dépense de fonctionnement - Recherche

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1

BALLANCOURT

Date

1259-1613

Cote

G/244

2

Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE.

Date

1384-1763

Cote

62H/3

3

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

Date

1448-1567

Cote

G/1094

4

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Cahier de recettes et dépenses.

Date

1528-1529

Cote

4H/3

5

Hôtel-Dieu. - Registre des recettes et des dépenses.

Date

1544

Cote

HDEPOT1 E/10

6

CORBEIL. - Dépense de bouche faite lors du séjour du Dauphin le 9 juin 1553. Nombre de la Compagnie (60 hommes) du Capitaine Gilles Frizon, du régiment de Triguel, gouverneur de CORBEIL, (1592). Pancarte des villes et villages de la châtellenie de CORBEIL, (1594) ; Copie de 1712 [Leur nombre s'élève à 138, dont 60 en BEAUCE et 78 en BRIE, séparés par la Seine]. Bail à rente par Pierre Mariette, avocat au Parlement, à la Compagnie de l'Arquebuse, d'une partie de jardin ayant appartenu à la maison du Donjon et touchant au jardin de ladite Compagnie, (1785). Transport sur la place Saint-Guenaut d'une partie du marché du vendredi, 18è siècle. Plan d'une partie de la ville et observation ayant rapport à la question de savoir si la marché sera transféré place Saint-Léonard. Livre de commerce d'un épicier, 18è siècle, [2 pièces parchemin, 5 pièces papier].

Date

1553-1785

Cote

ESUPPL/796

7

Famille Thibeuf. - Procédure au sujet de la succession de la famille FORMENTEAU, Pierre FORMENTEAU ayant été le fermier judiciaire du VAL COQUATRIX lors de la saisie de la seigneurie sur Pierre RICHER : pièce de procédure de Pierre FORMENTEAU contre Pierre RUELLE administrateur de la maladrerie de CORBEIL (1580, 1600), obligations de Pierre FORMENTEAU à Claude RICHARD, Nicolas THIBEUF et consorts, parchemin (1595-1601), saisie des effets d'Etienne FORMENTEAU à la requête de Nicolas THIBEUF (1602), sentence rendant exécutoire les obligations sur la femme FORMENTEAU, parchemin (1601), commandement, saisie sur le vin, sentence exécutoire sur la veuve FORMENTEAU (1604), affiches des biens saisis sur Pierre et Etienne FORMENTEAU (1607-1608), décret des biens saisis sur Claude HAUGUET veuve d'Etienne FORMENTEAU par Nicolas THIBEUF faute de paiement, registre parchemin (1608), sentence qui donne acte de déguerpissement des héritages de Pierre et Etienne FORMENTEAU par leurs héritiers et ordonne qu'il sera nommé une curatelle, acceptation de la curatelle, nomination d'un curateur (1609) ; registre décret des biens de Pierre FORMENTEAU adjugé à Nicolas THIBEUF moyennant 1400 livres, parchemin (1614) ; cahier contenant le détail des frais et dépenses faits par Nicolas THIBEUF pour les affaires FORMENTEAU (1617).

Date

1580-1617

Cote

77J/73

8

Succession de MAYENNE. - Famille D'ARAGON. - Hugues d'ARAGON.

Date

1582-1623

Cote

77J/366

9

Maladrerie Saint-Lazare. - Registre des comptes des recettes et dépenses de la léproserie dépendante de la maladrerie Saint-Lazare [sic] (1589-1591).

Date

1589-1591

Cote

HDEPOT1 E/19

10

Succession de MAYENNE. - Fonctionnement.

