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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

Cote
18FI/2011
 Date
1971
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA…
Résultat n°2
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

Cote
18FI/2012
 Date
1971
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union…
Résultat n°3
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner l'Etat. Avec l'Union de la gauche, exigez le remboursement de la TVA aux communes (1971).

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner l'Etat. Avec l'Union de la gauche, exigez le remboursement de la TVA aux communes (1971).

Cote
18FI/2013
 Date
1971
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner…
Résultat n°4

Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales – III Directoire du département (fin et supplément)
Cote
INV/400/1
 Date
1977
 Lieu
ISERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Série L : Documents de la période révolutionnaire…
Résultat n°5

Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789
Cote
INV/472/2
 Date
1925
 Lieu
LOT-ET-GARONNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire…
Résultat n°6

Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)
Cote
INV/483
 Date
1911
 Lieu
LOZERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Répertoire numérique : Série O (administration communale)…
Résultat n°7

Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)
Cote
INV/507/1
 Date
1983
 Lieu
MARNE
 Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Répertoire numérique de la série L : Archives de la…
Résultat n°8

Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)
Cote
INV/507/2
 Date
1984
 Lieu
MARNE
 Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Répertoire numérique de la série L : Archives de la…
Résultat n°9

Répertoire numérique de la série P : Finances
Cote
INV/572
 Date
1915
 Lieu
MEUSE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Répertoire numérique de la série P : Finances
Résultat n°10

Répertoire numérique de la série C : Administrations provinciales d'ancien régime
Cote
INV/624
 Date
1978
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Répertoire numérique de la série C : Administrations…
Résultat n°11

Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - troisième : n° C 2818 à 4760.
Cote
INV/664/3
 Date
1902
 Lieu
PUY-DE-DOME
 Type de document
ROLE DE TAILLE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des…
Résultat n°12

Répertoire numérique de la série P : Finances : 1800-1870
Cote
INV/704
 Date
1979
 Lieu
BAS-RHIN
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Répertoire numérique de la série P : Finances : 1800-1870
Résultat n°13

Répertoire numérique de la série P : Finances, cadastre, postes, forêts : 1800-1870
Cote
INV/728
 Date
1981
 Lieu
HAUT-RHIN
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Répertoire numérique de la série P : Finances, cadastre,…
Résultat n°14

Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789. Suivi d'un supplément au répertoire numérique de la série L par Maurice GRESLE-BOUIGNOL
Cote
INV/815/3
 Date
1970
 Lieu
TARN
 Type de document
mercuriale, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845…
Résultat n°15

Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789
Cote
INV/840
 Date
1901
 Lieu
DEUX-SEVRES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800…
Résultat n°16

Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940
Cote
INV/926
 Date
1991
 Lieu
PYRENEES-ORIENTALES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures…
Résultat n°17

Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières
Cote
INV/934
 Date
1992
 Lieu
VERSAILLES Arrondissement, YVELINES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire…
Résultat n°18

Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)
Cote
INV/1199
 Date
1974
 Lieu
HAUTE-GARONNE
 Type de document
texte officiel, statistique
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Répertoire numérique de la série E supplément : Commune…
Résultat n°19

Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

Cote
1J/416
 Date
s.d
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
déclaration, bail
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
  • Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux…
Résultat n°20

Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN (1561) ; quatre anciens brouillons de comptes de MONTCEAUX ; bail des fermes générales à Pierre CARLIER (1726) ; association entre Guillaume LENOIR, André et Issac LENOIR pour les fermes générales (1736-1738) ; bail des fermes générales de la souveraineté des DOMBES à Christophe MANGENOT (1738), bail des revenus de celle-ci (1736), quatre quittances de la caisse de celle-ci à Monsieur LENOIR (1739-1740) ; baux de la recette du duché d'AUMALE à Etienne SAGET en (1732), quatre quittances du sieur FRANCE ; inventaire analytique du fonds des papiers LENOIR fait par leur donateur Henri COCHIN (1926). Papiers LENOIR. 10ème liasse.

