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250 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2013.
Cote
105J/73
 Date
2014-2014
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 2013.
Résultat n°2

2012.
Cote
105J/72
 Date
2013-2013
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 2012.
Résultat n°3

2011.
Cote
105J/71
 Date
2012-2012
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 2011.
Résultat n°4

2010.
Cote
105J/70
 Date
2011-2011
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 2010.
Résultat n°5

2009.
Cote
105J/69
 Date
2010-2010
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 2009.
Résultat n°6

2008.
Cote
105J/68
 Date
2009-2009
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 2008.
Résultat n°7

2007.
Cote
105J/67
 Date
2008-2008
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 2007.
Résultat n°8

2006.
Cote
105J/66
 Date
2007-2007
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 2006.
Résultat n°9

2005.
Cote
105J/65
 Date
2006-2006
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 2005.
Résultat n°10

2004.
Cote
105J/64
 Date
2005-2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 2004.
Résultat n°11

2003.
Cote
105J/63
 Date
2003-2003
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 2003.
Résultat n°12

2001 (lacune en 2002).
Cote
105J/62
 Date
2001-2002
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 2001 (lacune en 2002).
Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°14

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Cote
1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1619W/9, 31 - Num - 221 - Copie de sécurité 1619W9-01 ~Durée : 01:06:34 - 2007 - 2007 - 31Num/221/31 - Num - 222 - Copie de sécurité 1619W9-02 ~Durée : 01:10:04 - 2007 - 2007 - 31Num/222/31 - Num - 223 - Copie de sécurité 1619W9-03 ~Durée : 01:07:10 - 2007 - 2007 – 31Num/223 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, MENNECY Commune, BRUNOY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune, MEREVILLE Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1619W/11, 31 - Num - 228 - Copie de sécurité 1619W11-01Durée : 01:15:51 - 2007 - 2007 - 31Num/228/31 - Num - 229 - Copie de sécurité 1619W11-02Durée : 01:08:50 - 2007 - 2007 31Num/229 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, MARCOUSSIS, LINAS, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
document audiovisuel, budget

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote
1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°18

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1619W/10, 31 - Num - 224 - Copie de sécurité 1619W10-01Durée : 01:11:45 - 2007 - 2007 - 31Num/224/31 - Num - 225 - Copie de sécurité 1619W10-02Durée : 1:11:43 2007 - 2007 - 31Num/225/31 - Num - 226 - Copie de sécurité 1619W10-03Durée : 0:53:25 2007 - 2007 31Num/226 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, MARCOUSSIS, LINAS, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
document audiovisuel, budget

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°19

2000.
Cote
105J/61
 Date
2000-2001
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 2000.
Résultat n°20

1999.
Cote
105J/60
 Date
2000-2000
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 1999.
Résultat n°21

1998.
Cote
105J/59
 Date
1998-1999
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 1998.
Résultat n°22

1997.
Cote
105J/58
 Date
1998-1998
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 1997.
Résultat n°23

1995.
Cote
105J/57
 Date
1996-1996
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 1995.
Résultat n°24

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°25

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote
1737W/2, 31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°26

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Cote
1737W/3, 31 - Num - 359 - Copie de sécurité 1737W3-01 ~Durée : 01:12:54 - 2007 - 2007 - 31Num/359 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°27

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/40
 Date
1994
 Lieu
ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MENNECY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, EVRY Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°28

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/36
 Date
1993
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, document audiovisuel, rapport, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°29

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/32
 Date
1992
 Lieu
EVRY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EGLY, CHAMARANDE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, GOMETZ-LE-CHATEL, GIF-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
décision, document audiovisuel, avis, étude

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°30

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/34
 Date
1992
 Lieu
CHAMARANDE, CHAMPCUEIL
 Type de document
convention, document audiovisuel, budget, schéma directeur

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°31

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

Cote
1356W/23
 Date
1990
 Lieu
SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
convention, documentation, budget, contrat

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°32

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

Cote
1356W/24
 Date
1990
 Lieu
SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
convention, documentation, budget, contrat

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°33

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/6
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, revue de presse

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°34

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Nomination des gardes-champêtres : arrêtés du maire (1880, 1945). Traitements des cantonniers, imputation des dépenses sur les budgets des années 1931 à 1933. Déclarations annuelles des traitements du personnel de la commune à la CNRACL : un extrait (1986).

