Filtrer les résultats
Multimédias
  • 115
Période
  • 5
  • 95
  • 20
Nom de l'inventaire
  • 23
  • 14
  • 12
  • 7
  • 6
Afficher plus
Lieux
  • 17
  • 16
  • 13
  • 12
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 21
  • 14
  • 11
  • 10
  • 10
Afficher plus
Sujets
  • 115
  • 90
  • 49
  • 23
  • 23
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

115 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2015-2016.
Cote
3317W/20
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2015-2016.
Résultat n°2

2015-2016.
Cote
3317W/19
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2015-2016.
Résultat n°3

2015.
Cote
3317W/18
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2015.
Résultat n°4

2013-2014.
Cote
3317W/17
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2013-2014.
Résultat n°5

Dossier 2/2.
Cote
3317W/23
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2012.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°6

Dossier 1/2.
Cote
3317W/16
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2012.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°7

2010-2011.
Cote
3317W/15
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2010-2011.
Résultat n°8

Préparation de la campagne d'information, groupes de travail : dossiers de suivi.
Cote
3317W/21
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Préparation de la campagne d'information, groupes de...
Résultat n°9

2010.
Cote
3317W/14
 Date
2010
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2010.
Résultat n°10

2007-2009.
Cote
3317W/13
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2007-2009.
Résultat n°11

Dossier de campagne d'information et bilan sur les intoxications au monoxyde de carbone.
Cote
3317W/22
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossier de campagne d'information et bilan sur les...
Résultat n°12

2006-2007.
Cote
3317W/12
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2006-2007.
Résultat n°13

2005-2006.
Cote
3317W/11
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2005-2006.
Résultat n°14

2005.
Cote
3317W/10
 Date
2005
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2005.
Résultat n°15

2004.
Cote
3317W/9
 Date
2004
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2004.
Résultat n°16

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; travaux de chantier : panneau de chantier, retrait des déchets d'amiante, bordereau de suivi, remplacement du poste gaz du collège, déclarations de commencement des travaux auprès des concessionnaires, implantation d'une grue [arrêté municipal], installations de chantier, comptes-rendus du collège inter-entreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail, registre du journal de coordination sécurité-protection de la santé, plan particulier de sécurité et de protection de la santé de l'entreprise générale, planning des travaux, tableau d'évolution des plans (2003 - 2004).

Cote
1795W/30
 Date
2003-2004
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
compte rendu, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°17

2003.
Cote
3317W/8
 Date
2003
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2003.
Résultat n°18

Et la lumière fut. Le poste E.D.F. des Loges à Saint-Germain-les-Arpajon
Cote
REV214/1/27/3
 Date
2002
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VILLEJUST, ARPAJON, NORVILLE (LA)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 27 (2002)
  • Et la lumière fut. Le poste E.D.F. des Loges à Saint-Germain-les-Arpajon
Résultat n°19

2002.
Cote
3317W/7
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2002.
Résultat n°20

2001.
Cote
3317W/6
 Date
2001
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2001.
Résultat n°21

2000.
Cote
3317W/5
 Date
2000
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2000.
Résultat n°22

Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Avant-projet sommaire, études : plans. Avant-projet définitif : puissance EDF-GDF, informatique (1997-1999).

Cote
1784W/6
 Date
1997-1999
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
avant-projet, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Avant-projet...
Résultat n°23

1999.
Cote
3317W/4
 Date
1999
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 1999.
Résultat n°24

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/11/1998 et CL du 15/01/1999, DCM du 29/03/1993 au 03/09/1998 diverses, courrier relatif à la voie C6, réunions, orientations du schéma directeur de la région Ile-de-France, demande MAJ du 16/06/1995 pour canalisation de gaz. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 30/05/1991.

