date

1520-1789

Cote

G/807

18

Maison GUYONNET de ROUVRAY. - Procédure : saisie réelle des NOLLEAU de BLEVILLE au profit de Michel Edouard GUYONNET de ROUVRAY, abbé (1521-1723) ; rente : déclaration, extrait de registre des requêtes, délégation (1760-1764) ; comptabilité : bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Etienne DELAFOY, laboureur (1678, 1683) ; bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Pasquier POISSON, laboureur (1683-1689) ; bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Grégoire TOUZEAU, laboureur (1695) ; bail de Marie Charlotte Guy Anne de TRETRON à Germain DELAFOY (1728) ; baux de Jacques Henry François d'ALLONVILLE : à Germain DELAFOY, laboureur (1788) ; à Jacques DUPRE, laboureur (1747) [145 pièces].

Date

1521-1747

Cote

30J/40

19

Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes : divers.

Date

1527-1612

Cote

26J/23

20

BRUYERES-LE-CHATEL. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DIDIER : titre nouvel passé par Jean CORNET, laboureur, demeurant à LA TOUCHE, lequel reconnaît être propriétaire d'une pièce de terre, contenant cinq arpents, sise à LA TOUCHE, chargée d'une somme de sept sols tournois de rente (1528) ; autres titres nouvels pour la même rente [jusqu'en 1604].

Date

1528-1604

Cote

G/552

21

Lettre d'Hippolyte CARNOT au directeur de La liberté de penser à propos de publication d'articles (22 mars 1850)

Date

-

Cote

1J/27/6

22

Registre terrier et censier de la seigneurie de Villiers-le-Châtel, paroisse de CERNY, fait en 1533 par Lazare de SELVE, écuyer, chevalier de l'ordre du roi, gentilhomme ordinaire de la Chambre du roi, seigneur de Cromiers, Villiers-le-Châtel, CERNY, BOISSY-LE-CUTTE, du péage de LA FERTE-ALAIS, de D'huison à D'HUISON-LONGUEVILLE et audit CERNY des fiefs d'Orgemont, de Rochefortier, du Grand Boinveau, de Montmirault / Montmireau et du Pont de Villiers-le-Châtel, et, recopié par son fils Jehan de SELVE (1614).

Date

1533

Cote

1J/27/1

23

Ventes et acquisitions diverses.

Date

1533-1610

Cote

12J/30

24

Minutes notariales passées devant maître Raoul BUFFET à BIEVRES.

Date

1535-1566

Cote

E/4327

25

Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]. - Pièces spécifiques relatives à la ferme, métairie, terre et chemin de MAISONCELLES, dépendants de la seigneurie de MAISONCELLES : ferme et metairie [21 pièces] : état d'arpentage [s. d.] ; comptabilité : baux de Gilles de BARVILLE, de la métairie (1539), de la ferme (1551, 1606) ; baux de René de VION de TESSANCOURT à la veuve CHEVALLIER, de la grande ferme et métairie (1695), à Cantien PRENOST, idem (1714), à Jacques DUPRE, laboureur (1719, 1731, 1738) ; bail de Marguerite Geneviève Françoise de VION de TESSANCOURT à André LEFAUCHEUX, laboureur, de la grande ferme et métairie (1747) ; bail de Simon Claude GRASSIN, vicomte de SENS, à Jean BEAULIEU, de la ferme (1772) ; bail de la veuve GRASSIN à Jean BONLIEU, laboureur (époux de Marie-Louise DUMESNIL), de la ferme et métairie (1779) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORG à Jean BONLIEU, laboureur, de la ferme et métairie (1789) ; bail d'Adèle Félix Françoise ASTORG à François VAURY, de la ferme (an IX) [1800/1801] ; baux d'Alexandrine Maire GRASSIN à François VAURY (époux de Marie Marguerite LESAGE), laboureur, de la ferme et métairie (1807), à la veuve VAURY, idem (1816, 1825, 1831) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Louis VAURY laboureur, de la ferme (1842) ; quittances (1844) ; jardin et terre [11 pièces] : vente de la veuve VIDY à Marguerite Geneviève Françoise de VION de TESSANCOURT, de terre (1745) ; vente de Pierre Mathieu PALFROID, manouvrier, à Simon Claude GRASSIN, de terre (1768) ; vente de la veuve MOYREAU à Simon Claude GRASSIN, de terre (1768) ; vente de Barthémémy JOLIVET à Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT, de terre (1775) ; comptabilité : bail de Jehanne de PIEDEFER, administratrice de la terre et seigneurie de MAISONCELLES, Jacques GRISON, marchand, et Nicolas GANTIERE, laboureur, de cinquante arpents de terre (1612) ; baux de Simon Claude GRASSIN : à Pierre NOLLEAU, jardinier, du jardin (1755), à Jean DELAFOY, laboureur, de trente cinq arpents de terre (1758), à la veuve CHANCLU, de terre (1759, 1768) ; baux de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORG : à Charles PERTHUIS, vigneron, de cinq quartiers de pierrailles et rocher (an III) [1794/1795], à Pierre GREAU, vigneron, d'un arpent de terre (an III) [1794/1795] ; chemin [10 pièces] : contentieux : affaire de plantation d'arbres.

