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Résultat n°1

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; étude acoustique prévisionnelle (1999). Démolition de l'immeuble situé au 8, rue Edmond Bonté (1992). Démolition de la boulangerie (1993 - 1996). Divers (1992 - 1996). Reconnaissance pressiométrique (1994).

Date

1992-1999

Cote

1911W/17

Résultat n°2

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Sadra (automobile) pour construction : état des lieux, copies de minutes, promesse de vente, permis de construire, cahier des prescriptions spéciales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1971-1977) ; aménagement d'espaces verts : devis descriptif, plan topographique, (1973-1975). Entreprise Motteis, démolition de pavillons et bâtiments : arrêtés, demande de règlement d'accompte, (1970-1974). Fourniture de bungalow de chantier : demande de règlement d'accompte (1972-1973).

Date

1971-1977

Cote

1786W/175

Résultat n°3

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

Date

1998

Cote

1772W/3

Résultat n°4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Date

1998

Cote

1772W/2

Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

Date

1998

Cote

1772W/1

Résultat n°6

Autoroute A87. - Démolition d'immeubles bâtis : marché signé, procés-verbal de réception, ordre de service, rapports, correspondance, pièces comptables et minutes.

Date

1973-1976

Cote

1502W/1720

Résultat n°7

Autoroute A10, Rétablissement des communications (cables, canalisations) ; démolition des ouvrages sur la ligne de PARIS-CHARTRES par l'entreprise Gallardon, péage : plans.

Date

1967

Cote

1502W/676

Résultat n°8

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/7

Résultat n°9

Démolitions de locaux : dossiers par commune, plans de masse.

Date

1963

Cote

1200W/80

Résultat n°10

Démolition et changement d'affectation de locaux à usage d'habitation.

Date

1969-1972

Cote

1128W/18

Résultat n°11

Associations culturelles et archéologiques.

Date

1881-1897

Cote

4T/1

Résultat n°12

Bassin de la Juine, affluents. - Le Juineteau (suite). - Prise d'eau (1872) ; Ouvrages. - lavoirs et abreuvoirs (1855-1880) ; murs, clôtures de berges (1827-1920) ; ponts et passerelles (1872-1927) ; gares à bateau (1914) ; constructions sur berges, batardeaux (1839-1864) ; déviation de cours d'eau (1929) ; déversement d'eaux usées (1931) ; plainte des habitants de la rue du Perray à Etampes sur l'inégale répartition des eaux dans les deux bras du Juineteau (1859) ; dérivations du Juineteau : rivière du Chariot d'Or à Etampes : établissement d'un abreuvoir et d'un batardeau, réparation et construction de murs de berge, demande de démolition d'un aqueduc établi sur la route nationale 191 (1840-1921), demande d'autorisation de poser une passerelle sur le petit bras du Juineteau, dénommé ruisseau du Chariot d'or (1921) ; ruisseau du Cheval Blanc à Etampes : construction de murs de berge (1846-1903) ; ruisseau de Gallardon à Etampes : réparation d'un bâtiment construit sur la berge (1844) ; rivière des Dames à Etampes : règlement du ruisseau : procès-verbaux d'enquêtes, rapports d'ingénieurs, plans (1832-1844), construction et réparation de murs de berge, réclamations (1845-1923) . rivière de Coquerive à Etampes : construction d'un mur de berge (1835).

Date

1827-1931

Cote

7S/55

Résultat n°13

Bassin de l'Essonne. - Ponts et passerelles. - Construction et réparation de ponts et passerelles par des particuliers (1812-1938) ; construction de ponts métalliques sur les trois bras de l'Essonne pour le passage du quai Bourgoin à Corbeil : délibérations du conseil municipal, rapports d'ingénieurs, plans (1877-1879) ; destruction du pont de bois entre Echarcon et Mennecy, vente aux enchères des matériaux, projet de reconstruction avec un plan, mise en adjudication des travaux, problèmes de paiement de la mairie, rôles de répartition d'imposition extraordinaire des contributions foncières d'Echarcon pour le paiement des frais de reconstruction (an 9-1806) ; remplacement d'un pont en bois par un pont métallique sur l'Essonne permettant le passage du Boulevard Féray à la rue d'Angoulème à Corbeil (1886-1903); destruction du pont de Presles à La Ferté-Alais par suite des évènements de la guerre de 1814-1815 et projet de reconstruction, problème de financement de l'opération (1812-1818) ; Itteville : correspondance relative à la réparation du pont du Saussaye (1809-1914) , soumission pour sa reconstruction par Gaillard (1816).