Cote
2106W/18
 Date
1990-1999
 Lieu
BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Résultat n°25

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

Cote
2119W/22
 Date
1936-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ORVEAU, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°26

1998.
Cote
3317W/3
 Date
1998
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 1998.
Résultat n°27

Syndicats professionnels : Statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat.
Cote
2119W/36
 Date
1900-1997
 Lieu
MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, MONTLHERY Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : Statuts, composition des...
Résultat n°28

1997.
Cote
3317W/2
 Date
1997
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 1997.
Résultat n°29

Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VIRY-CHATILLON : syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la société générale des chaux et ciments et des établissements LONGUET (1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la Maison VIAUD (1936), syndicat professionnel des ouvriers et employés de la Maison DURAND (1936-1937), syndicat des ouvriers et employés de l'usine à gaz (1935-1936), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1946-1947), syndicat des ouvriers techniciens et employés des travaux publics et matériaux de construction (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et assimilés (1967), groupement syndical départemental des ambulanciers de l'Essonne (1968-1982), syndicat autonome des établissements PELLE (1968), syndicat indépendant CFT du personnel des établissements SCHNEIDER (1968), syndicat national des pharmaciens biologistes des hôpitaux publics (1969-1985), syndicat SEFI CGT (1979), syndicat des commerçants non sédentaires du marché (1979-1984), syndicat CGT des ouvriers employés de la ville (1982), syndicat CGT de l'entreprise SITRABA (1986), association syndicale indépendante des employés de la ville (1989), syndicat Force Ouvrière de la société SEFI (1991) ; YERRES : syndicat du personnel du préventorium (1936), syndicat agricole local (1945), syndicat autonome d'entreprise du Groupement d'Études et d'Entreprises parisiennes (GEEP) (1968-1969), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé de la ville (1971), société nouvelle de construction industrialisée CGT (1974), syndicat Force Ouvrière du préventorium CALMETTE (1975-1976), syndicat autonome des agents communaux, hospitaliers et des services publics (1976), union locale CGC du Val d'YERRES-SENART (1978-1979), union locale Force Ouvrière du Val d'YERRES (1978-1980), syndicat professionnel indépendant des communaux (1983) ; WISSOUS : syndicat agricole local (1930-1947), syndicat CFTC du personnel des industries électriques et gazières (1957), syndicat professionnel Groupe 20 (1977), syndicat Force Ouvrière de l'établissement ROUMEC DELOUVRIER (1980), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984-1987), syndicat Force Ouvrière de la Société DISCOL (1993), syndicat Force Ouvrière d'Orly Air Traiteur (1996), syndicat Force Ouvrière des cars BRIDET (1997).

Cote
2119W/46
 Date
1930-1997
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, WISSOUS
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...
Résultat n°30

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de LARDY : syndicat des travailleurs CGT de la direction des recherches et développements de la régie nationale des usines Renault (1977-1980) ; LEUDEVILLE : syndicat agricole (1935-1937) ; LEUVILLE-SUR-ORGE : syndicat agricole (1930-1953) ; LIMOURS-EN-HUREPOIX : syndicat agricole (1926-1955), syndicats des ouvriers agricoles (1945-1950), syndicat national des marchands et réparateurs de machines agricoles, section de LIMOURS (1946-1947), union locale (1949), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1945-1947), syndicat autonome du personnel COMELIN (1968), cercle d'agriculteurs de la région de LIMOURS (1968-1979), cercle d'agricultrices de la région de LIMOURS (1970-1971), syndicat du personnel actif et retraité (1977), syndicat Force Ouvrière IMP CLAMAGERANT (1993-1995), syndicat du personnel du groupe coopérative du Hurepoix (CAAH, CACH, CECPP, SICAGRAL) (1994-1997) ; LINAS : syndicat agricole local (1898-1955), syndicat des artisans du taxi de l'Essonne (1974-1984) ; LISSES : GNC Groupement National des Cadres (syndicat des ingénieurs, cadres, techniciens et agents de maîtrise CGT) (1984-1994), syndicat des kinésithérapeutes de l'Essonne (1996-1997), section Ile-de-France de la Fédération Nationale de la Police Municipale (1995), syndicat Force Ouvrière du personnel de l'établissement MERFAU (1997), syndicat CFDT du personnel des industries électriques et gazières de l'Essonne (1984), syndicat mixte Force Ouvrière du centre de distribution mixte EDF GDF d'EVRY (1984), syndicat UNCM-CGC des cadres et cadres de maîtrise du centre de distribution mixte EDF-GDF d'EVRY (1984) ; LONGJUMEAU : syndicat indépendant du personnel de la société anonyme GIRARD-ORTIZ et Compagnie Glaces STROMBOLI (1968-1969), chambre syndicale nationale des sociétés laitières vendant au détail (1970-1971), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1994), union syndicale locale des chauffeurs routiers (1972-1980), union syndicale locale des routiers internationaux (1979), coordination des salariés indépendants du centre chirurgical Marie Lannelongue (CCML) (1997), coordination infirmière, clinique de l'Yvette (1991-1992), syndicat français des conseillers matrimoniaux (1988), syndicat du centre hospitalier de LONGJUMEAU (1984).

