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  1. Résultat n°1
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

  2. Résultat n°2

    CHAMPMOTTEUX. - Bibliothèque administrative. - Journal des maires et des conseils municipaux, revue mensuelle, n°1, janvier 1949.

    Date

    1949

    Cote

    EDEPOT82 1C/1

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Bibliothèque administrative. - Journal...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    Les obligations contractuelles dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles d'après la jurisprudence du parlement. - Tome 2.

    Auteur

    TIMBAL, Pierre-Clément

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/968/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les obligations contractuelles dans le droit français...
  4. Résultat n°4

    Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 4 : de Crédits et banques à Marchés et contrats administratifs

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2362/4

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
  5. Résultat n°5

    REV33/2

    Date

    1973-1974

    Cote

    REV33/2

    • Contexte : REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN...

    • REV33/2
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 5 : de Mines et carrières à Procédure

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2417

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
  8. Résultat n°8

    L'Eglise et l'Etat en France

    Auteur

    LARKIN, Maurice

    Date

    2004

    Cote

    INOCTAVO/3874

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'Eglise et l'Etat en France
  9. Résultat n°9
    Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

    1 media

  10. Résultat n°10

    Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 6 : de Professions à Voirie

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2440

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
  11. Résultat n°11
    Droit public et patrimoine : le rôle du Conseil d'État

    1 media

    Droit public et patrimoine : le rôle du Conseil d'État

    Date de publication

    2019

    Auteur

    COLLECTIF

    Date

    2022

    Cote

    INOCTAVO/4869, n° 10

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Droit public et patrimoine : le rôle du Conseil d'État
  12. Résultat n°12
    Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

    1 media

  13. Résultat n°13

    REV33/1

    Date

    1962-1972

    Cote

    REV33/1

    • Contexte : REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN...

    • REV33/1
  14. Résultat n°14

    Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 3 : Contributions et taxes

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2362/3

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
  15. Résultat n°15
    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

    1 media

  16. Résultat n°16
    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    Date

    1990

    Cote

    18FI/2069

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination...
  17. Résultat n°17
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

  18. Résultat n°18

    REV33/4

    Date

    1978-1979

    Cote

    REV33/4

    • Contexte : REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN...

    • REV33/4
  19. Résultat n°19

    Les obligations contractuelles dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles d'après la jurisprudence du parlement. - Tome 1.

    Auteur

    TIMBAL, Pierre-Clément

    Date

    1973

    Cote

    INOCTAVO/968/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les obligations contractuelles dans le droit français...
  20. Résultat n°20

    Droit administratif, institutions administratives

    Auteur

    GAUDENET, Yves

    Date

    1988

    Cote

    INOCTAVO/2633

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Droit administratif, institutions administratives