Cote
1J/431
 Date
1591-1926
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
inventaire, pièce comptable
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
  • Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN…
Résultat n°21

CHALO-SAINT-MARS. - Registre des fermes à loyer de M. de Prunelé (1773-1795).

Cote
1J/778
 Date
1773-1795
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
registre
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
  • CHALO-SAINT-MARS. - Registre des fermes à loyer de…
Résultat n°22

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des recettes et dépenses : loyers, fermages, dîme, impôts, ventes (foin, paille, vin, bois, bled, méteil, luzerne...), [1 registre papier, 181 folios] [1793-an XII].

Cote
12J/84
 Date
1793-1804
 Lieu
COURANCES
 Type de document
registre, pièce comptable
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des recettes…
Résultat n°23

François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : impôts : contributions directes et taxes assimilées, (1907-1949) ; enregistrement, (1938) ; impôts sur le revenu, (1916-1944) ; impôt de solidarité nationale, (1946) ; redevance du récepteur de radiodiffusion, (1943).

Cote
16J/82
 Date
1907-1949
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier, pièce comptable
  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN…
  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et…
Résultat n°24

Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation, 1970-1982 ; taxes foncières, taxes professionnelles, 1974-1982 ; exonération de la TVA, 1977-1979 ; taxes sur véhicules de tourisme, 1972-1979.

Cote
22J/34
 Date
1970-1982
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
déclaration
  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS…
  • Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation,…
Résultat n°25

ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions, [1937-1941].

Cote
24J/52/1
 Date
1937-1941
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions,…
Résultat n°26

ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements des employés et des cadres, enregistrement, [1920-1939].

Cote
24J/54/6
 Date
1920-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes,…
Résultat n°27

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1919-1920].

Cote
24J/73
 Date
1919-1920
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°28

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1921-1922].

Cote
24J/74
 Date
1921-1922
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°29

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1921-1922].

Cote
24J/75
 Date
1921-1922
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°30

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1923-1924].

Cote
24J/76
 Date
1923-1924
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°31

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1923-1924].

Cote
24J/77
 Date
1923-1924
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°32

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].

Cote
24J/78
 Date
1925-1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°33

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].

Cote
24J/79
 Date
1925-1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°34

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1927-1929], [2 classeurs].

Cote
24J/80
 Date
1927-1929
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°35

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1929-1930].

Cote
24J/81
 Date
1929-1930
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°36

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1931-1932].

Cote
24J/82
 Date
1931-1932
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°37

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1931-1932].

Cote
24J/83
 Date
1931-1932
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°38

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

Cote
24J/84
 Date
1932
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°39

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1933-1934].

Cote
24J/85
 Date
1933-1934
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°40

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1934-1936].

Cote
24J/86
 Date
1934-1936
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°41

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1937-1938].

Cote
24J/87
 Date
1937-1938
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°42

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1939-1941].

Cote
24J/88
 Date
1939-1941
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°43

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1942-1945].

Cote
24J/89
 Date
1942-1945
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°44

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1947-1949].

Cote
24J/90/1
 Date
1947-1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°45

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1947-1949].

Cote
24J/90/2
 Date
1947-1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°46

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1950-1951].

Cote
24J/91/1
 Date
1950-1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°47

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1950-1951].

Cote
24J/91/2
 Date
1950-1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°48

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952].

Cote
24J/92
 Date
1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°49

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952].

Cote
24J/93/93
 Date
1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°50

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952-1953].

Cote
24J/94
 Date
1952-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°51

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952-1953].

Cote
24J/95
 Date
1952-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,…
Résultat n°52

Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards. [286 pièces papier, 297 p.].

Cote
26J/191
 Date
1879-1900
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
correspondance
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition…
Résultat n°53

Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards ; NB : à partir de 1909 les en-têtes portent la mention 'domaine d'ATHISBERG'. [370 pièces papier, 415 p.].

