228 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    COURSON-MONTELOUP. - Taxe d'habitation : copie de la matrice des personnes physiques imposables (1991).

    Date

    1991

    Cote

    EDEPOT48 1G/13

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • COURSON-MONTELOUP. - Taxe d'habitation : copie de…

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  2. Résultat n°2

    GUIBEVILLE. - Contributions. - Réglementation relative à la fiscalité locale : documentation de la Direction des services fiscaux de l'Essonne ; réclamations, demandes d'information de la part des contribuables (1934 - 1990).

    Date

    1934-1990

    Cote

    EDEPOT71 3G/5

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • GUIBEVILLE. - Contributions. - Réglementation relative…

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    GUIBEVILLE. - Contributions. - Impôt général sur le revenu : liste des contribuables assujettis (1926 - 1989).

    Date

    1926-1989

    Cote

    EDEPOT71 3G/2

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • GUIBEVILLE. - Contributions. - Impôt général sur le…

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Recensement et maladies du bétail, mesures de soutien à l'élevage. Carburants.

    Date

    1918-1988

    Cote

    EDEPOT85 3F/3

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Population, agriculture et travail.
    • Agriculture.
    • Recensement et maladies du bétail, mesures de soutien…

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  5. Résultat n°5

    Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/23

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  6. Résultat n°6

    Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).

    Date

    1948-1985

    Cote

    EDEPOT85 3F/6

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Population, agriculture et travail.
    • Agriculture.
    • Agriculture : données statistiques, calamités, animaux…

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  7. Résultat n°7

    Copies de la matrice générale [registre n°3] (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/24

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°3] (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  8. Résultat n°8

    Copies de la matrice générale [registre n°1] (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/22

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°1] (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  9. Résultat n°9

    Copies de la matrice (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/27

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe d'habitation.
    • Copies de la matrice (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  10. Résultat n°10

    Copies de la matrice (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/29

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe d'habitation.
    • Copies de la matrice (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  11. Résultat n°11

    Copies de la matrice (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/28

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe d'habitation.
    • Copies de la matrice (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  12. Résultat n°12

    Copies de la matrice générale [registre n°2] (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEPOT85 2G/26

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe d'habitation.
    • Copies de la matrice générale [registre n°2] (1984).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  13. Résultat n°13

    Copies de la matrice générale [registre n°3] (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEPOT85 2G/21

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°3] (1984).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  14. Résultat n°14

    Copies de la matrice générale [registre n°1] (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEPOT85 2G/20

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°1] (1984).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  15. Résultat n°15

    Copies de la matrice générale [registre n°1] (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEPOT85 2G/25

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe d'habitation.
    • Copies de la matrice générale [registre n°1] (1984).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  16. Résultat n°16

    Section AE.

    Cote

    EDEPOT72 1G/31

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section AE.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Section ZM.

    Cote

    EDEPOT72 1G/45

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZM.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Section D, feuille unique.

    Cote

    EDEPOT72 1G/22

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans…
    • Section D, feuille unique.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Section ZK.

    Cote

    EDEPOT72 1G/43

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZK.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Section AH.

    Cote

    EDEPOT72 1G/33

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section AH.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)