Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Y/4
Date
1813-1935
Lieu
ESSONNE
Type de document
correspondance, statistique, liste nominative, registre
  • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
  • Prison de CORBEIL.
  • Correspondance : réclamations du concierge, informations…
Résultat n°2
Cote
3170W/161
Date
2008-2013
Lieu
VIDELLES, SYNDICAT D ASSAINISSEMENT DE LA MOYENNE VALLEE DE L ECOLE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
  • 2013.
  • Ressource en eau.
  • N°2007S05452 : renforcement de l'alimentation en eau…
Résultat n°3
Cote
3170W/157
Date
2012-2013
Lieu
BROUY
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
  • 2013.
  • Ressource en eau.
  • N°2012-03000 : diagnostic du réservoir d'eau potable…
Résultat n°4
Cote
3170W/156
Date
2008-2013
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
  • 2013.
  • Ressource en eau.
  • N°39101 : renouvellement des canalisations d'eau potable…
Résultat n°5
Cote
3170W/103
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
  • 2012.
  • Ressource en eau.
  • N°2011-04053 : complément de la sectorisation du réseau…
Résultat n°6
Cote
3170W/100
Date
2010-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL
Type de document
étude
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
  • 2012.
  • Ressource en eau.
  • N°2009S01810 : étude de diverses solutions d'alimentation…
Résultat n°7
Cote
3030W/10
Date
2008 -2016
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document -
  • Contexte : 3030W Loi sur l'Eau (2006-2018)
  • Autorisation d'exploiter le forage Crèvecoeur situé…
Résultat n°8
Cote
3030W/7
Date
2007-2012
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3030W Loi sur l'Eau (2006-2018)
  • Déclaration d'utilité publique (DUP) et autorisations…
  • Dossier 2/2, contient également AP pour modification…
Résultat n°9
Cote
3030W/6
Date
2007-2012
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3030W Loi sur l'Eau (2006-2018)
  • Déclaration d'utilité publique (DUP) et autorisations…
  • Dossier 1/2.
Résultat n°10
Cote
3016W/268
Date
1998
Lieu
LINAS
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : 3016W Enregistrements sonores des séances publiques…
  • Réunion de la nappe du Néocomien : 2 juillet 1998…
  • 2ème partie : Monsieur Pelletant, Monsieur Galin.
Résultat n°11
Cote
3016W/267
Date
1998
Lieu
LINAS
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : 3016W Enregistrements sonores des séances publiques…
  • Réunion de la nappe du Néocomien : 2 juillet 1998…
  • 1ère partie : Monsieur Vernoux, Monsieur Allaire,…
Résultat n°12
Cote
2518W/16
Date
2006-2008
Lieu
BOIGNEVILLE
Type de document -
  • Contexte : 2518W AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU (1998-2013)
  • Dossier de demande de déclaration d'utilité publique…
Résultat n°13
Cote
2518W/9
Date
2005-2009
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : 2518W AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU (1998-2013)
  • Dossier d'un projet non abouti concernant la demande…
Résultat n°14
Cote
2518W/1
Date
1998-2006
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, ITTEVILLE
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : 2518W AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU (1998-2013)
  • Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation…
Résultat n°15
Cote
2200W/90
Date
1999
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
Type de document
marché public
  • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté…
  • AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, communes de COURCOURONNES,…
Résultat n°16
Cote
2200W/83
Date
2000
Lieu
EVRY Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté…
  • AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, communes de COURCOURONNES,…
Résultat n°17
Cote
2159W/2458
Date
s.d
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau…
Résultat n°18
Cote
2159W/2457
Date
s.d
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 ITT For 03 : réseau d'eau potable du…
Résultat n°19
Cote
2159W/2456
Date
s.d
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 ITT For 02 : réseau d'eau potable du…
Résultat n°20
Cote
2159W/2455
Date
1981
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 ITT For 01 : réseau d'eau potable du…
Résultat n°21
Cote
2159W/2454
Date
1994
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 ITT 07 : Schema d'equipement du réseau…
Résultat n°22
Cote
2159W/2453
Date
1997
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 ITT 06 : réseau d'eau potable du SIAEP…
Résultat n°23
Cote
2159W/2452
Date
1994
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 ITT 05 : Schema Implantation du réseau…
Résultat n°24
Cote
2159W/2451
Date
s.d
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 ITT 04 : Schema Hydraulique du réseau…
Résultat n°25
Cote
2159W/2450
Date
1995
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 ITT 03 : Modification de lavage des…
Résultat n°26
Cote
2159W/2449
Date
1995
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 ITT 02 : Projet d'alimentation en eau…
Résultat n°27
Cote
2159W/2448
Date
1997
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 ITT 01 : Usine de traitement des eaux…
Résultat n°28
Cote
2159W/2447
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°R 03 : réseau d'eau potable du SLEE, Reservoir…
Résultat n°29
Cote
2159W/2446
Date
1980
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°R 02 : réseau d'eau potable de la Compagnie…
Résultat n°30
Cote
2159W/2445
Date
s.d
Lieu
ESSONNE
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°R 01 : réseau d'eau potable de l'Agence Essonne,…
Résultat n°31
Cote
2159W/2444
Date
1992
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 H 03 : Installation de surveillance…
Résultat n°32
Cote
2159W/2443
Date
1984
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 H 02 : réseau d'eau potable du SIER…
Résultat n°33
Cote
2159W/2442
Date
1985
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 H 01 : réseau d'eau potable du SIER…
Résultat n°34
Cote
2159W/2441
Date
1988
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 12 : Projet d'installation du réseau…
Résultat n°35
Cote
2159W/2440
Date
1990
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 11 : réseau d'eau potable du SIER du…
Résultat n°36
Cote
2159W/2439
Date
s.d
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 10 : Schéma du réseau d'eau potable…
Résultat n°37
Cote
2159W/2438
Date
2004
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 09 : Schéma du réseau d'eau potable…
Résultat n°38
Cote
2159W/2437
Date
1993
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 08 : Plan réseau d'eau potable du SIER…
Résultat n°39
Cote
2159W/2436
Date
2004
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 07 : Schéma du réseau d'eau potable…
Résultat n°40
Cote
2159W/2435
Date
1990
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 06 : Plan réseau d'eau potable du SIER…