Cote
EDEPOT76 2K/3
 Date
1880-1986
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté du maire, budget

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Nomination...
Résultat n°35

programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres, dépliants, bons de commande, programme, deux affiches (30x40, couleur) du musée des techactivités para-scolaires, bourse de vacances jeunesse au plein air : lettres, dépliants de présentation, talons de chèques, questionnaire, demande de bourse, décompte des ventes, affiches jeunesse au plein air par Hervé Morvan (trois affiches 567x77 cm, une affiche 57x81 cm, quatre affiches 23x31 cm, une affiche 50x62 cm), quatre cartes postales, deux cents autocollants à quatre francs (1984-1985), trois autocollants (8x12 cm) (1984-1985), vingt planches d'étiquettes autocollantes à six francs, (1970-1985) ; prévention routière : lettres, règlement, concours, dépliants, livret pédagogique, formulaires, (1969-1977) ; oeuvres laïques, oeuvres du Trousseau, oeuvres de pupilles de la nation, amicale laïque de Condé-sur-Noireau (14) : statuts, notes administratives, cotisation, enveloppes, reçu, (à noter notes de l'académie au sujet des oeuvres, lettres de la Banque Populaire et industrielle de Montrouge) (1940-1958) ; périodique : suppléments du Bulletin départemental de l'enseignement primaire de l'oeuvre des pupilles de l'école publique, (1954-1955) ; association des pupilles de l'école publique : cahier de comptabilité, (1954-1982) ; travaux et réparations : états des lieux, lettres, (1954-1982).

Cote
1238W/16
 Date
1940-1985
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
programme, affiche, statut, correspondance, carte postale

  • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

  • programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres,...
Résultat n°36

VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes nominatives, armements, contrôles de la subdivision des sapeurs-pompiers, dépenses, correspondance, instructions.

Cote
EDEPOT13 3H/6
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
liste nominative, pièce comptable, correspondance, circulaire

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes...
Résultat n°37

Services financiers. - Livres de comptes, relevé non détaillé des dépenses.

Cote
22J/31
 Date
1978-1979
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
livre comptable, pièce comptable

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Services financiers. - Livres de comptes, relevé non...
Résultat n°38

Dossier financier général relatif à l'ensemble des opérations menées par la SEMEASO : situations comptables, situations foncières des différentes opérations, correspondance des communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN, ETAMPES, IGNY, LE PLESSIS-PATE, MARCOUSSIS, MONTGERON, NOZAY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON, SAULX-LES-CHARTREUX, ABLIS, CARRIERE-SOUS-POISSY , GARGENVILLE, HOUILLES, LIMAY, LA CELLE-SAINT-CLOUD, LES MUREAUX, MAISON-ALFORT, MAISON-LAFFITTE, MANTES, TAVERNY, SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES, BESSANCOURT, EAUBONNE, ERMONT, FRANCONVILLE, HERBLAY, MONTMAGNY, PARMAIN, PIERRELAYE, POISSY, PONTOISE, SAINT-OUEN-L'AUMONE, SANNOIS, NEUILLY-PLAISANCE, NEUILLY-SUR-MARNE, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOULOGNE, CHAVILLE, CLAMART, COUBRON, LIVRY-GARGAN (1967-1978).

Cote
1786W/1
 Date
1967-1978
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, IGNY, MARCOUSSIS, MONTGERON Commune, NOZAY, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-D OISE, VAL-DE-MARNE, YVELINES
 Type de document
budget, correspondance

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • Dossier financier général relatif à l'ensemble des...
Résultat n°39

fournitures : lettres, propositions de commande, commandes, factures, publicité sur les téléviseurs, (1944-1976) ; répartition des fonds alloués par la loi Barangé : lettres, propositions de commande, (1953-1964) ; fourniture de matériel scientifique : factures ; propositions, accusés de réception, bulletins d'expédition, catalogue, lettres, notes, (1953-1970) ; Catalogue de meubles Saubrier (8x12 cm, cinq pages couleur, papier glacé), (s.d.) ; une page de calendrier mois de janvier 1945 (8x20 cm) ; un calendrier 1956 Espace parfum Chéramy Paris (10x8 cm, couleur), trois cartons d'invitation peints de l'association amicale des élèves les Pervenches(16x24 cm) ; deux cartes de communication avec images saintes en noir et blanc, [années 1950], image historique Histoire de France (7x11,5 cm, couleur), (s.d.) ; image Grands rennes (8x5,5 cm) (s.d.) ; treize timbres poste et fiches de présentation de timbre poste de 1977, (1945-1977).

Cote
1238W/17
 Date
1944-1977
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable, calendrier, carton d'invitation, document graphique

  • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

  • fournitures : lettres, propositions de commande, commandes,...
Résultat n°40

MENNECY - Finances de la commune. - Dépenses de la commune : correspondance commerciale, devis, dépliants publicitaires, factures (1938 - 1977).

