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250 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BALLANCOURT

Cote
G/244
 Date
1259-1613
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, PARIS Département
 Type de document
charte, acte authentique, note, compte financier, bail, inventaire

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • BALLANCOURT
Résultat n°2

Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE.
Cote
62H/3
 Date
1384-1763
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
compte financier, CENSIER, déclaration

  • Contexte : 62H BENEDICTINES DE L'ABBAYE DE GIF-SUR-YVETTE (1201-1791)

  • Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°3

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.
Cote
G/1094
 Date
1448-1567
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
compte financier, livre comptable

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.
Résultat n°4

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Cahier de recettes et dépenses.

Cote
4H/3
 Date
1528-1529
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
compte financier, livre comptable

  • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...
Résultat n°5

Hôtel-Dieu. - Registre des recettes et des dépenses.

Cote
HDEPOT1 E/10
 Date
1544
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, budget

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Hôtel-Dieu. - Registre des recettes et des dépenses....
Résultat n°6

CORBEIL. - Dépense de bouche faite lors du séjour du Dauphin le 9 juin 1553. Nombre de la Compagnie (60 hommes) du Capitaine Gilles Frizon, du régiment de Triguel, gouverneur de CORBEIL, (1592). Pancarte des villes et villages de la châtellenie de CORBEIL, (1594) ; Copie de 1712 [Leur nombre s'élève à 138, dont 60 en BEAUCE et 78 en BRIE, séparés par la Seine]. Bail à rente par Pierre Mariette, avocat au Parlement, à la Compagnie de l'Arquebuse, d'une partie de jardin ayant appartenu à la maison du Donjon et touchant au jardin de ladite Compagnie, (1785). Transport sur la place Saint-Guenaut d'une partie du marché du vendredi, 18è siècle. Plan d'une partie de la ville et observation ayant rapport à la question de savoir si la marché sera transféré place Saint-Léonard. Livre de commerce d'un épicier, 18è siècle, [2 pièces parchemin, 5 pièces papier].

Cote
ESUPPL/796
 Date
1553-1785
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, livre comptable

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • CORBEIL. - Dépense de bouche faite lors du séjour du...
Résultat n°7

Famille Thibeuf. - Procédure au sujet de la succession de la famille FORMENTEAU, Pierre FORMENTEAU ayant été le fermier judiciaire du VAL COQUATRIX lors de la saisie de la seigneurie sur Pierre RICHER : pièce de procédure de Pierre FORMENTEAU contre Pierre RUELLE administrateur de la maladrerie de CORBEIL (1580, 1600), obligations de Pierre FORMENTEAU à Claude RICHARD, Nicolas THIBEUF et consorts, parchemin (1595-1601), saisie des effets d'Etienne FORMENTEAU à la requête de Nicolas THIBEUF (1602), sentence rendant exécutoire les obligations sur la femme FORMENTEAU, parchemin (1601), commandement, saisie sur le vin, sentence exécutoire sur la veuve FORMENTEAU (1604), affiches des biens saisis sur Pierre et Etienne FORMENTEAU (1607-1608), décret des biens saisis sur Claude HAUGUET veuve d'Etienne FORMENTEAU par Nicolas THIBEUF faute de paiement, registre parchemin (1608), sentence qui donne acte de déguerpissement des héritages de Pierre et Etienne FORMENTEAU par leurs héritiers et ordonne qu'il sera nommé une curatelle, acceptation de la curatelle, nomination d'un curateur (1609) ; registre décret des biens de Pierre FORMENTEAU adjugé à Nicolas THIBEUF moyennant 1400 livres, parchemin (1614) ; cahier contenant le détail des frais et dépenses faits par Nicolas THIBEUF pour les affaires FORMENTEAU (1617).

Cote
77J/73
 Date
1580-1617
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche, minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille Thibeuf. - Procédure au sujet de la succession...
Résultat n°8

Succession de MAYENNE. - Famille D'ARAGON. - Hugues d'ARAGON.
Cote
77J/366
 Date
1582-1623
 Lieu
REGION AUVERGNE, REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Famille D'ARAGON. - Hugues...
Résultat n°9

Maladrerie Saint-Lazare. - Registre des comptes des recettes et dépenses de la léproserie dépendante de la maladrerie Saint-Lazare [sic] (1589-1591).