Date

1593-1707

Cote

77J/335

11

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille CENAMY. - Comptes : ordres de paiements signés de la main de Charles de LORRAINE, comptes du duc avec Rodolphe et César CENAMY, reçus, factures (1600-1602) ; reconnaissances de 4 000 et 1 000 écus sols en faveur de CENAMY banquier du duc de MAYENNE, parchemin (1601) ; obligation de Charles de LORRAINE à Rodolphe CENAMY, parchemin (1604) ; quittance pour une somme de 1500£ à Philippe LONGUET secrétaire du roi, pour une somme de 11000 £ à Antoine Le MAISTRE capitaine du charroi de l'artillerie par Rodolphe CENAMY (1608) ; une reconnaissance de dettes par Gilbert BILLARD argentier de Charles de LORRAINE à Rodolphe CENAMY (1610) ; quittances de Charles de LORRAINe et Henrye de SAVOIE à Rodolphe et Vincent CENAMY, parchemin [s.d.] ; état des acquêts dont Rodolphe Cénamy tient compte à Charles de LORRAINE suivant la promesse faite à M de GUENEGAUD (1610) ; condamnation de M CENAMY par les héritiers de M TOURTAT trésorier du duc de MAYENNE à propos d'une somme versée à CENAMY au préjudice des héritiers (1683) ; états des comptes de dépenses et de recettes tenus par Rodolphe CENAMY, conventions et promesse faites entre le duc de MAYENNE et Rodolphe CENAMY, procuration pour Rodolphe CENAMY, transport par Jehan JOLLY reçu par Rodolphe CENAMY (1609-1618) ; comptes du duc de Mayenne avec Rodolphe Cénamy (1608), mémoires des comptes de dépenses, requêtes (1671-1752). Succession de Rodolphe CENAMY intendant du duc de Mayenne pour Jacques et Gaspard CENAMY tuteurs de Charles et consorts : acte de succession de Rodolphe CENAMY (1636) ; requêtes, arrêt, contestation de l'exactitude du registre du mortuaire de l'église Saint Léger de MARSAT concernant la date du décès de Marguerite d'ARTIGOTTY, parchemin et papier (1635), mandement royal, parchemin ; requêtes des héritiers CENAMY contre la famille d'ARTIGOTTY, requêtes d'Henriette d'ARTIGOTTY et consorts, papier et parchemin (1635) ; mémoire, requêtes, correspondance (1635-1637). Procédure de Jacques COLAS contre Vincent CENAMY : requêtes (1646), un mémoire imprimé du procès qui oppose Jacques Colas à Vincent CENAMY, la veuve de Rodolphe CENAMY, Jacques et Gaspard CENAMY tuteurs de Charles (1646) ; un inventaire incomplet sans début ni fin ; inventaire des lettres, pièces et exploits, requête pour Jacques COLAS contre Vincent CENAMY et consorts, parchemin et papier ; sentences pour Marguerite de FALIZE veuve de Vincent CENAMY (1648) ; succession de Vincent CENAMY, sa fille et héritière Geneviève est l'épouse de Olivier MALET de GRAVILLE (1650-1651). Procédure entre Jacques Colas et Jacques CENAMY sieur de La BARRE et consorts : requêtes, quittances, parchemin et papier (1651-1657). 112 pièces papier, 18 parchemins\t\t\t \t

Date

1600-1657

Cote

77J/373

12

VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes nominatives, armements, contrôles de la subdivision des sapeurs-pompiers, dépenses, correspondance, instructions.

Date

s.d

Cote

EDEPOT13 3H/6

13

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Comptabilité. - Compte des recettes et dépenses de la maison du duc de MAYENNE fait à PARIS par devant M de NEUFBOURG intendant et présenté par Charles BERTHERAUD argentier de la maison (1611), par Jean TOURTAT argentier (1614, 1619). 3 registres\t\t\t\t\t

Date

1611-1619

Cote

77J/331

14

Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres, comptes et papiers appartenant à la fabrique de Bouray (1667) ; dépouillement des pièces contenues dans l'inventaire de 1617. Reçus de sommes versées par les marguilliers de la fabrique de Bouray (1708- 1737) ; recettes [fin XVIIe siècle], mémoires des dépenses de la fabrique : bois de chauffe, crépis du clocher, linge...[XVIIIe siècle]. Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse de Bouray (1762-1790). Quittances d'ouvriers et fournisseurs au compte de la fabrique (1720-1743). Etat des rentes appartenant à la fabrique (1790) ; noms des marguilliers (1787-1792). Etat des locataires (1617-1655) ; état des revenus de la fabrique pendant l'année 1807. Extrait du registre paroissial de Bouray pour les années 1630 et 1631 avec quelques pièces annexes

Date

1617-1807

Cote

27J/108

15

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1618, 1619, 1620)

Date

1618-1620

Cote

B/723

16

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1622 , 1623, 1624, 1626)

Date

1622-1626

Cote

B/724

17

SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME : registre des recettes et dépenses de l'oeuvre et fabrique de l'église paroissiale de SOYSY-SUR-SEINE ; revenus et déclarations.

