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BALLANCOURT

G/244

1259-1613

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, PARIS Département

charte, acte authentique, note, compte financier, bail, inventaire

Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE.

62H/3

1384-1763

GIF-SUR-YVETTE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES

compte financier, CENSIER, déclaration

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

G/1094

1448-1567

CORBEIL-ESSONNES Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE

compte financier, livre comptable

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Cahier de recettes et dépenses.

4H/3

1528-1529

LONGJUMEAU Commune

compte financier, livre comptable

Hôtel-Dieu. - Registre des recettes et des dépenses.

HDEPOT1 E/10

1544

ETAMPES Commune

registre, budget

CORBEIL. - Dépense de bouche faite lors du séjour du Dauphin le 9 juin 1553. Nombre de la Compagnie (60 hommes) du Capitaine Gilles Frizon, du régiment de Triguel, gouverneur de CORBEIL, (1592). Pancarte des villes et villages de la châtellenie de CORBEIL, (1594) ; Copie de 1712 [Leur nombre s'élève à 138, dont 60 en BEAUCE et 78 en BRIE, séparés par la Seine]. Bail à rente par Pierre Mariette, avocat au Parlement, à la Compagnie de l'Arquebuse, d'une partie de jardin ayant appartenu à la maison du Donjon et touchant au jardin de ladite Compagnie, (1785). Transport sur la place Saint-Guenaut d'une partie du marché du vendredi, 18è siècle. Plan d'une partie de la ville et observation ayant rapport à la question de savoir si la marché sera transféré place Saint-Léonard. Livre de commerce d'un épicier, 18è siècle, [2 pièces parchemin, 5 pièces papier].

ESUPPL/796

1553-1785

CORBEIL-ESSONNES Commune

plan, livre comptable

Famille Thibeuf. - Procédure au sujet de la succession de la famille FORMENTEAU, Pierre FORMENTEAU ayant été le fermier judiciaire du VAL COQUATRIX lors de la saisie de la seigneurie sur Pierre RICHER : pièce de procédure de Pierre FORMENTEAU contre Pierre RUELLE administrateur de la maladrerie de CORBEIL (1580, 1600), obligations de Pierre FORMENTEAU à Claude RICHARD, Nicolas THIBEUF et consorts, parchemin (1595-1601), saisie des effets d'Etienne FORMENTEAU à la requête de Nicolas THIBEUF (1602), sentence rendant exécutoire les obligations sur la femme FORMENTEAU, parchemin (1601), commandement, saisie sur le vin, sentence exécutoire sur la veuve FORMENTEAU (1604), affiches des biens saisis sur Pierre et Etienne FORMENTEAU (1607-1608), décret des biens saisis sur Claude HAUGUET veuve d'Etienne FORMENTEAU par Nicolas THIBEUF faute de paiement, registre parchemin (1608), sentence qui donne acte de déguerpissement des héritages de Pierre et Etienne FORMENTEAU par leurs héritiers et ordonne qu'il sera nommé une curatelle, acceptation de la curatelle, nomination d'un curateur (1609) ; registre décret des biens de Pierre FORMENTEAU adjugé à Nicolas THIBEUF moyennant 1400 livres, parchemin (1614) ; cahier contenant le détail des frais et dépenses faits par Nicolas THIBEUF pour les affaires FORMENTEAU (1617).

77J/73

1580-1617

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

affiche, minute juridictionnelle

Succession de MAYENNE. - Famille D'ARAGON. - Hugues d'ARAGON.

77J/366

1582-1623

REGION AUVERGNE, REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON

Maladrerie Saint-Lazare. - Registre des comptes des recettes et dépenses de la léproserie dépendante de la maladrerie Saint-Lazare [sic] (1589-1591).

HDEPOT1 E/19

1589-1591

ETAMPES Commune

registre, compte financier, budget

Succession de MAYENNE. - Fonctionnement.