Cote
2119W/31
 Date
1898-1997
 Lieu
LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LISSES, EVRY Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°31

1996.
Cote
3317W/1
 Date
1996
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 1996.
Résultat n°32

BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; problèmes techniques [serrures, électricité vestiaires et douches, prédalles, clins, escaliers d'accès aux gradins, locaux administratifs, inondations, désenfumage, éclairage] (1992 - 1993) ; voirie et réseaux divers : comptes-rendus de réunions, plans, plan topographique, installation électrique et gaz, plan de terrassement (1991 - 1994), consultation (1993).

Cote
1884W/75
 Date
1991-1994
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte rendu, marché public, plan

  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; problèmes...
Résultat n°33

Distribution de gaz. - Implantation des postes GDF à COURCOURONNES, SACLAY, SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS et VIRY-CHATILLON : avis techniques et plans.

Cote
1555W/44
 Date
1991-1994
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, FORGES-LES-BAINS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, NOZAY, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN
 Type de document -

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

  • Distribution de gaz. - Implantation des postes GDF...
Résultat n°34

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier des Glaises, travaux de pose des canalisations de gaz dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 87-90 avec CICO (1987) ; travaux pour l'éclairage public (basse tension) de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 87-65 avec Depreter et LMS (1987). LISSES. - Quartier de l'Eglantier, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) effectués sur la desserte de la 2ème tranche de la ZAI : marché 88-109 avec TPE (1988).

Cote
1523W/969
 Date
1987-1988
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LISSES
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier des Glaises, travaux...
Résultat n°35

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude et mise en place de la signalisation (1984), étude et travaux d'EDF-GDF (1982-1985), : correspondance, notes, pièces jointes. VILLABE. - Etude et aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1986). BONDOUFLE, RIS-ORANGIS FLEURY-MEROGIS. - Parc de Saint-Eutrope, étude et aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1986).

Cote
1523W/116
 Date
1975-1986
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, VILLABE, RIS-ORANGIS Commune, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
étude, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
Résultat n°36

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude et travaux d'EDF-GDF (1969-1977), étude et construction de ponts, passerelles et chemins piétonniers (1981-1983) : correspondance, notes, pièces jointes. COURCOURONNES. - Quartier du Canal, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1986) ; quartier du Bois Briard, étude et implantation de la centrale à béton : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1981).

Cote
1523W/115
 Date
1969-1986
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
étude, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
Résultat n°37

LISSES : Quartier des Malines, implantation des ateliers et bureaux d'EDF-GDF : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1978). EVRY. - Quartier du Rouillon, implantation du dépôt des archives départementales : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1980) ; quartier d'Evry-Centre, construction de l'hôtel du département : correspondance, notes, pièces jointes, plans (1984-1985) ; implantation de la mission d'éducation permamente à l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1981) ; quartiers des Galants Courts, des Epinettes et Evry-Centre, étude pour l'implantation des bureaux de la caisse d'allocations familiales de la région parisienne (CAFRP), le direction des impôts, le centre des impôts, le centre de paiement, le centre de paiement de la sécurité sociale, l'INCT, l'ADEP : correspondance, notes, pièces jointes, fiches techniques, bilans financiers, (1973-1981). ; quartier des Epinettes, construction du centre principal d'exploitation des PTT : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, (1978-1981) ; construction de l'INCT : correspondance, notes, pièces jointes, décisions, plans, (1975-1978) ; quartier des Galants Courts, construction de l'INCA : correspondance, notes, pièces jointes, (1973).

