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Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

1Z/17

1938-1939

ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), FORET-SAINTE-CROIX (LA), JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (VALLEE DE LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LINAS, MENNECY Commune, MESPUITS, MONTLHERY Commune, ORGE (VALLEE DE L), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VERT-LE-GRAND, VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE

budget

Dossier 2/2.

3317W/23

dossier individuel

Dossier de campagne d'information et bilan sur les intoxications au monoxyde de carbone.

3317W/22

2003-2008

Préparation de la campagne d'information, groupes de travail : dossiers de suivi.

3317W/21

2007-2011

2015-2016.

3317W/20

2015-2016

dossier individuel

2015-2016.

3317W/19

2015-2016

dossier individuel

2015.

3317W/18

2015

dossier individuel

2013-2014.

3317W/17

2013-2014

dossier individuel

Dossier 1/2.

3317W/16

2012

dossier individuel

2010-2011.

3317W/15

2010-2011

dossier individuel

2010.

3317W/14

2010

dossier individuel

2007-2009.

3317W/13

2007-2009

dossier individuel

2006-2007.

3317W/12

2006-2007

dossier individuel

2005-2006.

3317W/11

2005-2006

dossier individuel

2005.

3317W/10

2005

dossier individuel

2004.

3317W/9

2004

dossier individuel

2003.

3317W/8

2003

dossier individuel

2002.

3317W/7

2002

dossier individuel

2001.

3317W/6

2001

dossier individuel

2000.

3317W/5

2000

dossier individuel

1999.

3317W/4

1999

dossier individuel

1998.

3317W/3

1998

dossier individuel

1997.

3317W/2

1997

dossier individuel

1996.

3317W/1

1996

dossier individuel

Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VIRY-CHATILLON : syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la société générale des chaux et ciments et des établissements LONGUET (1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la Maison VIAUD (1936), syndicat professionnel des ouvriers et employés de la Maison DURAND (1936-1937), syndicat des ouvriers et employés de l'usine à gaz (1935-1936), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1946-1947), syndicat des ouvriers techniciens et employés des travaux publics et matériaux de construction (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et assimilés (1967), groupement syndical départemental des ambulanciers de l'Essonne (1968-1982), syndicat autonome des établissements PELLE (1968), syndicat indépendant CFT du personnel des établissements SCHNEIDER (1968), syndicat national des pharmaciens biologistes des hôpitaux publics (1969-1985), syndicat SEFI CGT (1979), syndicat des commerçants non sédentaires du marché (1979-1984), syndicat CGT des ouvriers employés de la ville (1982), syndicat CGT de l'entreprise SITRABA (1986), association syndicale indépendante des employés de la ville (1989), syndicat Force Ouvrière de la société SEFI (1991) ; YERRES : syndicat du personnel du préventorium (1936), syndicat agricole local (1945), syndicat autonome d'entreprise du Groupement d'Études et d'Entreprises parisiennes (GEEP) (1968-1969), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé de la ville (1971), société nouvelle de construction industrialisée CGT (1974), syndicat Force Ouvrière du préventorium CALMETTE (1975-1976), syndicat autonome des agents communaux, hospitaliers et des services publics (1976), union locale CGC du Val d'YERRES-SENART (1978-1979), union locale Force Ouvrière du Val d'YERRES (1978-1980), syndicat professionnel indépendant des communaux (1983) ; WISSOUS : syndicat agricole local (1930-1947), syndicat CFTC du personnel des industries électriques et gazières (1957), syndicat professionnel Groupe 20 (1977), syndicat Force Ouvrière de l'établissement ROUMEC DELOUVRIER (1980), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984-1987), syndicat Force Ouvrière de la Société DISCOL (1993), syndicat Force Ouvrière d'Orly Air Traiteur (1996), syndicat Force Ouvrière des cars BRIDET (1997).

2119W/46

1930-1997

VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, WISSOUS

statut, déclaration

Syndicats professionnels : Statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat.