Cote
HDEPOT1 E/19
 Date
1589-1591
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, compte financier, budget

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Maladrerie Saint-Lazare. - Registre des comptes des...
Résultat n°10

Succession de MAYENNE. - Fonctionnement.
Cote
77J/335
 Date
1593-1707
 Lieu
MAYENNE, REGION AQUITAINE
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Fonctionnement.
Résultat n°11

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille CENAMY. - Comptes : ordres de paiements signés de la main de Charles de LORRAINE, comptes du duc avec Rodolphe et César CENAMY, reçus, factures (1600-1602) ; reconnaissances de 4 000 et 1 000 écus sols en faveur de CENAMY banquier du duc de MAYENNE, parchemin (1601) ; obligation de Charles de LORRAINE à Rodolphe CENAMY, parchemin (1604) ; quittance pour une somme de 1500£ à Philippe LONGUET secrétaire du roi, pour une somme de 11000 £ à Antoine Le MAISTRE capitaine du charroi de l'artillerie par Rodolphe CENAMY (1608) ; une reconnaissance de dettes par Gilbert BILLARD argentier de Charles de LORRAINE à Rodolphe CENAMY (1610) ; quittances de Charles de LORRAINe et Henrye de SAVOIE à Rodolphe et Vincent CENAMY, parchemin [s.d.] ; état des acquêts dont Rodolphe Cénamy tient compte à Charles de LORRAINE suivant la promesse faite à M de GUENEGAUD (1610) ; condamnation de M CENAMY par les héritiers de M TOURTAT trésorier du duc de MAYENNE à propos d'une somme versée à CENAMY au préjudice des héritiers (1683) ; états des comptes de dépenses et de recettes tenus par Rodolphe CENAMY, conventions et promesse faites entre le duc de MAYENNE et Rodolphe CENAMY, procuration pour Rodolphe CENAMY, transport par Jehan JOLLY reçu par Rodolphe CENAMY (1609-1618) ; comptes du duc de Mayenne avec Rodolphe Cénamy (1608), mémoires des comptes de dépenses, requêtes (1671-1752). Succession de Rodolphe CENAMY intendant du duc de Mayenne pour Jacques et Gaspard CENAMY tuteurs de Charles et consorts : acte de succession de Rodolphe CENAMY (1636) ; requêtes, arrêt, contestation de l'exactitude du registre du mortuaire de l'église Saint Léger de MARSAT concernant la date du décès de Marguerite d'ARTIGOTTY, parchemin et papier (1635), mandement royal, parchemin ; requêtes des héritiers CENAMY contre la famille d'ARTIGOTTY, requêtes d'Henriette d'ARTIGOTTY et consorts, papier et parchemin (1635) ; mémoire, requêtes, correspondance (1635-1637). Procédure de Jacques COLAS contre Vincent CENAMY : requêtes (1646), un mémoire imprimé du procès qui oppose Jacques Colas à Vincent CENAMY, la veuve de Rodolphe CENAMY, Jacques et Gaspard CENAMY tuteurs de Charles (1646) ; un inventaire incomplet sans début ni fin ; inventaire des lettres, pièces et exploits, requête pour Jacques COLAS contre Vincent CENAMY et consorts, parchemin et papier ; sentences pour Marguerite de FALIZE veuve de Vincent CENAMY (1648) ; succession de Vincent CENAMY, sa fille et héritière Geneviève est l'épouse de Olivier MALET de GRAVILLE (1650-1651). Procédure entre Jacques Colas et Jacques CENAMY sieur de La BARRE et consorts : requêtes, quittances, parchemin et papier (1651-1657). 112 pièces papier, 18 parchemins\t\t\t \t

Cote
77J/373
 Date
1600-1657
 Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...
Résultat n°12

VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes nominatives, armements, contrôles de la subdivision des sapeurs-pompiers, dépenses, correspondance, instructions.