Cote
1523W/1147
 Date
1973-1985
 Lieu
EVRY Commune, LISSES
 Type de document
convention, plan, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • LISSES : Quartier des Malines, implantation des ateliers...
Résultat n°38

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora : avant-projet, plans, pièces annexes, (1971) ; plans d'architecture intérieure d'Alain Richard (1972) ; quartier des Aunettes, alimentation en gaz naturel par GDF de la 2ème tranche : convention EDF, correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1985).

Cote
1523W/613
 Date
1971-1985
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
avant-projet, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora...
Résultat n°39

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Réalisation de la ligne de desserte à haute tension 20 KV, déclaration d'utilité publique ; implantation de deux postes de transformation, déclaration d'utilité publique (25 mai - 24 décembre 1982). BIEVRES. - Renforcement des liaisons à 225 KV entre Villejust et Petit-Clamart (92) : délibérations du conseil municipal (28 février - 3 avril 1980). CHEVANNES. - Centre radioélectrique n°CCT 91-24-021 (11 février 1982 - 25 juin 1985). COURANCES, PERTHES (77). - Canalisations pour le transport du gaz (24 novembre 1982 - 2 mars 1983).DANNEMOIS. - Bouclage HTD à 20 KV, déclaration d'utilité publique (28 avril 1980 - 13 mai 1981). DOURDAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON,. - Ligne Biron / Saint-Evroust, approbation du tracé de détail : arrêté préfectoral. Création de servitudes : arrêté préfectoral, correspondance (29 décembre 1978 - 11 avril 1981). ETRECHY. - Servitudes radioélectriques (20 février 1981 - 15 juin 1982).

Cote
1194W/31
 Date
1978-1985
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BIEVRES Commune, CHEVANNES, COURANCES, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON Commune, ETRECHY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Réalisation de la ligne de...
Résultat n°40

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, chauffage urbain : convention de concession entre le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement d'Evry (SIEARE), Montenay et la Société de chauffe, de combustibles, de réparations et d'appareillages mécaniques (SOCCRAM) (1971-1982). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de locaux collectifs résidentiels (LCR) : plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1984) ; quartier de Courcouronnes-Centre, alimentation en gaz naturel par GDF à l'îlot des Bocages : convention EDF, correspondance, notes, pièces jointes, (1985).

Cote
1523W/612
 Date
1971-1985
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
convention

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
Résultat n°41

PALAISEAU. - Résidence Les Piverts, construction : permis de construire, plans d'exécution signés, correspondance avec l'administration, EDF, GDF, PTT.

Cote
21J/72
 Date
s.d
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
plan, correspondance, permis de construire

  • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET

  • PALAISEAU. - Résidence Les Piverts, construction :...
Résultat n°42

Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, études du groupe gazier de la région parisienne (GGRP) : correspondance, notes, pièces jointes.

Cote
1523W/132
 Date
1968-1981
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE
 Type de document
correspondance, étude

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...
Résultat n°43

BONDOUFLE, EVRY, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, travaux d'alimentation en gaz : conventions GDF, (1968-1980) ; adduction primaire en eau potable : correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1981).

Cote
1523W/125
 Date
1968-1981
 Lieu
BONDOUFLE, LISSES, COURCOURONNES, EVRY Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • BONDOUFLE, EVRY, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération...
Résultat n°44

Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la région de la vallée de l'ESSONNE, de la région de GIF-SUR-YVETTE. - Contrôle de légalité.

Cote
1130W/20
 Date
1958-1979
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, ESSONNE (VALLEE DE L)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la...
Résultat n°45

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi des travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans l'Agora : comptes rendus de chantier (1973-1975) ; circulation routière pendant les travaux de finition des voiries : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1975) ; construction de la nouvelle ligne SNCF et de ses ouvrages de franchissement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, conventions, comptes rendus de réunions, (1973-1977) ; mise en place de la conduite de gaz dans la galerie technique : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974) ; construction d'ouvrages d'art pour la SNCF, pont sous le boulevard des Champs-Elysées (G71) et pont rue Ambroise-Croizat (G73) et tunnel entre les deux : correspondance, notes, pièces jointes, plans, plannings, comptes rendus de réunions, (1974-1977) ; construction des ponts SNCF boulevard des Champs-Elysées (G71) et rue des Mazières (G77) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1973-1979) ; construction du pont SNCF sur les desserte des Passages (G75) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, planning, (1974-1976) ; parc Henri Fabre, construction du pont SNCF (G71) (R') : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus, planning, (1975).