Cote
26J/192
 Date
1901-1920
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
correspondance
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition…
Résultat n°54

Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : dossier concernant la demande de dégrèvement d'impôts pour le moulin de MONS en raison de sa démolition partielle : - correspondance, relevé de la loi du 3 frimaire an VII relative à la répartition de l'assiette et loi du 4 août 1844 ; - matrice cadastrale des propriétés bâties de la commune d'ATHIS [copie largement annotée], 1883 ; correspondance au sujet des maisons IVOY et HAMEL, 1892 ; droits de voirie, 1896-1898. [38 pièces papier, 40 p.].

Cote
26J/193
 Date
1883-1898
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition…
Résultat n°55

MARCHON, notaire, DOURDAN. - Livre de compte, budget de la commune de DOURDAN (1907), vente mobilière avec de la correspondance et un testament, d'autres testaments, un acte à propos d'une concession de cimetière, contributions, assurances, livrets militaires (1875), diplômes dont celui du baccalauréat (1874), bordereaux de bourse, inventaire après décès.

Cote
48J/108
 Date
1875-1907
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
budget, livre comptable, correspondance, acte authentique
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
  • MARCHON, notaire, DOURDAN. - Livre de compte, budget…
Résultat n°56

PORLIER (Madame), SAINT-GERMAIN-EN-LAYE. - Contrat de mariage (1847), actes de liquidation et partage, comptabilité, valeurs, travaux de maçonnerie, de menuiserie, contributions, correspondance.

Cote
48J/153
 Date
1892-1911
 Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES
 Type de document
compte financier, correspondance
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
  • PORLIER (Madame), SAINT-GERMAIN-EN-LAYE. - Contrat…
Résultat n°57

SAINT (André), industriel, PARIS. - Impôts (1920-1924), assurances sociales, cotisations, récapitulatif de travaux en rapport avec une exploitation forestière, buvards avec publicité pour les talons Viator et pour des biscuits.

Cote
48J/180
 Date
1920-1947
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
  • SAINT (André), industriel, PARIS. - Impôts (1920-1924),…
Résultat n°58

Famille Darblay (Paul Darblay). - Décret de nomination au grade d'officier de la légion d'honneur (1894-) ; contributions personnelles-mobilière, patente, chevaux, voitures, billard (1901-1906) ; procès pour délit de chasse intenté à monsieur Laussedat au sujet d'une chasse à Fontenay-le-Vicomte avec un plan calque en couleur (1886) ; correspondance avec le géomètre Gervaise au sujet de l'arpentage des propriétés Béranger et Darblay (1884) ; compte de la ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil (1889-1895). Lisses et Vert-le-Grand. - Echanges de terrains entre Monsieur Thirouin et Paul Darblay, entre Emile Decauville et Paul Darblay : un plan S.D. (vers 1890) ; Lisses, Bondoufle, Vert-le-Grand et Echarcon : plan géométrique des terres et bois des Folies appartenant à madame d'Aubigny, marquise de Malterre et provenant de monsieur le baron de Montaran suivant contrat des 22 avril et 18 juin 1844, dressé en 1845 par Barthélémy géomètre à Corbeil ; Lisses : plan géométrique des bois des Folies et des terres vendues par madame Trouilleret à Paul Darblay (1882) ; Etiolles, terre de la ferme du Petit-Sénart : un plan sur calque S.D. [vers 1900] ; Vert-le-Petit, le petit marais, grande pièce de pré, marais, bois et eaux appartenant à Paul Darblay : deux plans sur calque en couleur S.D. (vers 1890] ; quatres plans en couleur du marais d'Ormoy montrant les comparaisons entre le marais communal d'aprés le terrier du duché de Villeroy, l'application du partage du marais communal en 1793, le marais en 1864, puis en 1895 appartenant en presque totalité à Paul Darblay.

