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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1J/9
Date
1964-1966
Lieu
ESSONNE
Type de document
carte
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Centres de distribution d'électricité et de gaz de...
Résultat n°2
Cote
1J/286
Date
1948-1972
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
correspondance, pièce comptable
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Fonds du député Raphaël TOURET [né en 1913 ; député...
Résultat n°3
Cote
21J/72
Date
s.d
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
plan, correspondance, permis de construire
  • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET

  • PALAISEAU. - Résidence Les Piverts, construction :...
Résultat n°4
Cote
78J/323
Date
1911-1934
Lieu
PARIS Commune
Type de document
registre
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Livre des consommations...
Résultat n°5
Cote
78J/324
Date
1938-1941
Lieu
PARIS Commune
Type de document
registre
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Livre des charges...
Résultat n°6
Cote
2O/84
Date
1918-1938
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.
Résultat n°7
Cote
2O/442
Date
1844-1935
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
pétition
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Pompe : projet...
Résultat n°8
Cote
2O/987
Date
1904-1939
Lieu
NOZAY
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • NOZAY. - Biens communaux, équipement.- Eau : travaux,...
Résultat n°9
Cote
PBR/431
Date
mai 1970
Lieu
YVELINES
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Centre de distribution mixte de Versailles : Electricité...
Résultat n°10
Cote
REV214/1/27/3
Date
2002
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VILLEJUST, ARPAJON, NORVILLE (LA)
Type de document
publication périodique
  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 27 (2002)
  • Et la lumière fut. Le poste E.D.F. des Loges à Saint-Germain-les-Arpajon
Résultat n°11

Ancien chemin de grande communication n° 29 de FLEURY-MEROGIS à CHAMPIGNY-SUR-MARNE (Val-de-Marne) et ancien chemin vicinal ordinaire n° 6 devenus route départementale n° 29 ; aliénations, ventes de terrains, subventions industrielles dues par les entrepreneurs pour dégradations de la route (1860-1861, 1879-1883) ; travaux et entretiens (1861-1869, 1887) ; projet d'alignements dans la traverse de VIRY (1869) ; projet de rescindement de la propriété Diot se trouvant fortement en saillie sur les alignements du chemin dans la traverse de VIRY-CHATILLON (1878-1880) ; demande de classement du chemin de VERT-LE-GRAND (1879-1880) ; fixation d'alignement du chemin d'intérêt commun n° 103 (près du chemin vicinal n° 6) dans la traverse d'ATHIS-MONS (1886) ; permissions de voirie (1886-1889) ; rechargement de la chaussée dans la traverse de JUVISY (1891-1893) ; rechargement de chaussée, reconstruction de trottoirs et de caniveaux à JUVISY (1894-1901) ; plan d'alignement dans les traverses de FLEURY-MEROGIS et de VIRY (1897-1898) ; assainissement dans la traverse de VIRY (1903) ; installation de canalisations de gaz à JUVISY et à VIRY (1906) ; projet de construction d'égout dans la traverse de JUVISY (1907-1908) ; établissement de canalisations dans la traverse d'ATHIS-MONS (1910-1912) ; condamnation du sieur Zambetti pour dégradations extraordinaires (1914-1915) ; assainissement dans la traverse de JUVISY (1918-1919) ; travaux pour l'écoulement des eaux de pluie dans VIRY (1926-1928) ; demandes de permissions de voirie (1938).