Cote
EDEPOT13 3H/6
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
liste nominative, pièce comptable, correspondance, circulaire

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes...
Résultat n°13

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Comptabilité. - Compte des recettes et dépenses de la maison du duc de MAYENNE fait à PARIS par devant M de NEUFBOURG intendant et présenté par Charles BERTHERAUD argentier de la maison (1611), par Jean TOURTAT argentier (1614, 1619). 3 registres\t\t\t\t\t

Cote
77J/331
 Date
1611-1619
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Comptabilité....
Résultat n°14

Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres, comptes et papiers appartenant à la fabrique de Bouray (1667) ; dépouillement des pièces contenues dans l'inventaire de 1617. Reçus de sommes versées par les marguilliers de la fabrique de Bouray (1708- 1737) ; recettes [fin XVIIe siècle], mémoires des dépenses de la fabrique : bois de chauffe, crépis du clocher, linge...[XVIIIe siècle]. Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse de Bouray (1762-1790). Quittances d'ouvriers et fournisseurs au compte de la fabrique (1720-1743). Etat des rentes appartenant à la fabrique (1790) ; noms des marguilliers (1787-1792). Etat des locataires (1617-1655) ; état des revenus de la fabrique pendant l'année 1807. Extrait du registre paroissial de Bouray pour les années 1630 et 1631 avec quelques pièces annexes
Cote
27J/108
 Date
1617-1807
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-CUTTE, PARIS Commune, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte de gestion, registre paroissial

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres,...
Résultat n°15

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1618, 1619, 1620)

Cote
B/723
 Date
1618-1620
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°16

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1622 , 1623, 1624, 1626)

Cote
B/724
 Date
1622-1626
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°17

SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME : registre des recettes et dépenses de l'oeuvre et fabrique de l'église paroissiale de SOYSY-SUR-SEINE ; revenus et déclarations.

Cote
G/957
 Date
1622-1644
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
registre, compte financier, déclaration, déclaration de douane

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Fonds de l'église paroissiale...
Résultat n°18

Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Copies des trois pièces produites par les HAUTEFORT pour justifier de la dépense du compte de 1624 de Roland de NEUFBOURG (1623-1681). Notes de Jacques de BRETIGNIERES concernant la famille de HAUTEFORT ; créances de messieurs de HAUTEFORT en qualité de représentants de Marthe Le ROY et Roland de NEUBOURG antérieurs en hypothèque à celle de Anne PICOT représentée par Pierre Jacques de BRETIGNIEREs [s.d.] ; état des sommes dont MM de HAUTEFORT doivent tenir compte sur leurs créances suivant les arrêtés [s.d.]. Bulletins de M de BRETIGNIEREs : requêtes de M de HAUTEFORT, moyens de BRETIGNIERES contre les HAUTEFORT, demandes et réponses de BRETIGNIERES sur les comptes de NEUBOURG , recettes et reliquat, débats sur les articles du compte de Roland de NEUBOURG (1635-1724). Notes de M de BRETIGNIERES : bulletins concernant les GORDES, regardant les comptes des NEUFBOURG, réflexion sur la requête des HAUTEFORT, moyens de M de MEUSE contre les sieurs de HAUTEFORT et de BRETIGNIERES et leurs réponses, moyens de DENYAU contre les mêmes, moyens de BRETIGNIERES et réponses des GORDES et HAUTEFORT. 86 pièces papier

Cote
77J/346
 Date
1623-1724
 Lieu
REGION RHONES-ALPES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Copies...
Résultat n°19

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Jacques COLAS agissant comme syndic des créanciers : pièces de procédure, affaires entres particuliers ; état des recettes, quittances, sentences, jugements, état des biens, requêtes, oppositions (1634-1733) mauvais état. Jacques COLAS contre la famille MILLIERES dont un des membres est représentant du parlement de DIJON,concernant particulièrement la vente des meubles, pierreries et vaisselle conservés au château TROMPETTE et à AIGUILLON : requêtes, assignations, appel, mémoires, contredits de François MAUREL contre la famille MILLIERES, papier et parchemin (1623-1650). 94 pièces papier, 1 parchemin

Cote
77J/378
 Date
1623-1733
 Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, REGION BOURGOGNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
Résultat n°20

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1627, 1629, 1630,1631, 1632)

Cote
B/725
 Date
1627-1632
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°21

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1633, 1635, 1638, 1641, 1642, 1643, 1644, 1645, 1646)

Cote
B/726
 Date
1633-1646
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°22

Famille de BRETIGNIERES. - Recettes et dépenses (1639 - 1795).
Cote
77J/110
 Date
1639-1795
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
inventaire

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Recettes et dépenses (1639...
Résultat n°23

Hôtel-Dieu. - Registres de comptes de recettes et dépenses.

