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Résultat n°1

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, placements en nourrice : état statistique relatif à la mortalité des enfants de 0 à 2 ans (sans date).

Date

s.d

Cote

EDEPOT76 5Q/17

Résultat n°2

Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu et le bureau de bienfaisance de Dourdan par Emile Boivin, administrateur de l'hôtel-Dieu, impr. Auguste Allien, Etampes, 1854 (24 pages) ; règlement de l'hôpital, 1854, 11 pages ; nomination des administrateurs (1808-1903) ; rapports de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital en 1855, 1886, 1903, 1913 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes, et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; règlement de l'hôpital-hospice (1902) ; personnel : nominations, traitements (1808-1926), tableau du personnel attaché au service des malades de l'hospice civil en 1806 ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1841-1926), état des malades civils, vieillards, infirmes, enfants et orphelins de familles indigentes en 1826 et en 1828.

Date

1806-1926

Cote

1X/17

Résultat n°3

Hôpital-hospice d'Etampes, malades . - Admissions, prix de journée (1817-1928) ; tableaux concernant les malades civils, militaires, les enfants indigents, les orphelins, les enfants trouvés en 1826, 1828, 1829 ; enfants assistés : placements à l'hospice d'enfants orphelins, abandonnés, trouvés, paiements des communes pour les dépenses des enfants assistés, tarif des séjours des enfants placés à l'hospice, état de frais (1820-1911), admission à la maison de retraite de Gérofosse des enfants accompagnant leurs mères malades à l'hôpital (1917-1920)

Date

1817-1929

Cote

1X/27

Résultat n°4

1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1

Résultat n°5

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du premier âge : tableaux et rapports annuels des enfants placés, avis de placement, bulletins de renseignements, bulletins de naissance, certificats, listes des nourrices et nourrissons, circulaires, arrêtés, correspondance.

Date

1876-1954

Cote

EDEPOT19 5Q/11

Résultat n°6

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés : contingents des communes (1877 - 1930).

Date

1877-1930

Cote

EDEPOT76 5Q/24

Résultat n°7

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, placements en nourrice : certificats de placement, correspondance, instructions de l'Assistance publique, rapports d'activités annuels (1886 - 1939).

Date

1886-1939

Cote

EDEPOT76 5Q/16

Résultat n°8

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés, secourus et protégés : états annuels des dépenses, circulaires, statuts de la Caisse de dotation des pupilles de Seine-et-Oise (brochure imprimée, 1906, 15 p.), secours, correspondance, insignes, tracts en faveur de l'Enfance, livret d'allocation au nom de Thérèse LECOURT.

Date

1889-1959

Cote

EDEPOT19 5Q/14

Résultat n°9

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Aide à l'enfance déficiente : correspondance, résumé de l'activité du comité départemental de l'enfance déficiente de Seine-et-Oise (1932).

Date

1932

Cote

EDEPOT76 5Q/25

Résultat n°10

Le Nourrissage des enfants, Athis-Mons

Date

1948

Cote

REV118/1/4/5

Résultat n°11

Service du traitement de l'information : 50 carnets de santé d'enfants nés de 1957 à 1993 et admis au service de placement familal spécialisé de la Croix rouge de MONTGERON.

Date

1957-1993

Cote

1886W/1

Résultat n°12

Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1962-1977), compte administratif (1992), compte administratif et rapport moral (1998).

Date

1962-1998

Cote

2018W/76

Résultat n°13

Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE gérés par l'association Réunion protestante de charité. - Comptes administratifs (1996-1997). Dossier de création du foyer de CROSNE : arrêté (1962), convention (1971), arrêté d'autorisation d'extension à 35 places (1988). Demande de subvention pour l'achat d'une maison d'enfants à caractère social à VIRY-CHATILLON (1992) ; service d'accueil éducatif de DRAVEIL : activités, budget, présentation du fonctionnement (1996-1998). Echec des négociations entre l'association Accueil Notre Dame d'ATHIS-MONS déclarée en état de liquidation amiable et l'association Réunion protestante de charité gestionnaire du foyer Coquerel à CROSNE pour la reprise de la maison d'enfants à caractère social d'ATHIS-MONS de 41 places : correspondance, arrêté d'habilitation (1991), proposition de reprise (1991), arrêté portant cessation d'activité de la MECS d'ATHIS-MONS et transfert de l'activité dans les foyers de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, arrêté du 21 février portant habilitation d'une MECS dans ces 2 communes. BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Aménagement d'un foyer Coquerel pour mise en conformité : dossier technique, financement, plans, descriptif des travaux, notes (1998-2003).

Date

1962-2003

Cote

2018W/15

Résultat n°14

SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels ; PARIS : foyer des sourds ; EVRY : association La Locomotive ; la ludothèque ; maison d'enfants Notre-Dame de la Charité ; ETAMPES : association Revivre ; CHAMPCUEIL : pouponnière pour enfants déficients ; EPINAY-SUR-ORGE : centre d'orthophonie.

Date

1965-1978

Cote

980W/29

Résultat n°15

Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Statuts (1965), achat des locaux (1972), règlement intérieur (1976), travaux d'aménagement pour la transformation de 50 places Foyer jeunes travailleurs en 50 places maison d'enfants à caractère social (1988), convention (1988), situation budgétaire et financière en 1988 : problèmes de trésorerie, rapport sur la maison à caractère social Relais-Jeune d'ATHIS-MONS en mai 1989, arrêté du 21 juillet 1989 portant retrait d'habilitation à la maison d'enfants, données financières relatives à la fermeture (3 août 1989), cessation d'activité au 1er septembre 1989.

