contributions indirectes - page 1 sur 15 - Recherche - Archives départementales de l’Essonne

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).	Cote 18FI/2011	Date 1971	Lieu SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA…
Résultat n°2	1 media	SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).	Cote 18FI/2012	Date 1971	Lieu SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union…
Résultat n°3	1 media	SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner l'Etat. Avec l'Union de la gauche, exigez le remboursement de la TVA aux communes (1971).	Cote 18FI/2013	Date 1971	Lieu SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner…
Résultat n°4		Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales – III Directoire du département (fin et supplément)	Cote INV/400/1	Date 1977	Lieu ISERE	Type de document ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
		Contexte : Bibliothèque / INV Série L : Documents de la période révolutionnaire…
Résultat n°5		Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789	Cote INV/472/2	Date 1925	Lieu LOT-ET-GARONNE	Type de document ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
		Contexte : Bibliothèque / INV Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire…
Résultat n°6		Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)	Cote INV/483	Date 1911	Lieu LOZERE	Type de document ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
		Contexte : Bibliothèque / INV Répertoire numérique : Série O (administration communale)…
Résultat n°7		Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)	Cote INV/507/1	Date 1983	Lieu MARNE	Type de document texte officiel
		Contexte : Bibliothèque / INV Répertoire numérique de la série L : Archives de la…
Résultat n°8		Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)	Cote INV/507/2	Date 1984	Lieu MARNE	Type de document texte officiel
		Contexte : Bibliothèque / INV Répertoire numérique de la série L : Archives de la…
Résultat n°9		Répertoire numérique de la série P : Finances	Cote INV/572	Date 1915	Lieu MEUSE	Type de document ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
		Contexte : Bibliothèque / INV Répertoire numérique de la série P : Finances
Résultat n°10		Répertoire numérique de la série C : Administrations provinciales d'ancien régime	Cote INV/624	Date 1978	Lieu NIEVRE	Type de document ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
		Contexte : Bibliothèque / INV Répertoire numérique de la série C : Administrations…
Résultat n°11		Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - troisième : n° C 2818 à 4760.	Cote INV/664/3	Date 1902	Lieu PUY-DE-DOME	Type de document ROLE DE TAILLE
		Contexte : Bibliothèque / INV Archives civiles série C : Inventaire sommaire des…
Résultat n°12		Répertoire numérique de la série P : Finances : 1800-1870	Cote INV/704	Date 1979	Lieu BAS-RHIN	Type de document ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
		Contexte : Bibliothèque / INV Répertoire numérique de la série P : Finances : 1800-1870
Résultat n°13		Répertoire numérique de la série P : Finances, cadastre, postes, forêts : 1800-1870	Cote INV/728	Date 1981	Lieu HAUT-RHIN	Type de document ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
		Contexte : Bibliothèque / INV Répertoire numérique de la série P : Finances, cadastre,…
Résultat n°14		Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789. Suivi d'un supplément au répertoire numérique de la série L par Maurice GRESLE-BOUIGNOL	Cote INV/815/3	Date 1970	Lieu TARN	Type de document mercuriale, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle
		Contexte : Bibliothèque / INV Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845…
Résultat n°15		Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789	Cote INV/840	Date 1901	Lieu DEUX-SEVRES	Type de document ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
		Contexte : Bibliothèque / INV Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800…
Résultat n°16		Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940	Cote INV/926	Date 1991	Lieu PYRENEES-ORIENTALES	Type de document ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
		Contexte : Bibliothèque / INV Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures…
Résultat n°17		Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières	Cote INV/934	Date 1992	Lieu VERSAILLES Arrondissement, YVELINES	Type de document ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
		Contexte : Bibliothèque / INV Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire…
Résultat n°18		Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)	Cote INV/1199	Date 1974	Lieu HAUTE-GARONNE	Type de document texte officiel, statistique
		Contexte : Bibliothèque / INV Répertoire numérique de la série E supplément : Commune…
Résultat n°19		Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].	Cote 1J/416	Date s.d	Lieu BOULLAY-LES-TROUX	Type de document déclaration, bail
		Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE… Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux…
Résultat n°20		Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN (1561) ; quatre anciens brouillons de comptes de MONTCEAUX ; bail des fermes générales à Pierre CARLIER (1726) ; association entre Guillaume LENOIR, André et Issac LENOIR pour les fermes générales (1736-1738) ; bail des fermes générales de la souveraineté des DOMBES à Christophe MANGENOT (1738), bail des revenus de celle-ci (1736), quatre quittances de la caisse de celle-ci à Monsieur LENOIR (1739-1740) ; baux de la recette du duché d'AUMALE à Etienne SAGET en (1732), quatre quittances du sieur FRANCE ; inventaire analytique du fonds des papiers LENOIR fait par leur donateur Henri COCHIN (1926). Papiers LENOIR. 10ème liasse.	Cote 1J/431	Date 1591-1926	Lieu COUDRAY-MONTCEAUX (LE)	Type de document inventaire, pièce comptable
		Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE… Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN…
Résultat n°21		CHALO-SAINT-MARS. - Registre des fermes à loyer de M. de Prunelé (1773-1795).	Cote 1J/778	Date 1773-1795	Lieu CHALO-SAINT-MARS	Type de document registre
		Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE… CHALO-SAINT-MARS. - Registre des fermes à loyer de…
Résultat n°22		Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des recettes et dépenses : loyers, fermages, dîme, impôts, ventes (foin, paille, vin, bois, bled, méteil, luzerne...), [1 registre papier, 181 folios] [1793-an XII].	Cote 12J/84	Date 1793-1804	Lieu COURANCES	Type de document registre, pièce comptable
		Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des recettes…
Résultat n°23		François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : impôts : contributions directes et taxes assimilées, (1907-1949) ; enregistrement, (1938) ; impôts sur le revenu, (1916-1944) ; impôt de solidarité nationale, (1946) ; redevance du récepteur de radiodiffusion, (1943).	Cote 16J/82	Date 1907-1949	Lieu DOURDAN Commune	Type de document compte financier, pièce comptable
		Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN… François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et…
Résultat n°24		Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation, 1970-1982 ; taxes foncières, taxes professionnelles, 1974-1982 ; exonération de la TVA, 1977-1979 ; taxes sur véhicules de tourisme, 1972-1979.	Cote 22J/34	Date 1970-1982	Lieu ARPAJON Commune	Type de document déclaration
		Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS… Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation,…
Résultat n°25		ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions, [1937-1941].	Cote 24J/52/1	Date 1937-1941	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document -
		Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions,…
Résultat n°26		ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements des employés et des cadres, enregistrement, [1920-1939].	Cote 24J/54/6	Date 1920-1939	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document liste nominative
		Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes,…
Résultat n°27		Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1919-1920].	Cote 24J/73	Date 1919-1920	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document livre comptable
		Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°28		Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1921-1922].	Cote 24J/74	Date 1921-1922	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document livre comptable
		Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°29		Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1921-1922].	Cote 24J/75	Date 1921-1922	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document livre comptable
		Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°30		Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1923-1924].	Cote 24J/76	Date 1923-1924	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document livre comptable
		Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°31		Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1923-1924].	Cote 24J/77	Date 1923-1924	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document livre comptable
		Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°32		Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].	Cote 24J/78	Date 1925-1926	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document livre comptable
		Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°33		Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].	Cote 24J/79	Date 1925-1926	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document livre comptable
		Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°34		Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1927-1929], [2 classeurs].	Cote 24J/80	Date 1927-1929	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document livre comptable
		Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°35		Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1929-1930].	Cote 24J/81	Date 1929-1930	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document livre comptable
		Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°36		Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1931-1932].	Cote 24J/82	Date 1931-1932	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document livre comptable
		Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°37		Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1931-1932].	Cote 24J/83	Date 1931-1932	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document livre comptable
		Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°38		Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].	Cote 24J/84	Date 1932	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document livre comptable
		Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°39		Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1933-1934].	Cote 24J/85	Date 1933-1934	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document livre comptable
		Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°40		Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1934-1936].	Cote 24J/86	Date 1934-1936	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document livre comptable
		Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…

