228 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    FREBAULT (Gustave), boulanger, VITRY-SUR-SEINE. - Inventaire du fonds de boulangerie, bail de boutique, quittance, reconnaissances de dettes, impôts, obligation, mandats au profit de la minoterie de DOURDAN, actes de partage, de vente, correspondance.

    Date

    1911-1937

    Cote

    48J/28

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
    • FREBAULT (Gustave), boulanger, VITRY-SUR-SEINE. -…

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  2. Résultat n°2

    ESSONNES, administration centrale et communale.

    Date

    1760-1831

    Cote

    79J23/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • ESSONNES
    • ESSONNES, administration centrale et communale.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  3. Résultat n°3

    Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

    Date

    1795-1798

    Cote

    L/160

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles et vérifications.- Procès-verbaux de vérification des caisses des percepteurs par les maires, an IV ; réglementation sur les contributions, an IV-an VII ; nomination de receveurs des impositions directes, an IV ; vérification des rôles d'imposition des communes du canton, an V-an VI ; état des sommes dues par les percepteurs sur les contributions antérieures à l'an V ; liste des citoyens répartiteurs pour le canton, an VII ; correspondance relative aux comptes de gestion des communes, an IV-an VI.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/161

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Canton de Limours: Finances. Contributions : état des citoyens.- Etat nominatif et tableaux des paiements des contributions foncières et personnelles, an V-an VI ; 2 projets de contrainte contre les contribuables retardataires pour la contribution de l'an V ; liste des changements de propriétaires du canton, an VII ; tableau des fonctionnaires avec leurs salaires, an VII ; état des citoyens ayant des propriétés dans les communes du canton et non inscrits sur le rôle de la contribution mobilière, an VI ; état des réclamations des contribuables, an VI ; état de répartition de la contribution personnelle et mobilière entre les communes du canton, an VII.

    Date

    1796-1799

    Cote

    L/163

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton de Limours: Finances. Contributions : état…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    JUVISY. - Administration générale.- Réclamations, 1935-1937 [1] ; taxes, 1937-1939 [2] ; pourvoi SALIGNON (classement d'archives), pourvoi LAMY (annulation d'une délibération municipale), 1935-1938 [3] ; publicité sur les poteaux d'éclairage, 1932 [4] ; protestation des contribuables : tract, 1939 [5] ; affaires diverses, 1928-1939 [6].

    Date

    1928-1939

    Cote

    2O/688

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • JUVISY. - Administration générale.- Réclamations,…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Mairie, école.- Maison commune : réparations, construction d'un hôtel de mairie et de justice de paix, construction d'une salle d'asile, 1810-1848 [1] ; maison d'école : bail, action des héritiers DAVID, réclamation de l'instituteur, 1832-1834 [2] ; école de garçons : réparations, travaux d'agrandissement pour la création d'une classe de jeunes enfants, 1836-1863 [3] ; école de filles : bail, construction d'une maison-école, 1850-1868 [4] ; construction d'une école de garçons avec salle d'asile et aliénation de l'ancienne maison d'école : acquisition d'un terrain (plan de situation, plan parcellaire), extraits de délibérations, correspondance, emprunt et tableaux d'amortissement, listes de contribuables, 3 plans couleur, 1876-1882 [5].

    Date

    1810-1882

    Cote

    2O/725

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Mairie, école.- Maison commune…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    LONGPONT-SUR-ORGE - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux de restauration, correspondance, rapport, an Xl (1802-1803)-1850 [1] ; église : travaux de restauration, correspondance, rapport, 1854-1867 [2] ; reconstruction du choeur et du transept : demandes de secours, rapport, 3 plans, 1872-1877 [3] ; travaux au clocher en 1902 et travaux divers, 1898-1927 [4] ; installation de l'électricité dans l'église, 1927 [5] ; participation de la commune de VILLIERS-SUR-ORGE aux dépenses du culte, 1888-1889 [6] ; création d'un vicariat, 1879 [7] ; inhumations dans le caveau de l'église de l'abbé ARTHAUD en 1878 et du chanoine NICOLAS en 1917, déroulement des cérémonies (1902) [8] ; fabrique : legs SAY (1873) et divers, 1851-1904 [9] ; presbytère : acquisition, liste des 30 plus imposés pour LONGPONT et VILLIERS-SUR-ORGE, 1845-1846 [10] ; bail, vente ERNAULT, enquête de commodo et incomodo (17 lettres de soutien au maire), 1907-1912 [11].