Date

1800-1938

Cote

7S/18

Résultat n°14

Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Juvisy-sur-Orge : délimitation du chemin de halage au droit de la propriété de Montessuy, plans (1849-1860) ; injonction à Leblanc de démolir un mur (1838) ; à Montessuy et Lepaire de combler des fossés (1841) ; autorisation à Bourgeois (usine de carrelage) d'ouvrir une conduite d'eau (1881). Morsang-sur-Seine : construction d'une digue et de perré au long des hauts fonds de la Guiche et d'un chemin de halage au long du parc du Coudray (1840) ; retrait de la contravention pour construction sans autorisation à Barba aubergiste (1849). Ris-Orangis : rétablissement du chemin de halage en face du parc de Trousseau : procès verbal d'adjudication, devis, affiches, travaux (1808-1815) ; autorisation de travaux à des particuliers (1808-1838) ; construction d'un chemin de halage sur l'île de la Borde : adjudication, correspondance, affiches (1848) ; rectification du chemin de halage aux abords du pont (1849) ; reconstruction : cession de terrains, plan, demandes de crédit (1854-1859) ; établissement de barrières de sûreté (1859-1861). Saint-Pierre-du-Perray : autorisation de construire à Decauville et Bourdillon (1827-1840). Saintry : construction d'une levée de halage : projet, enquête, affiches, devis, cahier des charges, main-levée d'hypothèques, rapport (1848-1851) ; autorisation de construire à Auger et Deneuve (1827-1839) ; ouverture d'un canal à Port Sablon pour Triboulet et Chéron (1882) ; établissement d'un chemin de contrehalage pour Dubonnet (1903). Soisy-sur-Seine (Soisy-sous-Etiolles) : autorisation de construire une gare à bateaux à Dagoty, plan (1835) ; injonction à Guillemet et Candas de combler des tranchées, plan (1841-1842) ; défense des berges de contrehalage (1849-1852). Vigneux-sur-Seine : demande d'ouverture de tranchées par la société Picketty dragueurs et marchands de sable (1880-1881) ; autorisation de couper le chemin de contrehalage à la compagnie des Sablières de la Seine, plans (1922-1929). Viry-Châtillon : travaux relatifs au rétablissement des ponts de la Planche et de Mons (1809-1810) ; autorisation de construire à des particuliers (an 9-1838) ; injonction de démolir une maison à Renaud, à Forbach (1811-1837) ; condamnation et jugement contradictoire pour dégradations à Lepaire et Longuet (1825-1837) ; construction de barrières de sûreté ; d'une estacade ; d'un port ; travaux à la chaussée du halage (1857-1867) ; délit de Fontenelles (1838-1840).

Date

1800-1929

Cote

3S/21

Résultat n°15

1790-1939.

Date

1790-1939

Cote

2S/200

Résultat n°16
1840 - 1934.

4 lots 6 medias

1840 - 1934.

Date

1840-1934

Cote

2S/187

Résultat n°17

Ancien chemin de grande communication n° 137 de CORBEIL à MENNECY et ancien chemin d'intérêt commun n° 21 devenus route départementale n° 137 ; travaux et réfections de voirie (1853-1925) ; chemin d'intérêt commun n° 21 de CORBEIL à MENNECY : reconstruction de chaussée, caniveau à ESSONNES (1876-1888) ; construction, réfection de caniveaux et suppression de cassis à MENNECY (1888-1893) ; vente de pavés ; fixation des alignements dans les traverses de Roissy, ORMOY et le Petit Mennecy (1853-1894) ; travaux de pavage ; fixation des alignements dans la traverse d'ESSONNES (1898-1899) ; cession gratuite de pierres ; construction d'une canalisation ; remplacement et construction d'aqueducs (1904-1906) ; interdiction de circulation ; transformation d'un aqueduc au Petit-Mennecy avec établissement d'une canalisation (1913-1915) ; travaux de goudronnage ; ESSONNES : traverse d'ESSONNES, 1ère partie (1887), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 9,00 m ; traverse d'ESSONNES, 2ème partie (1887), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 8,70 m ; traverse de Moulin-Galant (1887), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 6,76 m ; traverse de Moulin-Galant (1898), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 3,05 m, dossier : correspondance, décision du conseil général du 23 août 1899 ; ORMOY : traverse du hameau du Roissy (1852), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,24 m x 2,30 m, dossier : arrêté du 26 novembre 1853 ; traverse du Roissy (1891), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,33 m x 2,60 m, dossier : rapports de l'agent voyer cantonal du 31 janvier 1894 et de l'agent voyer en chef du 15 février 1894, décision du conseil général du 5 septembre 1893 ; traverses d'ORMOY et du Petit Mennecy (1891), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,32 m x 7,80 m.