Cote
1523W/796
 Date
1973-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
convention, compte rendu, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi des travaux de...
Résultat n°46

Syndicat intercommunal de distribution de gaz et d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE et environs. - Traité de concession et réclamations, contrôle de légalité.

Cote
1130W/21
 Date
1958-1979
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Syndicat intercommunal de distribution de gaz et d'électricité...
Résultat n°47

EVRY. - Quartier des Champs Elysées, construction du centre social : correspondance, notes, pièces jointes, marché 76-103 avec Truchetet Tansini et SPIE Batignolles, (1976). LISSES. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Long Rayage, travaux d'alimentation en gaz : correspondance, notes, pièces jointes, copie du marché avec SOCEA, (1978).

Cote
1523W/1729
 Date
1976-1978
 Lieu
EVRY Commune, LISSES
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier des Champs Elysées, construction du...
Résultat n°48

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Projet de convention entre la commune de MENNECY et la Société Athis-Cars pour la création d'une desserte urbaine par autobus entre la gare de MENNECY et l'ensemble de l'agglomération : convention [en deux exemplaires], correspondance (1978). Construction d'une ligne téléphonique à MENNECY : arrêté préfectoral d'autorisation, un avis de branchement (1939, 1941). Constitution d'un syndicat intercommunal pour la distribution de gaz : exposé juridique sommaire, projet de statuts, notice technique, deux courriers du député-maire de BRIE-COMTE-ROBERT [Seine-et-Marne] (1939). Tarif des patentes applicables aux producteurs et distributeurs d'énergie électrique et de gaz : un courrier du secrétaire général de l'Union des maires de l'Essonne (1974).

Cote
EDEPOT84 2O/1
 Date
1939-1978
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
convention, correspondance, arrêté préfectoral, avis, statut d'association, notice individuelle

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...
Résultat n°49

LISSES, COURCOURONNES. - Servitudes radioélectriques, ligne à moyenne tension provisoire dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) Rayage (1976). COURCOURONNES. - Servitudes radioélectriques, poste 225/20 KV Briard (1970). Servitudes radioélectriques, ligne électrique Dourdan - Saint-Fargeau (1975) ; faisceau hertzien Paris - Clermont-Ferrand (1975). ETAMPES - BRIERES-LES-SCELLES. - ligne à moyenne tension 20 KV (1976). ETRECHY - ETAMPES. - Canalisation de gaz (1977). ETAMPES. - Servitudes radioélectriques, aérodrome Mondésir (1977).

Cote
1073W/19
 Date
1970-1977
 Lieu
LISSES, COURCOURONNES, DOURDAN Commune, PARIS Département, PUY-DE-DOME, ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, ETRECHY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • LISSES, COURCOURONNES. - Servitudes radioélectriques,...
Résultat n°50

Ville nouvelle d'EVRY.- Eau et gaz.

Cote
943W/71
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Ville nouvelle d'EVRY.- Eau et gaz.
Résultat n°51

ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973) ; immeubles communaux (1969-1973) ; urbanisme (1971-1973) ; eau, gaz, électricité (1970-1973) ; équipements sportifs (1972-1973) ; permis de construire (1973).

Cote
1011W/43
 Date
1969-1973
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973)...
Résultat n°52

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).

Cote
1786W/196
 Date
1967-1973
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
note, programme, plan d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, plan d'occupation des sols, rapport, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose...
Résultat n°53

CHILLY-MAZARIN : assainissement (1970-1973), voirie (1961-1973), immeubles communaux (1971-1973), urbanisme (1967-1973), eau, gaz, électricité (1968-1973), équipements sportifs (1972-1973) ; EPINAY : assainissement (1973), voirie (1973), immeubles communaux (1973), urbanisme (1968-1973), eau, gaz, électricité (1970-1973), équipements sportifs (1972-1973).

