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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier financier général relatif à l'ensemble des opérations menées par la SEMEASO : situations comptables, situations foncières des différentes opérations, correspondance des communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN, ETAMPES, IGNY, LE PLESSIS-PATE, MARCOUSSIS, MONTGERON, NOZAY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON, SAULX-LES-CHARTREUX, ABLIS, CARRIERE-SOUS-POISSY , GARGENVILLE, HOUILLES, LIMAY, LA CELLE-SAINT-CLOUD, LES MUREAUX, MAISON-ALFORT, MAISON-LAFFITTE, MANTES, TAVERNY, SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES, BESSANCOURT, EAUBONNE, ERMONT, FRANCONVILLE, HERBLAY, MONTMAGNY, PARMAIN, PIERRELAYE, POISSY, PONTOISE, SAINT-OUEN-L'AUMONE, SANNOIS, NEUILLY-PLAISANCE, NEUILLY-SUR-MARNE, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOULOGNE, CHAVILLE, CLAMART, COUBRON, LIVRY-GARGAN (1967-1978).

Cote
1786W/1
 Date
1967-1978
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, IGNY, MARCOUSSIS, MONTGERON Commune, NOZAY, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-D OISE, VAL-DE-MARNE, YVELINES
 Type de document
budget, correspondance

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • Dossier financier général relatif à l'ensemble des...
Résultat n°2

Mise en place de la mission d'aménagement de la ville nouvelle, schéma opérationnel pour l'édification du nouvel EVRY (1965), compte-rendu de la réunion du 2 juillet 1965 et décisions pratiques qui en sont résultées pour la construction d'EVRY ; notes de 1965 et 1966 concernant les villes nouvelles de la région parisienne ; projet de budget pour la mission d'EVRY ; lettre d'instruction du 1er ministre à M. Lalande du 18/07/1966 concernant sa nomination au poste de responsable de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY ; note de M. Lalande de juillet 1966 sur l'organisation de la mission en matériel et personnel et sur la définition des tâches ; note du 18/01/1967 sur l'estimation des crédits nécessaires au titre de l'année 1967, pour les travaux d'installation et les études à réaliser dans le cadre du périmètre de la 1ère tranche de déclaration d'utilité publique ; note sur l'organisation en 1967 du personnel de la mission ; note du 6.07.1966 concernant le financement des dépenses d'études et de fonctionnement liées au démarrage des villes nouvelles d'EVRY et de Pontoise ; besoins complémentaires de personnel au titre du budget 1968 ; note sur la répartition des crédits affectés pour dépenses de fonctionnement et d'installation, répartition des effectifs attribués à la mission (1969) ; utilisation des crédits ouverts en 1969 pour la ville nouvelle.

Cote
1776W/373
 Date
1965-1969
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Mise en place de la mission d'aménagement de la ville...
Résultat n°3

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Cote
1737W/3, 31 - Num - 359 - Copie de sécurité 1737W3-01 ~Durée : 01:12:54 - 2007 - 2007 - 31Num/359 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote
1737W/2, 31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°6

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Cote
1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote
1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°8

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1619W/11, 31 - Num - 228 - Copie de sécurité 1619W11-01Durée : 01:15:51 - 2007 - 2007 - 31Num/228/31 - Num - 229 - Copie de sécurité 1619W11-02Durée : 01:08:50 - 2007 - 2007 31Num/229 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, MARCOUSSIS, LINAS, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
document audiovisuel, budget

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°10

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1619W/10, 31 - Num - 224 - Copie de sécurité 1619W10-01Durée : 01:11:45 - 2007 - 2007 - 31Num/224/31 - Num - 225 - Copie de sécurité 1619W10-02Durée : 1:11:43 2007 - 2007 - 31Num/225/31 - Num - 226 - Copie de sécurité 1619W10-03Durée : 0:53:25 2007 - 2007 31Num/226 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, MARCOUSSIS, LINAS, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
document audiovisuel, budget

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°11

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1619W/9, 31 - Num - 221 - Copie de sécurité 1619W9-01 ~Durée : 01:06:34 - 2007 - 2007 - 31Num/221/31 - Num - 222 - Copie de sécurité 1619W9-02 ~Durée : 01:10:04 - 2007 - 2007 - 31Num/222/31 - Num - 223 - Copie de sécurité 1619W9-03 ~Durée : 01:07:10 - 2007 - 2007 – 31Num/223 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, MENNECY Commune, BRUNOY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune, MEREVILLE Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°12

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/40
 Date
1994
 Lieu
ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MENNECY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, EVRY Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/36
 Date
1993
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, document audiovisuel, rapport, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°14

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/34
 Date
1992
 Lieu
CHAMARANDE, CHAMPCUEIL
 Type de document
convention, document audiovisuel, budget, schéma directeur

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/32
 Date
1992
 Lieu
EVRY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EGLY, CHAMARANDE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, GOMETZ-LE-CHATEL, GIF-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
décision, document audiovisuel, avis, étude