77J/335

1593-1707

MAYENNE, REGION AQUITAINE

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille CENAMY. - Comptes : ordres de paiements signés de la main de Charles de LORRAINE, comptes du duc avec Rodolphe et César CENAMY, reçus, factures (1600-1602) ; reconnaissances de 4 000 et 1 000 écus sols en faveur de CENAMY banquier du duc de MAYENNE, parchemin (1601) ; obligation de Charles de LORRAINE à Rodolphe CENAMY, parchemin (1604) ; quittance pour une somme de 1500£ à Philippe LONGUET secrétaire du roi, pour une somme de 11000 £ à Antoine Le MAISTRE capitaine du charroi de l'artillerie par Rodolphe CENAMY (1608) ; une reconnaissance de dettes par Gilbert BILLARD argentier de Charles de LORRAINE à Rodolphe CENAMY (1610) ; quittances de Charles de LORRAINe et Henrye de SAVOIE à Rodolphe et Vincent CENAMY, parchemin [s.d.] ; état des acquêts dont Rodolphe Cénamy tient compte à Charles de LORRAINE suivant la promesse faite à M de GUENEGAUD (1610) ; condamnation de M CENAMY par les héritiers de M TOURTAT trésorier du duc de MAYENNE à propos d'une somme versée à CENAMY au préjudice des héritiers (1683) ; états des comptes de dépenses et de recettes tenus par Rodolphe CENAMY, conventions et promesse faites entre le duc de MAYENNE et Rodolphe CENAMY, procuration pour Rodolphe CENAMY, transport par Jehan JOLLY reçu par Rodolphe CENAMY (1609-1618) ; comptes du duc de Mayenne avec Rodolphe Cénamy (1608), mémoires des comptes de dépenses, requêtes (1671-1752). Succession de Rodolphe CENAMY intendant du duc de Mayenne pour Jacques et Gaspard CENAMY tuteurs de Charles et consorts : acte de succession de Rodolphe CENAMY (1636) ; requêtes, arrêt, contestation de l'exactitude du registre du mortuaire de l'église Saint Léger de MARSAT concernant la date du décès de Marguerite d'ARTIGOTTY, parchemin et papier (1635), mandement royal, parchemin ; requêtes des héritiers CENAMY contre la famille d'ARTIGOTTY, requêtes d'Henriette d'ARTIGOTTY et consorts, papier et parchemin (1635) ; mémoire, requêtes, correspondance (1635-1637). Procédure de Jacques COLAS contre Vincent CENAMY : requêtes (1646), un mémoire imprimé du procès qui oppose Jacques Colas à Vincent CENAMY, la veuve de Rodolphe CENAMY, Jacques et Gaspard CENAMY tuteurs de Charles (1646) ; un inventaire incomplet sans début ni fin ; inventaire des lettres, pièces et exploits, requête pour Jacques COLAS contre Vincent CENAMY et consorts, parchemin et papier ; sentences pour Marguerite de FALIZE veuve de Vincent CENAMY (1648) ; succession de Vincent CENAMY, sa fille et héritière Geneviève est l'épouse de Olivier MALET de GRAVILLE (1650-1651). Procédure entre Jacques Colas et Jacques CENAMY sieur de La BARRE et consorts : requêtes, quittances, parchemin et papier (1651-1657). 112 pièces papier, 18 parchemins\t\t\t \t

77J/373

1600-1657

MAYENNE, REGION RHONES-ALPES

correspondance

VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes nominatives, armements, contrôles de la subdivision des sapeurs-pompiers, dépenses, correspondance, instructions.

EDEPOT13 3H/6

s.d

VILLECONIN

liste nominative, pièce comptable, correspondance, circulaire

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Comptabilité. - Compte des recettes et dépenses de la maison du duc de MAYENNE fait à PARIS par devant M de NEUFBOURG intendant et présenté par Charles BERTHERAUD argentier de la maison (1611), par Jean TOURTAT argentier (1614, 1619). 3 registres\t\t\t\t\t