    Date

    1802-1927

    Cote

    2O/772

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • LONGPONT-SUR-ORGE - Eglise, presbytère.- Eglise :…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, 1848-1935 [1] ; ventes d'arbres, 1824-1865 [2] ; extraction du banc de grès du MESNIL : contentieux, 1883-1884 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1853-1857, 1898-1922 [4] ; pompe à incendie : imposition extraordinaire, liste des 30 plus imposés de 1851, demande de secours, 1850-1911 [5].

    Date

    1824-1935

    Cote

    2O/774

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux : plaintes, 1790-1791 [1] ; terrains : aliénations, 1849, 1855-1928, 1934 [2] ; immeubles : acquisition de l'ancien corps de garde de VILLAINE, 1876 [3] ; travaux d'entretien, emprunt, faillite de la Société d'habitations à bon marché, frais de poursuite, 1853-1895, 1902-1938 [4] ; marché : création, droits de place, baux, 1901-1934 [5] ; vente d'arbres, 1857, 1912-1919 [6] ; bureau de poste : construction d'un logement pour le facteur, télégraphe (liste des 30 plus imposés), 1879, 1882 [7] ; salle de gymnastique : construction, 1930, 1936, 1938 [8] ; baux, 1870-1924 [9].

    Date

    1790-1938

    Cote

    2O/825

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    MAUCHAMPS. - Administration générale.- Budget, états du passif et des propriétés foncières pour 1894, 1869-1917 [1] ; dépenses, remboursement d'un emprunt, demande de dégrèvement de l'impôt foncier, liste des 30 plus impôsés au rôle de 1869, 1861-1931 [2] ; personnel communal, indemnité de vie chère allouée à l'institutrice, 1919-1934 [3] ; affaires diverses : assurance, inventaire des archives, différend BOUVERY au sujet de la reliure du bulletin des lois, 1852-1854, 1925 [4].

    Date

    1852-1934

    Cote

    2O/829

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • MAUCHAMPS. - Administration générale.- Budget, états…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget, dépenses, taxes, subventions, impositions extraordinaires, liste des 30 plus imposés, souscription à l'emprunt national de 1926, 1832-1937 [1] ; changement des jours de foire, 1803 [2] ; réquisitions de guerre : arrêté, états des sommes dues ou remboursées, réclamations, 1873-1878 [3] ; legs RUELLE et PICHE, legs MATHURIN, inventaires après décès DENIS et LASFAUX, 1871-1923 [4] ; arrêtés de police municipale, 1842-1847, 1854-1855, 1880 [5] ; personnel communal : traitement et indemnités diverses, nominations et réclamations, garde champêtre, 1919-1939 [6] ; équipement des sapeurs-pompiers, 1883-1897 [7] ; pompes funèbres, 1891, 1901 [8] ; affaires diverses : acquisition frauduleuse du sieur CHABERT, réclamations, extraits de délibérations, 1920-1939 [9].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/943