Date

1622-1644

Cote

G/957

18

Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Copies des trois pièces produites par les HAUTEFORT pour justifier de la dépense du compte de 1624 de Roland de NEUFBOURG (1623-1681). Notes de Jacques de BRETIGNIERES concernant la famille de HAUTEFORT ; créances de messieurs de HAUTEFORT en qualité de représentants de Marthe Le ROY et Roland de NEUBOURG antérieurs en hypothèque à celle de Anne PICOT représentée par Pierre Jacques de BRETIGNIEREs [s.d.] ; état des sommes dont MM de HAUTEFORT doivent tenir compte sur leurs créances suivant les arrêtés [s.d.]. Bulletins de M de BRETIGNIEREs : requêtes de M de HAUTEFORT, moyens de BRETIGNIERES contre les HAUTEFORT, demandes et réponses de BRETIGNIERES sur les comptes de NEUBOURG , recettes et reliquat, débats sur les articles du compte de Roland de NEUBOURG (1635-1724). Notes de M de BRETIGNIERES : bulletins concernant les GORDES, regardant les comptes des NEUFBOURG, réflexion sur la requête des HAUTEFORT, moyens de M de MEUSE contre les sieurs de HAUTEFORT et de BRETIGNIERES et leurs réponses, moyens de DENYAU contre les mêmes, moyens de BRETIGNIERES et réponses des GORDES et HAUTEFORT. 86 pièces papier

Date

1623-1724

Cote

77J/346

19

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Jacques COLAS agissant comme syndic des créanciers : pièces de procédure, affaires entres particuliers ; état des recettes, quittances, sentences, jugements, état des biens, requêtes, oppositions (1634-1733) mauvais état. Jacques COLAS contre la famille MILLIERES dont un des membres est représentant du parlement de DIJON,concernant particulièrement la vente des meubles, pierreries et vaisselle conservés au château TROMPETTE et à AIGUILLON : requêtes, assignations, appel, mémoires, contredits de François MAUREL contre la famille MILLIERES, papier et parchemin (1623-1650). 94 pièces papier, 1 parchemin

Date

1623-1733

Cote

77J/378

20

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1627, 1629, 1630,1631, 1632)

Date

1627-1632

Cote

B/725

21

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1633, 1635, 1638, 1641, 1642, 1643, 1644, 1645, 1646)

Date

1633-1646

Cote

B/726

22

Famille de BRETIGNIERES. - Recettes et dépenses (1639 - 1795).

Date

1639-1795

Cote

77J/110

23

Hôtel-Dieu. - Registres de comptes de recettes et dépenses.

Date

1642

Cote

HDEPOT1 E/12

24

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1647, 1648, 1649, 1650, 1651, 1653, 1654, 1655, 1661, 1662)

Date

1647-1662

Cote

B/727

25

Temporalité. - Revenus, recettes, dépenses. Papier Journal des revenus annuels des Révérends Pères de la Congrégation de St PAUL du collège St ANTOINE de la Ville d'ESTAMPES, vulgairement dits Barnabites..., dressé au commencement de l'année 1651. Divisions et contenus du registre : Fol. 1er : biens cédés par les maire, échevins et communauté de la ville d'ETAMPES en vertu des articles accordés entre eux et les Pères Barnabites lors de leur établissement en ladite ville. Fol. 9 : biens de la Commanderie ou Hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE de la ville d'ETAMPES. Les dîmes à percevoir sur plusieurs terre et vignes sises à VILLENEUVE-SOUS-MONTFAULCON et ses environs. Les censives et droits seigneuriaux de VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON. Fol. 30 : biens de l'Hôpital SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Un arpent et demi de pré assis en la prairie d'ETAMPES, proche du clos SAINT-LAZARE. Une rente foncière [...] due par François et Jacques MAUGE, de FOURCHAINVILLE, paroisse de VILLECONIN. Une rente viagère, de 28 livres tournois, à cause du moulin de GRENET, sis à SACLAS. Une autre, de 20 sols tournois, à cause d'un arpent de terre et courtil assis à AUBTERRE, appelé l'aire GARNIER. 5 quartier ou environ de terre, pré et aulney assis à AUBTERRE, paroisse de CHALO-SAINT-MARS. Les censives dues annuellement à l'Hôpital d'ETAMPES le jour de Saint Rémi et les droits seigneuriaux. Fol. 60 : biens données aux Pères d'ETAMPES par des particuliers en faveur de leur établissement : M. Isaac GUISENET, François DURAND, M. PROVENSAL, M. FOULDRIER, M. LAUREAULT, M. Pierre LE GENDRE. Fol. 80 : biens donnés aux Pères Barnabites pour fondations de messes en leur église SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Fol. 126 : fondation du boursier de M. PETAU, lieutenant général. 277 livres 15 sols 6 deniers de rente. Fol. 130 : donations gratuites. M. CREZIEUX. Une maison sise à PARIS, rue Galande, proche la place Maubert. Don fait à la maison des Barnabites d'ETAMPES en faveur du Père D. Estienne RAIGE, [...]. Fol. 160 : acquisitions. Rentes à AUBTERRE, à PARIS, à THIONVILLE, à ETAMPES. Les renseignements fournis quant au paiement des rentes s'étendent jusqu'à l'année 1713.

