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  1. Résultat n°1

    ESSONNES, administration centrale et communale.

    Date

    1760-1831

    Cote

    79J23/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • ESSONNES
    • ESSONNES, administration centrale et communale.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  2. Résultat n°2

    MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux : plaintes, 1790-1791 [1] ; terrains : aliénations, 1849, 1855-1928, 1934 [2] ; immeubles : acquisition de l'ancien corps de garde de VILLAINE, 1876 [3] ; travaux d'entretien, emprunt, faillite de la Société d'habitations à bon marché, frais de poursuite, 1853-1895, 1902-1938 [4] ; marché : création, droits de place, baux, 1901-1934 [5] ; vente d'arbres, 1857, 1912-1919 [6] ; bureau de poste : construction d'un logement pour le facteur, télégraphe (liste des 30 plus imposés), 1879, 1882 [7] ; salle de gymnastique : construction, 1930, 1936, 1938 [8] ; baux, 1870-1924 [9].

    Date

    1790-1938

    Cote

    2O/825

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

    Date

    1795-1798

    Cote

    L/160

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles et vérifications.- Procès-verbaux de vérification des caisses des percepteurs par les maires, an IV ; réglementation sur les contributions, an IV-an VII ; nomination de receveurs des impositions directes, an IV ; vérification des rôles d'imposition des communes du canton, an V-an VI ; état des sommes dues par les percepteurs sur les contributions antérieures à l'an V ; liste des citoyens répartiteurs pour le canton, an VII ; correspondance relative aux comptes de gestion des communes, an IV-an VI.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/161

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Canton de Limours: Finances. Contributions : état des citoyens.- Etat nominatif et tableaux des paiements des contributions foncières et personnelles, an V-an VI ; 2 projets de contrainte contre les contribuables retardataires pour la contribution de l'an V ; liste des changements de propriétaires du canton, an VII ; tableau des fonctionnaires avec leurs salaires, an VII ; état des citoyens ayant des propriétés dans les communes du canton et non inscrits sur le rôle de la contribution mobilière, an VI ; état des réclamations des contribuables, an VI ; état de répartition de la contribution personnelle et mobilière entre les communes du canton, an VII.

    Date

    1796-1799

    Cote

    L/163

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton de Limours: Finances. Contributions : état…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    VERT-LE-PETIT - Contributions. - Contributions foncières et mobilières : mandements (an 5 - 1938).

    Date

    1796-1938

    Cote

    EDEPOT77 1G/26

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VERT-LE-PETIT - Contributions. - Contributions foncières…

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  7. Résultat n°7

    VERT-LE-PETIT - Contributions. - Remises et modérations sur les contributions foncières et mobilières : états des sommes à passer en non valeur sur le rôle de la contribution (an 9, an 11), ordonnances de non valeur (an 9 - an 10). Dégrèvements d'office : instruction du ministère des finances et du sous-préfet (1902).

    Date

    1800-1902

    Cote

    EDEPOT77 1G/25

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VERT-LE-PETIT - Contributions. - Remises et modérations…

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  8. Résultat n°8

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Contributions : tableau indicatif des propriétés [vers 1800] et procès-verbal de délimitation de la commune (1813).

    Date

    1800-1813

    Cote

    EDEPOT6 1G/1

    • Contexte : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Contributions : tableau…

    Producteur :

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (service producteur), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

    Date

    1801-1945

    Cote

    EDEPOT17 1G/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    LONGPONT-SUR-ORGE - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux de restauration, correspondance, rapport, an Xl (1802-1803)-1850 [1] ; église : travaux de restauration, correspondance, rapport, 1854-1867 [2] ; reconstruction du choeur et du transept : demandes de secours, rapport, 3 plans, 1872-1877 [3] ; travaux au clocher en 1902 et travaux divers, 1898-1927 [4] ; installation de l'électricité dans l'église, 1927 [5] ; participation de la commune de VILLIERS-SUR-ORGE aux dépenses du culte, 1888-1889 [6] ; création d'un vicariat, 1879 [7] ; inhumations dans le caveau de l'église de l'abbé ARTHAUD en 1878 et du chanoine NICOLAS en 1917, déroulement des cérémonies (1902) [8] ; fabrique : legs SAY (1873) et divers, 1851-1904 [9] ; presbytère : acquisition, liste des 30 plus imposés pour LONGPONT et VILLIERS-SUR-ORGE, 1845-1846 [10] ; bail, vente ERNAULT, enquête de commodo et incomodo (17 lettres de soutien au maire), 1907-1912 [11].

    Date

    1802-1927

    Cote

    2O/772

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • LONGPONT-SUR-ORGE - Eglise, presbytère.- Eglise :…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget, dépenses, taxes, subventions, impositions extraordinaires, liste des 30 plus imposés, souscription à l'emprunt national de 1926, 1832-1937 [1] ; changement des jours de foire, 1803 [2] ; réquisitions de guerre : arrêté, états des sommes dues ou remboursées, réclamations, 1873-1878 [3] ; legs RUELLE et PICHE, legs MATHURIN, inventaires après décès DENIS et LASFAUX, 1871-1923 [4] ; arrêtés de police municipale, 1842-1847, 1854-1855, 1880 [5] ; personnel communal : traitement et indemnités diverses, nominations et réclamations, garde champêtre, 1919-1939 [6] ; équipement des sapeurs-pompiers, 1883-1897 [7] ; pompes funèbres, 1891, 1901 [8] ; affaires diverses : acquisition frauduleuse du sieur CHABERT, réclamations, extraits de délibérations, 1920-1939 [9].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/943

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget,…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, rôles généraux . - Impositions extraordinaires comprises dans les rôles généraux, rôles fonciers, rôles des prestations de l'année, extraits des rôles des contributions directes et de la taxe vicinale, liste des 30 plus imposés au rôle général, extraits conformes aux rôles : renseignements extraits du rôle général des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées de l'année, impôt cédulaire, contribution foncière et imposition locale de l'année, avertissement pour l'acquit de la taxe des prestations en nature, (an XIII-1955).