Cote
2S/120
Date
1860-1938
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, VERT-LE-GRAND, ATHIS-MONS Commune, FLEURY-MEROGIS, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
arrêté d'alignement
  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Ancien chemin de grande communication n° 29 de FLEURY-MEROGIS...
Résultat n°12

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Tarif spécial grande vitesse, conditions : affiche ; réseau d'Orléans : rapport indication et description des lignes par l'ingénieur en chef ; voeux du conseil municipal d'Etampes pour l'installation d'un pont à bascule à Lardy ; voeux du conseil d'arrondissement de Corbeil et du conseil municipal d' Arpajon pour modification d'arrêt des trains ; voeu du conseil d'arrondissement pour que le service horaire des aiguilleurs soit réduit ; demande d'éclairage dans les passages souterrains ; cession de terrains pour la suppression du passage à niveau à Villemoisson ; projet d'un passage souterrain à Villemoisson ; projet de reconstruction du bâtiment des voyageurs à Juvisy, exécution d'une gare provisoire à Juvisy ; voeux des conseils municipaux de Bouray-sur-Juine et de Lardy pour la création d'un train supplémentaire ; demande d'amélioration de viabilité d'un chemin au passage à niveau de Bouray ; acquisition de terrains pour la déviation du chemin de grande communication ; demandes d'alignements Athis-Mons, Saint-Michel-sur-Orge, Juvisy-sur-orge, Savigny-sur-Orge, Perray-Vaucluse ; établissement d'une conduite de gaz côté extérieur du pont des Rozières aux abords de la gare de Brétigny ; classement des passages à niveau à Angerville ; demande de prolongation de trains jusqu'à Brétigny-sur-Orge de différents trains ; pont supérieur projeté en remplacement de passerelles à Juvisy : presse, le Bulletin municipal de Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1906).

Cote
5S/26
Date
1906
Lieu
LARDY, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BOURAY-SUR-JUINE, ATHIS-MONS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ANGERVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE
Type de document
tarif, publication périodique, arrêté d'alignement
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°13

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Modification de la marche des trains, projet d'alimentation en eau potable à la gare de Corbeil, établissement d'une conduite de gaz par la Compagnie Acrogène dans la traverse de Mennecy, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, demande d'ouverture de gare le dimanche après-midi pour transports de bestiaux de Maisse à Boigneville, demande d'établissement d'un aqueduc dans la traversée des voies de Mennecy, établissement d'une halte à Buno-Bonnevaux, demande d'élargissement du parc de la rue de la Maladrerie à Juvisy (1900) ; établissement de deux voies nouvelles d'une part entre Conflans et Brunoy et d'autre part entre Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement du pont à Athis-Mons, classement d'un chemin d'accès à la gare du Coudray, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes tendant à ce que la tête de ligne de banlieue soit transférée de Corbeil à Malesherbes, modification de la marche des trains, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1901) ; projet d'installation d'appareils avertisseurs pour l'annonce des trains impairs au passage à niveau n°26 à Ballancourt, projet d'installation de l'éclairage au gaz en gare de Montgeron, voeu de la chambre de commerce pour le rétablissement du passage par Corbeil de l'express 41, modification de la marche des trains, permissions de voirie, alignements, voeux des conseils municipaux, demande d'établissement d'une conduite d'eau à Coudray-Montceaux par la Société Gaudin, création d'une halte à Epinay-sous-Sénart, demande par le conseil municipal de Boissy-Saint-Antoine d'établir une passerelle le long du viaduc de Brunoy, en gare de Boigneville, agrandissement des voies destinées aux marchandises (1902) ; décret qui a déclaré d'utilité publique l'établissement des voies nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement de la chaussée du pont à Brunoy, demande d'amélioration du service des marchandises à la gare de Boutigny, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à la gare de Corbeil, et à Brunoy, alignements et permissions de voirie (1903), établissement de voies principales nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy : expropriation et pourvoi en cassation, modification de la marche des trains, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à Montgeron, Ris-Orangis, Evry, voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, raccordements particuliers de la Société des grands Moulins, et la Société anonyme des docks à Villeneuve triage (1904).

