Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1911W/17
Date
1992-1999
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.
  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; étude...
Résultat n°2
Cote
1786W/175
Date
1971-1977
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
statut d'association, règlement, pièce comptable, permis de construire, plan
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
Résultat n°3
Cote
1772W/3
Date
1998
Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°4
Cote
1772W/2
Date
1998
Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°5
Cote
1772W/1
Date
1998
Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°6
Cote
1502W/1720
Date
1973-1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, marché public, rapport, correspondance
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
  • Autoroute A87. - Démolition d'immeubles bâtis : marché...
Résultat n°7
Cote
1502W/676
Date
1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public, plan
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
  • Autoroute A10, Rétablissement des communications (cables,...
Résultat n°8
Cote
1356W/7
Date
1989
Lieu
ATHIS-MONS Commune, MEROBERT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EVRY Commune, SACLAY, DOURDAN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, ESSONNE (VALLEE DE L), BIEVRES (VALLEE DE LA), LOIRET
Type de document
budget, schéma directeur, règlement, document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°9
Cote
1200W/80
Date
1963
Lieu
ESSONNE
Type de document
plan
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.
  • Démolitions de locaux : dossiers par commune, plans...
Résultat n°10
Cote
1128W/18
Date
1969-1972
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...
  • Démolition et changement d'affectation de locaux à...
Résultat n°11
Cote
4T/1
Date
1881-1897
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-CHERON Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal, correspondance, statut d'association, règlement
  • Contexte : AFFAIRES CULTURELLES
  • Préfecture de Seine-et-Oise.
  • Associations culturelles et archéologiques.
Résultat n°12
Cote
7S/55
Date
1827-1931
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), JUINETEAU (COURS D'EAU), ETAMPES Commune
Type de document
règlement
  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
  • Bassin de la Juine, affluents. - Le Juineteau (suite)....
Résultat n°13
Cote
7S/18
Date
1800-1938
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ECHARCON, MENNECY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
  • Bassin de l'Essonne. - Ponts et passerelles. - Construction...
Résultat n°14

Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Juvisy-sur-Orge : délimitation du chemin de halage au droit de la propriété de Montessuy, plans (1849-1860) ; injonction à Leblanc de démolir un mur (1838) ; à Montessuy et Lepaire de combler des fossés (1841) ; autorisation à Bourgeois (usine de carrelage) d'ouvrir une conduite d'eau (1881). Morsang-sur-Seine : construction d'une digue et de perré au long des hauts fonds de la Guiche et d'un chemin de halage au long du parc du Coudray (1840) ; retrait de la contravention pour construction sans autorisation à Barba aubergiste (1849). Ris-Orangis : rétablissement du chemin de halage en face du parc de Trousseau : procès verbal d'adjudication, devis, affiches, travaux (1808-1815) ; autorisation de travaux à des particuliers (1808-1838) ; construction d'un chemin de halage sur l'île de la Borde : adjudication, correspondance, affiches (1848) ; rectification du chemin de halage aux abords du pont (1849) ; reconstruction : cession de terrains, plan, demandes de crédit (1854-1859) ; établissement de barrières de sûreté (1859-1861). Saint-Pierre-du-Perray : autorisation de construire à Decauville et Bourdillon (1827-1840). Saintry : construction d'une levée de halage : projet, enquête, affiches, devis, cahier des charges, main-levée d'hypothèques, rapport (1848-1851) ; autorisation de construire à Auger et Deneuve (1827-1839) ; ouverture d'un canal à Port Sablon pour Triboulet et Chéron (1882) ; établissement d'un chemin de contrehalage pour Dubonnet (1903). Soisy-sur-Seine (Soisy-sous-Etiolles) : autorisation de construire une gare à bateaux à Dagoty, plan (1835) ; injonction à Guillemet et Candas de combler des tranchées, plan (1841-1842) ; défense des berges de contrehalage (1849-1852). Vigneux-sur-Seine : demande d'ouverture de tranchées par la société Picketty dragueurs et marchands de sable (1880-1881) ; autorisation de couper le chemin de contrehalage à la compagnie des Sablières de la Seine, plans (1922-1929). Viry-Châtillon : travaux relatifs au rétablissement des ponts de la Planche et de Mons (1809-1810) ; autorisation de construire à des particuliers (an 9-1838) ; injonction de démolir une maison à Renaud, à Forbach (1811-1837) ; condamnation et jugement contradictoire pour dégradations à Lepaire et Longuet (1825-1837) ; construction de barrières de sûreté ; d'une estacade ; d'un port ; travaux à la chaussée du halage (1857-1867) ; délit de Fontenelles (1838-1840).

