Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    COURSON-MONTELOUP. - Taxe d'habitation : copie de la matrice des personnes physiques imposables (1991).

    Date

    1991

    Cote

    EDEPOT48 1G/13

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • COURSON-MONTELOUP. - Taxe d'habitation : copie de…

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  2. Résultat n°2

    GUIBEVILLE. - Contributions. - Réglementation relative à la fiscalité locale : documentation de la Direction des services fiscaux de l'Essonne ; réclamations, demandes d'information de la part des contribuables (1934 - 1990).

    Date

    1934-1990

    Cote

    EDEPOT71 3G/5

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • GUIBEVILLE. - Contributions. - Réglementation relative…

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    GUIBEVILLE. - Contributions. - Impôt général sur le revenu : liste des contribuables assujettis (1926 - 1989).

    Date

    1926-1989

    Cote

    EDEPOT71 3G/2

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • GUIBEVILLE. - Contributions. - Impôt général sur le…

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Recensement et maladies du bétail, mesures de soutien à l'élevage. Carburants.

    Date

    1918-1988

    Cote

    EDEPOT85 3F/3

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Population, agriculture et travail.
    • Agriculture.
    • Recensement et maladies du bétail, mesures de soutien…

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  5. Résultat n°5

    Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/23

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  6. Résultat n°6

    Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).

    Date

    1948-1985

    Cote

    EDEPOT85 3F/6

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Population, agriculture et travail.
    • Agriculture.
    • Agriculture : données statistiques, calamités, animaux…

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  7. Résultat n°7

    Copies de la matrice générale [registre n°3] (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/24

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°3] (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  8. Résultat n°8

    Copies de la matrice générale [registre n°1] (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/22

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°1] (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  9. Résultat n°9

    Copies de la matrice (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/27

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe d'habitation.
    • Copies de la matrice (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  10. Résultat n°10

    Copies de la matrice (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/29

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe d'habitation.
    • Copies de la matrice (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  11. Résultat n°11

    Copies de la matrice (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/28

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe d'habitation.
    • Copies de la matrice (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  12. Résultat n°12

    Copies de la matrice générale [registre n°2] (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEPOT85 2G/26

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe d'habitation.
    • Copies de la matrice générale [registre n°2] (1984).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  13. Résultat n°13

    Copies de la matrice générale [registre n°3] (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEPOT85 2G/21

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°3] (1984).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  14. Résultat n°14

    Copies de la matrice générale [registre n°1] (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEPOT85 2G/20

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°1] (1984).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  15. Résultat n°15

    Copies de la matrice générale [registre n°1] (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEPOT85 2G/25

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Taxe d'habitation.
    • Copies de la matrice générale [registre n°1] (1984).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  16. Résultat n°16

    Section AE.

    Cote

    EDEPOT72 1G/31

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section AE.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Section ZM.

    Cote

    EDEPOT72 1G/45

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZM.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Section D, feuille unique.

    Cote

    EDEPOT72 1G/22

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans…
    • Section D, feuille unique.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Section ZK.

    Cote

    EDEPOT72 1G/43

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZK.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Section AH.

    Cote

    EDEPOT72 1G/33

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section AH.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Section ZR.

    Cote

    EDEPOT72 1G/52

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZR.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Section AD.

    Cote

    EDEPOT72 1G/29

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section AD.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Section B, feuille n°2.

    Cote

    EDEPOT72 1G/18

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans…
    • Section B, feuille n°2.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Section ZB.

    Cote

    EDEPOT72 1G/35

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZB.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Section C, feuille n°1.

    Cote

    EDEPOT72 1G/20

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans…
    • Section C, feuille n°1.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Section AC.

    Cote

    EDEPOT72 1G/27

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section AC.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Section ZO.

    Cote

    EDEPOT72 1G/49

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZO.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Section ZO.

    Cote

    EDEPOT72 1G/50

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZO.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Section ZE.

    Cote

    EDEPOT72 1G/40

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZE.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Section C, feuille n°1.

    Cote

    EDEPOT72 1G/19

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans…
    • Section C, feuille n°1.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Section ZL.

    Cote

    EDEPOT72 1G/44

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZL.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Section ZH.

    Cote

    EDEPOT72 1G/41

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZH.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Section ZM.

    Cote

    EDEPOT72 1G/46

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZM.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Section AC.

    Cote

    EDEPOT72 1G/26

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section AC.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Section ZC.

    Cote

    EDEPOT72 1G/37

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZC.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Section ZD.

    Cote

    EDEPOT72 1G/39

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZD.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Section E, feuille unique.

    Cote

    EDEPOT72 1G/23

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans…
    • Section E, feuille unique.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Section ZC.

