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790 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    C6, études géologiques ; sondages ; levers topographiques ; tracés.

    Date

    1964-1970

    Cote

    1502W/764

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • C6, études géologiques ; sondages ; levers topographiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Enquête sur les familles : dossiers nominatifs,lettres A-L (1976).

    Date

    1976

    Cote

    991W/212

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Enquête sur les familles : dossiers nominatifs,lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  3. Résultat n°3
    MAROLLES-EN-BEAUCE.

    27 medias

    MAROLLES-EN-BEAUCE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/8

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • MAROLLES-EN-BEAUCE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  4. Résultat n°4
    JANVRY.

    29 medias

    JANVRY.

    Date

    1940

    Cote

    856W/2/47

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
    • JANVRY.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  5. Résultat n°5
    ROINVILLIERS.

    27 medias

    ROINVILLIERS.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/36

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • ROINVILLIERS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Valeur des terres agricoles. - Dossier d'enquête.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1660W/64

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE.

    • Valeur des terres agricoles. - Dossier d'enquête.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  7. Résultat n°7

    Structures des exploitations. - Enquête sur un échantillon permanent d'exploitations agricoles et annexes: dossier 1.

    Date

    1975-1978

    Cote

    1660W/26

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE.

    • Structures des exploitations. - Enquête sur un échantillon...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  8. Résultat n°8

    Enquête sur les céréales. - Blé : 1ère phase. Maïs : 2ème phase.

    Date

    1969

    Cote

    1061W/77

    • Contexte : ENQUETE PAR COMMUNE POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,...

    • Enquête sur les céréales. - Blé : 1ère phase. Maïs...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  9. Résultat n°9

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, enquête de la Feldkommandantur de VERSAILLES concernant la commune (1940) ; recensement statistique des réquisitions effectuées par les autorités allemandes : note du préfet (1940) ; réquisitions de chevaux et de voitures attelées ou automobiles pour les besoins de l'armée d'occupation : instructions, correspondance, liste des propriétaires (1940, 1942) ; fourniture en denrées alimentaires pour les besoins de l'occupant : instructions, correspondance, liste des propriétaires, une brochure (1940 - 1942).

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEPOT80 4H/6

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (2 - 7 février 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/47

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire, transport de corps à l'étranger (1950-1964).

    Date

    1950-1964

    Cote

    997W/81

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12
    BREUILLET.

    31 medias

    BREUILLET.

    Date

    1940

    Cote

    856W/1/30

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
    • BREUILLET.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Route Nationale 20. - Déviation d'ETAMPES ; projet d'études géologiques, sondages, essais de sol, matériaux.

    Date

    1954-1959

    Cote

    1502W/456

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Déviation d'ETAMPES ; projet...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Renseignements généraux : situation économique et sociale par communes ( ABLON à CORBEIL) (1959-1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    997W/58

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Renseignements généraux : situation économique et sociale...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

    Date

    1941

    Cote

    847W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16
    ORVEAU.

    31 medias

    ORVEAU.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/27

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • ORVEAU.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité (2 incompétences octobre et novembre 1994 et 1 irrecevabilité janvier 1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2642W/25

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Routes. - Circulation routière ; renforcement des chaussées ; cycle d'études : rapport.

    Date

    1959

    Cote

    1502W/106

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes. - Circulation routière ; renforcement des chaussées...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Rapport du groupe de travail ""Paris-Nord"" sur l'aéroport de ROISSY d'avril 1970.

    Date

    1970

    Cote

    1776W/95

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Rapport du groupe de travail ""Paris-Nord"" sur l'aéroport...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Rapports annuels du district de police.

    Date

    1965-1970

    Cote

    938W/70

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Rapports annuels du district de police.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21
    SAULX-LES-CHARTREUX.

    28 medias

    SAULX-LES-CHARTREUX.

    Date

    1940

    Cote

    856W/4/11

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
    • SAULX-LES-CHARTREUX.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  22. Résultat n°22
    BOIGNEVILLE.

    1 media

    BOIGNEVILLE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/1/16

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
    • BOIGNEVILLE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  23. Résultat n°23

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (21 septembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/25

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24
    MEROBERT.

