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  1. Résultat n°1

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Pompe : projet d'aliénation d'un terrain, pétition contre la vente de la fontaine de GROUTEAU (plan), 1911 [1] ; distribution d'eau potable, 1896 [2] ; eau : prix du mètre cube, réclamation, acquisition de terrains, travaux de canalisation, 1888-1935 [3] ; gaz : usine, distribution, acquisition de l'immeuble LOISEL, 1867-1882, 1904-1931 [4] ; éclairage, électricité, 1844-1864, 1926-1935 [5] ; téléphone, 1898 [6].

    Date

    1844-1935

    Cote

    2O/442

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Pompe : projet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Ancien chemin de grande communication n° 29 de FLEURY-MEROGIS à CHAMPIGNY-SUR-MARNE (Val-de-Marne) et ancien chemin vicinal ordinaire n° 6 devenus route départementale n° 29 ; aliénations, ventes de terrains, subventions industrielles dues par les entrepreneurs pour dégradations de la route (1860-1861, 1879-1883) ; travaux et entretiens (1861-1869, 1887) ; projet d'alignements dans la traverse de VIRY (1869) ; projet de rescindement de la propriété Diot se trouvant fortement en saillie sur les alignements du chemin dans la traverse de VIRY-CHATILLON (1878-1880) ; demande de classement du chemin de VERT-LE-GRAND (1879-1880) ; fixation d'alignement du chemin d'intérêt commun n° 103 (près du chemin vicinal n° 6) dans la traverse d'ATHIS-MONS (1886) ; permissions de voirie (1886-1889) ; rechargement de la chaussée dans la traverse de JUVISY (1891-1893) ; rechargement de chaussée, reconstruction de trottoirs et de caniveaux à JUVISY (1894-1901) ; plan d'alignement dans les traverses de FLEURY-MEROGIS et de VIRY (1897-1898) ; assainissement dans la traverse de VIRY (1903) ; installation de canalisations de gaz à JUVISY et à VIRY (1906) ; projet de construction d'égout dans la traverse de JUVISY (1907-1908) ; établissement de canalisations dans la traverse d'ATHIS-MONS (1910-1912) ; condamnation du sieur Zambetti pour dégradations extraordinaires (1914-1915) ; assainissement dans la traverse de JUVISY (1918-1919) ; travaux pour l'écoulement des eaux de pluie dans VIRY (1926-1928) ; demandes de permissions de voirie (1938).

    Date

    1860-1938

    Cote

    2S/120

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 29 de FLEURY-MEROGIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de LARDY : syndicat des travailleurs CGT de la direction des recherches et développements de la régie nationale des usines Renault (1977-1980) ; LEUDEVILLE : syndicat agricole (1935-1937) ; LEUVILLE-SUR-ORGE : syndicat agricole (1930-1953) ; LIMOURS-EN-HUREPOIX : syndicat agricole (1926-1955), syndicats des ouvriers agricoles (1945-1950), syndicat national des marchands et réparateurs de machines agricoles, section de LIMOURS (1946-1947), union locale (1949), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1945-1947), syndicat autonome du personnel COMELIN (1968), cercle d'agriculteurs de la région de LIMOURS (1968-1979), cercle d'agricultrices de la région de LIMOURS (1970-1971), syndicat du personnel actif et retraité (1977), syndicat Force Ouvrière IMP CLAMAGERANT (1993-1995), syndicat du personnel du groupe coopérative du Hurepoix (CAAH, CACH, CECPP, SICAGRAL) (1994-1997) ; LINAS : syndicat agricole local (1898-1955), syndicat des artisans du taxi de l'Essonne (1974-1984) ; LISSES : GNC Groupement National des Cadres (syndicat des ingénieurs, cadres, techniciens et agents de maîtrise CGT) (1984-1994), syndicat des kinésithérapeutes de l'Essonne (1996-1997), section Ile-de-France de la Fédération Nationale de la Police Municipale (1995), syndicat Force Ouvrière du personnel de l'établissement MERFAU (1997), syndicat CFDT du personnel des industries électriques et gazières de l'Essonne (1984), syndicat mixte Force Ouvrière du centre de distribution mixte EDF GDF d'EVRY (1984), syndicat UNCM-CGC des cadres et cadres de maîtrise du centre de distribution mixte EDF-GDF d'EVRY (1984) ; LONGJUMEAU : syndicat indépendant du personnel de la société anonyme GIRARD-ORTIZ et Compagnie Glaces STROMBOLI (1968-1969), chambre syndicale nationale des sociétés laitières vendant au détail (1970-1971), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1994), union syndicale locale des chauffeurs routiers (1972-1980), union syndicale locale des routiers internationaux (1979), coordination des salariés indépendants du centre chirurgical Marie Lannelongue (CCML) (1997), coordination infirmière, clinique de l'Yvette (1991-1992), syndicat français des conseillers matrimoniaux (1988), syndicat du centre hospitalier de LONGJUMEAU (1984).