77J/331

1611-1619

PARIS Commune

compte de gestion

Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres, comptes et papiers appartenant à la fabrique de Bouray (1667) ; dépouillement des pièces contenues dans l'inventaire de 1617. Reçus de sommes versées par les marguilliers de la fabrique de Bouray (1708- 1737) ; recettes [fin XVIIe siècle], mémoires des dépenses de la fabrique : bois de chauffe, crépis du clocher, linge...[XVIIIe siècle]. Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse de Bouray (1762-1790). Quittances d'ouvriers et fournisseurs au compte de la fabrique (1720-1743). Etat des rentes appartenant à la fabrique (1790) ; noms des marguilliers (1787-1792). Etat des locataires (1617-1655) ; état des revenus de la fabrique pendant l'année 1807. Extrait du registre paroissial de Bouray pour les années 1630 et 1631 avec quelques pièces annexes

27J/108

1617-1807

BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-CUTTE, PARIS Commune, VILLIERS-SUR-ORGE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte de gestion, registre paroissial

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1618, 1619, 1620)

B/723

1618-1620

CORBEIL-ESSONNES Commune

déclaration

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1622 , 1623, 1624, 1626)

B/724

1622-1626

CORBEIL-ESSONNES Commune

déclaration

SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME : registre des recettes et dépenses de l'oeuvre et fabrique de l'église paroissiale de SOYSY-SUR-SEINE ; revenus et déclarations.

G/957

1622-1644

SOISY-SUR-SEINE

registre, compte financier, déclaration, déclaration de douane

Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Copies des trois pièces produites par les HAUTEFORT pour justifier de la dépense du compte de 1624 de Roland de NEUFBOURG (1623-1681). Notes de Jacques de BRETIGNIERES concernant la famille de HAUTEFORT ; créances de messieurs de HAUTEFORT en qualité de représentants de Marthe Le ROY et Roland de NEUBOURG antérieurs en hypothèque à celle de Anne PICOT représentée par Pierre Jacques de BRETIGNIEREs [s.d.] ; état des sommes dont MM de HAUTEFORT doivent tenir compte sur leurs créances suivant les arrêtés [s.d.]. Bulletins de M de BRETIGNIEREs : requêtes de M de HAUTEFORT, moyens de BRETIGNIERES contre les HAUTEFORT, demandes et réponses de BRETIGNIERES sur les comptes de NEUBOURG , recettes et reliquat, débats sur les articles du compte de Roland de NEUBOURG (1635-1724). Notes de M de BRETIGNIERES : bulletins concernant les GORDES, regardant les comptes des NEUFBOURG, réflexion sur la requête des HAUTEFORT, moyens de M de MEUSE contre les sieurs de HAUTEFORT et de BRETIGNIERES et leurs réponses, moyens de DENYAU contre les mêmes, moyens de BRETIGNIERES et réponses des GORDES et HAUTEFORT. 86 pièces papier

77J/346

1623-1724

REGION RHONES-ALPES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Jacques COLAS agissant comme syndic des créanciers : pièces de procédure, affaires entres particuliers ; état des recettes, quittances, sentences, jugements, état des biens, requêtes, oppositions (1634-1733) mauvais état. Jacques COLAS contre la famille MILLIERES dont un des membres est représentant du parlement de DIJON,concernant particulièrement la vente des meubles, pierreries et vaisselle conservés au château TROMPETTE et à AIGUILLON : requêtes, assignations, appel, mémoires, contredits de François MAUREL contre la famille MILLIERES, papier et parchemin (1623-1650). 94 pièces papier, 1 parchemin

77J/378

1623-1733

MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, REGION BOURGOGNE

minute juridictionnelle

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1627, 1629, 1630,1631, 1632)

B/725

1627-1632

CORBEIL-ESSONNES Commune

déclaration

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1633, 1635, 1638, 1641, 1642, 1643, 1644, 1645, 1646)

B/726

1633-1646

CORBEIL-ESSONNES Commune

déclaration

Famille de BRETIGNIERES. - Recettes et dépenses (1639 - 1795).

77J/110

1639-1795

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

inventaire

Hôtel-Dieu. - Registres de comptes de recettes et dépenses.