    Date

    1804-1955

    Cote

    EDEPOT17 1G/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, rôles généraux . - Impositions…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Eglise, presbytère.- Eglise du hameau de CHAMPIGNY : aliénation, réunion à la commune de MORIGNY, liste des objets cultuels et du mobilier, 1808-1810 [1] ; travaux d'entretien et de restauration de l'église et du presbytère de MORIGNY : correspondance, budget (1841), secours, imposition extraordinaire, devis, adjudication (affiches), extraits de délibérations, 1809-1859 [2] ; notice relative à l'histoire de l'église de MORIGNY, rédigée par LENOIR, 1849-1853 [3] ; travaux de restauration et d'agrandissement, construction d'une sacristie : donation de Mme de VENANCOURT, mémoire des travaux, devis, rapport, adjudication, plans, 1864-1865 [4] ; travaux de couverture et de restauration du clocher : correspondance, budgets, listes de contribuables, devis, adjudication (affiches), 1866-1878, 1892 [5] ; classement parmi les monuments historiques et travaux d'entretien et de restauration, 1919-1935 [6] ; presbytère : legs DELIANCOURT, réparations, bail, 1883-1888, 1910-1920 [7] ; fabrique : extrait de délibération, budgets, legs, 1840-1900 [8].

    Date

    1808-1935

    Cote

    2O/946

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Eglise, presbytère.- Eglise du…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Mairie, école.- Maison commune : réparations, construction d'un hôtel de mairie et de justice de paix, construction d'une salle d'asile, 1810-1848 [1] ; maison d'école : bail, action des héritiers DAVID, réclamation de l'instituteur, 1832-1834 [2] ; école de garçons : réparations, travaux d'agrandissement pour la création d'une classe de jeunes enfants, 1836-1863 [3] ; école de filles : bail, construction d'une maison-école, 1850-1868 [4] ; construction d'une école de garçons avec salle d'asile et aliénation de l'ancienne maison d'école : acquisition d'un terrain (plan de situation, plan parcellaire), extraits de délibérations, correspondance, emprunt et tableaux d'amortissement, listes de contribuables, 3 plans couleur, 1876-1882 [5].

    Date

    1810-1882

    Cote

    2O/725

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Mairie, école.- Maison commune…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    AVRAINVILLE - Contributions. - Relations de la commune avec les différents services de l'administration fiscale : correspondance (1823 - 1955). Droits de l'enregistrement, des domaines et du timbre, tenue des répertoires des déclarants : correspondance (1812 - 1900) ; renseignements sur les redevables du Trésor : un état nominatif (1873). Création et fonctionnement du bureau des postes et des télégraphes, organisation de la distribution du courrier et des télégrammes (1873 - 1900). Projet d'installation d'un bureau téléphonique dans la commune : correspondance avec le directeur des services électriques et annexes de Seine-etOise (1930).

    Date

    1812-1955

    Cote

    EDEPOT80 3G/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
    • AVRAINVILLE - Contributions. - Relations de la commune…

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication des délais pendant lesquels doivent être présentées les réclamations sur les contributions directes, imposition sur : un chien, un cheval, taxe de réforme du conscrit, exonération de la taxe d'apprentissage, prorogation du délai de réclamations, demande de réduction de contributions ; avis : dépôt d'un dossier de réclamations, non admission, bordereau de lettre adressé aux contribuables en réclamation, avis de décision, rejet d'une demande en décharge ou en réduction, admission totale au partielle d'une demande en remise ou en modération, formulaires adressés à la partie mise en cause par le réclamant, suspension de paiement, remise en modération d'impôts ; demandes de dégrèvements : de patentes, sur la récolte, sur l'impôt foncier ; réduction de redevance : remises sur les cotes foncières, réclamation de remboursement de contribution foncière.

    Date

    1816-1821

    Cote

    EDEPOT17 1G/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    BLANDY. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs, (1833-1895) ; extraits de rôles des quatre contributions directes : foncières, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente, (1860-1901) ; liste des 30 plus imposés au rôle général, (1826-1882), mandatements de répartition des contributions directes, (1817-1895).

    Date

    1817-1895

    Cote

    EDEPOT49 1G/1

    • Contexte : EDEPOT49 BLANDY (1814-1902)
    • BLANDY. - Contributions directes : arrêtés de nomination…

    Producteur :

    BLANDY (service producteur), BLANDY (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des suppléants : arrêtés pris par le sous-préfet d'ETAMPES (1818 - 1902). Liste des trente contribuables les plus imposés au rôle général de 1881.

    Date

    1818-1902

    Cote

    EDEPOT82 1G/21

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs…

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Contributions : livre des mutations de propriétés (1820-1824).

    Date

    1820-1824

    Cote

    EDEPOT6 2G/2

    • Contexte : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Contributions : livre des…

    Producteur :

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (service producteur), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Elaboration du budget des chemins vicinaux : instructions du préfet (1883, 1945, 1947) ; état de répartition des ressources par catégorie de chemins (1910) ; état-matrice des habitants contribuables soumis à la prestation de réparation des chemins communaux (1825) ; taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles d'imposition (1820, 1899-1900, 1903) ; taxe vicinale : registre des déclarations d'option (1909-1910).

    Date

    1820-1947

    Cote

    EDEPOT80 1O/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
    • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports…

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)