    Date

    1898-1997

    Cote

    2119W/31

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Syndicats professionnels : Statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat.

    Date

    1900-1997

    Cote

    2119W/36

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : Statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Modification de la marche des trains, projet d'alimentation en eau potable à la gare de Corbeil, établissement d'une conduite de gaz par la Compagnie Acrogène dans la traverse de Mennecy, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, demande d'ouverture de gare le dimanche après-midi pour transports de bestiaux de Maisse à Boigneville, demande d'établissement d'un aqueduc dans la traversée des voies de Mennecy, établissement d'une halte à Buno-Bonnevaux, demande d'élargissement du parc de la rue de la Maladrerie à Juvisy (1900) ; établissement de deux voies nouvelles d'une part entre Conflans et Brunoy et d'autre part entre Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement du pont à Athis-Mons, classement d'un chemin d'accès à la gare du Coudray, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes tendant à ce que la tête de ligne de banlieue soit transférée de Corbeil à Malesherbes, modification de la marche des trains, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1901) ; projet d'installation d'appareils avertisseurs pour l'annonce des trains impairs au passage à niveau n°26 à Ballancourt, projet d'installation de l'éclairage au gaz en gare de Montgeron, voeu de la chambre de commerce pour le rétablissement du passage par Corbeil de l'express 41, modification de la marche des trains, permissions de voirie, alignements, voeux des conseils municipaux, demande d'établissement d'une conduite d'eau à Coudray-Montceaux par la Société Gaudin, création d'une halte à Epinay-sous-Sénart, demande par le conseil municipal de Boissy-Saint-Antoine d'établir une passerelle le long du viaduc de Brunoy, en gare de Boigneville, agrandissement des voies destinées aux marchandises (1902) ; décret qui a déclaré d'utilité publique l'établissement des voies nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement de la chaussée du pont à Brunoy, demande d'amélioration du service des marchandises à la gare de Boutigny, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à la gare de Corbeil, et à Brunoy, alignements et permissions de voirie (1903), établissement de voies principales nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy : expropriation et pourvoi en cassation, modification de la marche des trains, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à Montgeron, Ris-Orangis, Evry, voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, raccordements particuliers de la Société des grands Moulins, et la Société anonyme des docks à Villeneuve triage (1904).

    Date

    1900-1904

    Cote

    5S/75

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    NOZAY. - Biens communaux, équipement.- Eau : travaux, 1904-1910 [1] ; acquisition d'un terrain et adduction, 1923, 1927-1937 [2] ; éclairage communal, 1913, 1925-1928 [3] ; projet de distribution du gaz (plan), 1930-1932 [4] ; gaz : contrat et travaux, 1933-1939 [5].

    Date

    1904-1939

    Cote

    2O/987

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • NOZAY. - Biens communaux, équipement.- Eau : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Service des enfants assistés : contingents communaux annuels (1907 - 1915) ; versement des secours : états de dépenses (1907 - 1916), feuille de paiement (1911), correspondance (1906 - 1908). Service des familles nombreuses, contingents des communes : états de dépenses (1911 - 1915) ; secours et aides en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses consommateurs d'électricité, de gaz ou de pétrole, versement d'allocations : arrêtés du préfet (1957), listes nominatives des bénéficiaires (1957 - 1965), un formulaire de demande d'allocation (sans date), circulaires du préfet (1906, 1910). Code de la famille, allocations familiales : instructions du préfet (1941). Attribution de charbon pour enfants et malades : liste des bénéficiaires (1942).