Date

1651-1713

Cote

D/16

26

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Etats, déclarations de dépens, frais, vacations (1655-1660)

Date

1655-1660

Cote

B/1505

27

Donations et testaments. - Cahier écrit de la main du Révérend Père dom TRIMOUILLE, supérieur des Barnabites, contenant le détail de l'emploi des 8 000 livres léguées et plus spécialement des dépenses faites aux bâtiments, 1655. Copie authentique d'une constitution de rente faite par les Pères Barnabites aux religieux de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à l'aide des deniers du legs PETAU, 9 mai 1648. Quittance d'amortissement de cette rente délivrée aux Pères Barnabites par François BLANCHARD, abbé de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT de PARIS et supérieur général des chanoines réguliers de l'ordre de SAINT-AUGUSTIN de la congrégation de France, François SEGUIER, prieur, Jean FRONTEAU, chancellier de l'Université, Claude SALESSE, régent en théologie, et Antoine LE MAISTRE, procureur de ladicte maison, tous religieux profex de ladicte abbaie assemblez au chapitre dudict lieu, 25 mai 1658. Présentations de boursiers par les héritiers PETAU : Antoine VINEL, de PARIS, en 1658 ; Charles PETIT, d'ETAMPES, en 1663 ; Claude PERAS, de PARIS, en 1673 ; Jean BIEMONT, de PARIS, en 1683 ; Charles-Alexis des Abrevoirs, qui succède à son frère Henri, en 1701 ; Pierre-Charles de FITE de CHATONVILLE, en 1713 ; Jacques BORDIER, fils d'un marchand tailleur d'ETAMPES, 1714 ; Louis-François BORDIER, frère du précédent, 1725 ; Pierre JABINEAU, fils d'un procureur d'ETAMPES, 1735 ; François-Antoine PAVYE, fils d'un bourgeois d'ETAMPES et huissier au Châtelet de PARIS, 1746 [...] jusqu'en 1780. Quittance délivrée aux Pères Barnabites par DESFORGES et FROMENTIN pour la somme de 160 livres à eux payée comme titulaires de la bourse PETAU, 1755-1763.

Date

1655-1780

Cote

D/69

28

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1661-1666).

Date

1661-1666

Cote

B/1495

29

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1663, 1666-1673).

Date

1663-1673

Cote

B/984

30

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1665, 1666, 1669, 1690-1691, 1692, 1693, 1694, 1695, 1696, 1697,1698, 1699, 1700, 1701, 1702, 1703, 1704, 1705, 1706, 1708)

Date

1665-1708

Cote

B/728

31

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1667-1674).

Date

1667-1674

Cote

B/1496

32

BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité : comptes de la fabrique de Saint Pierre de BRETIGNY (1668-1749, 1811-1818, 1835-1836), cueilloirs (1766-1825), compte-rendu de la fabrique (1791, 1799), compte de la fabrique de BRETIGNY et du PLESSIS-PATE réunis (1819-1822), recettes et dépenses de la fabrique (1777-1810), comptes et pièces justificatives (1841-1850), état par la fabrique (1922).

