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2 388 résultats

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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de MONSIEUR, Duc de BRUNOY, contre les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, Mathieu FOURNIER et la veuve BRISSET pour les contraindre à passer déclaration au terrier de la seigneurie de BRUNOY. [Voir article, A 879, Arrêt du Parlement de PARIS].

    Date

    1784-1786

    Cote

    A/717

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant le Parlement de PARIS contre les sieurs FOURNIER, VENTECLEF et autres qui refusent de passer déclaration au terrier de BRUNOY.

    Date

    1785-1788

    Cote

    A/718

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissements, mémoires, requêtes adressées à la Grand-Chambre du Parlement, par MONSIEUR, contre la dame BOUDET, les sieurs VENTECLEF, FOURNIER et autres qui refusent de passer déclaration. [Voir article, A 878].

    Date

    1785-1788

    Cote

    A/719

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissements, mémoires,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1643-1782

    Cote

    A/798

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

    Date

    1597-1787

    Cote

    A/872

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage...

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  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1491-1670

    Cote

    A/942

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Claude GUESNAU, sieur de LA BRACQUERIE, et Charles DU VAL, acquéreur du fief du BOIS D'AUTEIL ; saisie de ce fief ; bail de cette terre fait à Pierre BERNARD, par M. de FREDEAU ; notes et extraits.

    Date

    1606-1751

    Cote

    A/954

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Claude GUESNAU,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8
    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    1 media

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1500-1520

    Cote

    A/965

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-pairie de BRUNOY : ferme de Narelle.

    Date

    1499-1787

    Cote

    A/975

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : ferme de Narelle.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome second). La fabrique de SAINT-HONEST d'YERRES possédait un arpent et cinq perches, chargés de trois sols cinq deniers de cens annuel. Procès-verbaux de bornage entre la seigneurie d'YERRES et celle de LA GRANGE, et entre les seigneuries d'YERRES et de MONTGERON.

    Date

    1780-1783

    Cote

    A/1018

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, contre le sieur CHAPUIS, se disant seigneur de VILLECRESNE. Vente de la ferme de VILLECRESNE, faite au sieur BOYET, relieur, libraire du Roi, à PARIS, par M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS ; aveu du sieur BOYET ; vente de ladite ferme, faite par le sieur BOYET à M. CHAPUIS ; généalogie de la famille AUGER ; extrait des aveux du fief de l'HOTEL-DES-JARDINS, sis à VILLECRESNE [copie du XVIIe siècle]. Contrat de mariage de Jean BUREAU DU BOIS, sieur de LA TOUR, et de Marie LE RICHE ; mémoires pour M. le maréchal de MONTMORENCY, prince de TINGRY, contre le sieur CHAPUIS ; pour M. CHAUVELIN, contre le sieur Gilbert CHAPUIS ; ordonnance des trésoriers de France.

    Date

    1527-1746

    Cote

    A/1125

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN,...

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  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN, contre le sieur CHAPUIS. Mémoires à consulter pour M. CHAUVELIN ; mémoire sur la haute justice du fief de VILLECRESNE ; copie du plaidoyer de Me MILLET, pour M. CHAPUIS, et réponse de Me DUMENIL ; requête de M. CHAUVELIN ; dispositif de l'arrêt du Parlement.

    Date

    1740-1746

    Cote

    A/1126

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN,...

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  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAPUIS, contre le sieur CHAPUIS. Consultations pour M. CHAUVELIN, signées par Me BARGETON, PREVOST, DELAVIGNE, DUHAMEL, NORMANT et LALOURCE, avocats au Parlement de PARIS ; état de ce qui est dû à M. CHAUVELIN, par M. CHAPUIS ; lettres de M. ORRY, contrôleur général des finances ; arrêt du Parlement contre le sieur CHAPUIS ; acte de mariage du sieur CHAPUIS.

    Date

    1740-1751

    Cote

    A/1127

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAPUIS, contre...