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

Cote
1356W/24
 Date
1990
 Lieu
SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
convention, documentation, budget, contrat

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

Cote
1356W/23
 Date
1990
 Lieu
SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
convention, documentation, budget, contrat

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°18

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/6
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, revue de presse

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°19

fournitures : lettres, propositions de commande, commandes, factures, publicité sur les téléviseurs, (1944-1976) ; répartition des fonds alloués par la loi Barangé : lettres, propositions de commande, (1953-1964) ; fourniture de matériel scientifique : factures ; propositions, accusés de réception, bulletins d'expédition, catalogue, lettres, notes, (1953-1970) ; Catalogue de meubles Saubrier (8x12 cm, cinq pages couleur, papier glacé), (s.d.) ; une page de calendrier mois de janvier 1945 (8x20 cm) ; un calendrier 1956 Espace parfum Chéramy Paris (10x8 cm, couleur), trois cartons d'invitation peints de l'association amicale des élèves les Pervenches(16x24 cm) ; deux cartes de communication avec images saintes en noir et blanc, [années 1950], image historique Histoire de France (7x11,5 cm, couleur), (s.d.) ; image Grands rennes (8x5,5 cm) (s.d.) ; treize timbres poste et fiches de présentation de timbre poste de 1977, (1945-1977).

Cote
1238W/17
 Date
1944-1977
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable, calendrier, carton d'invitation, document graphique

  • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

  • fournitures : lettres, propositions de commande, commandes,...
Résultat n°20

programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres, dépliants, bons de commande, programme, deux affiches (30x40, couleur) du musée des techactivités para-scolaires, bourse de vacances jeunesse au plein air : lettres, dépliants de présentation, talons de chèques, questionnaire, demande de bourse, décompte des ventes, affiches jeunesse au plein air par Hervé Morvan (trois affiches 567x77 cm, une affiche 57x81 cm, quatre affiches 23x31 cm, une affiche 50x62 cm), quatre cartes postales, deux cents autocollants à quatre francs (1984-1985), trois autocollants (8x12 cm) (1984-1985), vingt planches d'étiquettes autocollantes à six francs, (1970-1985) ; prévention routière : lettres, règlement, concours, dépliants, livret pédagogique, formulaires, (1969-1977) ; oeuvres laïques, oeuvres du Trousseau, oeuvres de pupilles de la nation, amicale laïque de Condé-sur-Noireau (14) : statuts, notes administratives, cotisation, enveloppes, reçu, (à noter notes de l'académie au sujet des oeuvres, lettres de la Banque Populaire et industrielle de Montrouge) (1940-1958) ; périodique : suppléments du Bulletin départemental de l'enseignement primaire de l'oeuvre des pupilles de l'école publique, (1954-1955) ; association des pupilles de l'école publique : cahier de comptabilité, (1954-1982) ; travaux et réparations : états des lieux, lettres, (1954-1982).

Cote
1238W/16
 Date
1940-1985
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
programme, affiche, statut, correspondance, carte postale

  • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

  • programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres,...
Résultat n°21

Justice de paix de Corbeil. - Cahiers d'enregistrement des frais de justice de paix (juin 1904-janvier 1907).

Cote
4U/404
 Date
1904-1907
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Cahiers d'enregistrement...
Résultat n°22

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : exécutoires de dépens.

Cote
3U/1904
 Date
1799-1875
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
Résultat n°23

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : exécutoires de dépens.

Cote
3U/1903
 Date
1799-1875
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
Résultat n°24

Pénal : correctionnel et criminel. - Actes établis par le greffe : bordereaux des frais de justice en matière criminelle, police correctionnelle et simple police, taxes et mandats par les magistrats.

Cote
3U/1387
 Date
1935-1948
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Actes établis...
Résultat n°25

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, frais de justice : exécutoire de dépens.

Cote
3U/284
 Date
1811-1825
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°26

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, frais de justice : exécutoire de dépens.

Cote
3U/283
 Date
1800-1810
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°27

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée supérieure.

Cote
7S/124
 Date
1889-1940
 Lieu
ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...
Résultat n°28

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure.

Cote
7S/123
 Date
1938-1940
 Lieu
ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...
Résultat n°29

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure.

Cote
7S/122
 Date
1932-1937
 Lieu
ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...
Résultat n°30

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure.

Cote
7S/121
 Date
1922-1931
 Lieu
ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...
Résultat n°31

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Comptes de gestion (1888-1940), rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure (1911-1920).

Cote
7S/120
 Date
1888-1940
 Lieu
ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
compte de gestion, rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...
Résultat n°32

Syndicat d'entretien des rivières de Juine et de ses affluents. - Personnel : nomination du garde-piqueur (1835), plainte Merel propriétaire du moulin de Vauroux sur le Juineteau contre le piqueur-garde Privé accusé de soutenir les intérêts du moulin de Coquerive (1829-1830), suspension des fonctions de Privé, démission de celui-ci (1830), réclamation contre l'administration (1831), nomination de Courtois comme piqueur-garde (1830), de Ronsard (1838), de Ronneau (1838), proposition en faveur de Maréchaux comme garde-rivière (1880), de Paneraze (1881), comptes de gestion (1910-1940), rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune (1929-1939).

