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Résultat n°1

Correspondance : réclamations du concierge, informations sur les prisonniers ; tableaux des transferts de détenus vers d'autres établissements (1839) ; évasion de détenus (1850 et 1854) ; épidémie de variole (1880) ; registre des observations de la commission de surveillance (1853-1885) ; travaux de chauffage et d'adduction d'eau (1902-1905), pose d'auvents extérieurs (1935).

Date

1813-1935

Cote

1Y/4

Résultat n°2

N°2007S05452 : renforcement de l'alimentation en eau potable du hameau des Roches à Videlles, Syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de l'Ecole.

Date

2008-2013

Cote

3170W/161

Résultat n°3

N°2012-03000 : diagnostic du réservoir d'eau potable de Brouy.

Date

2012-2013

Cote

3170W/157

Résultat n°4

N°39101 : renouvellement des canalisations d'eau potable des fermes de Beauvoir et de l'orme commune d'Abbeville-la-Rivière, Syndicat intercommunal des eaux du Plateau de Beauce (SIE).

Date

2008-2013

Cote

3170W/156

Résultat n°5

N°2011-04053 : complément de la sectorisation du réseau d'eau potable du syndicat, Syndicat intercommunal des eaux de la Région du Hurepoix (SIE).

Date

2011-2012

Cote

3170W/103

Résultat n°6

N°2009S01810 : étude de diverses solutions d'alimentation en eau potable, Syndicat intercommunal des eaux de Champceuil.

Date

2010-2012

Cote

3170W/100

Résultat n°7

Autorisation d'exploiter le forage Crèvecoeur situé à Saint-Maurice-Montcouronne et de prélever les eaux pour l'alimentation en eau potable et DUP pour la dérivation des eaux et l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes/SIEA (91-2008-00024).

Date

2008 -2016

Cote

3030W/10

Résultat n°8

Dossier 2/2, contient également AP pour modification de la filière de traitement de l'usine de production d'eau La Clergerie (91-2007-00029).

Date

2007-2012

Cote

3030W/7

Résultat n°9

Dossier 1/2.

Date

2007-2012

Cote

3030W/6

Résultat n°10

2ème partie : Monsieur Pelletant, Monsieur Galin.

Date

1998

Cote

3016W/268

Résultat n°11

1ère partie : Monsieur Vernoux, Monsieur Allaire, Monsieur Galin.

Date

1998

Cote

3016W/267

Résultat n°12

Dossier de demande de déclaration d'utilité publique pour la dérivation des eaux souterraines, pour l'instauration des périmètres de protection autour du forage du lieu-dit La Croix de Champagne sur BOIGNEVILLE et des servitudes y afférentes, autorisations de distribuer au public l'eau destinée à la consommation humaine, de traiter l'eau distribuée, d'exploiter le forage, au bénéfice de la commune de Boigneville (638) (2006-2008).

Date

2006-2008

Cote

2518W/16

Résultat n°13

Dossier d'un projet non abouti concernant la demande d'autorisation d'exploiter le forage de Morsang 3 situé à MORSANG-SUR-SEINE, de prélever des eaux pour la distribution d'eau potable, et déclaration d'utilité publique pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes, sollicitées par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Saint-Germain-lès-Corbeil et ses environs (593) (2005-2009).

Date

2005-2009

Cote

2518W/9

Résultat n°14

Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation et de l'exploitation d'une prise d'eau dans la rivière Essonne pour l'alimentation en eau potable sur ITTEVILLE et déclaration d'utilité publique (DUP) pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Région du Hurepoix, recours (353) (1998-2006).

Date

1998-2006

Cote

2518W/1

Résultat n°15

AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, communes de COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, EVRY, marché n° 990030, travaux d'eau potable et travaux d'assainissement, Société des Eaux de l'Essonne : ordre de service, certificats de paiement, courriers, dossiers de marché.

Date

1999

Cote

2200W/90

Résultat n°16

AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, communes de COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, EVRY, RIS-ORANGIS, marché n° 000035, travaux d'eau potable et travaux d'assainissement, Société des Eaux de l'Essonne : 21 ordres de service, certificats de paiement, courriers, dossiers de marché, divers.

Date

2000

Cote

2200W/83

Résultat n°17

Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2458

Résultat n°18

Plan n°X 0157 ITT For 03 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2457

Résultat n°19

Plan n°X 0157 ITT For 02 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2456

Résultat n°20

Plan n°X 0157 ITT For 01 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (06/05/1981).

Date

1981

Cote

2159W/2455