HDEPOT1 E/12

1642

ETAMPES Commune

registre, compte financier, budget

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1647, 1648, 1649, 1650, 1651, 1653, 1654, 1655, 1661, 1662)

B/727

1647-1662

CORBEIL-ESSONNES Commune

déclaration

Temporalité. - Revenus, recettes, dépenses. Papier Journal des revenus annuels des Révérends Pères de la Congrégation de St PAUL du collège St ANTOINE de la Ville d'ESTAMPES, vulgairement dits Barnabites..., dressé au commencement de l'année 1651. Divisions et contenus du registre : Fol. 1er : biens cédés par les maire, échevins et communauté de la ville d'ETAMPES en vertu des articles accordés entre eux et les Pères Barnabites lors de leur établissement en ladite ville. Fol. 9 : biens de la Commanderie ou Hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE de la ville d'ETAMPES. Les dîmes à percevoir sur plusieurs terre et vignes sises à VILLENEUVE-SOUS-MONTFAULCON et ses environs. Les censives et droits seigneuriaux de VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON. Fol. 30 : biens de l'Hôpital SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Un arpent et demi de pré assis en la prairie d'ETAMPES, proche du clos SAINT-LAZARE. Une rente foncière [...] due par François et Jacques MAUGE, de FOURCHAINVILLE, paroisse de VILLECONIN. Une rente viagère, de 28 livres tournois, à cause du moulin de GRENET, sis à SACLAS. Une autre, de 20 sols tournois, à cause d'un arpent de terre et courtil assis à AUBTERRE, appelé l'aire GARNIER. 5 quartier ou environ de terre, pré et aulney assis à AUBTERRE, paroisse de CHALO-SAINT-MARS. Les censives dues annuellement à l'Hôpital d'ETAMPES le jour de Saint Rémi et les droits seigneuriaux. Fol. 60 : biens données aux Pères d'ETAMPES par des particuliers en faveur de leur établissement : M. Isaac GUISENET, François DURAND, M. PROVENSAL, M. FOULDRIER, M. LAUREAULT, M. Pierre LE GENDRE. Fol. 80 : biens donnés aux Pères Barnabites pour fondations de messes en leur église SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Fol. 126 : fondation du boursier de M. PETAU, lieutenant général. 277 livres 15 sols 6 deniers de rente. Fol. 130 : donations gratuites. M. CREZIEUX. Une maison sise à PARIS, rue Galande, proche la place Maubert. Don fait à la maison des Barnabites d'ETAMPES en faveur du Père D. Estienne RAIGE, [...]. Fol. 160 : acquisitions. Rentes à AUBTERRE, à PARIS, à THIONVILLE, à ETAMPES. Les renseignements fournis quant au paiement des rentes s'étendent jusqu'à l'année 1713.

D/16

1651-1713

ETAMPES Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, SACLAS, CHALO-SAINT-MARS, VILLECONIN

compte financier, pièce comptable

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Etats, déclarations de dépens, frais, vacations (1655-1660)

B/1505

1655-1660

ETAMPES Commune

déclaration, compte financier

Donations et testaments. - Cahier écrit de la main du Révérend Père dom TRIMOUILLE, supérieur des Barnabites, contenant le détail de l'emploi des 8 000 livres léguées et plus spécialement des dépenses faites aux bâtiments, 1655. Copie authentique d'une constitution de rente faite par les Pères Barnabites aux religieux de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à l'aide des deniers du legs PETAU, 9 mai 1648. Quittance d'amortissement de cette rente délivrée aux Pères Barnabites par François BLANCHARD, abbé de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT de PARIS et supérieur général des chanoines réguliers de l'ordre de SAINT-AUGUSTIN de la congrégation de France, François SEGUIER, prieur, Jean FRONTEAU, chancellier de l'Université, Claude SALESSE, régent en théologie, et Antoine LE MAISTRE, procureur de ladicte maison, tous religieux profex de ladicte abbaie assemblez au chapitre dudict lieu, 25 mai 1658. Présentations de boursiers par les héritiers PETAU : Antoine VINEL, de PARIS, en 1658 ; Charles PETIT, d'ETAMPES, en 1663 ; Claude PERAS, de PARIS, en 1673 ; Jean BIEMONT, de PARIS, en 1683 ; Charles-Alexis des Abrevoirs, qui succède à son frère Henri, en 1701 ; Pierre-Charles de FITE de CHATONVILLE, en 1713 ; Jacques BORDIER, fils d'un marchand tailleur d'ETAMPES, 1714 ; Louis-François BORDIER, frère du précédent, 1725 ; Pierre JABINEAU, fils d'un procureur d'ETAMPES, 1735 ; François-Antoine PAVYE, fils d'un bourgeois d'ETAMPES et huissier au Châtelet de PARIS, 1746 [...] jusqu'en 1780. Quittance délivrée aux Pères Barnabites par DESFORGES et FROMENTIN pour la somme de 160 livres à eux payée comme titulaires de la bourse PETAU, 1755-1763.