Cote
7S/119
 Date
1829-1940
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU)
 Type de document
compte de gestion, rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat d'entretien des rivières de Juine et de ses...
Résultat n°33

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivères et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

Cote
7S/118
 Date
1936-1940
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
Résultat n°34

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartion des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

Cote
7S/117
 Date
1933-1935
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
Résultat n°35

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles des taxes se rapportant au traitement de gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

Cote
7S/116
 Date
1931-1932
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
Résultat n°36

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

Cote
7S/115
 Date
1929-1930
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
Résultat n°37

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

Cote
7S/114
 Date
1899-1928
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
Résultat n°38

Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement, délibérations du conseil municipal du 12 ème arrondissement de Paris sur le curage de la Bièvre (anIV-anV), rapport et correspondance sur des saignées faites dans les berges (an VIII), rapport sur l'état de la Bièvre et avis de l'ingénieur relatif à ce rapport (1801), répartition des dépenses d'entretien et de curage (1808), règlement de police préfectoral concernant la Bièvre et ses affluents (1808), projet de règlement : nomination d'un syndicat pour assurer le traitement du garde et les frais d'opérations (1824), rôle de répartition des sommes à payer par les propriétaires d'usines (1824), nivellement de la rivière de Bièvre depuis sa source jusqu'à sa sortie du département de Seine-et-Oise (1830) ; règlement général par ordonnance du roi du 13 janvier 1842 ; projet d'augmentation du volume des eaux de la Bièvre (1857). Usines et moulins. - Bièvres : moulin de Bièvres (1855-1876) ; Igny : moulin d'Igny (1817-1902) ; Verrières-le-Buisson : moulin de Grais (1897-1898) ; moulin d'Amblainvilliers (1801-1911). Police des cours d'eau. - Prises d'eau, installation de roues hydrauliques (1842-1914) ; barrages (1833-1888) ; déversements, poses de grilles et de vannes (1837-1929).

Cote
7S/105
 Date
1795-1857
 Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRE (BASSIN DE LA), BIEVRES Commune, IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
règlement, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement,...
Résultat n°39

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Ligne Etampes à Auneau, Etampes à Sainte-Escobille.- Dossier des excédents de terrains à remettre à l'administration des domaines (1894) ; acquisitions de terrains, délibérations des conseils municipaux : vote de subventions, offre de terrains, projet de tracé et de terrassement (1894 - 1897) ; demande d'établissement d'une halte avec abri à Plessis-Saint-Benoit (1897 - 1905) ; voeux des conseils municipaux (1896 - 1899) ; affaires générales : travaux, budget et dépenses (1896-1900) ; expropriations : tableau pour indemnités (Saclas, Méreville, Saint-Cyr, Estouches), enquête d'utilité publique (1894-1899) ; état des dépenses (1897-1898) ; état de frais de repas (1897-1898) ; suppression, entretien de barrières (1900) ; excédents de terrains, acquisitions de terrains (1899) ; travaux à exécuter pour la construction de la ligne : P.V. d'adjudication (1900) ; projet d'embranchement particulier dans la gare de Juvisy vers une plate forme vers le terrain des industriels (1907) ; voeux des conseils municipaux, amélioration de la marche des trains (1897 - 1920) ; projet de construction d'un abri pour voyageurs à Plessis-Saint-Benoit (1923) et demande de transformation en halte (1926) ; classement de passages à niveau (1923) ; demande du conseil municipal d'un arrêt à Egly (1923) ; alignements et permissions de voirie, changement des horaires des trains (1930 - 1935) ; substitution d'un service d'autobus à l'exploitation par voies ferrées (1936) ; plaintes relatives au déchargement de wagons de gadoue à Saint-Hilaire (1936 - 1937) ; suppression des barrières et du gardiennage des passages à niveau (1924 - 1939) ; remise en service des trains (1940).

Cote
5S/66
 Date
1894-1940
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), EGLY, SACLAS, MEREVILLE Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ESTOUCHES, SAINT-ESCOBILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINT-HILAIRE, ETAMPES Commune, PARIS Département, LOIRET, EURE-ET-LOIR
 Type de document
budget, arrêté d'alignement

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°40

YERRES - Administration générale. - Poursuites contre le sieur MARTIN, ex-percepteur de la commune, 1809 [1] ; comptabilité, dépenses, taxes, réclamations, 1870-1939 [2] ; droit à percevoir au profit des pauvres sur les bals et les spectacles : extraits de délibérations, 1860 [3] ; arrêtés de police, 1811-1877, police des bals et cabarets, 1811 [4] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [5] ; personnel, 1927-1938 [6] ; bureau de bienfaisance, legs et charges pieuses, 1928-1931 [7] ; pompes funèbres, 1902-1903 [8] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1835-1921 [9].

Cote
2O/1486
 Date
1809-1939
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Administration générale. - Poursuites contre...