Cote
78J/94
 Date
1844-1900
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, BONDOUFLE, ECHARCON, ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT
 Type de document
plan
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Décret de nomination…
Résultat n°59

Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse d' Aimé-Henri Darblay). - Contrat de mariage entre Aimé-Henri Darblay et Françoise Labrousse de Lascaux (11 janvier 1882). Assurances contre le vol de bijoux, du mobilier de l'hôtel de la rue de Vernet à Paris, de l'hôtel de l'avenue de l'Alma, du château de la Roche, assurance automobile (1902-1925) ; contributions foncières et des portes et fenêtres (1901-1924), contrubutions foncières et des portes et fenêtres pour le château de Saint-Germain (1901-1924), pour l'hôtel de la rue Vernet à Paris (1906-1925), baux de maisons à Corbeil, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray (1892-1913), accidents de voiture provoqués et subis par la voiture de madame Darblay (1905-1922) ; hôtels de l'avenue de l'Alma et de la rue de Vernet : dépenses pour les ascenseurs, l'éclairage, le gaz (1913-1925). Correspondance relative à la gestion de 13 immeubles situés à Lisbonne au Portugal, propriétés de madame Marie-Caroline Elzéarine de Négrier, veuve de Jean Labrousse de Lascaux et mère de Françoise Darblay, état des droits fonciers dénommés foros (1878-1904).

Cote
78J/253
 Date
1882-1925
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, PORTUGAL
 Type de document
correspondance
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
  • Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse…
Résultat n°60

MONTGERON, administration communale.- Une lettre du comité de surveillance au directoire du district de Corbeil [an 2], 3 lettres du maire au sous-préfet (an 12, 1814), un extrait d'acte de décès de Anastasie Gabriel GRUEL (1829), affiche proposant une soirée musicale au bénéfice des indigents de la commune (1827), liste nominative des dons et aumônes reçus par la commune (1828), taxes sur le pain (1846), une lettre imprimée justifiant la démission des conseillers municipaux (1889), copie manuscrite du procès verbal de délimitation de la commune (1893), affiche sur l'emprunt communal à 8% (1926), deux plans de lotissement sur les lieux de la Folie et du château de Chalandray (1926).

Cote
79J41/2
 Date
1794-1926
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
affiche, plan
  • Contexte : FONDS DE COURCEL
  • MONTGERON
  • MONTGERON, administration communale.- Une lettre du…
Résultat n°61

Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

Cote
L/112
 Date
1790-1796
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORMOY-LA-RIVIERE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
rôle d'imposition, procès-verbal, inventaire
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition…
Résultat n°62

Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles et vérifications.- Procès-verbaux de vérification des caisses des percepteurs par les maires, an IV ; réglementation sur les contributions, an IV-an VII ; nomination de receveurs des impositions directes, an IV ; vérification des rôles d'imposition des communes du canton, an V-an VI ; état des sommes dues par les percepteurs sur les contributions antérieures à l'an V ; liste des citoyens répartiteurs pour le canton, an VII ; correspondance relative aux comptes de gestion des communes, an IV-an VI.

Cote
L/161
 Date
1795-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
procès-verbal, règlement, rôle d'imposition, liste nominative, compte de gestion
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles…
Résultat n°63

Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications des rôles et perceptions.- Procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions foncières, mobilières et du droit de patente pour les communes du canton, 1792-1793 ; procès-verbaux d'adjudication des rôles des contributions directes, an V-an VI ; procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions, an VII ; adjudication de la perception des rôles des contributions directes de l'an VII et du reste à percevoir sur les rôles fonciers et mobiliers des ans V et VI ; 17 lettres de soumissions des candidats à l'adjudication de la perception des contributions, an VI.

Cote
L/162
 Date
1792-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
procès-verbal, rôle d'imposition, dossier de candidature
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications…
Résultat n°64

Canton de Limours: Finances. Contributions : état des citoyens.- Etat nominatif et tableaux des paiements des contributions foncières et personnelles, an V-an VI ; 2 projets de contrainte contre les contribuables retardataires pour la contribution de l'an V ; liste des changements de propriétaires du canton, an VII ; tableau des fonctionnaires avec leurs salaires, an VII ; état des citoyens ayant des propriétés dans les communes du canton et non inscrits sur le rôle de la contribution mobilière, an VI ; état des réclamations des contribuables, an VI ; état de répartition de la contribution personnelle et mobilière entre les communes du canton, an VII.