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  14. Résultat n°14

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1654-1712

    Cote

    A/1140

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1711-1712

    Cote

    A/1144

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction intervenue entre messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, et Oudine, veuve de Pierre LEGATELIER, et PRUNET VIGNIER, relativement à la mouvance du fief de LA BRETONNIERE, sis à CHAILLOT. Transaction passée entre Maurice DU CORMIER et PRUNET VIGNIER, relativement au partage de la succession de maître Jean GRESLE, dont les biens sont situés dans le fief de CHAILLOT. Transaction qui termine le procès intenté par Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, à Pierre FRAGUIER, seigneur de VAUHALLANT, à l'occasion d'un arbre que messire FRAGUIER avait fait couper sur le bord d'un chemin, dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Transaction entre l'abbaye d'YERRES et M. LE CAMUS, seigneur de LA GRANGE-DU-MILIEU, relativement aux étangs de BOURON ; entre M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, et Jacques PARAT de VAREILLE, seigneur de MONTGERON, qui règle les limites de ces deux seigneuries [voir article 1149]. Transaction portant déclaration censuelle passée entre les Camaldules et M. CHAUVELIN.

    Date

    1556-1756

    Cote

    A/1148

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction intervenue entre...

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  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté devant les Requêtes de l'Hôtel par Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, à Guy CARRE, sieur de MONTGERON, pour lui défendre de prendre le titre de seigneur d'YERRES en partie ; exploits, contredits, requêtes, mémoires, sentences des Requêtes de l'Hôtel [par transaction de 1734, M. de MONTGERON renonça à ses prétentions sur la seigneurie d'YERRES et reçut en échange du seigneur de GROSBOIS le tiers du moulin de SENLICES, avec tous les droits de justice, ainsi qu'un autre petit fief attenant à celui de SENLICES [voir article 1148 et 1187].

    Date

    1719-1728

    Cote

    A/1149

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté devant les...

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  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction sur procès, intervenue entre messire Pierre de CLUYS, grand-prieur de France, et Anne BRICONNET, femme de M. de GROSLIER, trésorier des Guerres, et Françoise de LA CROIX, héritières de Charlotte de PONCHER, relativement à la saisie des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS. Transaction entre Louis de GODRON, seigneur des LIONS, et Henri de LYONNE, seigneur de SERVON, relativement à la ferme du GRAND-MARAIS ; entre MM. les commissaires de MONSIEUR, frère du Roi, et messire Adrien GAMAS, prêtre, curé de SENTENY, concernant les dîmes de ce lieu.

    Date

    1531-1782

    Cote

    A/1150

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction sur procès,...

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  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de Louis XV, qui érigent la terre de BRUNOY en marquisat, en faveur de M. PARIS de MONTMARTEL ; consentement donné par M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, à l'enregistrement de ces lettres d'érection ; copie de l'arrêt d'enregistrement au Parlement ; copie d'un arrêt du Parlement de PARIS, qui condamne Jean de LA CHESNAYE, notaire et secrétaire du Roi, à passer déclaration, au profit de maître Jean LE CHARRON, conseiller au Parlement, des héritages qu'il possède dans la seigneurie d'EVRY, et à reconnaître qu'ils sont chargés de huit blancs pour livre, pour droit de lods et ventes.

    Date

    1531-1758

    Cote

    A/1186

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de Louis...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection de PARIS rendues contre les habitants de BRUNOY et de VILLECRESNE, qui leur défendent d'inscrire M. de MONTMARTEL sur les rôles de leurs tailles. Mémoire pour le séminaire de Saint-Sulpice et pour M. de MONTMARTEL au sujet de leur imposition dans le rôle de la paroisse de MONTGERON. Donation d'une maison, sise à BRUNOY, aux BOSSERONS, faite par M. de MONTMARTEL à M. Etienne DAINS, ancien avocat au Parlement. Déguerpissements, au profit de M. de MONTMARTEL, de plusieurs héritages situés au terroir des GODEAUX, à YERRES, par Nicolas BAUDIER ; par Pierre REGNAULT ; par François THOMAS. Poursuites dirigées contre le marquis de BRUNOY et contre son curateur, par le fermier général de l'abbaye d'YERRES, à cause des redevances établies sur les friches des GODEAUX.

    Date

    1725-1771

    Cote

    A/1206

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)