2119W/36

1900-1997

MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, MONTLHERY Commune, SEINE-ET-OISE

statut, déclaration

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de LARDY : syndicat des travailleurs CGT de la direction des recherches et développements de la régie nationale des usines Renault (1977-1980) ; LEUDEVILLE : syndicat agricole (1935-1937) ; LEUVILLE-SUR-ORGE : syndicat agricole (1930-1953) ; LIMOURS-EN-HUREPOIX : syndicat agricole (1926-1955), syndicats des ouvriers agricoles (1945-1950), syndicat national des marchands et réparateurs de machines agricoles, section de LIMOURS (1946-1947), union locale (1949), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1945-1947), syndicat autonome du personnel COMELIN (1968), cercle d'agriculteurs de la région de LIMOURS (1968-1979), cercle d'agricultrices de la région de LIMOURS (1970-1971), syndicat du personnel actif et retraité (1977), syndicat Force Ouvrière IMP CLAMAGERANT (1993-1995), syndicat du personnel du groupe coopérative du Hurepoix (CAAH, CACH, CECPP, SICAGRAL) (1994-1997) ; LINAS : syndicat agricole local (1898-1955), syndicat des artisans du taxi de l'Essonne (1974-1984) ; LISSES : GNC Groupement National des Cadres (syndicat des ingénieurs, cadres, techniciens et agents de maîtrise CGT) (1984-1994), syndicat des kinésithérapeutes de l'Essonne (1996-1997), section Ile-de-France de la Fédération Nationale de la Police Municipale (1995), syndicat Force Ouvrière du personnel de l'établissement MERFAU (1997), syndicat CFDT du personnel des industries électriques et gazières de l'Essonne (1984), syndicat mixte Force Ouvrière du centre de distribution mixte EDF GDF d'EVRY (1984), syndicat UNCM-CGC des cadres et cadres de maîtrise du centre de distribution mixte EDF-GDF d'EVRY (1984) ; LONGJUMEAU : syndicat indépendant du personnel de la société anonyme GIRARD-ORTIZ et Compagnie Glaces STROMBOLI (1968-1969), chambre syndicale nationale des sociétés laitières vendant au détail (1970-1971), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1994), union syndicale locale des chauffeurs routiers (1972-1980), union syndicale locale des routiers internationaux (1979), coordination des salariés indépendants du centre chirurgical Marie Lannelongue (CCML) (1997), coordination infirmière, clinique de l'Yvette (1991-1992), syndicat français des conseillers matrimoniaux (1988), syndicat du centre hospitalier de LONGJUMEAU (1984).

2119W/31

1898-1997

LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LISSES, EVRY Commune, LONGJUMEAU Commune

statut, déclaration

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

2119W/22

1936-1998

CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ORVEAU, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

statut, déclaration

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/11/1998 et CL du 15/01/1999, DCM du 29/03/1993 au 03/09/1998 diverses, courrier relatif à la voie C6, réunions, orientations du schéma directeur de la région Ile-de-France, demande MAJ du 16/06/1995 pour canalisation de gaz. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 30/05/1991.

2106W/18

1990-1999

BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral

Aménagement d'une zone d'habitation à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A11, commune de BRIIS-SOUS-FORGES, ANGERVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Installation d'une canalisation de gaz, commune de BOULLAY-LES-TROUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension du parc de stationnement de l'annexe de la faculté de pharmacie de CHATENAY-MALABRY (Hauts-de-Seine), commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

2059W/27

1973

CORBEIL Arrondissement, SAULX-LES-CHARTREUX, BRIIS-SOUS-FORGES, ANGERVILLIERS, BOULLAY-LES-TROUX, PALAISEAU Commune, HAUTS-DE-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON

dossier de procédure

BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; problèmes techniques [serrures, électricité vestiaires et douches, prédalles, clins, escaliers d'accès aux gradins, locaux administratifs, inondations, désenfumage, éclairage] (1992 - 1993) ; voirie et réseaux divers : comptes-rendus de réunions, plans, plan topographique, installation électrique et gaz, plan de terrassement (1991 - 1994), consultation (1993).