Date

1965-1989

Cote

2018W/11

Résultat n°16

Abandon et délégation d'autorité parentale : dossiers individuels (1966-1967).

Date

1966-1967

Cote

1748W/6

Résultat n°17

Déchéance de l'autorité parentale : dossiers indivuels (1966).

Date

1966

Cote

1748W/5

Résultat n°18

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs de mineurs sortis du service de l'aide sociale, lettres H (1967-1968).

Date

1967-1968

Cote

1145W/5

Résultat n°19

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs de mineurs sortis du service de l'aide sociale, lettre C (1967-1968).

Date

1967-1968

Cote

1145W/2

Résultat n°20

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs de mineurs sortis du service de l'aide sociale, lettres A-B (1968).

Date

1968

Cote

1145W/1

Résultat n°21

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs de mineurs sortis du service de l'aide sociale, lettres F-G (1968).

Date

1968

Cote

1145W/4

Résultat n°22

Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Documents budgétaires (1968-1985), compte administratif (1988), projet de restructuration du Relais-Jeune (1986), création au sein de l'association d'un établissement maison d'enfants à caractère social de 50 places et d'un service d'accueil d'urgence de 5 places, présentation du projet (1987), rapport (1987), avis du comité régional d'organisation sociale et médico-sociale (17 février 1988), arrêté d'autorisation (25 mars 1988).

Date

1968-1988

Cote

2018W/10

Résultat n°23

Surveillance administrative sur Milly-la-Forêt : dossiers d'aide sociale à l'enfance, lettres C-V (1968-1982), dossiers sans suite, lettres B-C (1968-1982).

Date

1968-1982

Cote

1158W/13

Résultat n°24

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs de mineurs sortis du service de l'aide sociale, lettre D (1968).

Date

1968

Cote

1145W/3

Résultat n°25

Dossiers d'aide sociale à l'enfance, reliquat agence de MILLY, lettres D-M (1968), dossiers d'aide sociale à l'enfance, lettre M (1969), dossiers d'aide sociale à l'enfance, lettres B-S (1970).

Date

1968-1970

Cote

1158W/1

Résultat n°26

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs de mineurs sortis du service de l'aide sociale, lettres PIL-ZUL (1968).

Date

1968

Cote

1145W/8

Résultat n°27

Dossiers d'aide sociale à l'enfance sans suite, lettres D-H (1968-1982).

Date

1968-1982

Cote

1158W/14

Résultat n°28

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs de mineurs sortis du service de l'aide sociale, lettres MUZ-PIC (1968).

Date

1968

Cote

1145W/7

Résultat n°29

Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY gérée par la S.A.R.L. La Chanson à JANVRY. - Convention (1968), statuts (1968), projet éducatif (1992), compte administratif (1994), problème de trésorerie dû au peu d'enfants confiés par l'A.S.E. (1992-1993), demande de prix de journée révisé, proposition de prix de journée révisé (13 octobre 1994), prix de journée de clôture (25 novembre 1994), arrêté du 23 novembre 1994 portant cessation d'activité et de retrait d'habilitation à recevoir des bénéficiaires de l'A.S.E., cessation d'activité au 31 décembre 1994.

Date

1968-1994

Cote

2018W/9

Résultat n°30

Dossiers d'aide sociale à l'enfance sans suite, lettres J-M (1968-1982).

Date

1968-1982

Cote

1158W/15

Résultat n°31

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs de mineurs sortis du service de l'aide sociale, lettres J-MIC (1968).

Date

1968

Cote

1145W/6

Résultat n°32

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs de mineurs sortis du service de l'aide sociale, lettres VIM-ZER (1969).

Date

1969

Cote

1145W/33

Résultat n°33

Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée par l'association Accueil éducation culture puis par le Centre français de protection de l'enfance. - Statuts et convention (1969), modifications de la convention (1980 et 1991), rapport sur la maison d'enfants (1981) ; extension de 30 places, projet pédagogique (mai 1993), comptes rendus de réunion sur la reconstruction de la maison d'enfants (1994), note de présentation des travaux (octobre 1994), convention d'étude (1994), subvention pour études préalables de faisabilité pour la réhabilitation de la maison principale et la construction d'un bâtiment de 900 m² (mai 1995) [projet abandonné]. Reconstruction de la maison d'enfant sur le site de la ferme de François route de DOURDAN à SAINT-CHERON : avant-projet sommaire (juin 2000), plans (2000), subvention pour la reconstruction (9 octobre 2000), notification d'attribution de la subvention (17 octobre 2000).

Date

1969-2000

Cote

2018W/27

Résultat n°34

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs de mineurs sortis du service de l'aide sociale, lettres BAU-BEL (1969).

Date

1969

Cote

1145W/10

Résultat n°35

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs de mineurs sortis du service de l'aide sociale, lettres CAR-CHARR (1969).

Date

1969

Cote

1145W/13

Résultat n°36

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs de mineurs sortis du service de l'aide sociale, lettres BOT-BRO (1969).

Date

1969

Cote

1145W/12

Résultat n°37

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs de mineurs sortis du service de l'aide sociale, lettres GER-GOD (1969).

Date

1969

Cote

1145W/20

Résultat n°38

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs de mineurs sortis du service de l'aide sociale, lettres SAL-TAA (1969).

Date

1969

Cote

1145W/31

Résultat n°39

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs de mineurs sortis du service de l'aide sociale, lettres LAR-LEA (1969).

Date

1969

Cote

1145W/25

Résultat n°40

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs de mineurs sortis du service de l'aide sociale, lettres DAF-DEG (1969).

Date

1969

Cote

1145W/15