Cote
5S/75
Date
1900-1904
Lieu
MENNECY Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ATHIS-MONS Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MONTGERON Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune
Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté d'alignement
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°14

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Demande d'amélioration dans le service des trains à Soisy-Sous-Etiolles, établissement d'un pont à Grigny, alignements et permissions de voirie, création d'une halte à Viry-Chatillon, voeux de conseils municipaux, modification du classement du passage à niveau à Mennecy (1913) ; allongement d'un trottoir à la gare de Mennecy, pose d'une conduite de gaz à Corbeil, voeux des conseils municipaux, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes sur les horaires d'expédition du cresson, éclairage de la gare à La Ferté-Alais, alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains à Corbeil pour l'extension des installations (1914) ; permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, projet d'amélioration de l'alimentation en eau (1915), permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, allongement du trottoir de la gare de Mennecy, déviation due à l'agrandissement de la gare de Corbeil (1916), allongement du trottoir à la gare de Ris-Orangis, autorisation de raccordement des papeteries Darblay à la gare de Mennecy, demandes de cartes d'abonnement hebdomadaires (1917) ; rapport d'accident, traverse de la voie pour l'alimentation en eau à Corbeil, états des agents à faire assermenter (1918) ; nouveaux tarifs de factage, états des agents à faire assermenter , alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, réparation d'une passerelle à la gare de Brunoy, échange de terrains à Corbeil (1919), voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie (1920) ; transformation en station de la halte de Buno-Gironville, demande de modification des horaires, suppression à la gare de Villeneuve-Saint-Georges de la traversée par cisaillement, au niveau de la voie 2 rapide Brunoy par la voie 1 rapide Corbeil (plans), voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, établissement d'un passage à niveau privé pour piétons à Coudray-Montceaux sur la ligne Corbeil à Melun et Montereau (1921).

Cote
5S/77
Date
1913-1921
Lieu
GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MENNECY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
tarif, arrêté d'alignement
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°15
Cote
5S/87
Date
1906-1912
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MENNECY Commune, VARENNES-JARCY, MONTGERON Commune
Type de document
coupure de presse
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°16

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.

Cote
5S/114
Date
1909-1915
Lieu
ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, SAINT-YON
Type de document
tarif
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°17
Cote
8S/9
Date
1925-1940
Lieu
ARPAJON Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, DOURDAN Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORGE (VALLEE DE L)
Type de document
pièce comptable, compte de gestion, cahier des charges, plan, minute notariale, minute juridictionnelle
  • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

  • ARPAJON. - A.S.A., régie du gaz et régie de l'électricité...
Résultat n°18
Cote
8S/10
Date
1922-1940
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
Type de document
compte de gestion, pièce comptable, texte officiel, convention, cahier des charges
  • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

  • GIF-SUR-YETTE. - A.S.A. syndicat intercommunal du gaz...
Résultat n°19
Cote
8S/11
Date
1921-1940
Lieu
MONTLHERY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, MEREVILLE Commune
Type de document
pièce comptable, compte de gestion
  • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

  • MEREVILLE. A.S.A., régie d'électricité de la commune...
Résultat n°20
Cote
8S/12
Date
1911-1952
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, ANGERVILLE, ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LA-RIVIERE, BURES-SUR-YVETTE, DRAVEIL Commune, EGLY, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, IGNY, GRIGNY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MASSY Commune, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PUSSAY, SAINT-VRAIN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
procès-verbal, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, dossier de procédure, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

  • Contrôle technique de la qualité du gaz, usines de...
Résultat n°21
Cote
805W/5
Date
1939-1957
Lieu
MONTLHERY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune, ETAMPES Commune, JUINE (VALLEE DE LA), SEINE (VALLEE DE LA)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