Cote
3S/21
Date
1800-1929
Lieu
SEINE (COURS D EAU), JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, plan, pièce comptable, affiche, correspondance
  • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
  • Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux...
Résultat n°15
Cote
2S/200
Date
1790-1939
Lieu
RICHARVILLE, DOURDAN Commune, FORGES-LES-BAINS, GRANGES-LE-ROI (LES), FORET-LE-ROI (LA), ANGERVILLE, YVELINES, EURE-ET-LOIR, MEREVILLE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
plan, arrêté d'alignement
  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
  • 1790-1939.
Résultat n°16
1840 - 1934.

4 lots 6 medias

Cote
2S/187
Date
1840-1934
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, AUVERNAUX, NAINVILLE-LES-ROCHES, SOISY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, COURANCES, ONCY-SUR-ECOLE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
plan, plan d'alignement, arrêté d'alignement
  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
  • 1840 - 1934.
Résultat n°17

Ancien chemin de grande communication n° 137 de CORBEIL à MENNECY et ancien chemin d'intérêt commun n° 21 devenus route départementale n° 137 ; travaux et réfections de voirie (1853-1925) ; chemin d'intérêt commun n° 21 de CORBEIL à MENNECY : reconstruction de chaussée, caniveau à ESSONNES (1876-1888) ; construction, réfection de caniveaux et suppression de cassis à MENNECY (1888-1893) ; vente de pavés ; fixation des alignements dans les traverses de Roissy, ORMOY et le Petit Mennecy (1853-1894) ; travaux de pavage ; fixation des alignements dans la traverse d'ESSONNES (1898-1899) ; cession gratuite de pierres ; construction d'une canalisation ; remplacement et construction d'aqueducs (1904-1906) ; interdiction de circulation ; transformation d'un aqueduc au Petit-Mennecy avec établissement d'une canalisation (1913-1915) ; travaux de goudronnage ; ESSONNES : traverse d'ESSONNES, 1ère partie (1887), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 9,00 m ; traverse d'ESSONNES, 2ème partie (1887), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 8,70 m ; traverse de Moulin-Galant (1887), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 6,76 m ; traverse de Moulin-Galant (1898), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 3,05 m, dossier : correspondance, décision du conseil général du 23 août 1899 ; ORMOY : traverse du hameau du Roissy (1852), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,24 m x 2,30 m, dossier : arrêté du 26 novembre 1853 ; traverse du Roissy (1891), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,33 m x 2,60 m, dossier : rapports de l'agent voyer cantonal du 31 janvier 1894 et de l'agent voyer en chef du 15 février 1894, décision du conseil général du 5 septembre 1893 ; traverses d'ORMOY et du Petit Mennecy (1891), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,32 m x 7,80 m.

Cote
2S/179
Date
1853-1925
Lieu
MENNECY Commune, ORMOY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
plan, arrêté d'alignement
  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
  • Ancien chemin de grande communication n° 137 de CORBEIL...
Résultat n°18
Cote
2S/173
Date
1824-1926
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune
Type de document -
  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
  • Ancienne route départementale n° 35 d'ORSAY à ATHIS-MONS...
Résultat n°19
Cote
2S/159
Date
1889-1930
Lieu
SAINT-CHERON Commune, FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), DOURDAN Commune
Type de document -
  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
  • Une partie de la route départementale n° 6 devient...
Résultat n°20
Cote
2S/158
Date
1849-1883
Lieu
SAINT-CHERON Commune, DOURDAN Commune, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
titre de propriété
  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
  • Rectification de la côte de SAINT-CHERON entre le parc...