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget,…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Eglise, presbytère.- Eglise du hameau de CHAMPIGNY : aliénation, réunion à la commune de MORIGNY, liste des objets cultuels et du mobilier, 1808-1810 [1] ; travaux d'entretien et de restauration de l'église et du presbytère de MORIGNY : correspondance, budget (1841), secours, imposition extraordinaire, devis, adjudication (affiches), extraits de délibérations, 1809-1859 [2] ; notice relative à l'histoire de l'église de MORIGNY, rédigée par LENOIR, 1849-1853 [3] ; travaux de restauration et d'agrandissement, construction d'une sacristie : donation de Mme de VENANCOURT, mémoire des travaux, devis, rapport, adjudication, plans, 1864-1865 [4] ; travaux de couverture et de restauration du clocher : correspondance, budgets, listes de contribuables, devis, adjudication (affiches), 1866-1878, 1892 [5] ; classement parmi les monuments historiques et travaux d'entretien et de restauration, 1919-1935 [6] ; presbytère : legs DELIANCOURT, réparations, bail, 1883-1888, 1910-1920 [7] ; fabrique : extrait de délibération, budgets, legs, 1840-1900 [8].

    Date

    1808-1935

    Cote

    2O/946

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Eglise, presbytère.- Eglise du…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    PECQUEUSE. - Administration générale.- Budget, 1850-1871, 1894-1929 [1] ; impôts (liste des 30 plus imposés), 1870-1891 [2] ; emprunts pour réquisitions de guerre, 1846, 1872-1873 [3] ; emprunts, 1872-1878, 1933 [4] ; arrêtés, 1854-1858 [5] ; personnel, 1852-1853, 1919-1939 [6] ; bureau de bienfaisance : achat de rentes, 1853-1925 [7] ; incendie de la ferme FROMENTEAU : dépenses, subventions, 1925-1926 [8] ; pétition des employés administratifs et salariés pour le classement de la commune dans la zone de 25 km de Paris, 1921 [9] ; factures impayées, 1934-1935 [10] ; souscription à un inventaire des Archives départementales de SEINE-ET-OISE, 1890 [11].

    Date

    1846-1939

    Cote

    2O/1056

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • PECQUEUSE. - Administration générale.- Budget, 1850-1871,…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement d'une maison d'école : acquisition de l'immeuble GOUFFIER, imposition extraordinaire (liste des 30 contribuables les plus imposés en 1845), travaux de réfection et de clôture du jardin, correspondance, extraits de délibérations, 1836-1846 [1] ; construction d'une nouvelle salle de classe, 1863-1870 [2] ; mitoyenneté des murs des jardins : aliénation, 1864 [3] ; construction d'un préau pour la salle d'asile et d'un gymnase (plan couleur), 1874 [4] ; travaux de réfection de la salle d'asile et des bâtiments scolaires : devis, soumission de l'entreprise AUCHENE, réception des travaux, extraits de délibération, correspondance, 1881-1906 [5].

    Date

    1836-1906

    Cote

    2O/1224

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux de réfection, demande de secours, devis estimatif, extraits de délibérations, liste des 30 contribuables les plus imposés en 1846 et 1854, 1826-1829, 1846-1853, 1864 [1] ; construction d'une nouvelle église : correspondance, délibérations, secours, souscription, emprunt, 1876-1881 [2] ; aliénation des emplacements de l'ancienne église et de l'ancien cimetière, 1878-1879 [3] ; acquisition d'un tableau L'Assomption de la Vierge, et d'objets mobiliers, 1828-1880 [4] ; réfection de la toiture et de la façade, 1922-1923 [5] ; réclamation de l'ancien curé CONSTANT : mémoires, correspondance, quittances des exercices 1861-1862, délibérations du conseil de fabrique, arrêté préfectoral, 1864-1867 [6] ; fabrique : budget, 1846 [7].

    20 medias

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux de réfection, demande de secours, devis estimatif, extraits de délibérations, liste des 30 contribuables les plus imposés en 1846 et 1854, 1826-1829, 1846-1853, 1864 [1] ; construction d'une nouvelle église : correspondance, délibérations, secours, souscription, emprunt, 1876-1881 [2] ; aliénation des emplacements de l'ancienne église et de l'ancien cimetière, 1878-1879 [3] ; acquisition d'un tableau L'Assomption de la Vierge, et d'objets mobiliers, 1828-1880 [4] ; réfection de la toiture et de la façade, 1922-1923 [5] ; réclamation de l'ancien curé CONSTANT : mémoires, correspondance, quittances des exercices 1861-1862, délibérations du conseil de fabrique, arrêté préfectoral, 1864-1867 [6] ; fabrique : budget, 1846 [7].