D/69

1655-1780

ETAMPES Commune, PARIS Commune

compte financier

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1661-1666).

B/1495

1661-1666

ETAMPES Commune

déclaration, compte financier

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1663, 1666-1673).

B/984

1663-1673

DOURDAN Commune

déclaration

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1665, 1666, 1669, 1690-1691, 1692, 1693, 1694, 1695, 1696, 1697,1698, 1699, 1700, 1701, 1702, 1703, 1704, 1705, 1706, 1708)

B/728

1665-1708

CORBEIL-ESSONNES Commune

déclaration

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1667-1674).

B/1496

1667-1674

ETAMPES Commune

déclaration, compte financier

BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité : comptes de la fabrique de Saint Pierre de BRETIGNY (1668-1749, 1811-1818, 1835-1836), cueilloirs (1766-1825), compte-rendu de la fabrique (1791, 1799), compte de la fabrique de BRETIGNY et du PLESSIS-PATE réunis (1819-1822), recettes et dépenses de la fabrique (1777-1810), comptes et pièces justificatives (1841-1850), état par la fabrique (1922).

49J/18

1668-1922

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

compte financier, CUEILLOIR, compte rendu

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Revenu et fonctionnement : Registre des dépenses (1706-1707). Baux à rente à Legendre et Boucher de Boinvau (1681) ; à Nicolas Thorin (1682), à Jean Thorin (1705) ; bail à loyer des bois d'Itteville pour le chancelier Voysin, parchemin (1714) ; bail à rente (1686) ; bail à rente par Etienne Dubocq à Louis Le Sage (1704) ; vente à Jean Guillot boucher à Etampes (1698) ; 18 titres nouvels, classement de la lettre B de Berthelot à Bouronnet (1671-1680) ; bail à cens et rente seigneuriale à Brice Rivière de Janville (1683), à Guillaume Duval de Gillevoisin (1686) ; baux et titres nouvels de la ferme du Petit Mesnil (1691-1701).

27J/23

1671-1714

BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ITTEVILLE, ETAMPES Commune

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1674-1676, 1678-1679, 1681-1682, 1684-1685, 1689-1694, 1697-1698, 1700-1709).

B/985

1674-1709

DOURDAN Commune

déclaration

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1680-1683, 1685-1690).

B/1497

1680-1690

ETAMPES Commune

déclaration, compte financier

Hôtel-Dieu. - Registres de comptes de recettes et dépenses (Toussaint 1686-octobre 1687).

HDEPOT1 E/13

1686-1687

ETAMPES Commune

registre, compte financier, budget

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille de BRETIGNIERES. - Un registre imprimé contenant les recettes et les dépenses de M de BRETIGNIERES dans l'affaire de la succession de MAYENNE (1707) mauvais état. Titres de créances dues par Louis Charles de la ROCHEFOUCAULT, marquis de GONDRAS à Jacques de BRETIGNIERES (1686-1708).1 registre papier, 11 pièces papier, 5 parchemins \t

77J/388

1686-1708

MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1691-1695).

B/1498

1691-1695

ETAMPES Commune

déclaration, compte financier

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1696-1700).

B/1499

1696-1700

ETAMPES Commune

déclaration, compte financier

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Déclarations de dépens (1698-1702, 1704-1711) ; dépens (1703, 1705-1706) ; exécutoire de dépens (1723-1728, 1730-1748)

B/1662

1698-1748

ETAMPES Commune

déclaration

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1701-1716, 1718-1719).