    31 medias

    MEROBERT.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/14

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • MEROBERT.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  25. Résultat n°25

    EVRY, ECHARCON, VILLABE, RIS-ORANGIS, GRIGNY . - Zonage : carte des communes situées le long de l'Orge, la Seine et de l'Essonne, état des études, Institut de l'aménagement urbain pour la région parisienne, août 1965, Ech. 1/10 000. Coul. Lég. Dim. 165 x 125 cm.

    Date

    1965

    Cote

    1FI/628

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • EVRY, ECHARCON, VILLABE, RIS-ORANGIS, GRIGNY . - Zonage...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Communauté économique européenne. - Questionnaires d'enquête.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1061W/105

    • Contexte : ENQUETE PAR COMMUNE POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,...

    • Communauté économique européenne. - Questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  27. Résultat n°27

    Etudes paysagères pour l'Autoroute A6, le Chemin Départemental 29 et la Route Nationale 7 : plans, correspondance, marché public.

    Date

    1959-1960

    Cote

    1502W/89

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Etudes paysagères pour l'Autoroute A6, le Chemin Départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28
    VIGNEUX-SUR-SEINE.

    30 medias

    VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/4/24

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
    • VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  29. Résultat n°29

    Enquêtes industrielles : état numérique par commune des établissements industriels et commerciaux, fiches par entreprise (nombre d'employés, disponibilités financières, besoins en matière première).- SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND, VIDELLES, VIGNEIX-SUR-SEINE, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, WISSOUS, YERRES.

    Date

    1940

    Cote

    839W/3

    • Contexte : RECENSEMENT DES ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX

    • Enquêtes industrielles : état numérique par commune...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30
    BUNO-BONNEVAUX.

    31 medias

    BUNO-BONNEVAUX.

    Date

    1940

    Cote

    856W/1/36

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
    • BUNO-BONNEVAUX.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  31. Résultat n°31

    Structures des exploitations. - Questionnaires n°273 à 494.

    Date

    1995

    Cote

    1660W/39

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE.

    • Structures des exploitations. - Questionnaires n°273...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  32. Résultat n°32

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération de la ville nouvelle d'Evry - Quartier des Glaises - liaison chemin des processions / rue d'Enfer - enquête préalable à la DUP : plans des travaux, périmétral des terrains à acquérir, parcellaire, 1985. Ech. 1/200. 1/500. Calque. N et B. Dim. 53 x 79 cm, 40 x 47 cm, 37 x 43 cm. [5 plans].

    Date

    1985

    Cote

    782W/274

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes administratives. - Dossiers n° 19171 à 19420.

    Date

    1928-1988

    Cote

    1247W/44

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  34. Résultat n°34

    Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

    Date

    1947

    Cote

    824W/2

    • Contexte : COURS D'EAUX NON NAVIGABLES.

    • Association syndicale autorisée ayant pour objet la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Autoroute A6. - Aire de service de VILLABE, études : avant-projet sommaire, plans.

    Date

    1960-1966

    Cote

    1502W/118

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Aire de service de VILLABE, études...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    RIS-ORANGIS. - Etude pour l'aménagement du plateau de Ris : plans de situation, topographique, du parc d'activités de la gare d'Orangis,1980-1984. Ech. 1/2 000. 1/5 000. Calque. Papier. Coul. N et B. Dim. 74 x 108 cm, 76 x 110 cm, 90 x 163 cm, 44 x 59 cm, 59 x 84 cm, 75 x 114 cm. [8 plans].

    Date

    1980-1984

    Cote

    781W/390

    • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

    • RIS-ORANGIS. - Etude pour l'aménagement du plateau...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Réponses aux demandes d'enquêtes administratives.

    Date

    1968-1969

    Cote

    923W/3

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Réponses aux demandes d'enquêtes administratives.

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Echantillon permanent d'exploitations agricoles (EPEXA). - Enquête 1975, n°399 à 458.

    Date

    1975

    Cote

    1061W/64

    • Contexte : ENQUETE PAR COMMUNE POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,...

    • Echantillon permanent d'exploitations agricoles (EPEXA)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  39. Résultat n°39
    BOISSY-LE-SEC.

    28 medias

    BOISSY-LE-SEC.