1884W/75

1991-1994

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

compte rendu, marché public, plan

Associations syndicales autorisées : comptes de gestion concernant l'entretien des cours d'eau, BALLAINVILLIERS : la vallée du Rouillon, Villebouzin, BREUILLET : syndicat intercommunal d'adduction d'eau de la région de BREUILLET, LONGJUMEAU : syndicat des eaux de la vallée de l'Yvette, MONTLHERY : syndicat des eaux de MONTLHERY-LINAS, NOZAY : Bel-Ebat, Bois-Clair, la Futaie, plaine de Nozay, Poitevine-Villarceaux, les versants du Mort-Rû, Villiers-Lunézy, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : les Mares et Montatons, LA VILLE-DU-BOIS : syndicat des eaux de LA VILLE-DU-BOIS, VILLEBON-SUR-YVETTE : les Dréas, VILLEJUST : Courtaboeuf les Mares, les versants du Rouillon et de l'Abîme, autres syndicats : syndicat des eaux de la vallée de l'Ecole, de la vallée de la Juine, de la mare St-Denis (1957-1958) ; distribution d'électricité, MONTLHERY : syndicat d'électricité de MONTLHERY et des environs, SAINT-CHERON : syndicat d'électricité de la vallée de la Renarde (1957-1958) ; distribution de gaz, MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat du gaz de la vallée de la Juine, MONTLHERY : syndicat du gaz de MONTLHERY et des environs (1957-1958) ; associations syndicales autorisées de lotissements, CHILLY-MAZARIN : les Champarts, Cité-Mazarin, le Hameau du Parc, Quatre Fourchettes, Sablonnière, Sans-Souci, la Voie de Launay, LARDY : le Pâté de Lardy, MASSY : la Paix, MORANGIS : l'Avenir, le Belvédère,les Champs, les Cottages de Morangis, les Templiers, ORSAY : la Troche, PALAISEAU : les Chandeliers, le Clos Madeleine et Désiré, la Guette, les Jardins du Pileu, les Joncherettes, Palaiseau-Etat, Parc de Lozère, rue Joseph Bara, la Saussaye, SAULX-LES-CHARTREUX : les Camomènes, le Rocher de Saulx, VILLEBON-SUR-YVETTE : le Clos d'Alençon, Montreux-Daubigny, les Vallons d'Yvette, LA VILLE-DU-BOIS : association syndicale autorisée de LA VILLE-DU-BOIS, autres associations syndicales autorisées : le Clos Edmond, les Eoteaux, la Fontaine Ste-Yvette, le Parc St-Eloi, les Rouillons, le Val d'Yvette (1957-1958).

1799W/3

1957-1959

BALLAINVILLIERS, BREUILLET, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, NOZAY, LINAS, LARDY

compte de gestion

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; travaux de chantier : panneau de chantier, retrait des déchets d'amiante, bordereau de suivi, remplacement du poste gaz du collège, déclarations de commencement des travaux auprès des concessionnaires, implantation d'une grue [arrêté municipal], installations de chantier, comptes-rendus du collège inter-entreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail, registre du journal de coordination sécurité-protection de la santé, plan particulier de sécurité et de protection de la santé de l'entreprise générale, planning des travaux, tableau d'évolution des plans (2003 - 2004).

1795W/30

2003-2004

MAROLLES-EN-HUREPOIX

compte rendu, marché public

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : plans de masse (1971, 1973), plan d'altimétrie (1972), plan d'assainissement (1972), plan du réseau d'eau (1972), plan du réseau éléctrique (1972, plans de l'éclairage public (1972), plan du réseau de gaz (1972), dossier par ouvrage (1971-1973).

1786W/203

1971-1973

RIS-ORANGIS Commune

plan d'urbanisme, plan

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).

1786W/196

1967-1973

RIS-ORANGIS Commune

note, programme, plan d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, plan d'occupation des sols, rapport, plan

Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Avant-projet sommaire, études : plans. Avant-projet définitif : puissance EDF-GDF, informatique (1997-1999).

1784W/6

1997-1999

VILLEMOISSON-SUR-ORGE

avant-projet, marché public

Distribution de gaz : correspondance, plans poste de détente SAINT-MICHEL- SUR-ORGE, COURCOURONNES, CORBEIL (1967 - 1972). Société Eaux de l'Essonne : contrat d'affermage, cahier des charges ; Société générale des eaux : plan, correspondance ; Société lyonnaise des eaux de l'Essonne : projet de schéma, étude sur l'alimentation en eau (1966 - 1973).

1776W/55

1966-1973

EVRY Commune

correspondance, plan, étude, contrat, cahier des charges

Distribution de gaz. - Implantation des postes GDF à COURCOURONNES, SACLAY, SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS et VIRY-CHATILLON : avis techniques et plans.