B/1500

1701-1719

ETAMPES Commune

déclaration, compte financier

Hôtel-Dieu. - Registres de comptes de recettes et dépenses.

HDEPOT1 E/14

1708-1709

ETAMPES Commune

registre, compte financier, budget

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1710-1717, 1724, 1727, 1730, 1732-1733, 1735, 1737, 1741, 1745, 1751-1753, 1756-1757, 1760, 1762-1763, 1765-1773, 1775-1776, 1778, 1780-1784, 1788-1790).

B/986

1710-1790

DOURDAN Commune

déclaration

SAINT-YON. - Fonds de l'église paroissiale : registre concernant les comptes de recettes et de dépenses faites pour l'église par les marguilliers en charge, ordonné par l'archidiacre dans sa visite ordinaire de 1719 [les comptes commencent à l'année 1711 ; on trouve, de plus, les actes d'assemblée, délibérations, marchés jusqu'en 1791, ainsi qu'un bordereau des revenus de la fabrique].

G/943

1711-1791

SAINT-YON

registre, compte financier, délibération, marché public

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1720-1735).

B/1501

1720-1735

ETAMPES Commune

déclaration, compte financier

CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME et SAINT-NICOLAS : procès-verbal de la nomination de Charles FORMAGER, marchand épicier, demeurant audit CORBEIL, comme marguillier de la paroisse, en remplacement de Pierre SOURDEAU (15 juillet 1723). Compte de la fabrique, tenu par Charles FORMAGER. Recettes des rentes, loyers et quêtes ; recettes extraordinaires. Dépenses ordinaires, honoraires du curé et du vicaire ; dépenses extraordinaires, raccommodage des ornements ecclésiastiques, réparations de l'église (1724-1725). Bail fait par le curé Augustin-François GONTARD et le marguillier, de terres appartenant à la fabrique, au profit de Philbert CULLOT, tanneur (30 juin 1783).

G/615

1722-1783

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, procès-verbal d'élection, compte financier, bail

ETIOLLES. Fabrique paroissiale (1730 - 1764).

G/660

1730-1764

ETIOLLES

livre comptable, compte financier, texte officiel, compte de gestion

LISSES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : compte de Nicolas POMMIER, premier marguillier de la paroisse, pour l'année 1731. Recettes et dépenses. Baux des terres de la fabrique (1785-1789).

G/733

1731-1789

LISSES

compte financier, bail

Comptabilité de Louis d'Ornaison. - Etat des déductions faites des paiements et fournitures au 1er décembre 1732 (1732), état des charges et fondations sur la terre du comté de CHAMARANDE (s.d.).

39J/15

1732

CHAMARANDE

pièce comptable

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1737-1753).

B/1502

1737-1753

ETAMPES Commune

déclaration, compte financier

Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.

77J/118

1738-1817

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBEIL-ESSONNES Commune

pièce comptable, affiche, inventaire, plan, document graphique, correspondance, permis

Maladrerie Saint-Lazare. - Quittances de dépenses (1745, 1754-1755) ; mémoires de dépenses (1748-1754, 1769-1774) [62 pages].

HDEPOT1 E/22

1745-1774

ETAMPES Commune

Comptabilité de Louis de Talaru. - Dépenses mensuelles par Devouge (1745-avril 1758), puis par Paul Caron (juin 1758-1762) : 1 registre (1745-1762).

39J/16

1745-1758

CHAMARANDE

registre, pièce comptable

Temporalité. - Comptes particuliers pour le Collège d'ETAMPES [adressées, pour la plupart, en même temps que les lettres mentionnées aux articles D. 9-15], par le Révérend Père MARTIN aux successeurs du Collège d'ETAMPES. Comptes des années 1747, 1748, 1749, envoyés au Révérend Père CATILLON ; des années 1751 à 1763 au Révérend Père LA BORDE ; des années 1764-1778 au Révérend Père GUIOT. Dépenses. [janvier-juillet 1752, janvier-mars 1755-1756, juillet-décembre 1757, année 1761, 1764, 1777, 1778]. Divers reçus délivrés par le sieur BONNET, maître ès-arts et de pension du collège d'ETAMPES au Supérieur des Barnabites pour plusieurs sommes de 175 livres, représentant ses honoraires pendant six mois, 1782-1785. Mémoire sur le situation et les revenus de la cense de SAINT-QUENTIN en VERMANDOIS, [s.d.]. Autre sur les revenus de la ville d'ETAMPES [s.d.].