    Date

    1940

    Cote

    856W/1/20

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
    • BOISSY-LE-SEC.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  40. Résultat n°40

    Dossiers nominatifs de la Direction des Renseignements Généraux (DRG), 1974, lettre B

    Date

    1974

    Cote

    957W/36

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Dossiers nominatifs de la Direction des Renseignements...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  41. Résultat n°41

    Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes administratives. - Dossiers n° 6201 à 6390.

    Date

    1928-1988

    Cote

    1247W/29

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  42. Résultat n°42

    Enquête sur les familles : dossiers nominatifs,lettres A-Z (1968).

    Date

    1968

    Cote

    991W/199

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Enquête sur les familles : dossiers nominatifs,lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Enquête statistique annuelle sur l'activité des services d'archives contrôlés (décret n° 88-849 du 28 juillet 1988, art. 8). Année 1991

    Date

    1992

    Cote

    GBR/3004

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Enquête statistique annuelle sur l'activité des services...
  44. Résultat n°44
    MORANGIS.

    28 medias

    MORANGIS.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/20

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • MORANGIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  45. Résultat n°45

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (13 au 26 avril 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/60

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes administratives. - Dossiers n° 6601 à 6750.

    Date

    1928-1988

    Cote

    1247W/31

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  47. Résultat n°47

    Enquête sur les familles : dossiers nominatifs,lettres M-Z (1976).

    Date

    1976

    Cote

    991W/213

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Enquête sur les familles : dossiers nominatifs,lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes administratives. - Dossiers n° 3241 à 3500.

    Date

    1928-1988

    Cote

    1247W/62

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  49. Résultat n°49

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (12 - 17 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/42

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Date

    1908-1965

    Cote

    2497W/11

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes administratives. - Dossiers n° 10651 à 10999.

    Date

    1928-1988

    Cote

    1247W/36

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  52. Résultat n°52
    MEREVILLE.

    29 medias

    MEREVILLE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/13

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • MEREVILLE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  53. Résultat n°53

    Enquête sur les céréales. - Orge : 2ème phase (1971). Maïs : 2ème phase (1971). Blé, orge, maïs : 1ère phase (1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    1061W/81

    • Contexte : ENQUETE PAR COMMUNE POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,...

    • Enquête sur les céréales. - Orge : 2ème phase (1971)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  54. Résultat n°54

    EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, étude des avancements et promotion du personnel : correspondance, notes, pièces jointes, décisions.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1523W/1248

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, étude...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  55. Résultat n°55

    Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes administratives. - Dossiers n° 5361 à 5610.

    Date

    1928-1988

    Cote

    1247W/69

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  56. Résultat n°56
    COUDRAY-MONTCEAUX.

    32 medias

    COUDRAY-MONTCEAUX.

    Date

    1940

    Cote

    856W/2/12

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
    • COUDRAY-MONTCEAUX.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  57. Résultat n°57

    RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968) ; démissions ; troubles ; pétitions d'usagers contre les nuisances ; activités politiques, syndicales, associatives, problèmes scolaires ; SAINTRY-SUR-SEINE : projet de construction d'un groupe d'immeubles (1968) ; SAINTE-ESCOBILLE : voies communales (rapport de l'ingénieur et intervention d'un conseiller économique et social) (1967) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : pétitions à propos d'un atelier à bois (1967) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : démission au conseil municipal (1968) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : troubles scolaires ; activités des associations et enseignants ; crèches (1967) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : problèmes liés à l'urbanisation ; surveillance du conseil municipal ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; lotissements ; grands ensembles.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/54

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58
    MONTLHERY.

    32 medias

    MONTLHERY.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/19

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • MONTLHERY.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  59. Résultat n°59

    LA FERTE-ALAIS (canton de).- Enquêtes administratives (1971) ; échantillon d'enquêtes administratives de police (1968).

    Date

    1967-1971

    Cote

    1225W/3

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • LA FERTE-ALAIS (canton de).- Enquêtes administratives...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60
    MILLY-LA-FORET.

    32 medias

    MILLY-LA-FORET.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/15

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • MILLY-LA-FORET.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  61. Résultat n°61

    Conflits du travail (1966-1969) ; fiches de renseignements de la DDE ; stagiaires E.N.A (1969)

    Date

    1966-1969

    Cote

    938W/140

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Conflits du travail (1966-1969) ; fiches de renseignements...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Rapport des renseignements généraux.