    Date

    1906-1965

    Cote

    EDEPOT80 5Q/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Service des...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Tarif spécial grande vitesse, conditions : affiche ; réseau d'Orléans : rapport indication et description des lignes par l'ingénieur en chef ; voeux du conseil municipal d'Etampes pour l'installation d'un pont à bascule à Lardy ; voeux du conseil d'arrondissement de Corbeil et du conseil municipal d' Arpajon pour modification d'arrêt des trains ; voeu du conseil d'arrondissement pour que le service horaire des aiguilleurs soit réduit ; demande d'éclairage dans les passages souterrains ; cession de terrains pour la suppression du passage à niveau à Villemoisson ; projet d'un passage souterrain à Villemoisson ; projet de reconstruction du bâtiment des voyageurs à Juvisy, exécution d'une gare provisoire à Juvisy ; voeux des conseils municipaux de Bouray-sur-Juine et de Lardy pour la création d'un train supplémentaire ; demande d'amélioration de viabilité d'un chemin au passage à niveau de Bouray ; acquisition de terrains pour la déviation du chemin de grande communication ; demandes d'alignements Athis-Mons, Saint-Michel-sur-Orge, Juvisy-sur-orge, Savigny-sur-Orge, Perray-Vaucluse ; établissement d'une conduite de gaz côté extérieur du pont des Rozières aux abords de la gare de Brétigny ; classement des passages à niveau à Angerville ; demande de prolongation de trains jusqu'à Brétigny-sur-Orge de différents trains ; pont supérieur projeté en remplacement de passerelles à Juvisy : presse, le Bulletin municipal de Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1906).

    Date

    1906

    Cote

    5S/26

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne de Paris à Lyon, de Montgeron à Boussy-Saint-Antoine. Etablissement de deux voies principales nouvelles entre Brunoy et Melun : projet d'entente intercommunale entre Epinay, Brunoy, Boussy-Saint-Antoine, Varennes Jarcy, Quincy-sous-Sénart en vue d'obtenir un passage latéral au viaduc d'Epinay-Brunoy (1906) ; avant-projet, dossier d'enquête (1906-1908) ; projet d'élargissement du pont Philisbourg à Brunoy (1907-1911) ; projet de remplacement des tabliers en acier à ceux en fer du passage inférieur sur les chemins du parc de Villeroy (1911), protestation contre l'élargissement du viaduc à Brunoy (1908), enquêtes parcellaires de Brunoy, Quincy-sous-Sénart, Boussy-Saint-Antoine, Epinay-sous-Sénart, plans, coupures de presse, rapports d'ingénieurs, affiches, arrêtés de cessibilité (1908 - 1911) ; remise en état des chemins et terrains (1909-1912) ; remplacement d'une conduite de gaz, établissement du téléphone à la gare, modification des horaires des trains (1912) ; élargissement du pont de la Débouche à Montgeron, délibération des conseils municipaux, rapports de l'agent voyer (1904-1912).

    Date

    1906-1912

    Cote

    5S/87

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Eclairage au gaz, travaux : correspondance, marché public, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1908 - 1934).

    Date

    1908-1934

    Cote

    EDEPOT85 1O/26

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
    • Réseaux de distribution [électricité, gaz].
    • Eclairage au gaz, travaux : correspondance, marché...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  11. Résultat n°11

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.

    Date

    1909-1915

    Cote

    5S/114

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contrôle technique de la qualité du gaz, usines de CORBEIL, JUVISY, PALAISEAU : procès-verbaux d'essais (1944). Energie électrique. - Contôle des distributions d'énergie : permissions de voirie classées par commune ANGERVILLE, ATHIS-MONS, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, BURES-SUR-YVETTE, DRAVEIL, EGLY, ESSONNES, ETAMPES, ETRECHY, FONTENAY-LES-BRIS, IGNY, GRIGNY, JUVISY, LA-FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MAISSE, MASSY, MONTGERON, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY, PALAISEAU, PUSSAY, SAINT-VRAIN, VERRIERES, VILLABE, VIRY, YERRES (1911-1952) ; société d'intérêt collectif agricole d'électricité des cantons de la FERTE-ALAIS et limitrophes : état statistique (1923-1930), délibérations des conseils municipaux, demandes de subventions au ministère de l'Agriculture et au département pour l'électrification des écarts et hameaux communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, LARDY, SOISY-SUR-ECOLE (1924-1938) ; secrétariat d'Etat à la production industrielle, direction de l'électricité : propositions d'arrêtés pour autorisation de construire ou modifier le tracé des canalisations électriques traversant des lignes de chemin de fer d'intérêt général (1943- 1952) ; reconstitution des centrales et lignes de distribution électrique dans les régions victimes de l'invasion : courrier (1919)

    Date

    1911-1952

    Cote

    8S/12

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Contrôle technique de la qualité du gaz, usines de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Famille Darblay (Robert Darblay). - Livre des consommations d'eau, d'électricité, de gaz et de toutes autres charges concernant l'ensemble des immeubles situés à Paris : adresses des immeubles, états des consommations mensuelles, liste alphabétique des fournisseurs, barêmes des abonnements (1911-1934).