1555W/44

1991-1994

CORBEIL-ESSONNES Commune, FORGES-LES-BAINS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, NOZAY, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN

EVRY. - Quartier des Champs Elysées, construction du centre social : correspondance, notes, pièces jointes, marché 76-103 avec Truchetet Tansini et SPIE Batignolles, (1976). LISSES. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Long Rayage, travaux d'alimentation en gaz : correspondance, notes, pièces jointes, copie du marché avec SOCEA, (1978).

1523W/1729

1976-1978

EVRY Commune, LISSES

marché public

LISSES : Quartier des Malines, implantation des ateliers et bureaux d'EDF-GDF : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1978). EVRY. - Quartier du Rouillon, implantation du dépôt des archives départementales : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1980) ; quartier d'Evry-Centre, construction de l'hôtel du département : correspondance, notes, pièces jointes, plans (1984-1985) ; implantation de la mission d'éducation permamente à l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1981) ; quartiers des Galants Courts, des Epinettes et Evry-Centre, étude pour l'implantation des bureaux de la caisse d'allocations familiales de la région parisienne (CAFRP), le direction des impôts, le centre des impôts, le centre de paiement, le centre de paiement de la sécurité sociale, l'INCT, l'ADEP : correspondance, notes, pièces jointes, fiches techniques, bilans financiers, (1973-1981). ; quartier des Epinettes, construction du centre principal d'exploitation des PTT : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, (1978-1981) ; construction de l'INCT : correspondance, notes, pièces jointes, décisions, plans, (1975-1978) ; quartier des Galants Courts, construction de l'INCA : correspondance, notes, pièces jointes, (1973).

1523W/1147

1973-1985

EVRY Commune, LISSES

convention, plan, correspondance

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier des Glaises, travaux de pose des canalisations de gaz dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 87-90 avec CICO (1987) ; travaux pour l'éclairage public (basse tension) de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 87-65 avec Depreter et LMS (1987). LISSES. - Quartier de l'Eglantier, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) effectués sur la desserte de la 2ème tranche de la ZAI : marché 88-109 avec TPE (1988).

1523W/969

1987-1988

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LISSES

marché public

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi des travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans l'Agora : comptes rendus de chantier (1973-1975) ; circulation routière pendant les travaux de finition des voiries : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1975) ; construction de la nouvelle ligne SNCF et de ses ouvrages de franchissement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, conventions, comptes rendus de réunions, (1973-1977) ; mise en place de la conduite de gaz dans la galerie technique : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974) ; construction d'ouvrages d'art pour la SNCF, pont sous le boulevard des Champs-Elysées (G71) et pont rue Ambroise-Croizat (G73) et tunnel entre les deux : correspondance, notes, pièces jointes, plans, plannings, comptes rendus de réunions, (1974-1977) ; construction des ponts SNCF boulevard des Champs-Elysées (G71) et rue des Mazières (G77) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1973-1979) ; construction du pont SNCF sur les desserte des Passages (G75) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, planning, (1974-1976) ; parc Henri Fabre, construction du pont SNCF (G71) (R') : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus, planning, (1975).

1523W/796

1973-1979

EVRY Commune

convention, compte rendu, plan

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora : avant-projet, plans, pièces annexes, (1971) ; plans d'architecture intérieure d'Alain Richard (1972) ; quartier des Aunettes, alimentation en gaz naturel par GDF de la 2ème tranche : convention EDF, correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1985).

1523W/613

1971-1985

EVRY Commune

avant-projet, plan

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, chauffage urbain : convention de concession entre le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement d'Evry (SIEARE), Montenay et la Société de chauffe, de combustibles, de réparations et d'appareillages mécaniques (SOCCRAM) (1971-1982). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de locaux collectifs résidentiels (LCR) : plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1984) ; quartier de Courcouronnes-Centre, alimentation en gaz naturel par GDF à l'îlot des Bocages : convention EDF, correspondance, notes, pièces jointes, (1985).

1523W/612

1971-1985

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

convention

EVRY : Quartier du Champtier du Coq, mise en souterrain des réseaux électriques : marché 73-102 avec EDF ; quartier d'EVRY-Centre, réalisation de l'alimentation en eau potable et gaz dans la rue du Facteur-Cheval et de l'impasse de Télégraphe : marché 73-91 avec la Compagnie française des conduites d'eau (CFCE) ; Parc Henri Fabre, construction d'une passerelle pour piétons au-dessus de la route nationale RN 7 : marché 73-84 avec Rousseau.