    Cote

    EDEPOT72 1G/36

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZC.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Section ZA.

    Cote

    EDEPOT72 1G/34

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZA.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Section ZP.

    Cote

    EDEPOT72 1G/51

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZP.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  41. Résultat n°41

    Section A, feuille n°2.

    Cote

    EDEPOT72 1G/16

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans…
    • Section A, feuille n°2.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Section AB.

    Cote

    EDEPOT72 1G/25

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section AB.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Section AD.

    Cote

    EDEPOT72 1G/28

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section AD.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  44. Résultat n°44

    Section ZD.

    Cote

    EDEPOT72 1G/38

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZD.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  45. Résultat n°45

    Section AH.

    Cote

    EDEPOT72 1G/32

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section AH.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Section ZN.

    Cote

    EDEPOT72 1G/48

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZN.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Section AE.

    Cote

    EDEPOT72 1G/30

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section AE.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Section ZI.

    Cote

    EDEPOT72 1G/42

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZI.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  49. Résultat n°49

    Section ZR.

    Cote

    EDEPOT72 1G/53

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZR.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  50. Résultat n°50

    Section C, feuille n°2.

    Cote

    EDEPOT72 1G/21

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans…
    • Section C, feuille n°2.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  51. Résultat n°51

    Section B, feuille n°1.

    Cote

    EDEPOT72 1G/17

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans…
    • Section B, feuille n°1.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  52. Résultat n°52

    Section ZN.

    Cote

    EDEPOT72 1G/47

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section ZN.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  53. Résultat n°53

    Section A, feuille n°1.

    Cote

    EDEPOT72 1G/15

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans…
    • Section A, feuille n°1.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  54. Résultat n°54

    Section AB.

    Cote

    EDEPOT72 1G/24

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans…
    • Section AB.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  55. Résultat n°55

    Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil, actes de décès (1970 - 1981).

    Date

    1970-1981

    Cote

    EDEPOT85 1F/8

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Population, agriculture et travail.
    • Mouvement de la population.
    • Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil,…

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  56. Résultat n°56

    YERRES : Association des anciens combattants et prisonniers de guerre malgaches, n°3073 (1958) ; Association des parents d'élèves de l'école Beth-Rikvah, n°3536 (1964-1965) ; Association des parents d'élèves de l'école privée, n°2525 (1951) ; Association des propriétaires aux lieux-dits Bois Pinard, Clos Culbuteau et Gros-Bois d'Yerres, n°3540 (1964) ; Association des week-ends improvisés, n°134 (1975-1976) ; Association familiale, n°2189 (1947) ; Association nationale des vieux travailleurs non-pensionnés, section d'Yerres, n°1774 (1938) ; Association paroissiale Saint-Jean d'Yerres, n°408 (1966-1971) ; Association philotechnique, n°623 (1911) ; Association sportive du Val d'Yerres, n°59 (1965-1975) ; ASLYC (Association Sports et Loisirs de Yerres-Camaldules), n°3589 (1965) ; Avenir sportif et culturel des Grands Godeaux, n°3522 (1963) ; Castors de la famille du cheminot (les). Groupe Georges-Boulet, n°2695 (1953-1954) ; Centres d'accueil familiaux et sociaux, n°2573 (1952-1953) ; Cercle républicain et socialiste de la commune, n°710 (1925) ; Club artistique yerrois, n°1501 (1935-1936) ; Club sportif yerrois, n°563 (1922-1929) ; Club yerrois de loisirs, n°87 (1966-1981) ; Comité communal d'administration et de défense des contribuables, n°1453 (1935-1947) ; Comité de défense des intérêts communs des acquéreurs de terrains dans le lotissement de la Garenne de Sénart, n°757 (1926) ; Comité de défense des intérêts de Montgeron-Yerres, n°1770 (1938) ; Comité des fêtes de Concy-Yerres, n°1101 (1930) ; Comité des fêtes, n°2851 (1955) ; Comité des fêtes de la Garenne d'Yerres, n°1500 (1935) ; Comité de jumelage de Yerres, n°647 (1969) ; Commune libre d'Yerres Les Gais Lurons, n°2743 (1954-1955) ; Entente cordiale des commerçants et entrepreneurs, n°236 (1911-1919) ; Etoile sportive de la Garenne de Sénart (l'), n°1277 (1932) ; Fanfare d'Yerres, n°793 (1926) ; Fédération des combattants républicains-section d'Yerres, n°1811 (1939).

