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115 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2015-2016.
Cote
3317W/20
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2015-2016.
Résultat n°2

2015-2016.
Cote
3317W/19
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2015-2016.
Résultat n°3

2015.
Cote
3317W/18
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2015.
Résultat n°4

2013-2014.
Cote
3317W/17
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2013-2014.
Résultat n°5

Dossier 2/2.
Cote
3317W/23
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2012.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°6

Dossier 1/2.
Cote
3317W/16
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2012.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°7

2010-2011.
Cote
3317W/15
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2010-2011.
Résultat n°8

Préparation de la campagne d'information, groupes de travail : dossiers de suivi.
Cote
3317W/21
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Préparation de la campagne d'information, groupes de...
Résultat n°9

2010.
Cote
3317W/14
 Date
2010
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2010.
Résultat n°10

2007-2009.
Cote
3317W/13
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2007-2009.
Résultat n°11

Dossier de campagne d'information et bilan sur les intoxications au monoxyde de carbone.
Cote
3317W/22
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossier de campagne d'information et bilan sur les...
Résultat n°12

2006-2007.
Cote
3317W/12
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2006-2007.
Résultat n°13

2005-2006.
Cote
3317W/11
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2005-2006.
Résultat n°14

2005.
Cote
3317W/10
 Date
2005
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2005.
Résultat n°15

2004.
Cote
3317W/9
 Date
2004
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2004.
Résultat n°16

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; travaux de chantier : panneau de chantier, retrait des déchets d'amiante, bordereau de suivi, remplacement du poste gaz du collège, déclarations de commencement des travaux auprès des concessionnaires, implantation d'une grue [arrêté municipal], installations de chantier, comptes-rendus du collège inter-entreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail, registre du journal de coordination sécurité-protection de la santé, plan particulier de sécurité et de protection de la santé de l'entreprise générale, planning des travaux, tableau d'évolution des plans (2003 - 2004).

Cote
1795W/30
 Date
2003-2004
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
compte rendu, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°17

2003.
Cote
3317W/8
 Date
2003
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2003.
Résultat n°18

Et la lumière fut. Le poste E.D.F. des Loges à Saint-Germain-les-Arpajon
Cote
REV214/1/27/3
 Date
2002
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VILLEJUST, ARPAJON, NORVILLE (LA)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 27 (2002)
  • Et la lumière fut. Le poste E.D.F. des Loges à Saint-Germain-les-Arpajon
Résultat n°19

2002.
Cote
3317W/7
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2002.
Résultat n°20

2001.
Cote
3317W/6
 Date
2001
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2001.
Résultat n°21

2000.
Cote
3317W/5
 Date
2000
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 2000.
Résultat n°22

Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Avant-projet sommaire, études : plans. Avant-projet définitif : puissance EDF-GDF, informatique (1997-1999).

Cote
1784W/6
 Date
1997-1999
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
avant-projet, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Avant-projet...
Résultat n°23

1999.
Cote
3317W/4
 Date
1999
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 1999.
Résultat n°24

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/11/1998 et CL du 15/01/1999, DCM du 29/03/1993 au 03/09/1998 diverses, courrier relatif à la voie C6, réunions, orientations du schéma directeur de la région Ile-de-France, demande MAJ du 16/06/1995 pour canalisation de gaz. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 30/05/1991.

Cote
2106W/18
 Date
1990-1999
 Lieu
BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Résultat n°25

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

Cote
2119W/22
 Date
1936-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ORVEAU, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°26

1998.
Cote
3317W/3
 Date
1998
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 1998.
Résultat n°27

Syndicats professionnels : Statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat.
Cote
2119W/36
 Date
1900-1997
 Lieu
MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, MONTLHERY Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : Statuts, composition des...
Résultat n°28