1523W/485

1973

EVRY Commune

marché public

COURCOURONNES. - Quartier Saint-Guénault, réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) : marché 72-39 avec Mercier Pincemaille ; quartier du Bois Briard, réalisation de travaux d'électricité, peinture et vitrerie à la ferme : marchés 72-68 et 72-69 avec Electro Corbeil et Rousseau ; quartier de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre, réalisation de l'alimentation en gaz : marché 72-59 avec SPIE Batignolles. RIS-ORANGIS. - Quartier des Soixante Arpents, élaboration de la reconnaissance des sols : marché 72-61 avec Etugesol. EVRY, BONDOUFLE, LISSES, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), achat d'une balayeuse aspiratrice : marché 72-46 avec la Société d'équipement manutentions et transports (SEMAT). BONDOUFLE. - Zone 8, élaboration du levé photogrammique : marché 72-47 avec Jacques Leroy et Claude Mercier.

1523W/447

1972

COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, EVRY Commune

marché public

EVRY. - Quartier des Champs Elysées, alimentation en eau potable : marché 72-05 passé avec Sade ; pose de canalisations GDF : marché 72-04 avec la société Canalisations industrielles et contrôles (CICO) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, aménagement de la première tranche de la rue des Mazières : marché 72-09 avec Parachini.

1523W/437

1972

EVRY Commune

marché public

EVRY : Quartier du Champtier du Coq, construction de l'école Lamartine : marché 71-66 avec Grosse ; alimentation en gaz : marché 71-68 passé avec la société des Canalisations industrielles et contrôles (CICO) ; quartier de l'Aguado, aménagement des bâtiments de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) : marché 71-69 avec Melle. COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, alimentation en eau potable de la centrale à béton : marché 71-70 avec la société des eaux de l'Essonne (SEE).

1523W/426

1971

EVRY Commune, COURCOURONNES

marché public

Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, études du groupe gazier de la région parisienne (GGRP) : correspondance, notes, pièces jointes.

1523W/132

1968-1981

EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE

correspondance, étude

BONDOUFLE, EVRY, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, travaux d'alimentation en gaz : conventions GDF, (1968-1980) ; adduction primaire en eau potable : correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1981).

1523W/125

1968-1981

BONDOUFLE, LISSES, COURCOURONNES, EVRY Commune

convention

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude et mise en place de la signalisation (1984), étude et travaux d'EDF-GDF (1982-1985), : correspondance, notes, pièces jointes. VILLABE. - Etude et aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1986). BONDOUFLE, RIS-ORANGIS FLEURY-MEROGIS. - Parc de Saint-Eutrope, étude et aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1986).

1523W/116

1975-1986

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, VILLABE, RIS-ORANGIS Commune, FLEURY-MEROGIS

étude, correspondance

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude et travaux d'EDF-GDF (1969-1977), étude et construction de ponts, passerelles et chemins piétonniers (1981-1983) : correspondance, notes, pièces jointes. COURCOURONNES. - Quartier du Canal, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1986) ; quartier du Bois Briard, étude et implantation de la centrale à béton : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1981).

1523W/115

1969-1986

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

étude, correspondance

Autoroute A10. - Enquête parcellaire : correspondance. Travaux de canalisation de gaz : factures et correspondance.

1502W/1706

1964-1972

ESSONNE

pièce comptable, correspondance

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Réalisation de la ligne de desserte à haute tension 20 KV, déclaration d'utilité publique ; implantation de deux postes de transformation, déclaration d'utilité publique (25 mai - 24 décembre 1982). BIEVRES. - Renforcement des liaisons à 225 KV entre Villejust et Petit-Clamart (92) : délibérations du conseil municipal (28 février - 3 avril 1980). CHEVANNES. - Centre radioélectrique n°CCT 91-24-021 (11 février 1982 - 25 juin 1985). COURANCES, PERTHES (77). - Canalisations pour le transport du gaz (24 novembre 1982 - 2 mars 1983).DANNEMOIS. - Bouclage HTD à 20 KV, déclaration d'utilité publique (28 avril 1980 - 13 mai 1981). DOURDAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON,. - Ligne Biron / Saint-Evroust, approbation du tracé de détail : arrêté préfectoral. Création de servitudes : arrêté préfectoral, correspondance (29 décembre 1978 - 11 avril 1981). ETRECHY. - Servitudes radioélectriques (20 février 1981 - 15 juin 1982).