    Date

    1911-1934

    Cote

    78J/323

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Robert Darblay). - Livre des consommations...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  14. Résultat n°14

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Demande d'amélioration dans le service des trains à Soisy-Sous-Etiolles, établissement d'un pont à Grigny, alignements et permissions de voirie, création d'une halte à Viry-Chatillon, voeux de conseils municipaux, modification du classement du passage à niveau à Mennecy (1913) ; allongement d'un trottoir à la gare de Mennecy, pose d'une conduite de gaz à Corbeil, voeux des conseils municipaux, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes sur les horaires d'expédition du cresson, éclairage de la gare à La Ferté-Alais, alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains à Corbeil pour l'extension des installations (1914) ; permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, projet d'amélioration de l'alimentation en eau (1915), permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, allongement du trottoir de la gare de Mennecy, déviation due à l'agrandissement de la gare de Corbeil (1916), allongement du trottoir à la gare de Ris-Orangis, autorisation de raccordement des papeteries Darblay à la gare de Mennecy, demandes de cartes d'abonnement hebdomadaires (1917) ; rapport d'accident, traverse de la voie pour l'alimentation en eau à Corbeil, états des agents à faire assermenter (1918) ; nouveaux tarifs de factage, états des agents à faire assermenter , alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, réparation d'une passerelle à la gare de Brunoy, échange de terrains à Corbeil (1919), voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie (1920) ; transformation en station de la halte de Buno-Gironville, demande de modification des horaires, suppression à la gare de Villeneuve-Saint-Georges de la traversée par cisaillement, au niveau de la voie 2 rapide Brunoy par la voie 1 rapide Corbeil (plans), voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, établissement d'un passage à niveau privé pour piétons à Coudray-Montceaux sur la ligne Corbeil à Melun et Montereau (1921).

    Date

    1913-1921

    Cote

    5S/77

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Date

    1918-1938

    Cote

    2O/84

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    MEREVILLE. A.S.A., régie d'électricité de la commune de MEREVILLE : comptes de gestion (1925-1940), pièces comptables (1929-1930), syndicat d'électricité de la région de MEREVILLE : comptes de gestion (1925 - 1940), pièces comptables (1929-1931). MONTLHERY. - A.S.A. syndicat intercommunal d'électricité de Montlhéry et environs : comptes de gestion (1921-1940), pièces comptables (1936-1938) ; A.S.A. syndicat intercommunal de gaz de Montlhéry et environs : comptes de gestion (1925-1940), pièces comptables (1936-1937). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - A.S.A., syndicat d'électricité de Prunay et ses environs : comptes de gestion (1927-1940), pièces comptables (1930-1932, 1936-1937). SAINT-CHERON : A.S.A., syndicat d'électricité de la vallée de la Renarde : comptes de gestion (1928-1940)

    Date

    1921-1940

    Cote

    8S/11

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • MEREVILLE. A.S.A., régie d'électricité de la commune...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    GIF-SUR-YETTE. - A.S.A. syndicat intercommunal du gaz Gif-sur-Yvette, Bures-sur-Yvette, Saint-Rémy : comptes de gestion (1932-1940), pièces comptables (1934-1937), journal officiel quotidien d'annonces légales (1930), convention de concession (1932). JUVISY-SUR-ORGE. - A.S.A, syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY et environs : comptes de gestion (1922-1940), pièces comptables (1929-1937). MAROLLES. A.S.A., syndicat intercommunal du gaz de la vallée de la Juine à Marolles-en-Hurepoix : comptes de gestion (1933-1939), cahier des charges (1932. MENNECY. A.S.A., syndicat intercommunal de Mennecy et ses environs : comptes de gestion (1924-1940), pièces comptables (1936)