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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner l'Etat. Avec l'Union de la gauche, exigez le remboursement de la TVA aux communes (1971).

Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales – III Directoire du département (fin et supplément)

Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)

Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)

Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)

Répertoire numérique de la série P : Finances

Répertoire numérique de la série C : Administrations provinciales d'ancien régime

Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - troisième : n° C 2818 à 4760.

Répertoire numérique de la série P : Finances : 1800-1870

Répertoire numérique de la série P : Finances, cadastre, postes, forêts : 1800-1870

Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789. Suivi d'un supplément au répertoire numérique de la série L par Maurice GRESLE-BOUIGNOL

Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)

Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

CHALO-SAINT-MARS. - Registre des fermes à loyer de M. de Prunelé (1773-1795).

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des recettes et dépenses : loyers, fermages, dîme, impôts, ventes (foin, paille, vin, bois, bled, méteil, luzerne...), [1 registre papier, 181 folios] [1793-an XII].

François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : impôts : contributions directes et taxes assimilées, (1907-1949) ; enregistrement, (1938) ; impôts sur le revenu, (1916-1944) ; impôt de solidarité nationale, (1946) ; redevance du récepteur de radiodiffusion, (1943).

Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation, 1970-1982 ; taxes foncières, taxes professionnelles, 1974-1982 ; exonération de la TVA, 1977-1979 ; taxes sur véhicules de tourisme, 1972-1979.

ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions, [1937-1941].

ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements des employés et des cadres, enregistrement, [1920-1939].

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].