1194W/31

1978-1985

AUVERS-SAINT-GEORGES, BIEVRES Commune, CHEVANNES, COURANCES, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON Commune, ETRECHY Commune, SEINE-ET-MARNE

correspondance, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la vallée de la JUINE. - Contrôle de légalité.

1130W/24

1958-1964

JUINE (VALLEE DE LA)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la région de CORBEIL-ESSONNES et de la vallée de l'ORGE. - Contrôle de légalité.

1130W/23

1958-1964

CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de distribution de gaz de CORBEIL-ESSONNES. - Contrôle de légalité.

1130W/22

1958-1964

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de distribution de gaz et d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE et environs. - Traité de concession et réclamations, contrôle de légalité.

1130W/21

1958-1979

JUVISY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la région de la vallée de l'ESSONNE, de la région de GIF-SUR-YVETTE. - Contrôle de légalité.

1130W/20

1958-1979

GIF-SUR-YVETTE Commune, ESSONNE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

WISSOUS. - Assainissement programmé : dossier de financement (1964-1967). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Assainissement, programme subventionné : dossier de financement (1965-1967). VIRY-CHATILLON. - Externat pédagogique. Eau-gaz-électricité : dossiers de financement (1965-1968).

1119W/70

1964-1968

WISSOUS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

dossier de procédure

Contrôle de légalité : MONTGERON à VILLEBON-SUR-YVETTE : affaires communales, gaz.

1107W/66

1960-1966

MONTGERON Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

budget

Contrôle de légalité : ARPAJON à LISSES : affaires communales, gaz.

1107W/65

1960-1966

ARPAJON Commune, LISSES

budget

LISSES, COURCOURONNES. - Servitudes radioélectriques, ligne à moyenne tension provisoire dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) Rayage (1976). COURCOURONNES. - Servitudes radioélectriques, poste 225/20 KV Briard (1970). Servitudes radioélectriques, ligne électrique Dourdan - Saint-Fargeau (1975) ; faisceau hertzien Paris - Clermont-Ferrand (1975). ETAMPES - BRIERES-LES-SCELLES. - ligne à moyenne tension 20 KV (1976). ETRECHY - ETAMPES. - Canalisation de gaz (1977). ETAMPES. - Servitudes radioélectriques, aérodrome Mondésir (1977).

1073W/19

1970-1977

LISSES, COURCOURONNES, DOURDAN Commune, PARIS Département, PUY-DE-DOME, ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, ETRECHY Commune

dossier de procédure

ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973) ; immeubles communaux (1969-1973) ; urbanisme (1971-1973) ; eau, gaz, électricité (1970-1973) ; équipements sportifs (1972-1973) ; permis de construire (1973).

1011W/43

1969-1973

ATHIS-MONS Commune, PALAISEAU Arrondissement

permis de construire

MARCOUSSIS.- Permis de construire ; assainissement ; eau, gaz, électricité ; immeubles communaux ; urbanisme ; équipements sportifs.

1011W/40

1973

MARCOUSSIS, PALAISEAU Arrondissement

permis de construire

ARPAJON.- Eau, gaz, électricité (1968-1973) ; permis de construire (1967-1973) ; équipements sportifs (1965-1973) ; assainissement (1965-1973) ; constructions scolaires (1967-1973).

1011W/39

1965-1973

ARPAJON Commune, PALAISEAU Arrondissement

permis de construire

LEUVILLE-SUR-ORGE : assainissement (1968-1973), voirie (1968-1973), immeubles communaux (1968-1973), eau, gaz, électricité (1969-1973), équipements sportifs (1970-1973) ; MOLIERES (LES) : voirie (1969-1971), immeubles communaux (1969-1971), assainissement (1969-1971), équipements sportifs (1969-1971), eau, gaz, électricité (1969-1971) ; PALAISEAU : Ecole Polytechnique (1970-1972) ; FRESNES et WISSOUS : assainissement (1966-1970).