  • Syndicat intercommunal de gaz de la vallée de la Juine...
Résultat n°22
Cote
849W/27
Date
1941-1952
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, WISSOUS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, FORET-SAINTE-CROIX (LA), PRUNAY-SUR-ESSONNE, MENNECY Commune, VERT-LE-GRAND, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées des lotissements...
Résultat n°23
Cote
849W/28
Date
1941-1952
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, LINAS, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville,...
Résultat n°24
Cote
850W/20
Date
1940-1952
Lieu
ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées de remembrement...
Résultat n°25
Cote
850W/21
Date
1940-1958
Lieu
LARDY, ANGERVILLIERS
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Association syndicale autorisée du lotissement du Pâté...
Résultat n°26
Cote
850W/29
Date
1940-1957
Lieu
AUVERNAUX, MENNECY Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Association syndicale autorisée de la rue Cahen (1940-1957)...
Résultat n°27
Cote
850W/31
Date
1940-1958
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, LINAS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Association syndicale autorisée du lotissement Les...
Résultat n°28
Cote
902W/45
Date
1944-1962
Lieu
LEUDEVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...
Résultat n°29
Cote
923W/100
Date
1957-1962
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Arpajon : extension et modernisation de l'usine des...
Résultat n°30
Cote
930W/40
Date
1969-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport de police
  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Chambre de commerce (1969-1970) ; jeune chambre économique...
Résultat n°31
Cote
943W/71
Date
s.d
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Ville nouvelle d'EVRY.- Eau et gaz.
Résultat n°32
Cote
962W/4
Date
1970
Lieu
ETIOLLES, SEINE-ET-MARNE
Type de document -
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-ETIOLLES : canalisations...
Résultat n°33
Cote
962W/5
Date
1969
Lieu
SEINE-ET-MARNE, YVELINES
Type de document -
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-MONTIGNY-LE-BRETONNEUX...
Résultat n°34
Cote
962W/6
Date
1970
Lieu
SEINE-ET-MARNE, YVELINES
Type de document -
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-TRAPPES : canalisation...
Résultat n°35
Cote
986W/36
Date
1940-1958
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, CERNY
Type de document
plan d'alignement, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, bail
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BURES-SUR-YVETTE. - Baux, marché et droits de place...
Résultat n°36
Cote
1011W/9
Date
1968-1972
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, VAUHALLAN, PALAISEAU Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • GIF-SUR-YVETTE et VAUHALLAN.- Urbanisme ; voirie ;...
Résultat n°37
Cote
1011W/20
Date
1968-1972
Lieu
BIEVRES Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • BIEVRES.- Equipements sportifs ; eau, gaz, électricité...
Résultat n°38
Cote
1011W/24
Date
1961-1972
Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PALAISEAU Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Equipements sportifs (1967-1972)...
Résultat n°39
Cote
1011W/25
Date
1963-1972
Lieu
LINAS, PALAISEAU Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • LINAS.- Voirie (1971-1972) ; assainissement (1964-1972)...
Résultat n°40
Cote
1011W/28
Date
1967-1973
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE.- Voirie (1973) ; assainissement...
Résultat n°41
Cote
1011W/29
Date
1961-1973
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • CHILLY-MAZARIN : assainissement (1970-1973), voirie...
Résultat n°42
Cote
1011W/32
Date
1959-1972
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • SAULX-LES-CHARTREUX.- Assainissement (1965-1972) ;...
Résultat n°43
Cote
1011W/36
Date
1966-1973
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, NORVILLE (LA), AVRAINVILLE, PALAISEAU Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • SAULX-LES-CHARTREUX : assainissement (1970-1973), voirie...
Résultat n°44
Cote
1011W/37
Date
1966-1973
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, MOLIERES (LES), PALAISEAU Commune, WISSOUS, VAL-DE-MARNE, PALAISEAU Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE : assainissement (1968-1973), voirie...
Résultat n°45
Cote
1011W/39
Date
1965-1973
Lieu
ARPAJON Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
permis de construire
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • ARPAJON.- Eau, gaz, électricité (1968-1973) ; permis...
Résultat n°46
Cote
1011W/40
Date
1973
Lieu
MARCOUSSIS, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
permis de construire
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • MARCOUSSIS.- Permis de construire ; assainissement...
Résultat n°47
Cote
1011W/43
Date
1969-1973
Lieu
ATHIS-MONS Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
permis de construire
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973)...
Résultat n°48
Cote
1073W/19
Date