Date

1668-1922

Cote

49J/18

33

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Revenu et fonctionnement : Registre des dépenses (1706-1707). Baux à rente à Legendre et Boucher de Boinvau (1681) ; à Nicolas Thorin (1682), à Jean Thorin (1705) ; bail à loyer des bois d'Itteville pour le chancelier Voysin, parchemin (1714) ; bail à rente (1686) ; bail à rente par Etienne Dubocq à Louis Le Sage (1704) ; vente à Jean Guillot boucher à Etampes (1698) ; 18 titres nouvels, classement de la lettre B de Berthelot à Bouronnet (1671-1680) ; bail à cens et rente seigneuriale à Brice Rivière de Janville (1683), à Guillaume Duval de Gillevoisin (1686) ; baux et titres nouvels de la ferme du Petit Mesnil (1691-1701).

Date

1671-1714

Cote

27J/23

34

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1674-1676, 1678-1679, 1681-1682, 1684-1685, 1689-1694, 1697-1698, 1700-1709).

Date

1674-1709

Cote

B/985

35

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1680-1683, 1685-1690).

Date

1680-1690

Cote

B/1497

36

Hôtel-Dieu. - Registres de comptes de recettes et dépenses (Toussaint 1686-octobre 1687).

Date

1686-1687

Cote

HDEPOT1 E/13

37

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille de BRETIGNIERES. - Un registre imprimé contenant les recettes et les dépenses de M de BRETIGNIERES dans l'affaire de la succession de MAYENNE (1707) mauvais état. Titres de créances dues par Louis Charles de la ROCHEFOUCAULT, marquis de GONDRAS à Jacques de BRETIGNIERES (1686-1708).1 registre papier, 11 pièces papier, 5 parchemins \t

Date

1686-1708

Cote

77J/388

38

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1691-1695).

Date

1691-1695

Cote

B/1498

39

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1696-1700).

Date

1696-1700

Cote

B/1499

40

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Déclarations de dépens (1698-1702, 1704-1711) ; dépens (1703, 1705-1706) ; exécutoire de dépens (1723-1728, 1730-1748)

Date

1698-1748

Cote

B/1662

41

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1701-1716, 1718-1719).

Date

1701-1719

Cote

B/1500

42

Hôtel-Dieu. - Registres de comptes de recettes et dépenses.

Date

1708-1709

Cote

HDEPOT1 E/14

43

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1710-1717, 1724, 1727, 1730, 1732-1733, 1735, 1737, 1741, 1745, 1751-1753, 1756-1757, 1760, 1762-1763, 1765-1773, 1775-1776, 1778, 1780-1784, 1788-1790).

Date

1710-1790

Cote

B/986

44

SAINT-YON. - Fonds de l'église paroissiale : registre concernant les comptes de recettes et de dépenses faites pour l'église par les marguilliers en charge, ordonné par l'archidiacre dans sa visite ordinaire de 1719 [les comptes commencent à l'année 1711 ; on trouve, de plus, les actes d'assemblée, délibérations, marchés jusqu'en 1791, ainsi qu'un bordereau des revenus de la fabrique].

Date

1711-1791

Cote

G/943

45

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1720-1735).

Date

1720-1735

Cote

B/1501

46

CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME et SAINT-NICOLAS : procès-verbal de la nomination de Charles FORMAGER, marchand épicier, demeurant audit CORBEIL, comme marguillier de la paroisse, en remplacement de Pierre SOURDEAU (15 juillet 1723). Compte de la fabrique, tenu par Charles FORMAGER. Recettes des rentes, loyers et quêtes ; recettes extraordinaires. Dépenses ordinaires, honoraires du curé et du vicaire ; dépenses extraordinaires, raccommodage des ornements ecclésiastiques, réparations de l'église (1724-1725). Bail fait par le curé Augustin-François GONTARD et le marguillier, de terres appartenant à la fabrique, au profit de Philbert CULLOT, tanneur (30 juin 1783).

Date

1722-1783

Cote

G/615

47

ETIOLLES. Fabrique paroissiale (1730 - 1764).

Date

1730-1764

Cote

G/660

48

LISSES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : compte de Nicolas POMMIER, premier marguillier de la paroisse, pour l'année 1731. Recettes et dépenses. Baux des terres de la fabrique (1785-1789).

Date

1731-1789

Cote

G/733

49

Comptabilité de Louis d'Ornaison. - Etat des déductions faites des paiements et fournitures au 1er décembre 1732 (1732), état des charges et fondations sur la terre du comté de CHAMARANDE (s.d.).

Date

1732

Cote

39J/15

50

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1737-1753).

Date

1737-1753

Cote

B/1502

51

Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.