Cote
EDEPOT84 1L/26
 Date
1938-1977
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Finances de la commune. - Dépenses de la...
Résultat n°41

Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales : an VIII - 10 juillet 1940. Introduction de Maurice GRESLE-BOUIGNOL
Cote
INV/819
 Date
1976
 Lieu
TARN
 Type de document
compte financier

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série N : Administration...
Résultat n°42

Mandats communaux au profit du personnel enseignant surveillant la cantine, émission : relevés, bordereau.
Cote
EDEPOT50 1L/8
 Date
1955-1975
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
budget, note

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Finances de la commune.
  • Mandats communaux au profit du personnel enseignant...
Résultat n°43

VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de soins : dépenses du personnel, assistance médicale, mémoires pour les vaccinations.

Cote
43J/6
 Date
1956-1974
 Lieu
VAUHALLAN
 Type de document -

  • Contexte : CENTRE DE SOINS ET C.P.M.I. (Centre de Protection Maternelle...

  • VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de...
Résultat n°44

Comptabilité. - Statistiques des frais d'exploitation.

Cote
24J/96
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statistique, pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Statistiques des frais d'exploitation....
Résultat n°45

Mise en place de la mission d'aménagement de la ville nouvelle, schéma opérationnel pour l'édification du nouvel EVRY (1965), compte-rendu de la réunion du 2 juillet 1965 et décisions pratiques qui en sont résultées pour la construction d'EVRY ; notes de 1965 et 1966 concernant les villes nouvelles de la région parisienne ; projet de budget pour la mission d'EVRY ; lettre d'instruction du 1er ministre à M. Lalande du 18/07/1966 concernant sa nomination au poste de responsable de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY ; note de M. Lalande de juillet 1966 sur l'organisation de la mission en matériel et personnel et sur la définition des tâches ; note du 18/01/1967 sur l'estimation des crédits nécessaires au titre de l'année 1967, pour les travaux d'installation et les études à réaliser dans le cadre du périmètre de la 1ère tranche de déclaration d'utilité publique ; note sur l'organisation en 1967 du personnel de la mission ; note du 6.07.1966 concernant le financement des dépenses d'études et de fonctionnement liées au démarrage des villes nouvelles d'EVRY et de Pontoise ; besoins complémentaires de personnel au titre du budget 1968 ; note sur la répartition des crédits affectés pour dépenses de fonctionnement et d'installation, répartition des effectifs attribués à la mission (1969) ; utilisation des crédits ouverts en 1969 pour la ville nouvelle.

Cote
1776W/373
 Date
1965-1969
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Mise en place de la mission d'aménagement de la ville...
Résultat n°46

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, création du corps communal : arrêté préfectoral, lettres d'engagement, courrier du sous-préfet (1926). Election d'un délégué au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'élection, états des effectifs, profession de foi d'un candidat, bulletins de vote, correspondance (1928-1938). Equipement vestimentaire et acquisition de matériel et de véhicules de lutte contre les incendies, passation de marché public, demandes de subventions et d'allocations : instruction et correspondance du préfet, délibération du conseil municipal, devis et brochures des fournisseurs, correspondance avec les fournisseurs, inventaire du matériel disponible (1927-1939). Utilisation des pompes à incendies de CORBEIL et d'ESSONNES par d'autres communes, modalités : correspondance, note (1915-1924). Réglementation concernant les allocations et indemnités, l'assurance du matériel, la participation de l'Etat aux dépenses d'équipement, la responsabilité des communes en matière de protection contre l'incendie, la sécurité des installations dangereuses, les commissions communales de sécurité, le matériel spécifique, les points d'eau : instructions et correspondance du préfet (1934-1954). Dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers : correspondance, décret du chef de l'Etat (1940). Médaille d'argent : correspondance (1901-1903). Sinistre dans la propriété de M. Vervisch : rapport d'intervention, correspondance du maire (1964).

Cote
EDEPOT40 3H/1
 Date
1901-1964
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal d'élection, statistique, acte authentique, bulletin de vote, correspondance, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, brochure, règlement, inventaire, note, rapport, marché public

  • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...
Résultat n°47

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la protection maternelle et infantile ; correspondance.

Cote
EDEPOT28 5Q/14
 Date
1958-1963
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°48

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre des dépenses imputées aux budgets (1953 - 1963).

Cote
EDEPOT76 1L/20
 Date
1953-1963
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
registre

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre...
Résultat n°49

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Bordereaux de mandats de dépenses (1954 - 1960).