Cote
L/163
 Date
1796-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
liste nominative, titre de propriété, rôle d'imposition
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Canton de Limours: Finances. Contributions : état…
Résultat n°65

Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces éparses) Délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des marchés à Mennecy, an VI ; état des marchés de Mennecy, an VI ; délibérations de la municipalité cantonale de Milly-la-Forêt, fructidor an V-vendémiaire an VIII ; deux affiches, une délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des foires et marchés à Montlhéry, an VI ; vérification des réclamations de l'imposition des portes et fenêtres et des contributions à Montlhéry, an V-an VII.

Cote
L/171
 Date
1796-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MENNECY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
DELIBERATION DU CANTON REVOLUTIONNAIRE
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces…
Résultat n°66

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

Cote
L/176
 Date
1789-1800
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances…
Résultat n°67

RIS-ORANGIS. - Administration générale.- Emprunts, 1870-1937 [1] ; dépenses, 1900-1939 [2] ; arrêtés de police, 1829-1850 [3] ; contributions, 1926 [4] ; locations verbales : extraits de délibérations, 1908 [5] ; bureau de bienfaisance, 1934-1936 [6] ; personnel, 1919-1937 [7] ; pompes funèbres, 1850-1910 [8].

Cote
2O/1102
 Date
1829-1939
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • RIS-ORANGIS. - Administration générale.- Emprunts,…
Résultat n°68

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Eglise, presbytère. - Etat des édifices cultuels, 1802 [1] ; restauration de l'église et du presbytère : devis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication et de réception, correspondance, demande de secours, 1836-1837, 1874-1880 [2] ; église : travaux d'entretien et de réfection de la toiture, refonte de la cloche, 1853, 1887, 1889, 1934 [3] ; litige relatif à la propriété du tour d'échelle de l'église, 1937 [4] ; presbytère : donation de MONTESQUIOU, 1833-1835 [5] ; travaux de réparation et construction d'un bassin dans le jardin, 1845, 1860-1861 [6] ; différend entre la commune et l'abbé MAÎTRE relatif au versement des contributions sur les portes et fenêtres du presbytère, 1860-1877 [7] ; restitution du presbytère à la famille de MONTESQUIOU, revendication de la propriété de l'église par le baron NIVIERE, ayant droit de Madame de PRACOMTAL, 1907-1922 [8].

Cote
2O/1411
 Date
1802-1937
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Eglise, presbytère. - Etat…
Résultat n°69

ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

Cote
2O/1501
 Date
1894-1934
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
tarif, règlement, convention
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de…
Résultat n°70

Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

Cote
2P/1131
 Date
1933-1935
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
  • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts…
Résultat n°71

Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

Cote
2P/1132
 Date
1936-1937
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
  • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts…
Résultat n°72

Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

Cote
2P/1133
 Date
1938-1939
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
  • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts…
Résultat n°73

Perception d'ETAMPES. - Journal général.

Cote
2P/1134
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
  • Perception d'ETAMPES. - Journal général.
Résultat n°74

Perception d'ETAMPES. - Carnet des titres de recettes.

Cote
2P/1135
 Date
1933
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
  • Perception d'ETAMPES. - Carnet des titres de recettes.…
Résultat n°75

Perception d'ETAMPES. - Livre souche des emprunts de l'Etat.

Cote
2P/1136
 Date
1933
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
  • Perception d'ETAMPES. - Livre souche des emprunts…
Résultat n°76

Perception d'ETAMPES. - Rôles primitifs des taxes communales.

Cote
2P/1137
 Date
1933-1939
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
  • Perception d'ETAMPES. - Rôles primitifs des taxes…
Résultat n°77

Perception d'ETAMPES. - Rôles de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

Cote
2P/1138
 Date
1936-1939
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
  • Perception d'ETAMPES. - Rôles de la taxe d'enlèvement…
Résultat n°78

Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes des communes et établissements de bienfaisance.

Cote
2P/1139
 Date
1938
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
  • Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes…
Résultat n°79

Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes des communes et établissements de bienfaisance.

Cote
2P/1140
 Date
1939
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
  • Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes…
Résultat n°80

Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

Cote
2P/1141
 Date
1934
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
  • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.