    Date

    1922-1940

    Cote

    8S/10

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • GIF-SUR-YETTE. - A.S.A. syndicat intercommunal du gaz...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ARPAJON. - A.S.A., régie du gaz et régie de l'électricité : comptes de gestion (1938-1940). BALLANCOURT. - A.S.A., Syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Essonnes de Ballancourt : comptes de gestion (1933-1940), pièces comptables (1936-1937). BRETIGNY. - A.S.A., Syndicat intercommunal d'électricité de la région de Brétigny-sur-Orge : comptes de gestion (1927-1940), pièces comptables (1931-1937). BRUYERES-LE-CHATEL. - A.S.A., syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Orge à Bruyères-le-Chatel : comptes de gestion (1934-1940), pièces comptables, cahier des charges, traité de concession (1934 --1936). DOURDAN. - A.S.A., syndicat intercommunal d'électricité du canton de Dourdan : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables, cachier des charges, plans (1925-1930). FORET-SAINTE-CROIX (la). - A.S.A., syndicat d'électricité de la Forêt-Sainte-Croix et ses environs : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables (1928-1929), acte notarié : conseil de famille, extrait des minutes du greffe (1934).

    Date

    1925-1940

    Cote

    8S/9

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • ARPAJON. - A.S.A., régie du gaz et régie de l'électricité...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VIRY-CHATILLON : syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la société générale des chaux et ciments et des établissements LONGUET (1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la Maison VIAUD (1936), syndicat professionnel des ouvriers et employés de la Maison DURAND (1936-1937), syndicat des ouvriers et employés de l'usine à gaz (1935-1936), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1946-1947), syndicat des ouvriers techniciens et employés des travaux publics et matériaux de construction (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et assimilés (1967), groupement syndical départemental des ambulanciers de l'Essonne (1968-1982), syndicat autonome des établissements PELLE (1968), syndicat indépendant CFT du personnel des établissements SCHNEIDER (1968), syndicat national des pharmaciens biologistes des hôpitaux publics (1969-1985), syndicat SEFI CGT (1979), syndicat des commerçants non sédentaires du marché (1979-1984), syndicat CGT des ouvriers employés de la ville (1982), syndicat CGT de l'entreprise SITRABA (1986), association syndicale indépendante des employés de la ville (1989), syndicat Force Ouvrière de la société SEFI (1991) ; YERRES : syndicat du personnel du préventorium (1936), syndicat agricole local (1945), syndicat autonome d'entreprise du Groupement d'Études et d'Entreprises parisiennes (GEEP) (1968-1969), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé de la ville (1971), société nouvelle de construction industrialisée CGT (1974), syndicat Force Ouvrière du préventorium CALMETTE (1975-1976), syndicat autonome des agents communaux, hospitaliers et des services publics (1976), union locale CGC du Val d'YERRES-SENART (1978-1979), union locale Force Ouvrière du Val d'YERRES (1978-1980), syndicat professionnel indépendant des communaux (1983) ; WISSOUS : syndicat agricole local (1930-1947), syndicat CFTC du personnel des industries électriques et gazières (1957), syndicat professionnel Groupe 20 (1977), syndicat Force Ouvrière de l'établissement ROUMEC DELOUVRIER (1980), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984-1987), syndicat Force Ouvrière de la Société DISCOL (1993), syndicat Force Ouvrière d'Orly Air Traiteur (1996), syndicat Force Ouvrière des cars BRIDET (1997).

    Date

    1930-1997

    Cote

    2119W/46

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Constitution d'un réseau intercommunal de distribution de gaz regroupant les communes de BALLANCOURT, BAULNE, CERNY, ECHARCON, LA FERTE-ALAIS, ITTEVILLE, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND et VERT-LE-PETIT ; modalités de mise en oeuvre ; répartition des charges ; financement de l'opération : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, projet de cahier des charges, un plan d'ensemble du réseau, correspondance avec M. Paul Levain, ingénieur-conseil et la Compagnie continentale du gaz, fournisseur, deux brochures publicitaires de la Compagnie continentale du gaz, une brochure d'information de la Caisse des dépôts et consignations, statut du personnel de la Compagnie continentale du gaz [en 2 exemplaires] (1930 - 1937). Projet d'installation de chauffage central au gaz dans l'école communale : 2 dossiers de présentation (1933 - 1934) ; compte-rendu de l'activité du syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Essonne de 1939 à 1940.