Cote
EDEPOT80 1L/18
 Date
1954-1960
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Bordereaux...
Résultat n°50

Dépenses de fonctionnement, ordonnancement : carnets.
Cote
EDEPOT50 1L/7
 Date
1952-1959
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
budget, registre

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Finances de la commune.
  • Dépenses de fonctionnement, ordonnancement : carnets.
Résultat n°51

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Registre des mandats pour les exercices allant de 1885 à 1892 inclus ; registre des dépenses et des recettes (1898 - 1958).

Cote
EDEPOT80 1L/15
 Date
1898-1958
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
budget, registre

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Registre des...
Résultat n°52

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, engagement de la commune à subvenir aux dépenses de la compagnie par périodes se renouvelant en 5 ou 15 années ; dotations de l'Etat pour compléter les dépenses de la commune : délibérations du conseil municipal, correspondance du préfet et du sous-préfet, factures de fournisseurs (1889 - 1957) ; contractation d'un emprunt pour la création de la compagnie (1873) ; caisse de secours et de retraites, dotation d'une somme de 50 francs (1913) ; relèvement des indemnités de déplacement (1937) ; création d'une société de secours mutuel : statuts, correspondance (1911) ; adhésion à la Mutuelle générale française, propositions d'adhésion de la compagnie d'assurance nommée l'Urbaine et la Seine (1891 - 1926) ; adhésion à la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français : revue intitulée Le sapeur-pompier [n°2 du 15 janvier 1911].

Cote
EDEPOT80 3H/5
 Date
1873-1957
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, statut, statut d'association, publication périodique, pièce comptable

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...
Résultat n°53

Dépenses, enregistrement et mandatement : livres de détail des dépenses, livres journaux d'enregistrement.
Cote
EDEPOT50 1L/6
 Date
1946-1955
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
budget, registre

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Finances de la commune.
  • Dépenses, enregistrement et mandatement : livres de...
Résultat n°54

TORFOU - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers : journal des dépenses et des recettes (1904 - 1955).

Cote
EDEPOT75 3H/5
 Date
1904-1955
 Lieu
TORFOU
 Type de document
budget

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers :...
Résultat n°55

Famille Darblay (Robert Darblay). - Registre des dépenses d'entretien, de fournitures et de services du domaine de Saint-Germain-lès-Corbeil (1949-1954).

Cote
78J/300
 Date
1949-1954
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Registre des dépenses...
Résultat n°56

Registre-journal des recettes et dépenses, [1948-1953].

Cote
40J/13
 Date
1948-1953
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
registre, livre comptable

  • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

  • Registre-journal des recettes et dépenses, [1948-1953]....
Résultat n°57

Famille Darblay (Robert Darblay). - Registre des dépenses d'entretien, de fournitures et de services du domaine de Saint-Germain-lès-Corbeil (1941-1953).

Cote
78J/299
 Date
1941-1953
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Registre des dépenses...
Résultat n°58

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre des dépenses imputées aux budgets (1948 - 1952).

Cote
EDEPOT76 1L/19
 Date
1948-1952
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
registre

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre...
Résultat n°59

Dépenses d'alimentation. - Agenda-Buvard du 'Bon Marché' (1920), cahier (1951).

Cote
HDEPOT3 P/6
 Date
1920-1951
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

  • Dépenses d'alimentation. - Agenda-Buvard du 'Bon Marché'...
Résultat n°60

Pénal : correctionnel et criminel. - Actes établis par le greffe : bordereaux des frais de justice en matière criminelle, police correctionnelle et simple police, taxes et mandats par les magistrats.

Cote
3U/1387
 Date
1935-1948
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Actes établis...
Résultat n°61

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre des dépenses imputées aux budgets (1945 - 1947).

Cote
EDEPOT76 1L/18
 Date
1945-1947
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
registre

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre...
Résultat n°62

Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées par articles du budget, économe Madame BEAL.

Cote
HDEPOT1 P/105
 Date
1947
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, budget

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées...
Résultat n°63

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets communaux, dépenses pour fournitures et travaux d'entretien : factures, mémoires (1922 - 1947).

Cote
EDEPOT76 1L/15
 Date
1922-1947
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
budget, pièce comptable

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets...
Résultat n°64

Famille Darblay (Robert Darblay). - Registre des dépenses d'entretien, de fournitures et de services du domaine de Saint-Germain-lès-Corbeil (1940-1946).

Cote
78J/298
 Date
1940-1946
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Registre des dépenses...
Résultat n°65

Comptabilité. - Frais généraux, frais d'exploitation, frais de ventes, [1942-1946].