    Date

    1826-1923

    Cote

    2O/1237

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. -…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17
    VARENNES-JARCY. - Mairie, école. - Maison d'école : acquisition AVISSE, emprunt, secours (liste des 30 contribuables les plus imposés au rôle de 1859), aliénation de l'ancienne école, 1859-1863 [1] ; construction d'une mairie-école : emprunt, subventions, devis, rapports, cahier des conditions générales, protestation des contribuables contre l'emploi des fonds, adjudication, 2 photographies noir et blanc (12 x 22 et 13 x 18 cm), plan couleur du bâtiment (1898), plan sur calque du sous-sol (1902), 1898-1909 [2] ; pose de la plaque commémorative du maire PERILLIER : extrait de délibération, 1919 [3].

    1 media

    VARENNES-JARCY. - Mairie, école. - Maison d'école : acquisition AVISSE, emprunt, secours (liste des 30 contribuables les plus imposés au rôle de 1859), aliénation de l'ancienne école, 1859-1863 [1] ; construction d'une mairie-école : emprunt, subventions, devis, rapports, cahier des conditions générales, protestation des contribuables contre l'emploi des fonds, adjudication, 2 photographies noir et blanc (12 x 22 et 13 x 18 cm), plan couleur du bâtiment (1898), plan sur calque du sous-sol (1902), 1898-1909 [2] ; pose de la plaque commémorative du maire PERILLIER : extrait de délibération, 1919 [3].

    Date

    1859-1919

    Cote

    2O/1325

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • VARENNES-JARCY. - Mairie, école. - Maison d'école…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    VILLABE. - Administration générale. - Arrêtés, 1848-1907 [1] ; réquisitions de guerre et procédure contre les héritiers RAVOT, 1873-1880 [2] ; contributions directes, 1922-1926 [3] ; différend entre le curé et le maire, 1909 [4] ; subvention, locations verbales, achat du buste de l'Empereur, acquisition de lanternes pour la destruction du cochylis de la vigne : extraits de délibérations et correspondance, 1855, 1901-1923, 1937 [5].

    Date

    1848-1937

    Cote

    2O/1401

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • VILLABE. - Administration générale. - Arrêtés, 1848-1907…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique des contribuables imposés toutes communes mélangées au 31/01/1970.

    Date

    1970

    Cote

    987W/251

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
    • Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique…

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  20. Résultat n°20

    CORBEIL : Société de membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers, n°2213 (1947) ; Société de tir mixte pour l'arrondissement, n°18 (1902-1927) ; Société mutualiste de Chantemerle, n°78/4, 91/1 (1918-1970) ; Société mutualiste de la Société anonyme des papeteries Darblay, n°78/517 (1966) ; Société nautique de Corbeil, n°486 (1920), n°1873 (1943) ; Société sportive de préparation militaire et de tir, n°2796 (1955) ; Société ukrainienne prowista, n°1194 (1931-1939) ; Studio comédie, n°2462 (1950-1951) ; Syndicat d'initiative, n°112 (1930-1935) ; Syndicat de défense contre la grêle de Corbeil et environs, n°1213 (1931-1950) ; Syndicat des contribuables, n°1309 (1931-1937) ; Syndicat des propriétaires de l'immeuble 58, rue Saint-Spire, n°2449 (1950-1951) ; Syndicat des propriétaires de l'immeuble de la rue Saint-Spire, n°2458 (1951) ; Télé-club familial Saint-Léonard, n°2647 (1952-1957) ; Temps présent, n°75/47 (1975-1977) ; Tennis-club, n°671 (1924-1971).

    Date

    1902-1977

    Cote

    1007W/12

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.
    • CORBEIL : Société de membres honoraires de la compagnie…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)