1997.
Cote
3317W/2
 Date
1997
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 1997.
Résultat n°29

Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VIRY-CHATILLON : syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la société générale des chaux et ciments et des établissements LONGUET (1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la Maison VIAUD (1936), syndicat professionnel des ouvriers et employés de la Maison DURAND (1936-1937), syndicat des ouvriers et employés de l'usine à gaz (1935-1936), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1946-1947), syndicat des ouvriers techniciens et employés des travaux publics et matériaux de construction (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et assimilés (1967), groupement syndical départemental des ambulanciers de l'Essonne (1968-1982), syndicat autonome des établissements PELLE (1968), syndicat indépendant CFT du personnel des établissements SCHNEIDER (1968), syndicat national des pharmaciens biologistes des hôpitaux publics (1969-1985), syndicat SEFI CGT (1979), syndicat des commerçants non sédentaires du marché (1979-1984), syndicat CGT des ouvriers employés de la ville (1982), syndicat CGT de l'entreprise SITRABA (1986), association syndicale indépendante des employés de la ville (1989), syndicat Force Ouvrière de la société SEFI (1991) ; YERRES : syndicat du personnel du préventorium (1936), syndicat agricole local (1945), syndicat autonome d'entreprise du Groupement d'Études et d'Entreprises parisiennes (GEEP) (1968-1969), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé de la ville (1971), société nouvelle de construction industrialisée CGT (1974), syndicat Force Ouvrière du préventorium CALMETTE (1975-1976), syndicat autonome des agents communaux, hospitaliers et des services publics (1976), union locale CGC du Val d'YERRES-SENART (1978-1979), union locale Force Ouvrière du Val d'YERRES (1978-1980), syndicat professionnel indépendant des communaux (1983) ; WISSOUS : syndicat agricole local (1930-1947), syndicat CFTC du personnel des industries électriques et gazières (1957), syndicat professionnel Groupe 20 (1977), syndicat Force Ouvrière de l'établissement ROUMEC DELOUVRIER (1980), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984-1987), syndicat Force Ouvrière de la Société DISCOL (1993), syndicat Force Ouvrière d'Orly Air Traiteur (1996), syndicat Force Ouvrière des cars BRIDET (1997).

Cote
2119W/46
 Date
1930-1997
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, WISSOUS
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...
Résultat n°30

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de LARDY : syndicat des travailleurs CGT de la direction des recherches et développements de la régie nationale des usines Renault (1977-1980) ; LEUDEVILLE : syndicat agricole (1935-1937) ; LEUVILLE-SUR-ORGE : syndicat agricole (1930-1953) ; LIMOURS-EN-HUREPOIX : syndicat agricole (1926-1955), syndicats des ouvriers agricoles (1945-1950), syndicat national des marchands et réparateurs de machines agricoles, section de LIMOURS (1946-1947), union locale (1949), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1945-1947), syndicat autonome du personnel COMELIN (1968), cercle d'agriculteurs de la région de LIMOURS (1968-1979), cercle d'agricultrices de la région de LIMOURS (1970-1971), syndicat du personnel actif et retraité (1977), syndicat Force Ouvrière IMP CLAMAGERANT (1993-1995), syndicat du personnel du groupe coopérative du Hurepoix (CAAH, CACH, CECPP, SICAGRAL) (1994-1997) ; LINAS : syndicat agricole local (1898-1955), syndicat des artisans du taxi de l'Essonne (1974-1984) ; LISSES : GNC Groupement National des Cadres (syndicat des ingénieurs, cadres, techniciens et agents de maîtrise CGT) (1984-1994), syndicat des kinésithérapeutes de l'Essonne (1996-1997), section Ile-de-France de la Fédération Nationale de la Police Municipale (1995), syndicat Force Ouvrière du personnel de l'établissement MERFAU (1997), syndicat CFDT du personnel des industries électriques et gazières de l'Essonne (1984), syndicat mixte Force Ouvrière du centre de distribution mixte EDF GDF d'EVRY (1984), syndicat UNCM-CGC des cadres et cadres de maîtrise du centre de distribution mixte EDF-GDF d'EVRY (1984) ; LONGJUMEAU : syndicat indépendant du personnel de la société anonyme GIRARD-ORTIZ et Compagnie Glaces STROMBOLI (1968-1969), chambre syndicale nationale des sociétés laitières vendant au détail (1970-1971), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1994), union syndicale locale des chauffeurs routiers (1972-1980), union syndicale locale des routiers internationaux (1979), coordination des salariés indépendants du centre chirurgical Marie Lannelongue (CCML) (1997), coordination infirmière, clinique de l'Yvette (1991-1992), syndicat français des conseillers matrimoniaux (1988), syndicat du centre hospitalier de LONGJUMEAU (1984).

Cote
2119W/31
 Date
1898-1997
 Lieu
LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LISSES, EVRY Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°31

1996.
Cote
3317W/1
 Date
1996
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

  • Dossiers d'enquêtes.
  • 1996.
Résultat n°32

BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; problèmes techniques [serrures, électricité vestiaires et douches, prédalles, clins, escaliers d'accès aux gradins, locaux administratifs, inondations, désenfumage, éclairage] (1992 - 1993) ; voirie et réseaux divers : comptes-rendus de réunions, plans, plan topographique, installation électrique et gaz, plan de terrassement (1991 - 1994), consultation (1993).

Cote
1884W/75
 Date
1991-1994
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte rendu, marché public, plan

  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; problèmes...
Résultat n°33

Distribution de gaz. - Implantation des postes GDF à COURCOURONNES, SACLAY, SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS et VIRY-CHATILLON : avis techniques et plans.