Date

1738-1817

Cote

77J/118

52

Maladrerie Saint-Lazare. - Quittances de dépenses (1745, 1754-1755) ; mémoires de dépenses (1748-1754, 1769-1774) [62 pages].

Date

1745-1774

Cote

HDEPOT1 E/22

53

Comptabilité de Louis de Talaru. - Dépenses mensuelles par Devouge (1745-avril 1758), puis par Paul Caron (juin 1758-1762) : 1 registre (1745-1762).

Date

1745-1758

Cote

39J/16

54

Temporalité. - Comptes particuliers pour le Collège d'ETAMPES [adressées, pour la plupart, en même temps que les lettres mentionnées aux articles D. 9-15], par le Révérend Père MARTIN aux successeurs du Collège d'ETAMPES. Comptes des années 1747, 1748, 1749, envoyés au Révérend Père CATILLON ; des années 1751 à 1763 au Révérend Père LA BORDE ; des années 1764-1778 au Révérend Père GUIOT. Dépenses. [janvier-juillet 1752, janvier-mars 1755-1756, juillet-décembre 1757, année 1761, 1764, 1777, 1778]. Divers reçus délivrés par le sieur BONNET, maître ès-arts et de pension du collège d'ETAMPES au Supérieur des Barnabites pour plusieurs sommes de 175 livres, représentant ses honoraires pendant six mois, 1782-1785. Mémoire sur le situation et les revenus de la cense de SAINT-QUENTIN en VERMANDOIS, [s.d.]. Autre sur les revenus de la ville d'ETAMPES [s.d.].

Date

1747-1785

Cote

D/18

55

ETAMPES. - Grand livre de recettes et dépenses. [Les 13 premières pages sont consacrées aux comptes de construction de la nouvelle église, de 1751 à 1758.]

Date

1751-1792

Cote

D/1928

56

Temporalité. - Livre officiel des recettes et dépenses faites de février 1751 au mois d'avril 1790, revêtu des signatures des Supérieurs de la maison [collège d'ETAMPES].

Date

1751-1790

Cote

D/21

57

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1754-1770).

Date

1754-1770

Cote

B/1503

58

Hôtel-Dieu. - Registres de comptes de recettes et dépenses (1754 - 1757).

Date

1754-1757

Cote

HDEPOT1 E/15

59

Temporalité. - Livre Journal des recettes et dépenses faites de janvier 1759 au 31 décembre 1790 [du collège d'ETAMPES].

Date

1759-1790

Cote

D/20

60

Hôtel-Dieu. - Registres de comptes de recettes et dépenses (1767-1771).

Date

1767-1771

Cote

HDEPOT1 E/16

61

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1771-1790).

Date

1771-1790

Cote

B/1504

62

DOURDAN. - Livre de recettes et dépenses.

Date

1775-1792

Cote

D/1941

63

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Revenus des terres par censitaires. Recettes et dépenses.

Date

1775-1787

Cote

4H/29

64

Charité des prisonniers.

Date

1779-1795

Cote

G/1131

65

Hôtel-Dieu. - Registre des dépenses et fournitures (1784-1812) ; résultats des objets qui composent la dépense générale (1785-1787).

Date

1784-1812

Cote

HDEPOT1 E/17

66

Maladrerie Saint-Lazare. - Extrait des registres du bureau de l'Hôtel-Dieu concernant les recettes et dépenses [sic, 1 page].

Date

1785-1787

Cote

HDEPOT1 E/21

67

Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE d'ETAMPES. - Dépenses.

Date

1787-1790

Cote

52H/8

68

Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

Date

1790-1796

Cote

L/112

69

Affaires religieuses. Frais de culte et biens des fabriques.- Bordereaux trimestriels des recettes et dépenses et correspondance administrative, 1790-1793 ; délibérations et correspondance relatives aux travaux d'inventaire, 1790 ; comptes relatifs à la vente des biens de l'église de Boissy-sous-Saint-Yon, 1791-1792 ; lettre au sujet des ventes d'ornements dans le district ; pièces relatives aux rentes et créances sur les fabriques comportant une 'liste des établissements publics conservés qui ont droit à toucher leurs rentes', décembre 1791 ; 'Etat des municipalités qui ont adressé au directoire les comptes de leurs fabriques' et correspondance, 1793 ; compte des recettes et dépenses de la fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière, an III ; dépôt à la municipalité d'Etampes des inventaires des fabriques de Notre-Dame, Saint-Martin et Saint-Pierre, 18 août 1790.