Cote
1011W/29
 Date
1961-1973
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • CHILLY-MAZARIN : assainissement (1970-1973), voirie...
Résultat n°54

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : plans de masse (1971, 1973), plan d'altimétrie (1972), plan d'assainissement (1972), plan du réseau d'eau (1972), plan du réseau éléctrique (1972, plans de l'éclairage public (1972), plan du réseau de gaz (1972), dossier par ouvrage (1971-1973).

Cote
1786W/203
 Date
1971-1973
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : plans...
Résultat n°55

ARPAJON.- Eau, gaz, électricité (1968-1973) ; permis de construire (1967-1973) ; équipements sportifs (1965-1973) ; assainissement (1965-1973) ; constructions scolaires (1967-1973).

Cote
1011W/39
 Date
1965-1973
 Lieu
ARPAJON Commune, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • ARPAJON.- Eau, gaz, électricité (1968-1973) ; permis...
Résultat n°56

EVRY : Quartier du Champtier du Coq, mise en souterrain des réseaux électriques : marché 73-102 avec EDF ; quartier d'EVRY-Centre, réalisation de l'alimentation en eau potable et gaz dans la rue du Facteur-Cheval et de l'impasse de Télégraphe : marché 73-91 avec la Compagnie française des conduites d'eau (CFCE) ; Parc Henri Fabre, construction d'une passerelle pour piétons au-dessus de la route nationale RN 7 : marché 73-84 avec Rousseau.

Cote
1523W/485
 Date
1973
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY : Quartier du Champtier du Coq, mise en souterrain...
Résultat n°57

BRETIGNY-SUR-ORGE.- Voirie (1973) ; assainissement (1972-1973) ; immeubles communaux (1971-1973) ; eau, gaz, électricité (1967-1973) ; équipements sportifs (1970-1973).

Cote
1011W/28
 Date
1967-1973
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE.- Voirie (1973) ; assainissement...
Résultat n°58

Distribution de gaz : correspondance, plans poste de détente SAINT-MICHEL- SUR-ORGE, COURCOURONNES, CORBEIL (1967 - 1972). Société Eaux de l'Essonne : contrat d'affermage, cahier des charges ; Société générale des eaux : plan, correspondance ; Société lyonnaise des eaux de l'Essonne : projet de schéma, étude sur l'alimentation en eau (1966 - 1973).

Cote
1776W/55
 Date
1966-1973
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, plan, étude, contrat, cahier des charges

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Distribution de gaz : correspondance, plans poste de...
Résultat n°59

MARCOUSSIS.- Permis de construire ; assainissement ; eau, gaz, électricité ; immeubles communaux ; urbanisme ; équipements sportifs.

Cote
1011W/40
 Date
1973
 Lieu
MARCOUSSIS, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • MARCOUSSIS.- Permis de construire ; assainissement...
Résultat n°60

LEUVILLE-SUR-ORGE : assainissement (1968-1973), voirie (1968-1973), immeubles communaux (1968-1973), eau, gaz, électricité (1969-1973), équipements sportifs (1970-1973) ; MOLIERES (LES) : voirie (1969-1971), immeubles communaux (1969-1971), assainissement (1969-1971), équipements sportifs (1969-1971), eau, gaz, électricité (1969-1971) ; PALAISEAU : Ecole Polytechnique (1970-1972) ; FRESNES et WISSOUS : assainissement (1966-1970).

Cote
1011W/37
 Date
1966-1973
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, MOLIERES (LES), PALAISEAU Commune, WISSOUS, VAL-DE-MARNE, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE : assainissement (1968-1973), voirie...
Résultat n°61

Aménagement d'une zone d'habitation à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A11, commune de BRIIS-SOUS-FORGES, ANGERVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Installation d'une canalisation de gaz, commune de BOULLAY-LES-TROUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension du parc de stationnement de l'annexe de la faculté de pharmacie de CHATENAY-MALABRY (Hauts-de-Seine), commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

Cote
2059W/27
 Date
1973
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, SAULX-LES-CHARTREUX, BRIIS-SOUS-FORGES, ANGERVILLIERS, BOULLAY-LES-TROUX, PALAISEAU Commune, HAUTS-DE-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement d'une zone d'habitation à SAULX-LES-CHARTREUX....
Résultat n°62

SAULX-LES-CHARTREUX : assainissement (1970-1973), voirie (1969-1973), immeubles communaux (1970-1973), urbanisme (1970-1973), eau, gaz, électricité (1971-1973), équipements sportifs (1966-1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : voirie (1969-1973), assainissement (1973), urbanisme (1970-1973), eau, gaz, électricité (1973), équipements sportifs (1968-1973) ; VILLIERS-SUR-ORGE : immeubles communaux (1973), urbanisme (1972-1973), eau, gaz, électricité (1973) ; opération LA NORVILLE-AVRAINVILLE (1966-1970).