Cote
1555W/44
 Date
1991-1994
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, FORGES-LES-BAINS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, NOZAY, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN
 Type de document -

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

  • Distribution de gaz. - Implantation des postes GDF...
Résultat n°34

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier des Glaises, travaux de pose des canalisations de gaz dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 87-90 avec CICO (1987) ; travaux pour l'éclairage public (basse tension) de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 87-65 avec Depreter et LMS (1987). LISSES. - Quartier de l'Eglantier, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) effectués sur la desserte de la 2ème tranche de la ZAI : marché 88-109 avec TPE (1988).

Cote
1523W/969
 Date
1987-1988
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LISSES
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier des Glaises, travaux...
Résultat n°35

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude et mise en place de la signalisation (1984), étude et travaux d'EDF-GDF (1982-1985), : correspondance, notes, pièces jointes. VILLABE. - Etude et aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1986). BONDOUFLE, RIS-ORANGIS FLEURY-MEROGIS. - Parc de Saint-Eutrope, étude et aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1986).

Cote
1523W/116
 Date
1975-1986
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, VILLABE, RIS-ORANGIS Commune, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
étude, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
Résultat n°36

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude et travaux d'EDF-GDF (1969-1977), étude et construction de ponts, passerelles et chemins piétonniers (1981-1983) : correspondance, notes, pièces jointes. COURCOURONNES. - Quartier du Canal, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1986) ; quartier du Bois Briard, étude et implantation de la centrale à béton : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1981).

Cote
1523W/115
 Date
1969-1986
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
étude, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
Résultat n°37

LISSES : Quartier des Malines, implantation des ateliers et bureaux d'EDF-GDF : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1978). EVRY. - Quartier du Rouillon, implantation du dépôt des archives départementales : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1980) ; quartier d'Evry-Centre, construction de l'hôtel du département : correspondance, notes, pièces jointes, plans (1984-1985) ; implantation de la mission d'éducation permamente à l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1981) ; quartiers des Galants Courts, des Epinettes et Evry-Centre, étude pour l'implantation des bureaux de la caisse d'allocations familiales de la région parisienne (CAFRP), le direction des impôts, le centre des impôts, le centre de paiement, le centre de paiement de la sécurité sociale, l'INCT, l'ADEP : correspondance, notes, pièces jointes, fiches techniques, bilans financiers, (1973-1981). ; quartier des Epinettes, construction du centre principal d'exploitation des PTT : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, (1978-1981) ; construction de l'INCT : correspondance, notes, pièces jointes, décisions, plans, (1975-1978) ; quartier des Galants Courts, construction de l'INCA : correspondance, notes, pièces jointes, (1973).

Cote
1523W/1147
 Date
1973-1985
 Lieu
EVRY Commune, LISSES
 Type de document
convention, plan, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • LISSES : Quartier des Malines, implantation des ateliers...
Résultat n°38

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora : avant-projet, plans, pièces annexes, (1971) ; plans d'architecture intérieure d'Alain Richard (1972) ; quartier des Aunettes, alimentation en gaz naturel par GDF de la 2ème tranche : convention EDF, correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1985).

Cote
1523W/613
 Date
1971-1985
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
avant-projet, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora...
Résultat n°39

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Réalisation de la ligne de desserte à haute tension 20 KV, déclaration d'utilité publique ; implantation de deux postes de transformation, déclaration d'utilité publique (25 mai - 24 décembre 1982). BIEVRES. - Renforcement des liaisons à 225 KV entre Villejust et Petit-Clamart (92) : délibérations du conseil municipal (28 février - 3 avril 1980). CHEVANNES. - Centre radioélectrique n°CCT 91-24-021 (11 février 1982 - 25 juin 1985). COURANCES, PERTHES (77). - Canalisations pour le transport du gaz (24 novembre 1982 - 2 mars 1983).DANNEMOIS. - Bouclage HTD à 20 KV, déclaration d'utilité publique (28 avril 1980 - 13 mai 1981). DOURDAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON,. - Ligne Biron / Saint-Evroust, approbation du tracé de détail : arrêté préfectoral. Création de servitudes : arrêté préfectoral, correspondance (29 décembre 1978 - 11 avril 1981). ETRECHY. - Servitudes radioélectriques (20 février 1981 - 15 juin 1982).

Cote
1194W/31
 Date
1978-1985
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BIEVRES Commune, CHEVANNES, COURANCES, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON Commune, ETRECHY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Réalisation de la ligne de...
Résultat n°40

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, chauffage urbain : convention de concession entre le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement d'Evry (SIEARE), Montenay et la Société de chauffe, de combustibles, de réparations et d'appareillages mécaniques (SOCCRAM) (1971-1982). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de locaux collectifs résidentiels (LCR) : plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1984) ; quartier de Courcouronnes-Centre, alimentation en gaz naturel par GDF à l'îlot des Bocages : convention EDF, correspondance, notes, pièces jointes, (1985).

Cote
1523W/612
 Date
1971-1985
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
convention

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...