1970-1977
Lieu
LISSES, COURCOURONNES, DOURDAN Commune, PARIS Département, PUY-DE-DOME, ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, ETRECHY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • LISSES, COURCOURONNES. - Servitudes radioélectriques,...
Résultat n°49
Cote
1107W/65
Date
1960-1966
Lieu
ARPAJON Commune, LISSES
Type de document
budget
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : ARPAJON à LISSES : affaires...
Résultat n°50
Cote
1107W/66
Date
1960-1966
Lieu
MONTGERON Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
budget
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : MONTGERON à VILLEBON-SUR-YVETTE...
Résultat n°51
Cote
1119W/70
Date
1964-1968
Lieu
WISSOUS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • WISSOUS. - Assainissement programmé : dossier de financement...
Résultat n°52
Cote
1130W/20
Date
1958-1979
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, ESSONNE (VALLEE DE L)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la...
Résultat n°53
Cote
1130W/21
Date
1958-1979
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Syndicat intercommunal de distribution de gaz et d'électricité...
Résultat n°54
Cote
1130W/22
Date
1958-1964
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Syndicat intercommunal de distribution de gaz de CORBEIL-ESSONNES....
Résultat n°55
Cote
1130W/23
Date
1958-1964
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (VALLEE DE L)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la...
Résultat n°56
Cote
1130W/24
Date
1958-1964
Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la...
Résultat n°57
Cote
1194W/31
Date
1978-1985
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BIEVRES Commune, CHEVANNES, COURANCES, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON Commune, ETRECHY Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Réalisation de la ligne de...
Résultat n°58
Cote
1502W/1706
Date
1964-1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A10. - Enquête parcellaire : correspondance....
Résultat n°59
Cote
1523W/115
Date
1969-1986
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
étude, correspondance
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
Résultat n°60
Cote
1523W/116
Date
1975-1986
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, VILLABE, RIS-ORANGIS Commune, FLEURY-MEROGIS
Type de document
étude, correspondance
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
Résultat n°61
Cote
1523W/125
Date
1968-1981
Lieu
BONDOUFLE, LISSES, COURCOURONNES, EVRY Commune
Type de document
convention
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • BONDOUFLE, EVRY, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération...
Résultat n°62
Cote
1523W/132
Date
1968-1981
Lieu
EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE
Type de document
correspondance, étude
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...
Résultat n°63
Cote
1523W/426
Date
1971
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
marché public
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY : Quartier du Champtier du Coq, construction de...
Résultat n°64
Cote
1523W/437
Date
1972
Lieu
EVRY Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier des Champs Elysées, alimentation en...
Résultat n°65
Cote
1523W/447
Date
1972
Lieu
COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, EVRY Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. - Quartier Saint-Guénault, réalisation...
Résultat n°66
Cote
1523W/485
Date
1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY : Quartier du Champtier du Coq, mise en souterrain...
Résultat n°67
Cote
1523W/612
Date
1971-1985
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
convention
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
Résultat n°68
Cote
1523W/613
Date
1971-1985
Lieu
EVRY Commune
Type de document
avant-projet, plan
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora...
Résultat n°69
Cote
1523W/796
Date
1973-1979
Lieu
EVRY Commune
Type de document
convention, compte rendu, plan
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi des travaux de...
Résultat n°70
Cote
1523W/969
Date
1987-1988
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LISSES
Type de document
marché public
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier des Glaises, travaux...
Résultat n°71
Cote
1523W/1147
Date
1973-1985
Lieu
EVRY Commune, LISSES
Type de document
convention, plan, correspondance
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • LISSES : Quartier des Malines, implantation des ateliers...
Résultat n°72
Cote
1523W/1729
Date
1976-1978
Lieu
EVRY Commune, LISSES
Type de document
marché public
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier des Champs Elysées, construction du...
Résultat n°73
Cote
1555W/44
Date
1991-1994
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, FORGES-LES-BAINS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, NOZAY, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN
Type de document -
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