Cote
1011W/36
 Date
1966-1973
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, NORVILLE (LA), AVRAINVILLE, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • SAULX-LES-CHARTREUX : assainissement (1970-1973), voirie...
Résultat n°63

VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Equipements sportifs (1967-1972) ; voirie (1961-1971) ; assainissement (1964-1972) ; eau, gaz, électricité (1967-1971) ; immeubles communaux (1963-1972) ; urbanisme (1967-1972) ; cimetière.

Cote
1011W/24
 Date
1961-1972
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Equipements sportifs (1967-1972)...
Résultat n°64

COURCOURONNES. - Quartier Saint-Guénault, réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) : marché 72-39 avec Mercier Pincemaille ; quartier du Bois Briard, réalisation de travaux d'électricité, peinture et vitrerie à la ferme : marchés 72-68 et 72-69 avec Electro Corbeil et Rousseau ; quartier de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre, réalisation de l'alimentation en gaz : marché 72-59 avec SPIE Batignolles. RIS-ORANGIS. - Quartier des Soixante Arpents, élaboration de la reconnaissance des sols : marché 72-61 avec Etugesol. EVRY, BONDOUFLE, LISSES, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), achat d'une balayeuse aspiratrice : marché 72-46 avec la Société d'équipement manutentions et transports (SEMAT). BONDOUFLE. - Zone 8, élaboration du levé photogrammique : marché 72-47 avec Jacques Leroy et Claude Mercier.

Cote
1523W/447
 Date
1972
 Lieu
COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. - Quartier Saint-Guénault, réalisation...
Résultat n°65

EVRY. - Quartier des Champs Elysées, alimentation en eau potable : marché 72-05 passé avec Sade ; pose de canalisations GDF : marché 72-04 avec la société Canalisations industrielles et contrôles (CICO) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, aménagement de la première tranche de la rue des Mazières : marché 72-09 avec Parachini.

Cote
1523W/437
 Date
1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier des Champs Elysées, alimentation en...
Résultat n°66

BIEVRES.- Equipements sportifs ; eau, gaz, électricité ; urbanisme ; associations syndicales.

Cote
1011W/20
 Date
1968-1972
 Lieu
BIEVRES Commune, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • BIEVRES.- Equipements sportifs ; eau, gaz, électricité...
Résultat n°67

Autoroute A10. - Enquête parcellaire : correspondance. Travaux de canalisation de gaz : factures et correspondance.

Cote
1502W/1706
 Date
1964-1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A10. - Enquête parcellaire : correspondance....
Résultat n°68

LINAS.- Voirie (1971-1972) ; assainissement (1964-1972) ; immeubles communaux (1964-1972) ; eau, gaz, électricité (1964-1972) ; équipements sportifs (1963-1972).

Cote
1011W/25
 Date
1963-1972
 Lieu
LINAS, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • LINAS.- Voirie (1971-1972) ; assainissement (1964-1972)...
Résultat n°69

SAULX-LES-CHARTREUX.- Assainissement (1965-1972) ; voirie (1969-1972) ; immeubles communaux (1959-1962) ; urbanisme (1972) ; eau, gaz, électricité (1962-1972).