    Date

    1933-1940

    Cote

    EDEPOT77 1O/6

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

    Date

    1936-1998

    Cote

    2119W/22

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1Z/17

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    Famille Darblay (Robert Darblay). - Livre des charges diverses concernant des immeubles situés à Paris : désignation et adresses des immeubles, noms des fournisseurs (1938-1941).

    Date

    1938-1941

    Cote

    78J/324

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Robert Darblay). - Livre des charges...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  24. Résultat n°24

    Syndicat intercommunal de gaz de la vallée de la Juine à la rive droite de la Seine de JUVISY, MONTLHERY (1939-1957) ; gaz de france, consessions de transport de gaz : ETRECHY - ETAMPES.

    Date

    1939-1957

    Cote

    805W/5

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

    • Syndicat intercommunal de gaz de la vallée de la Juine...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Projet de convention entre la commune de MENNECY et la Société Athis-Cars pour la création d'une desserte urbaine par autobus entre la gare de MENNECY et l'ensemble de l'agglomération : convention [en deux exemplaires], correspondance (1978). Construction d'une ligne téléphonique à MENNECY : arrêté préfectoral d'autorisation, un avis de branchement (1939, 1941). Constitution d'un syndicat intercommunal pour la distribution de gaz : exposé juridique sommaire, projet de statuts, notice technique, deux courriers du député-maire de BRIE-COMTE-ROBERT [Seine-et-Marne] (1939). Tarif des patentes applicables aux producteurs et distributeurs d'énergie électrique et de gaz : un courrier du secrétaire général de l'Union des maires de l'Essonne (1974).

    Date

    1939-1978

    Cote

    EDEPOT84 2O/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Associations syndicales autorisées de remembrement de JUVISY-SUR-ORGE (1948-1951), d'ATHIS-MONS (1949-1951) ; association syndicale de reconstruction de JUVISY-SUR-ORGE et de l'ouest du Val d'Athis (1948-1950) ; association syndicale autorisée du gaz et de l'électricité (1940-1957) ; associations syndicales des rivières de la Vallée de l'Orge (1940-1945), de la Vallée inférieure de l'Orge (1941-1957) ; nouveau syndicat intercommunal de la Vallée inférieure de l'Orge (1946-1957) ; association syndicale de l'Abattoir (1942-1957) ; bureau de bienfaisance de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON (1942-1943) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1952

    Cote

    850W/20

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées de remembrement...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Association syndicale autorisée de la rue Cahen (1940-1957) ; association syndicale du gaz de la vallée de l'Essonne (1940-1957) ; association syndicale intercommunale d'électricité de MENNECY et de ses environs (1940-1957) ; association syndicale de drainage d'AUVERNAUX (1940-1950) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1957

    Cote

    850W/29

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée de la rue Cahen (1940-1957)...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Association syndicale autorisée du lotissement Les Bois de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1940-1958) ; syndicats intercommunaux des eaux de MONTLHERY-LINAS, d'électricité de MONTLHERY et ses environs (1940-1957) ; syndicat du gaz (1940-1957) ; associations syndicales d'assainissement Le Fresnes et Le Plateau à BRETIGNY-SUR-ORGE (1940-1956) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1958

    Cote

    850W/31

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée du lotissement Les...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Association syndicale autorisée du lotissement du Pâté de Lardy (1949-1957) ; associations syndicales autorisées des eaux de la vallée de la Juine (1940-1957), du gaz de la vallée de la Juine (1945-1957) ; association syndicale intercommunale d'adduction d'eau de la région d'ANGERVILLIERS (1941-1958) ; associations syndicales d'assainissement de Chantecoq et autres (1952-1958), de Chantereine et Hauterive (1954-1958) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1958

    Cote

    850W/21

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée du lotissement du Pâté...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  30. Résultat n°30

    BURES-SUR-YVETTE. - Baux, marché et droits de place (1949-1957) ; mare, lavoir, citerne et adduction d'eau (1942-1958) ; construction d'un local d'incendie et acquisition de matériel (1941-1956) ; électricité, gaz, ordures ménagères (1941-1958) ; voirie rurale et urbaine, plans d'alignement des chemins vicinaux (1941-1956). CERNY. - Budget (1952) ; taxes et réclamations (1947-1953) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1956) ; groupe scolaire : agrandissement (1951) ; église : réfection de la toiture (1951-1954) ; presbytère : bail (1948-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1955) ; eau, ordures ménagères (1943-1954).