Date

1853-1925

Cote

2S/179

Résultat n°18

Ancienne route départementale n° 35 d'ORSAY à ATHIS-MONS devenue chemin de grande communication n° 118 puis route départementale n° 118 ; détournement des eaux provenant du parc du château de CHILLY vers celui de Saint-Eloi à LONGJUMEAU par la création d'un aqueduc (1829) ; suppression d'un pont à LONGJUMEAU (1824-1829) ; travaux de restauration (1845) ; requête de Montesquiou et d'Auteuil contre un arrêté obligeant au comblement d'un fossé (1851) ; construction d'un aqueduc à CHILLY-MAZARIN (1861) ; amélioration de la traverse de LONGJUMEAU (1867) ; de celle de MORANGIS (1873 et 1875) ; rectification de la côte de CHILLY-MAZARIN contre l'avis des riverains (1849-1862) ; fixation des contingents pour 1881, élargissement aux abords du moulin de SAULX-LES-CHARTREUX (1885) ; travaux et entretien (1891-1926) ; demandes d'acquisitions de pavés de rebut (1900-1910).

Date

1824-1926

Cote

2S/173

Résultat n°19

Une partie de la route départementale n° 6 devient chemin de grande communication n° 71 ; rectification entre la sortie de LA FORET-LE-ROI et le sommet de la côte des GRANGES-LE-ROI (1890-1900) ; acquisition d'arbres morts (1918) ; réfection de la chaussée dégradée par les transports de l'armée pendant la guerre entre SAINT-ARNOULT et DOURDAN (1922-1923) ; goudronnage de la traversée de LA FORET-LE-ROI (1928) ; demande de classement de la route n° 71 comme route nationale (1930) ; une partie de la route départementale devient chemin de grande communication n° 116 ; travaux d'évacuation des eaux ; extraction de matériaux ; démolition de bâtiment menaçant ruine (1889-1890) ; travaux de pavage ; don de pavés de rebut, de stères de bois ; suppression d'un cassis dans la traverse de DOURDAN ; occupation temporaire de terrains pour extraction de matériaux (1891-1893) ; travaux d'entretien ; vente d'arbres abattus ; règlement de subventions industrielles en cas de dégradation ; classement du chemin n° 3 d'ORSONVILLE comme embranchement du chemin n° 116 (1903) ; classement du chemin n° 9 de SAINT-CHERON (1909) ; réfection de la chaussée dégradée par les transports de l'armée pendant la guerre (1923) ; abattage et plantation d'arbres (1894-1930).

Date

1889-1930

Cote

2S/159

Résultat n°20

Rectification de la côte de SAINT-CHERON entre le parc de Baville et la maison Bohaire (1849-1853) ; remise à BRUYERES-LE-CHATEL d'une portion de route pour être réunie au chemin vicinal de grande communication (1851) ; revendication de propriété d'un fossé latéral à la route (1853) ; acquisitions de terrains (1857) ; suppression de l'aqueduc à DOURDAN (1849-1857) ; construction d'un aqueduc en remplacement d'un cassis au bas de la butte rouge (1859) ; assainissement de talus glaiseux (1859) ; construction d'un mur de soutènement et de trottoirs avec caniveaux pavés sur la levée du Colombier (1859) ; conservation d'un lavoir et d'un passage-abreuvoir à BREUILLET (1862-1863) ; établissement d'un passage à niveau à DOURDAN (1863) ; déviation faite en raison de l'établissement du chemin de fer de BRETIGNY à TOURS sur la commune de DOURDAN (1872) ; classement des chemins n° 4 et 6 et du chemin rural de la gare (1883).

Date

1849-1883

Cote

2S/158