2 989 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance : réclamations du concierge, informations sur les prisonniers ; tableaux des transferts de détenus vers d'autres établissements (1839) ; évasion de détenus (1850 et 1854) ; épidémie de variole (1880) ; registre des observations de la commission de surveillance (1853-1885) ; travaux de chauffage et d'adduction d'eau (1902-1905), pose d'auvents extérieurs (1935).
Cote
1Y/4
 Date
1813-1935
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, statistique, liste nominative, registre
  • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
  • Prison de CORBEIL.
  • Correspondance : réclamations du concierge, informations…
Résultat n°2

N°2007S05452 : renforcement de l'alimentation en eau potable du hameau des Roches à Videlles, Syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de l'Ecole.
Cote
3170W/161
 Date
2008-2013
 Lieu
VIDELLES, SYNDICAT D ASSAINISSEMENT DE LA MOYENNE VALLEE DE L ECOLE
 Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
  • 2013.
  • Ressource en eau.
  • N°2007S05452 : renforcement de l'alimentation en eau…
Résultat n°3

N°2012-03000 : diagnostic du réservoir d'eau potable de Brouy.
Cote
3170W/157
 Date
2012-2013
 Lieu
BROUY
 Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
  • 2013.
  • Ressource en eau.
  • N°2012-03000 : diagnostic du réservoir d'eau potable…
Résultat n°4

N°39101 : renouvellement des canalisations d'eau potable des fermes de Beauvoir et de l'orme commune d'Abbeville-la-Rivière, Syndicat intercommunal des eaux du Plateau de Beauce (SIE).
Cote
3170W/156
 Date
2008-2013
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
 Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
  • 2013.
  • Ressource en eau.
  • N°39101 : renouvellement des canalisations d'eau potable…
Résultat n°5

N°2011-04053 : complément de la sectorisation du réseau d'eau potable du syndicat, Syndicat intercommunal des eaux de la Région du Hurepoix (SIE).
Cote
3170W/103
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
  • 2012.
  • Ressource en eau.
  • N°2011-04053 : complément de la sectorisation du réseau…
Résultat n°6

N°2009S01810 : étude de diverses solutions d'alimentation en eau potable, Syndicat intercommunal des eaux de Champceuil.
Cote
3170W/100
 Date
2010-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL
 Type de document
étude
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
  • 2012.
  • Ressource en eau.
  • N°2009S01810 : étude de diverses solutions d'alimentation…
Résultat n°7

Autorisation d'exploiter le forage Crèvecoeur situé à Saint-Maurice-Montcouronne et de prélever les eaux pour l'alimentation en eau potable et DUP pour la dérivation des eaux et l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes/SIEA (91-2008-00024).
Cote
3030W/10
 Date
2008 -2016
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document -
  • Contexte : LOI SUR L'EAU.
  • Autorisation d'exploiter le forage Crèvecoeur situé…
Résultat n°8

Dossier 2/2, contient également AP pour modification de la filière de traitement de l'usine de production d'eau La Clergerie (91-2007-00029).
Cote
3030W/7
 Date
2007-2012
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : LOI SUR L'EAU.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP) et autorisations…
  • Dossier 2/2, contient également AP pour modification…
Résultat n°9

Dossier 1/2.
Cote
3030W/6
 Date
2007-2012
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : LOI SUR L'EAU.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP) et autorisations…
  • Dossier 1/2.
Résultat n°10

2ème partie : Monsieur Pelletant, Monsieur Galin.
Cote
3016W/268
 Date
1998
 Lieu
LINAS
 Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : 3016W Enregistrements sonores des séances publiques…
  • Réunion de la nappe du Néocomien : 2 juillet 1998…
  • 2ème partie : Monsieur Pelletant, Monsieur Galin.
Résultat n°11

1ère partie : Monsieur Vernoux, Monsieur Allaire, Monsieur Galin.
Cote
3016W/267
 Date
1998
 Lieu
LINAS
 Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : 3016W Enregistrements sonores des séances publiques…
  • Réunion de la nappe du Néocomien : 2 juillet 1998…
  • 1ère partie : Monsieur Vernoux, Monsieur Allaire,…
Résultat n°12

Dossier de demande de déclaration d'utilité publique pour la dérivation des eaux souterraines, pour l'instauration des périmètres de protection autour du forage du lieu-dit La Croix de Champagne sur BOIGNEVILLE et des servitudes y afférentes, autorisations de distribuer au public l'eau destinée à la consommation humaine, de traiter l'eau distribuée, d'exploiter le forage, au bénéfice de la commune de Boigneville (638) (2006-2008).

Cote
2518W/16
 Date
2006-2008
 Lieu
BOIGNEVILLE
 Type de document -
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
  • Dossier de demande de déclaration d'utilité publique…
Résultat n°13

Dossier d'un projet non abouti concernant la demande d'autorisation d'exploiter le forage de Morsang 3 situé à MORSANG-SUR-SEINE, de prélever des eaux pour la distribution d'eau potable, et déclaration d'utilité publique pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes, sollicitées par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Saint-Germain-lès-Corbeil et ses environs (593) (2005-2009).

Cote
2518W/9
 Date
2005-2009
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS
 Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
  • Dossier d'un projet non abouti concernant la demande…
Résultat n°14

Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation et de l'exploitation d'une prise d'eau dans la rivière Essonne pour l'alimentation en eau potable sur ITTEVILLE et déclaration d'utilité publique (DUP) pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Région du Hurepoix, recours (353) (1998-2006).

Cote
2518W/1
 Date
1998-2006
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, ITTEVILLE
 Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
  • Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation…
Résultat n°15

AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, communes de COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, EVRY, marché n° 990030, travaux d'eau potable et travaux d'assainissement, Société des Eaux de l'Essonne : ordre de service, certificats de paiement, courriers, dossiers de marché.

Cote
2200W/90
 Date
1999
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
 Type de document
marché public
  • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté…
  • AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, communes de COURCOURONNES,…
Résultat n°16

AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, communes de COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, EVRY, RIS-ORANGIS, marché n° 000035, travaux d'eau potable et travaux d'assainissement, Société des Eaux de l'Essonne : 21 ordres de service, certificats de paiement, courriers, dossiers de marché, divers.

Cote
2200W/83
 Date
2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public
  • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté…
  • AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, communes de COURCOURONNES,…
Résultat n°17

Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (s.d.).

Cote
2159W/2458
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau…
Résultat n°18

Plan n°X 0157 ITT For 03 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (s.d.).

Cote
2159W/2457
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 ITT For 03 : réseau d'eau potable du…
Résultat n°19

Plan n°X 0157 ITT For 02 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (s.d.).

Cote
2159W/2456
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 ITT For 02 : réseau d'eau potable du…
Résultat n°20

Plan n°X 0157 ITT For 01 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (06/05/1981).

Cote
2159W/2455
 Date
1981
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan
  • Contexte : 2159W RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (1961-2010)
  • Plan n°X 0157 ITT For 01 : réseau d'eau potable du…