D/18

1747-1785

ETAMPES Commune

compte financier, pièce comptable

ETAMPES. - Grand livre de recettes et dépenses. [Les 13 premières pages sont consacrées aux comptes de construction de la nouvelle église, de 1751 à 1758.]

D/1928

1751-1792

ETAMPES Commune

livre comptable

Temporalité. - Livre officiel des recettes et dépenses faites de février 1751 au mois d'avril 1790, revêtu des signatures des Supérieurs de la maison [collège d'ETAMPES].

D/21

1751-1790

ETAMPES Commune

compte financier, pièce comptable

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1754-1770).

B/1503

1754-1770

ETAMPES Commune

déclaration, compte financier

Hôtel-Dieu. - Registres de comptes de recettes et dépenses (1754 - 1757).

HDEPOT1 E/15

1754-1757

ETAMPES Commune

registre, compte financier, budget

Temporalité. - Livre Journal des recettes et dépenses faites de janvier 1759 au 31 décembre 1790 [du collège d'ETAMPES].

D/20

1759-1790

ETAMPES Commune

compte financier, pièce comptable

Hôtel-Dieu. - Registres de comptes de recettes et dépenses (1767-1771).

HDEPOT1 E/16

1767-1771

ETAMPES Commune

registre, compte financier, budget

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1771-1790).

B/1504

1771-1790

ETAMPES Commune

déclaration, compte financier

DOURDAN. - Livre de recettes et dépenses.

D/1941

1775-1792

DOURDAN Commune

livre comptable

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Revenus des terres par censitaires. Recettes et dépenses.

4H/29

1775-1787

LONGJUMEAU Commune

TABLE CENSITAIRE

Charité des prisonniers.

G/1131

1779-1795

ETAMPES Commune

livre comptable, règlement

Hôtel-Dieu. - Registre des dépenses et fournitures (1784-1812) ; résultats des objets qui composent la dépense générale (1785-1787).

HDEPOT1 E/17

1784-1812

ETAMPES Commune

registre, budget

Maladrerie Saint-Lazare. - Extrait des registres du bureau de l'Hôtel-Dieu concernant les recettes et dépenses [sic, 1 page].

HDEPOT1 E/21

1785-1787

ETAMPES Commune

registre, budget

Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE d'ETAMPES. - Dépenses.

52H/8

1787-1790

ETAMPES Commune

compte financier

Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

L/112

1790-1796

FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORMOY-LA-RIVIERE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

rôle d'imposition, procès-verbal, inventaire

Affaires religieuses. Frais de culte et biens des fabriques.- Bordereaux trimestriels des recettes et dépenses et correspondance administrative, 1790-1793 ; délibérations et correspondance relatives aux travaux d'inventaire, 1790 ; comptes relatifs à la vente des biens de l'église de Boissy-sous-Saint-Yon, 1791-1792 ; lettre au sujet des ventes d'ornements dans le district ; pièces relatives aux rentes et créances sur les fabriques comportant une 'liste des établissements publics conservés qui ont droit à toucher leurs rentes', décembre 1791 ; 'Etat des municipalités qui ont adressé au directoire les comptes de leurs fabriques' et correspondance, 1793 ; compte des recettes et dépenses de la fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière, an III ; dépôt à la municipalité d'Etampes des inventaires des fabriques de Notre-Dame, Saint-Martin et Saint-Pierre, 18 août 1790.

L/127

1790-1795

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETAMPES Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

correspondance, délibération, pièce comptable, inventaire, compte financier

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Etats de frais des plaignants (1791 - 1793).

L/387

1791-1793

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN

pièce comptable

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Etats de frais des plaignants (1791).

L/386

1791

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN

pièce comptable

Transport (1799-1800) ; ventes de coupes de bois (1797-1885) ; impôts et taxes (an III-an IX) [1794/1975-1800-1801] ; militaires, dépenses (1790-1793) ; diverses factures et quittances (1791-1831).