    Date

    1966-1968

    Cote

    938W/74

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Rapport des renseignements généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63
    PALAISEAU.

    29 medias

    PALAISEAU.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/28

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • PALAISEAU.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  64. Résultat n°64

    Arbres fruitiers. - Enquête (1969). Vergers. - Structure, enquête (1974). Evolution, enquêtes (1975-1978). Pommes de terre de conservation. - Enquête (1976).

    Date

    1969-1978

    Cote

    1061W/98

    • Contexte : ENQUETE PAR COMMUNE POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,...

    • Arbres fruitiers. - Enquête (1969). Vergers. - Structure,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  65. Résultat n°65

    Administration communale.- Enquêtes sur les modifications de noms de communes (1950), sur le blason et l'historique des communes (1955-1956), sur la situation politique et financière.

    Date

    1954-1964

    Cote

    997W/134

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Administration communale.- Enquêtes sur les modifications...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  66. Résultat n°66
    VILLABE.

    30 medias

    VILLABE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/4/25

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
    • VILLABE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  67. Résultat n°67

    Préparation du 6ème plan quinquennal d'équipements sportifs et socio-éducatifs : enquêtes en matière d'action sociale, d'équipements sportifs ; tableaux statistiques par districts scolaires.

    Date

    1967-1971

    Cote

    833W/7

    • Contexte : CIRCULAIRES, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS,...

    • Préparation du 6ème plan quinquennal d'équipements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes administratives. - Dossiers n° 19421 à 19750.

    Date

    1928-1988

    Cote

    1247W/45

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  69. Résultat n°69
    GRANGES-LE-ROI (LES).

    27 medias

    GRANGES-LE-ROI (LES).

    Date

    1940

    Cote

    856W/2/43

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
    • GRANGES-LE-ROI (LES).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  70. Résultat n°70
    CHAMPMOTTEUX.

    1 media

    CHAMPMOTTEUX.

    Date

    1940

    Cote

    856W/2/4

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
    • CHAMPMOTTEUX.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  71. Résultat n°71
    Enquêtes et notes du commissariat de JUVISY-SUR-ORGE sur des résistants, collaborateurs, déportés et requis au STO durant la Seconde guerre mondiale (1945-1961).

    10 medias

    Enquêtes et notes du commissariat de JUVISY-SUR-ORGE sur des résistants, collaborateurs, déportés et requis au STO durant la Seconde guerre mondiale (1945-1961).

    Date

    1945-1961

    Cote

    997W/68

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Enquêtes et notes du commissariat de JUVISY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  72. Résultat n°72

    Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements, saisies-arrêts, tutelles, scellés, divers (prestations de serment, rapports d'expertise, proces-verbal de de conciliation, proces-verbal de contre-enquête).

    Date

    1970

    Cote

    1636W/28

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73
    BOISSY-LE-CUTTE.

    28 medias

    BOISSY-LE-CUTTE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/1/19

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
    • BOISSY-LE-CUTTE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  74. Résultat n°74

    Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres Gz-H-I-J (1948-1964).

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/103

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  75. Résultat n°75

    Echantillon permanent d'exploitations agricoles (EPEXA). - Enquête 1976, n°538 à 691.

    Date

    1976

    Cote

    1061W/72

    • Contexte : ENQUETE PAR COMMUNE POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,...

    • Echantillon permanent d'exploitations agricoles (EPEXA)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  76. Résultat n°76

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (3 - 16 août 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/18

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes administratives. - Dossiers n° 1981 à 2200.

    Date

    1928-1988

    Cote

    1247W/10

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  78. Résultat n°78

    Route Nationale 20, déviation d'ETAMPES. - Projet : études géologiques.

    Date

    1956-1957

    Cote

    1502W/1166

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20, déviation d'ETAMPES. - Projet :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Essonne : Contrôle de surface 1969

    Date

    1969

    Cote

    GBR/2161

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Essonne : Contrôle de surface 1969
  80. Résultat n°80

    Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Date

    1944-1964

    Cote

    2497W/13

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des avoués.
    • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)