Date

1539-1844

Cote

30J/118

26

Minutes notariales de Bièvres (1540-1663 et sans date).

Date

1540-1663

Cote

E/4358

27

Famille de BALSAC. - Guillaume et Thomas de BALSAC. - Baux à cens par Guillaume et Thomas de Balsac à Jean Constant cuisinier, parchemin (1544) ; par Louise de Humières épouse de Guillaume de Balsac à Deforges, parchemin (1545) ; par Guillaume de Balsac à Jean Caillet, parchemin (1547), à Jean Dufour, parchemin (1548), à Pierre Fèvre, parchemin (1549). Bail de la ferme et métairie de la Grange par Guillaume de BALSAC à Jehanne JAQUEAU, veuve de Jean GUENON (1540) ; bail de la ferme et métairie de la RONCE par Louise de HUMIERES épouse de Guillaume de BALSAC à DESFORGES, laboureur (1540) ; à Jean PICARD laboureur (1553) ; bail de la ferme appelée la Bergerie par Louise de HUMIERES à Louis PETIT laboureur (1559) ; de la ferme et métairie de CHENANVILLE à Simon QUETIN (1569), Copies d'actes concernant le fief de CHENANVILLE : foi et hommage, aveux et sentences (1454-1695) ; adjudication de la ferme de LANGAYAGE à Rolland PASQUET, parchemin (1548).

Date

1540-1695

Cote

13J/14

28

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS. Rapports avec le Chapitre de PARIS. Cure.

Date

1548-1685

Cote

G/1063

29

Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Justice. - Fief de LA POITEVINE : sentence au profit de Messire OLLIVIER, seigneur de LEUVILLE et du fief de LA POITEVINE qui condamne Marie et Michel PASSART et consorts à payer une somme sur les héritages du fief de LA POITEVINE, parchemin (1604) ; sentence entre Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES et Antoine BASSONNET laboureur à LA POITEVINE, parchemin (1723). Fief de FRETAY : sentence de la prévôté de MONTLHERY condamnant les habitants de FRETAY à payer leurs rentes annuelles à Guillaume de BALSAC (1551) ; arrêt du Parlement de Paris condamnant Mathurin BRETON, Nicolas BERNARD, Barbe BEAUPERRIN, Gilles ARSAC, Mathurin, Jacques et Michel PASSART, Jean GAILLARD, Marguerite YON et autres pour non paiement de rentes à Jean OLLIVIER seigneur de LEUVILLE (1585-1589) ; sentences de la prévôté de MONTLHERY condamnant Jean BREZARD, François GUEZARD, Jean ROUSSEL et autres (1589) ; sentence entre Jehan OLLIVIER seigneur de LEUVILLE et du fief de FRETAY et Joseph LE MERCIER seigneur de la RINGUETTE et de COURTABOEUF acquéreur d'héritages relevant du fief de FRETAY, 2 parchemins et 4 papier (1607) ; prorogation accordée à Léon de BALSAC D'ENTRAGUES pour délai de communication d'un papier censier concernant les terres de BELLEBAT, BUISSON et de FRETAY, parchemin abîmé (1656) ; sentence entre Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES et Guyon LE COIFFIER et François du BOULLAY relative au prix de la terre de BELLEBAT et du fief de FRETAY, parchemin (1657) ;sentence pour payement de cens entre Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES et Guillaume et François PASQUIER, parchemin (1695) ; sentence entre Antoine BASSONNET demeurant à LA POITEVINE et François PASQUIER du FRETAY et Anne MORAND veuve de Louis OLLIVIER marquis de LEUVILLE, Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, Madelaine ANGOUILLAN veuve de Léon POULLIER et Jacques ANGOUILLAN, parchemin (1704) ; sentence qui condamne Jean DUPONT de FRETAY contre ALEXANDRE DE BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, 1 pièce parchemin, 4 papier (1725) ; requête au bailli de MARCOUSSIS par le marquis d'ENTRAGUES aux fins de faire assigner les détenteurs et propriétaires des seigneuries de FRETAY et de LA POITEVINE, papier (1732). ; sentence qui condamne Jean DUVAL laboureur, Jacques MACHELART marchand, Jean DAVID laboureur, Jacques PIOT maréchal, Pierre CHABOT marchand au profit d'Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, parchemin (1732). \t\t\t\t\t\t\t\t