    Date

    1940-1958

    Cote

    986W/36

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BURES-SUR-YVETTE. - Baux, marché et droits de place...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville, d'électricité de la région de MEREVILLE (1942-1952) ; association syndicale autorisée de la vallée de l'Ecole (1952) ; associations syndicales autorisées du lotissement Les Bois à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1942-1946), de l'Eau MONTLHERY-LINAS et ses environs (1941-1952), d'électricité de MONTLHERY-LINAS et ses environs, du gaz de MONTLHERY-LINAS et ses environs (1942-1952) : pièces comptables.

    Date

    1941-1952

    Cote

    849W/28

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Associations syndicales autorisées des lotissements Rue Gustave Cahen à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1942), La Ville (1942-1946), La Voie Launay (1942-1951), Les Sablonnières, Sans Souci (1949-1952) à CHILLY-MAZARIN, Le Parc Saint-Eloi à LONGJUMEAU (1952), Marolles-Gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1942), Les Vergers-Graviers à MASSY (1942-1943), Les Templiers à MORANGIS (1942-1950), Le Rocher de Saulx à SAULX-LES-CHARTREUX (1950-1952), La Mare Saint-Denis à WISSOUS (1952) ; association syndicale de remembrement de MASSY (1950-1952) ; associations syndicales des rivières La Vallée du Rouillon-Ballainvilliers (1942-1946), La Vallée de l'Yvette à LONGJUMEAU (1942-1944) ; associations syndicales d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX (1942-1952), d'électricité de PRUNAY et de ses environs (1946-1952), d'électrification de MENNECY et de ses environs (1942-1951), du gaz de la vallée de l'Essonne (1942) ; associations syndicales de l'Eau de VERT-LE-GRAND (1942), de drainage d'AUVERNAUX (1941-1943) : pièces comptables.

    Date

    1941-1952

    Cote

    849W/27

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dommages de guerre subis par des édifices publics.- LEUDEVILLE : YA 2.141 SP, réseau d'assainissement (1944-1957) ; LIMOURS : YA 2421 SP, canalisation de gaz (1952-1959), YA 2422 SP, école de garçons (1952-1958), YA 2420 SP, lignes électriques (1948-1959) ; LISSES : YA 2.375 SP, église (1961), YA 839 SP, lavoir (1945-1961), LONGJUMEAU : YA 1.654 SP, enne municipale (1946-1962), YA 1.482 SP, maternité (1945-1948), YA 1.407 SP, perception ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : YA 1.476 SP, annexe scolaire (1946-1959), transfert sur un nouveau terrain [vente au château communal où elle se trouvait mais la mairie garde l'indemnité], YA 1.475 SP, église (1944-1956).

    Date

    1944-1962

    Cote

    902W/45

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    ITTEVILLE. - Distribution d'énergie électrique et distribution du gaz : autorisation de circulation et résultats d'exploitation, cessation d'exploitation d'un ouvrage de distribution, alimentation à haute-tension des tourbières d'Itteville : carte.

    Date

    1945-1948

    Cote

    EDEPOT54 1O/6

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Distribution d'énergie électrique et distribution...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Fonds du député Raphaël TOURET [né en 1913 ; député de la Seine, 11ème circonscription de la ville de Paris, 1958-1962 ; suppléant de Roger FREY, 1962-1963 ; il le remplace en 1963 quand il devient ministre ; il meurt en fonction le 17 juin 1965 ; il habitait à CORBEIL, quartier du Pressoir Prompt, 121 route Nationale, aujourd'hui avenue du Président Kennedy] : correspondance avec la SNCF au sujet de la location de locaux à la gare d'AUTEUIL (1948-1961) ; correspondance et factures de gaz, de téléphone et d'électricité (1950-1964) ; correspondance adressée à des ministres, des députés et des préfets (1963-1965) ; correspondance avec la société TENNISQUICK au sujet de la construction d'un court de tennis, plaquettes de présentation de courts de tennis (1972) ; documents produits par l'Assemblée Nationale adressés à l'ensemble des députés (1959-1964).