Cote
HDEPOT1 E/12
 Date
1642
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, compte financier, budget

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Hôtel-Dieu. - Registres de comptes de recettes et dépenses....
Résultat n°24

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1647, 1648, 1649, 1650, 1651, 1653, 1654, 1655, 1661, 1662)

Cote
B/727
 Date
1647-1662
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°25

Temporalité. - Revenus, recettes, dépenses. Papier Journal des revenus annuels des Révérends Pères de la Congrégation de St PAUL du collège St ANTOINE de la Ville d'ESTAMPES, vulgairement dits Barnabites..., dressé au commencement de l'année 1651. Divisions et contenus du registre : Fol. 1er : biens cédés par les maire, échevins et communauté de la ville d'ETAMPES en vertu des articles accordés entre eux et les Pères Barnabites lors de leur établissement en ladite ville. Fol. 9 : biens de la Commanderie ou Hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE de la ville d'ETAMPES. Les dîmes à percevoir sur plusieurs terre et vignes sises à VILLENEUVE-SOUS-MONTFAULCON et ses environs. Les censives et droits seigneuriaux de VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON. Fol. 30 : biens de l'Hôpital SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Un arpent et demi de pré assis en la prairie d'ETAMPES, proche du clos SAINT-LAZARE. Une rente foncière [...] due par François et Jacques MAUGE, de FOURCHAINVILLE, paroisse de VILLECONIN. Une rente viagère, de 28 livres tournois, à cause du moulin de GRENET, sis à SACLAS. Une autre, de 20 sols tournois, à cause d'un arpent de terre et courtil assis à AUBTERRE, appelé l'aire GARNIER. 5 quartier ou environ de terre, pré et aulney assis à AUBTERRE, paroisse de CHALO-SAINT-MARS. Les censives dues annuellement à l'Hôpital d'ETAMPES le jour de Saint Rémi et les droits seigneuriaux. Fol. 60 : biens données aux Pères d'ETAMPES par des particuliers en faveur de leur établissement : M. Isaac GUISENET, François DURAND, M. PROVENSAL, M. FOULDRIER, M. LAUREAULT, M. Pierre LE GENDRE. Fol. 80 : biens donnés aux Pères Barnabites pour fondations de messes en leur église SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Fol. 126 : fondation du boursier de M. PETAU, lieutenant général. 277 livres 15 sols 6 deniers de rente. Fol. 130 : donations gratuites. M. CREZIEUX. Une maison sise à PARIS, rue Galande, proche la place Maubert. Don fait à la maison des Barnabites d'ETAMPES en faveur du Père D. Estienne RAIGE, [...]. Fol. 160 : acquisitions. Rentes à AUBTERRE, à PARIS, à THIONVILLE, à ETAMPES. Les renseignements fournis quant au paiement des rentes s'étendent jusqu'à l'année 1713.

Cote
D/16
 Date
1651-1713
 Lieu
ETAMPES Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, SACLAS, CHALO-SAINT-MARS, VILLECONIN
 Type de document
compte financier, pièce comptable

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Temporalité. - Revenus, recettes, dépenses. Papier...
Résultat n°26

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Etats, déclarations de dépens, frais, vacations (1655-1660)

Cote
B/1505
 Date
1655-1660
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, compte financier

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Etats, déclarations...
Résultat n°27

Donations et testaments. - Cahier écrit de la main du Révérend Père dom TRIMOUILLE, supérieur des Barnabites, contenant le détail de l'emploi des 8 000 livres léguées et plus spécialement des dépenses faites aux bâtiments, 1655. Copie authentique d'une constitution de rente faite par les Pères Barnabites aux religieux de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à l'aide des deniers du legs PETAU, 9 mai 1648. Quittance d'amortissement de cette rente délivrée aux Pères Barnabites par François BLANCHARD, abbé de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT de PARIS et supérieur général des chanoines réguliers de l'ordre de SAINT-AUGUSTIN de la congrégation de France, François SEGUIER, prieur, Jean FRONTEAU, chancellier de l'Université, Claude SALESSE, régent en théologie, et Antoine LE MAISTRE, procureur de ladicte maison, tous religieux profex de ladicte abbaie assemblez au chapitre dudict lieu, 25 mai 1658. Présentations de boursiers par les héritiers PETAU : Antoine VINEL, de PARIS, en 1658 ; Charles PETIT, d'ETAMPES, en 1663 ; Claude PERAS, de PARIS, en 1673 ; Jean BIEMONT, de PARIS, en 1683 ; Charles-Alexis des Abrevoirs, qui succède à son frère Henri, en 1701 ; Pierre-Charles de FITE de CHATONVILLE, en 1713 ; Jacques BORDIER, fils d'un marchand tailleur d'ETAMPES, 1714 ; Louis-François BORDIER, frère du précédent, 1725 ; Pierre JABINEAU, fils d'un procureur d'ETAMPES, 1735 ; François-Antoine PAVYE, fils d'un bourgeois d'ETAMPES et huissier au Châtelet de PARIS, 1746 [...] jusqu'en 1780. Quittance délivrée aux Pères Barnabites par DESFORGES et FROMENTIN pour la somme de 160 livres à eux payée comme titulaires de la bourse PETAU, 1755-1763.