Date

1551-1732

Cote

13J/72

30

MOULIN DES TOUCHES.

Date

1552-1582

Cote

12J/25

31

Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales : succession de Barthélémy GIDOIN : partage (1648) ; correspondance (1715-1744) ; réception de foi et hommage de Pierre CHARPENTIER, avocat, à Suzanne de GAILLOU, dame du PUISET et de BRANDELON (1554) ; foi et hommage de Pierre Jacques LESAGE, seigneur de BAZOCHES-LES-HAUTES, BRANDELON, le MESNIL (1755) ; réception de foi et hommage de Pierre CHARPENTIER, conseiller magistrat, au seigneur d'OUTROUVILLE (1563) ; réception de foi et hommage du seigneur de MIRAMON, la GRILLÈRE, OUTROUVILLE, la BOISSIÈRE, et du fief de BOUTARVILLE (1572) ; réception de foi et souffrance pour les enfants d'Hubert CHARPENTIER (1594) ; réception de foi et hommage du seigneur Guillaume de DAMMONT (1571) ; aveu de BRANDELON pour les enfants de feu Pierre CHARPENTIER (1588) ; aveu, foi et hommage rendu à la seigneurie de BAZOCHES-LES HAUTES, pour parties de terre à BRANDELON, de Marguerite DELAMOLLE (1642) ; souffrance pour le seigneur de BRANDELON (1610) ; aveu du seigneur de BRANDELON (1600) ; foi et hommage du seigneur de BAZOCHES-LES-HAUTES et BRANDELON (1606) ; extrait d'un aveu passé à la seigneurie de BAZOCHES-LES-HAUTES (1610) ; aveu de la dame du COUDRAY pour le fief de BAZOCHES (1782-1787) ; aveu rendu à OUTROUVILLE (1610), partage (1602) ; souffrance de Pierre CHARPENTIER (1601) ; aveu à la seigneurie d'OUTROUVILLE par Jacques CHARPENTIER, seigneur de BRANDELON, LARINIÈRE ET BOISGIBAULT (1754) ; extrait d'un aveu rendu à la seigneurie de BAZOCHES-LES-HAUTES, par Jacques CHARPENTIER (1753) ; acquisition de Barthélémy GIDOIN à Pierre GIDOIN, tous deux laboureurs, de terre à BAZOCHES-LES-HAUTES (1609) ; échanges entre Joseph CHARPENTIER, seigneur de BRANDELON, MELLIERS, BOISGIBAULT, et le seigneur de MÉNARVILLE [copies d'actes de 1684 en 1713, 1737 et 1740] ; déclaration d'arpentage (1739) ; comptabilité : reconnaissances censuelles (1740, 1762, 1787) ; bail de Jean-François Jacques du COUDRAY, seigneur de FOLLEVILLE, à Paul VANNEAU, laboureur, de terres labourables (1777) [68 pièces, dont 16 liées].

Date

1554-1787

Cote

30J/99

32

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (6 janvier 1561 ou 1562 - 18 juillet 1562).

Date

1561-1562

Cote

E/4361

33

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (12 janvier - 28 février 1562 ou 1563, 5 mars 1562 ou 1563).

Date

1562-1563

Cote

E/4362

34

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (mars 1562 ou 1563).

Date

1562-1563

Cote

E/4363

35

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET ou l'un de ses commis [sans date].

Date

1562-1563

Cote

E/4369

36

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).

Date

1563

Cote

E/4364

37

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (juin 1563).

Date

1563

Cote

E/4366

38

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

Date

1563-1787

Cote

72J/7

39

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (16 août - 26 octobre 1563).

Date

1563

Cote

E/4368

40

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (mai 1563).

Date

1563

Cote

E/4365

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