Cote
24J/70
 Date
1942-1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Frais généraux, frais d'exploitation,...
Résultat n°66

Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées par articles du budget, économe Madame BEAL.

Cote
HDEPOT1 P/104
 Date
1946
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, budget

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées...
Résultat n°67

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Livres de détail des recettes et des dépenses (1932 - 1946).

Cote
EDEPOT76 1L/12
 Date
1932-1946
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document -

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Livres...
Résultat n°68

Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées par articles du budget, économe GAILLARD.

Cote
HDEPOT1 P/103
 Date
1944
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, budget

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées...
Résultat n°69

ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

Cote
HDEPOT1 M/44
 Date
1943
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes...
Résultat n°70

Services techniques d'études. - Séchage de tourbe : prix de revient, [1942-1943].

Cote
24J/105/3
 Date
1942-1943
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
étude, tarif

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Services techniques d'études. - Séchage de tourbe :...
Résultat n°71

ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

Cote
HDEPOT1 M/43
 Date
1942
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes...
Résultat n°72

Comptabilité. - Frais généraux, frais d'exploitation, frais de ventes, [1939-1941].

Cote
24J/69
 Date
1939-1941
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Frais généraux, frais d'exploitation,...
Résultat n°73

ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

Cote
HDEPOT1 M/42
 Date
1941
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes...
Résultat n°74

VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Comptabilité, gestion occulte d'ARAGON, maire, 1850-1855 [1] ; budget : emprunt, legs MAUGE, 1926, 1934-1937 [2] ; dépenses, 1847-1851 [3] ; demande de subventions pour l'érection du monument aux morts, 1935 [4] ; arrêtés municipaux, 1823, 1849-1866, 1937 [5] ; personnel, 1879, 1930-1939 [6] ; bureau de bienfaisance, 1832-1875, 1936-1939 [7] ; réquisitions de guerre : logements, automobiles, chevaux, charbon, 1939-1941 [8].

Cote
2O/1346
 Date
1823-1941
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
budget, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...
Résultat n°75

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Comptes de gestion (1888-1940), rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure (1911-1920).

Cote
7S/120
 Date
1888-1940
 Lieu
ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
compte de gestion, rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...
Résultat n°76

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Ligne Etampes à Auneau, Etampes à Sainte-Escobille.- Dossier des excédents de terrains à remettre à l'administration des domaines (1894) ; acquisitions de terrains, délibérations des conseils municipaux : vote de subventions, offre de terrains, projet de tracé et de terrassement (1894 - 1897) ; demande d'établissement d'une halte avec abri à Plessis-Saint-Benoit (1897 - 1905) ; voeux des conseils municipaux (1896 - 1899) ; affaires générales : travaux, budget et dépenses (1896-1900) ; expropriations : tableau pour indemnités (Saclas, Méreville, Saint-Cyr, Estouches), enquête d'utilité publique (1894-1899) ; état des dépenses (1897-1898) ; état de frais de repas (1897-1898) ; suppression, entretien de barrières (1900) ; excédents de terrains, acquisitions de terrains (1899) ; travaux à exécuter pour la construction de la ligne : P.V. d'adjudication (1900) ; projet d'embranchement particulier dans la gare de Juvisy vers une plate forme vers le terrain des industriels (1907) ; voeux des conseils municipaux, amélioration de la marche des trains (1897 - 1920) ; projet de construction d'un abri pour voyageurs à Plessis-Saint-Benoit (1923) et demande de transformation en halte (1926) ; classement de passages à niveau (1923) ; demande du conseil municipal d'un arrêt à Egly (1923) ; alignements et permissions de voirie, changement des horaires des trains (1930 - 1935) ; substitution d'un service d'autobus à l'exploitation par voies ferrées (1936) ; plaintes relatives au déchargement de wagons de gadoue à Saint-Hilaire (1936 - 1937) ; suppression des barrières et du gardiennage des passages à niveau (1924 - 1939) ; remise en service des trains (1940).

Cote
5S/66
 Date
1894-1940
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), EGLY, SACLAS, MEREVILLE Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ESTOUCHES, SAINT-ESCOBILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINT-HILAIRE, ETAMPES Commune, PARIS Département, LOIRET, EURE-ET-LOIR
 Type de document
budget, arrêté d'alignement

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°77

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivères et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

Cote
7S/118
 Date
1936-1940
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
Résultat n°78

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure.

Cote
7S/123
 Date
1938-1940
 Lieu
ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...
Résultat n°79

ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

Cote
HDEPOT1 M/41
 Date
1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes...
Résultat n°80

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée supérieure.

Cote
7S/124
 Date
1889-1940
 Lieu
ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...