    Date

    1948-1972

    Cote

    1J/286

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Fonds du député Raphaël TOURET [né en 1913 ; député...
  36. Résultat n°36

    Arpajon : extension et modernisation de l'usine des eaux : plans, arrêtés préfectoraux, 1957 ; correspondance relative à la distribution du gaz de ville (1959-1962) ; régie municipale de l'électricité, des eaux et du gaz ; procès-verbaux de réunions, rapports d'ingénieurs, délibérations du conseil municipal, marchés de gré à gré (1960).

    Date

    1957-1962

    Cote

    923W/100

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Arpajon : extension et modernisation de l'usine des...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Associations syndicales autorisées : comptes de gestion concernant l'entretien des cours d'eau, BALLAINVILLIERS : la vallée du Rouillon, Villebouzin, BREUILLET : syndicat intercommunal d'adduction d'eau de la région de BREUILLET, LONGJUMEAU : syndicat des eaux de la vallée de l'Yvette, MONTLHERY : syndicat des eaux de MONTLHERY-LINAS, NOZAY : Bel-Ebat, Bois-Clair, la Futaie, plaine de Nozay, Poitevine-Villarceaux, les versants du Mort-Rû, Villiers-Lunézy, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : les Mares et Montatons, LA VILLE-DU-BOIS : syndicat des eaux de LA VILLE-DU-BOIS, VILLEBON-SUR-YVETTE : les Dréas, VILLEJUST : Courtaboeuf les Mares, les versants du Rouillon et de l'Abîme, autres syndicats : syndicat des eaux de la vallée de l'Ecole, de la vallée de la Juine, de la mare St-Denis (1957-1958) ; distribution d'électricité, MONTLHERY : syndicat d'électricité de MONTLHERY et des environs, SAINT-CHERON : syndicat d'électricité de la vallée de la Renarde (1957-1958) ; distribution de gaz, MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat du gaz de la vallée de la Juine, MONTLHERY : syndicat du gaz de MONTLHERY et des environs (1957-1958) ; associations syndicales autorisées de lotissements, CHILLY-MAZARIN : les Champarts, Cité-Mazarin, le Hameau du Parc, Quatre Fourchettes, Sablonnière, Sans-Souci, la Voie de Launay, LARDY : le Pâté de Lardy, MASSY : la Paix, MORANGIS : l'Avenir, le Belvédère,les Champs, les Cottages de Morangis, les Templiers, ORSAY : la Troche, PALAISEAU : les Chandeliers, le Clos Madeleine et Désiré, la Guette, les Jardins du Pileu, les Joncherettes, Palaiseau-Etat, Parc de Lozère, rue Joseph Bara, la Saussaye, SAULX-LES-CHARTREUX : les Camomènes, le Rocher de Saulx, VILLEBON-SUR-YVETTE : le Clos d'Alençon, Montreux-Daubigny, les Vallons d'Yvette, LA VILLE-DU-BOIS : association syndicale autorisée de LA VILLE-DU-BOIS, autres associations syndicales autorisées : le Clos Edmond, les Eoteaux, la Fontaine Ste-Yvette, le Parc St-Eloi, les Rouillons, le Val d'Yvette (1957-1958).

    Date

    1957-1959

    Cote

    1799W/3

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS...

    • Associations syndicales autorisées : comptes de gestion...

    Producteur :

    BALLAINVILLIERS (service producteur), BREUILLET (service producteur), LONGJUMEAU (service producteur), MONTLHERY (service producteur), LINAS (service producteur), NOZAY (service producteur), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (service producteur), VILLE-DU-BOIS (LA) (service producteur), VILLEBON-SUR-YVETTE (service producteur), VILLEJUST (service producteur), SAINT-CHERON (service producteur), MAROLLES-EN-HUREPOIX (service producteur), MASSY (service producteur), CHILLY-MAZARIN (service producteur), LARDY (service producteur), MORANGIS (service producteur), PALAISEAU (service producteur), SAULX-LES-CHARTREUX (service producteur), ORSAY (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la région de la vallée de l'ESSONNE, de la région de GIF-SUR-YVETTE. - Contrôle de légalité.

    Date

    1958-1979

    Cote

    1130W/20

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la région de CORBEIL-ESSONNES et de la vallée de l'ORGE. - Contrôle de légalité.

    Date

    1958-1964

    Cote

    1130W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la vallée de la JUINE. - Contrôle de légalité.

    Date

    1958-1964

    Cote

    1130W/24

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)