Date

1790-1795

Cote

L/127

70

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Etats de frais des plaignants (1791 - 1793).

Date

1791-1793

Cote

L/387

71

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Etats de frais des plaignants (1791).

Date

1791

Cote

L/386

72

Transport (1799-1800) ; ventes de coupes de bois (1797-1885) ; impôts et taxes (an III-an IX) [1794/1975-1800-1801] ; militaires, dépenses (1790-1793) ; diverses factures et quittances (1791-1831).

Date

1791-1885

Cote

HDEPOT1 P/109

73

Comités de surveillance.

Date

1793-1795

Cote

L/108

74

VERT-LE-PETIT. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, an ll (1793-1794) [1] ; échange de terrains (marais) pour la construction du presbytère et le maison d'école, plan couleur, 1810 [2] ; presbytère : travaux, 1842-1905 [3] ; cloche : acquisition, 1853-1855 [4] ; traitement du desservant, 1856-1860 [5] ; vitraux, 1861-1897 [6] ; chaire : acquisition, 1867 [7] ; différend entre le curé et la fabrique au sujet de dépenses imprévues, 1864 [8] ; église : travaux, 1887-1925 [9] ; location de l'ancien presbytère, 1924 [10].

Date

1793-1925

Cote

2O/1377

75

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Etats de frais des plaignants (1793).

Date

1793

Cote

L/388

76

Papiers des représentants du peuple en mission. Jean-Pierre Couturier (vendémiaire-frimaire an II).- Réorganisation des autorités du district et de la commune d'Etampes, procès-verbal comportant les changements de dénomination des places et rues d'Etampes et la liste des membres de la société populaire en vendémiaire an II ; arrêtés et correspondance relative à la réorganisation des autorités, à la remise de l'argenterie des églises, au mariage des curés (Angerville, Bouray, Boissy-sous-Saint-Yon, Chamarande, Etréchy, Itteville, la Ferté-Alais, Saint-Yon, Torfou, Saint-Sulpice-de-Favières, Chauffour, Etampes, Méréville, Moigny, Ormoy-la-Rivière, Roinvilliers) ; correspondance et notes diverses : arrestation de Fricaud d'Etampes, églises Saint-Gilles et Notre-Dame d'Etampes, biens de Nicolay à Dannemois, régie du domaine de Mesnil-Voisin à Bouray, pétition de Saint-Sulpice-de-Favières pour le déplacement du cimetière, dépenses pour une fête civique à la Ferté-Alais et Itteville.

Date

1793-1794

Cote

L/109

77

ETAMPES. - Comptable. - Registre des recettes et dépenses contrôlées par le receveur (an III-an IV) [1794/1795-1795/1796].

Date

1794-1796

Cote

HDEPOT1 M/83

78

Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement, délibérations du conseil municipal du 12 ème arrondissement de Paris sur le curage de la Bièvre (anIV-anV), rapport et correspondance sur des saignées faites dans les berges (an VIII), rapport sur l'état de la Bièvre et avis de l'ingénieur relatif à ce rapport (1801), répartition des dépenses d'entretien et de curage (1808), règlement de police préfectoral concernant la Bièvre et ses affluents (1808), projet de règlement : nomination d'un syndicat pour assurer le traitement du garde et les frais d'opérations (1824), rôle de répartition des sommes à payer par les propriétaires d'usines (1824), nivellement de la rivière de Bièvre depuis sa source jusqu'à sa sortie du département de Seine-et-Oise (1830) ; règlement général par ordonnance du roi du 13 janvier 1842 ; projet d'augmentation du volume des eaux de la Bièvre (1857). Usines et moulins. - Bièvres : moulin de Bièvres (1855-1876) ; Igny : moulin d'Igny (1817-1902) ; Verrières-le-Buisson : moulin de Grais (1897-1898) ; moulin d'Amblainvilliers (1801-1911). Police des cours d'eau. - Prises d'eau, installation de roues hydrauliques (1842-1914) ; barrages (1833-1888) ; déversements, poses de grilles et de vannes (1837-1929).

Date

1795-1857

Cote

7S/105

79

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : exécutoires de dépens.

Date

1799-1875

Cote

3U/1903

80

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : exécutoires de dépens.

Date

1799-1875

Cote

3U/1904

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