Cote
D/69
 Date
1655-1780
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Donations et testaments. - Cahier écrit de la main...
Résultat n°28

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1661-1666).

Cote
B/1495
 Date
1661-1666
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, compte financier

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...
Résultat n°29

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1663, 1666-1673).

Cote
B/984
 Date
1663-1673
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations...
Résultat n°30

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1665, 1666, 1669, 1690-1691, 1692, 1693, 1694, 1695, 1696, 1697,1698, 1699, 1700, 1701, 1702, 1703, 1704, 1705, 1706, 1708)

Cote
B/728
 Date
1665-1708
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°31

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1667-1674).

Cote
B/1496
 Date
1667-1674
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, compte financier

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...
Résultat n°32

BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité : comptes de la fabrique de Saint Pierre de BRETIGNY (1668-1749, 1811-1818, 1835-1836), cueilloirs (1766-1825), compte-rendu de la fabrique (1791, 1799), compte de la fabrique de BRETIGNY et du PLESSIS-PATE réunis (1819-1822), recettes et dépenses de la fabrique (1777-1810), comptes et pièces justificatives (1841-1850), état par la fabrique (1922).

Cote
49J/18
 Date
1668-1922
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte financier, CUEILLOIR, compte rendu

  • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

  • BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité : comptes de la...
Résultat n°33

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Revenu et fonctionnement : Registre des dépenses (1706-1707). Baux à rente à Legendre et Boucher de Boinvau (1681) ; à Nicolas Thorin (1682), à Jean Thorin (1705) ; bail à loyer des bois d'Itteville pour le chancelier Voysin, parchemin (1714) ; bail à rente (1686) ; bail à rente par Etienne Dubocq à Louis Le Sage (1704) ; vente à Jean Guillot boucher à Etampes (1698) ; 18 titres nouvels, classement de la lettre B de Berthelot à Bouronnet (1671-1680) ; bail à cens et rente seigneuriale à Brice Rivière de Janville (1683), à Guillaume Duval de Gillevoisin (1686) ; baux et titres nouvels de la ferme du Petit Mesnil (1691-1701).
Cote
27J/23
 Date
1671-1714
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ITTEVILLE, ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....
Résultat n°34

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1674-1676, 1678-1679, 1681-1682, 1684-1685, 1689-1694, 1697-1698, 1700-1709).

Cote
B/985
 Date
1674-1709
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations...
Résultat n°35

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1680-1683, 1685-1690).

Cote
B/1497
 Date
1680-1690
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, compte financier

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...
Résultat n°36

Hôtel-Dieu. - Registres de comptes de recettes et dépenses (Toussaint 1686-octobre 1687).

Cote
HDEPOT1 E/13
 Date
1686-1687
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, compte financier, budget

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Hôtel-Dieu. - Registres de comptes de recettes et dépenses...
Résultat n°37

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille de BRETIGNIERES. - Un registre imprimé contenant les recettes et les dépenses de M de BRETIGNIERES dans l'affaire de la succession de MAYENNE (1707) mauvais état. Titres de créances dues par Louis Charles de la ROCHEFOUCAULT, marquis de GONDRAS à Jacques de BRETIGNIERES (1686-1708).1 registre papier, 11 pièces papier, 5 parchemins \t

Cote
77J/388
 Date
1686-1708
 Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...
Résultat n°38

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1691-1695).

Cote
B/1498
 Date
1691-1695
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, compte financier

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...
Résultat n°39

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1696-1700).

Cote
B/1499
 Date
1696-1700
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, compte financier

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...
Résultat n°40

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Déclarations de dépens (1698-1702, 1704-1711) ; dépens (1703, 1705-1706) ; exécutoire de dépens (1723-1728, 1730-1748)

Cote
B/1662
 Date
1698-1748
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Déclarations de dépens...