1011W/37

1966-1973

LEUVILLE-SUR-ORGE, MOLIERES (LES), PALAISEAU Commune, WISSOUS, VAL-DE-MARNE, PALAISEAU Arrondissement

SAULX-LES-CHARTREUX : assainissement (1970-1973), voirie (1969-1973), immeubles communaux (1970-1973), urbanisme (1970-1973), eau, gaz, électricité (1971-1973), équipements sportifs (1966-1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : voirie (1969-1973), assainissement (1973), urbanisme (1970-1973), eau, gaz, électricité (1973), équipements sportifs (1968-1973) ; VILLIERS-SUR-ORGE : immeubles communaux (1973), urbanisme (1972-1973), eau, gaz, électricité (1973) ; opération LA NORVILLE-AVRAINVILLE (1966-1970).

1011W/36

1966-1973

SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, NORVILLE (LA), AVRAINVILLE, PALAISEAU Arrondissement

SAULX-LES-CHARTREUX.- Assainissement (1965-1972) ; voirie (1969-1972) ; immeubles communaux (1959-1962) ; urbanisme (1972) ; eau, gaz, électricité (1962-1972).

1011W/32

1959-1972

SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Arrondissement

CHILLY-MAZARIN : assainissement (1970-1973), voirie (1961-1973), immeubles communaux (1971-1973), urbanisme (1967-1973), eau, gaz, électricité (1968-1973), équipements sportifs (1972-1973) ; EPINAY : assainissement (1973), voirie (1973), immeubles communaux (1973), urbanisme (1968-1973), eau, gaz, électricité (1970-1973), équipements sportifs (1972-1973).

1011W/29

1961-1973

CHILLY-MAZARIN Commune, PALAISEAU Arrondissement

BRETIGNY-SUR-ORGE.- Voirie (1973) ; assainissement (1972-1973) ; immeubles communaux (1971-1973) ; eau, gaz, électricité (1967-1973) ; équipements sportifs (1970-1973).

1011W/28

1967-1973

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Arrondissement

LINAS.- Voirie (1971-1972) ; assainissement (1964-1972) ; immeubles communaux (1964-1972) ; eau, gaz, électricité (1964-1972) ; équipements sportifs (1963-1972).

1011W/25

1963-1972

LINAS, PALAISEAU Arrondissement

VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Equipements sportifs (1967-1972) ; voirie (1961-1971) ; assainissement (1964-1972) ; eau, gaz, électricité (1967-1971) ; immeubles communaux (1963-1972) ; urbanisme (1967-1972) ; cimetière.

1011W/24

1961-1972

VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PALAISEAU Arrondissement

BIEVRES.- Equipements sportifs ; eau, gaz, électricité ; urbanisme ; associations syndicales.

1011W/20

1968-1972

BIEVRES Commune, PALAISEAU Arrondissement

GIF-SUR-YVETTE et VAUHALLAN.- Urbanisme ; voirie ; assainissement ; constructions scolaires ; associations syndicales eau, gaz, électricité ; immeubles communaux.

1011W/9

1968-1972

GIF-SUR-YVETTE Commune, VAUHALLAN, PALAISEAU Arrondissement

BURES-SUR-YVETTE. - Baux, marché et droits de place (1949-1957) ; mare, lavoir, citerne et adduction d'eau (1942-1958) ; construction d'un local d'incendie et acquisition de matériel (1941-1956) ; électricité, gaz, ordures ménagères (1941-1958) ; voirie rurale et urbaine, plans d'alignement des chemins vicinaux (1941-1956). CERNY. - Budget (1952) ; taxes et réclamations (1947-1953) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1956) ; groupe scolaire : agrandissement (1951) ; église : réfection de la toiture (1951-1954) ; presbytère : bail (1948-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1955) ; eau, ordures ménagères (1943-1954).

986W/36

1940-1958

BURES-SUR-YVETTE, CERNY

plan d'alignement, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, bail

Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-TRAPPES : canalisation de gaz.

962W/6

1970

SEINE-ET-MARNE, YVELINES

Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-MONTIGNY-LE-BRETONNEUX : canalisation de gaz.

962W/5

1969

SEINE-ET-MARNE, YVELINES

Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-ETIOLLES : canalisations de transport de gaz.

962W/4

1970

ETIOLLES, SEINE-ET-MARNE

Ville nouvelle d'EVRY.- Eau et gaz.

943W/71

s.d

EVRY Commune