HDEPOT1 P/109

1791-1885

ETAMPES Commune

pièce comptable

Comités de surveillance.

L/108

1793-1795

CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

correspondance, liste nominative

VERT-LE-PETIT. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, an ll (1793-1794) [1] ; échange de terrains (marais) pour la construction du presbytère et le maison d'école, plan couleur, 1810 [2] ; presbytère : travaux, 1842-1905 [3] ; cloche : acquisition, 1853-1855 [4] ; traitement du desservant, 1856-1860 [5] ; vitraux, 1861-1897 [6] ; chaire : acquisition, 1867 [7] ; différend entre le curé et la fabrique au sujet de dépenses imprévues, 1864 [8] ; église : travaux, 1887-1925 [9] ; location de l'ancien presbytère, 1924 [10].

2O/1377

1793-1925

VERT-LE-PETIT

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Etats de frais des plaignants (1793).

L/388

1793

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN

pièce comptable

Papiers des représentants du peuple en mission. Jean-Pierre Couturier (vendémiaire-frimaire an II).- Réorganisation des autorités du district et de la commune d'Etampes, procès-verbal comportant les changements de dénomination des places et rues d'Etampes et la liste des membres de la société populaire en vendémiaire an II ; arrêtés et correspondance relative à la réorganisation des autorités, à la remise de l'argenterie des églises, au mariage des curés (Angerville, Bouray, Boissy-sous-Saint-Yon, Chamarande, Etréchy, Itteville, la Ferté-Alais, Saint-Yon, Torfou, Saint-Sulpice-de-Favières, Chauffour, Etampes, Méréville, Moigny, Ormoy-la-Rivière, Roinvilliers) ; correspondance et notes diverses : arrestation de Fricaud d'Etampes, églises Saint-Gilles et Notre-Dame d'Etampes, biens de Nicolay à Dannemois, régie du domaine de Mesnil-Voisin à Bouray, pétition de Saint-Sulpice-de-Favières pour le déplacement du cimetière, dépenses pour une fête civique à la Ferté-Alais et Itteville.

L/109

1793-1794

ANGERVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE, MEREVILLE Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, TORFOU, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal, liste nominative, correspondance, pétition

ETAMPES. - Comptable. - Registre des recettes et dépenses contrôlées par le receveur (an III-an IV) [1794/1795-1795/1796].

HDEPOT1 M/83

1794-1796

ETAMPES Commune

registre

Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement, délibérations du conseil municipal du 12 ème arrondissement de Paris sur le curage de la Bièvre (anIV-anV), rapport et correspondance sur des saignées faites dans les berges (an VIII), rapport sur l'état de la Bièvre et avis de l'ingénieur relatif à ce rapport (1801), répartition des dépenses d'entretien et de curage (1808), règlement de police préfectoral concernant la Bièvre et ses affluents (1808), projet de règlement : nomination d'un syndicat pour assurer le traitement du garde et les frais d'opérations (1824), rôle de répartition des sommes à payer par les propriétaires d'usines (1824), nivellement de la rivière de Bièvre depuis sa source jusqu'à sa sortie du département de Seine-et-Oise (1830) ; règlement général par ordonnance du roi du 13 janvier 1842 ; projet d'augmentation du volume des eaux de la Bièvre (1857). Usines et moulins. - Bièvres : moulin de Bièvres (1855-1876) ; Igny : moulin d'Igny (1817-1902) ; Verrières-le-Buisson : moulin de Grais (1897-1898) ; moulin d'Amblainvilliers (1801-1911). Police des cours d'eau. - Prises d'eau, installation de roues hydrauliques (1842-1914) ; barrages (1833-1888) ; déversements, poses de grilles et de vannes (1837-1929).

7S/105

1795-1857

BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRE (BASSIN DE LA), BIEVRES Commune, IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON

règlement, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, rôle d'imposition

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : exécutoires de dépens.

3U/1903

1799-1875

ETAMPES Commune

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : exécutoires de dépens.

3U/1904

1799-1875

ETAMPES Commune