  • Distribution de gaz. - Implantation des postes GDF...
Résultat n°74
Cote
1776W/55
Date
1966-1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
correspondance, plan, étude, contrat, cahier des charges
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Distribution de gaz : correspondance, plans poste de...
Résultat n°75
Cote
1784W/6
Date
1997-1999
Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
avant-projet, marché public
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Avant-projet...
Résultat n°76
Cote
1786W/196
Date
1967-1973
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
note, programme, plan d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, plan d'occupation des sols, rapport, plan
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose...
Résultat n°77
Cote
1786W/203
Date
1971-1973
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
plan d'urbanisme, plan
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : plans...
Résultat n°78
Cote
1795W/30
Date
2003-2004
Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
compte rendu, marché public
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°79

Associations syndicales autorisées : comptes de gestion concernant l'entretien des cours d'eau, BALLAINVILLIERS : la vallée du Rouillon, Villebouzin, BREUILLET : syndicat intercommunal d'adduction d'eau de la région de BREUILLET, LONGJUMEAU : syndicat des eaux de la vallée de l'Yvette, MONTLHERY : syndicat des eaux de MONTLHERY-LINAS, NOZAY : Bel-Ebat, Bois-Clair, la Futaie, plaine de Nozay, Poitevine-Villarceaux, les versants du Mort-Rû, Villiers-Lunézy, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : les Mares et Montatons, LA VILLE-DU-BOIS : syndicat des eaux de LA VILLE-DU-BOIS, VILLEBON-SUR-YVETTE : les Dréas, VILLEJUST : Courtaboeuf les Mares, les versants du Rouillon et de l'Abîme, autres syndicats : syndicat des eaux de la vallée de l'Ecole, de la vallée de la Juine, de la mare St-Denis (1957-1958) ; distribution d'électricité, MONTLHERY : syndicat d'électricité de MONTLHERY et des environs, SAINT-CHERON : syndicat d'électricité de la vallée de la Renarde (1957-1958) ; distribution de gaz, MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat du gaz de la vallée de la Juine, MONTLHERY : syndicat du gaz de MONTLHERY et des environs (1957-1958) ; associations syndicales autorisées de lotissements, CHILLY-MAZARIN : les Champarts, Cité-Mazarin, le Hameau du Parc, Quatre Fourchettes, Sablonnière, Sans-Souci, la Voie de Launay, LARDY : le Pâté de Lardy, MASSY : la Paix, MORANGIS : l'Avenir, le Belvédère,les Champs, les Cottages de Morangis, les Templiers, ORSAY : la Troche, PALAISEAU : les Chandeliers, le Clos Madeleine et Désiré, la Guette, les Jardins du Pileu, les Joncherettes, Palaiseau-Etat, Parc de Lozère, rue Joseph Bara, la Saussaye, SAULX-LES-CHARTREUX : les Camomènes, le Rocher de Saulx, VILLEBON-SUR-YVETTE : le Clos d'Alençon, Montreux-Daubigny, les Vallons d'Yvette, LA VILLE-DU-BOIS : association syndicale autorisée de LA VILLE-DU-BOIS, autres associations syndicales autorisées : le Clos Edmond, les Eoteaux, la Fontaine Ste-Yvette, le Parc St-Eloi, les Rouillons, le Val d'Yvette (1957-1958).

Cote
1799W/3
Date
1957-1959
Lieu
BALLAINVILLIERS, BREUILLET, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, NOZAY, LINAS, LARDY
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS...

  • Associations syndicales autorisées : comptes de gestion...
Résultat n°80
Cote
1884W/75
Date
1991-1994
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
compte rendu, marché public, plan
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; problèmes...