Cote
1011W/32
 Date
1959-1972
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • SAULX-LES-CHARTREUX.- Assainissement (1965-1972) ;...
Résultat n°70

Fonds du député Raphaël TOURET [né en 1913 ; député de la Seine, 11ème circonscription de la ville de Paris, 1958-1962 ; suppléant de Roger FREY, 1962-1963 ; il le remplace en 1963 quand il devient ministre ; il meurt en fonction le 17 juin 1965 ; il habitait à CORBEIL, quartier du Pressoir Prompt, 121 route Nationale, aujourd'hui avenue du Président Kennedy] : correspondance avec la SNCF au sujet de la location de locaux à la gare d'AUTEUIL (1948-1961) ; correspondance et factures de gaz, de téléphone et d'électricité (1950-1964) ; correspondance adressée à des ministres, des députés et des préfets (1963-1965) ; correspondance avec la société TENNISQUICK au sujet de la construction d'un court de tennis, plaquettes de présentation de courts de tennis (1972) ; documents produits par l'Assemblée Nationale adressés à l'ensemble des députés (1959-1964).

Cote
1J/286
 Date
1948-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, pièce comptable

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Fonds du député Raphaël TOURET [né en 1913 ; député...
Résultat n°71

GIF-SUR-YVETTE et VAUHALLAN.- Urbanisme ; voirie ; assainissement ; constructions scolaires ; associations syndicales eau, gaz, électricité ; immeubles communaux.

Cote
1011W/9
 Date
1968-1972
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, VAUHALLAN, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • GIF-SUR-YVETTE et VAUHALLAN.- Urbanisme ; voirie ;...
Résultat n°72

EVRY : Quartier du Champtier du Coq, construction de l'école Lamartine : marché 71-66 avec Grosse ; alimentation en gaz : marché 71-68 passé avec la société des Canalisations industrielles et contrôles (CICO) ; quartier de l'Aguado, aménagement des bâtiments de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) : marché 71-69 avec Melle. COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, alimentation en eau potable de la centrale à béton : marché 71-70 avec la société des eaux de l'Essonne (SEE).

Cote
1523W/426
 Date
1971
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY : Quartier du Champtier du Coq, construction de...
Résultat n°73

Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-ETIOLLES : canalisations de transport de gaz.

Cote
962W/4
 Date
1970
 Lieu
ETIOLLES, SEINE-ET-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-ETIOLLES : canalisations...
Résultat n°74

Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-TRAPPES : canalisation de gaz.

Cote
962W/6
 Date
1970
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-TRAPPES : canalisation...
Résultat n°75

Chambre de commerce (1969-1970) ; jeune chambre économique (1969) ; SNCF (Société nationale des chemins de fer français) (1969-1970) ; EDF - GDF (Electricité et gaz de France) (1969 - 1970) ; Chambre de l'agriculture (1969 - 1970) ; rapports des renseignements généraux.

Cote
930W/40
 Date
1969-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Chambre de commerce (1969-1970) ; jeune chambre économique...
Résultat n°76

Centre de distribution mixte de Versailles : Electricité de France - Gaz de France
Cote
PBR/431
 Date
mai 1970
 Lieu
YVELINES
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Centre de distribution mixte de Versailles : Electricité...
Résultat n°77

Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-MONTIGNY-LE-BRETONNEUX : canalisation de gaz.

Cote
962W/5
 Date
1969
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-MONTIGNY-LE-BRETONNEUX...
Résultat n°78

WISSOUS. - Assainissement programmé : dossier de financement (1964-1967). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Assainissement, programme subventionné : dossier de financement (1965-1967). VIRY-CHATILLON. - Externat pédagogique. Eau-gaz-électricité : dossiers de financement (1965-1968).

Cote
1119W/70
 Date
1964-1968
 Lieu
WISSOUS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • WISSOUS. - Assainissement programmé : dossier de financement...
Résultat n°79

Centres de distribution d'électricité et de gaz de France : carte avec limites des centres existant en 1966, cartes avec limites des nouveaux centres (18 octobre 1966). Sports nautiques : huit cartes donnant les équipements et les projets [baignade, camping, voile, motonautisme, aviron, bases nautiques, plan d'eau, navigation de plaisance] (1964).
Cote
1J/9
 Date
1964-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
carte

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Centres de distribution d'électricité et de gaz de...
Résultat n°80

Contrôle de légalité : ARPAJON à LISSES : affaires communales, gaz.

Cote
1107W/65
 Date
1960-1966
 Lieu
ARPAJON Commune, LISSES
 Type de document
budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : ARPAJON à LISSES : affaires...