    Date

    1911-1981

    Cote

    1007W/44

    • Contexte : 1007W ASSOCIATIONS LOI 1901 (1855-1981)
    • YERRES : Association des anciens combattants et prisonniers…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    RIS-ORANGIS : Promotion du cercle d'études et d'action sociale, n°434 (1967) ; Sporting-club, n°1491 (1935) ; Société des brancardiers civils volontaires, n°407 (1918) ; Syndicat d'initiative de Ris-Orangis et environs, n°1419 (1934) ; Syndicat des contribuables de Ris-Orangis et environs, n°1407 (1934) ; Union française des associations des combattants de la Libération et victimes des deux guerres, n°2086 (1946) ; Union nationale des mutilés et réformés, veuves et ascendants, section de Ris-Orangis, n°581 (1922) ; Union nationale républicaine, n°1504 (1935) ; Union sportive ouvrière, n°959 (1927-1944) ; Vélo-club rissois, n°1454 (1935-1940) ; SACLAS : Secours mutuel, n°78/114 (1968-1970) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : Sapeurs-pompiers, n°78/235 (1968-1970) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : Association des parents d'élèves de l'école libre, n°2546 (1951) ; ACV (association des commerçants du centre commercial de la Croix-verte), n°79/55 (1979-1981) ; Comité familial scolaire, n°2131 (1946) ; Saint-Germain mandoline, n°272 (1911) ; Union paroissiale, n°3510 (1963) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Amicale La Garenne (l'), n°986 (1971) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Association pour la formation continue, n°75/116 (1975-1979) ; Castors d'Etiolles (les), n°2764 (1954) ; Comité ouvrier d'intérêt communal, n°1105 (1935) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : Société mutualiste des sapeurs-pompiers, n°78/184, 91/19 (1901-1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Société lyrique et dansante, n°1032 (1928) ; SAINTRY-SUR-SEINE : Amicale des anciens prisonniers de guerre du kommando 2012 du stalag VI D, n°2221 (1947) ; Amicale des sapeurs-pompiers, n°1037 (1928) ; Amis de l'école laïque (les), n°1157 (1930-1941) ; Cercle de ping-pong, n°2627 (1952) ; Club des supporters de l'Union sportive, n°3420 (1962).

    Date

    1901-1981

    Cote

    1007W/35

    • Contexte : 1007W ASSOCIATIONS LOI 1901 (1855-1981)
    • RIS-ORANGIS : Promotion du cercle d'études et d'action…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    CROSNE : Comité de défense des intérêts communaux et des contribuables, n°1332 (1933-1938) ; Commune libre, n°998 (1928) ; Culture et loisirs, n°483 (1967) ; Culture, art et sports, amicale laïque, n°2516 (1951) ; Espérance (l'), n°1260 (1932-1942) ; Eveil de l'enfance (l'), n°1051 (1929) ; Fan's-club, télé-club, n°77/97 (1977-1980) ; Football-club, n°623 (1923) ; Groupement de défense des petits acquéreurs du Cottage, n°835 (1926) ; Haltérophile-club villeneuvois, n°3509 (1963) ; Harmonie Baille-Lemaire, n°61 (1904-1929) ; Humanitaire (l'). Groupe d'achats en commun, n°799 (1926) ; Réveil de Crosne (le). Société municipale de tambours et clairons, n°2077 (1946) ; Sporting-club, n°390 (1914) ; Sportive municipale (la), n°1850 (1940) ; Société amicale des sapeurs-pompiers, n°206 (1910) ; Société de prévoyance et d'encouragement aux sapeurs-pompiers, n°119 (1907) ; Tioranval (le). Oeuvre communale des colonies de vacances, n°3279 (1961) ; Union paroissiale. Oeuvre d'éducation populaire, n°594 (1922) ; Union sportive crosnoise, n°1944 (1945-1946) ; Vélo-club, n°972 (1927). DANNEMOIS : Comité des fêtes, n°2019 (1946) ; Raffut de la vallée de l'Ecole (le), n°986 (1928) ; Sapeurs-pompiers de Dannemois, n°78/142 (1968-1970) ; Société de chasse, n°853 (1924-1973) ; Société de pêche de Dannemois-Courances, n°2897 (1956-1959) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°1058 (1929) ; Union des industriels et commerçants du canton de Milly, n°1672 (1937) ; DRAVEIL : Alouettes (les), n°1732, n°1872, n°1883 (1938-1943) ; Amicale de Champrosay, n°1830 (1939-1953) ; Amicale de tennis, n°567 (1922-1936) ; Amicale des anciens-élèves, n°1356 (1933) ; Amicale des locataires de l'Orme-des-Mazières à Draveil, n°961 (1971) ; Amicale des locataires des Bergeries à Draveil et Vigneux-sur-Seine, n°706 (1974) ; Amicale Joffre-section de Champrosay, n°1922 (1945-1956) ; Amis des internés et déportés politiques (les), n°2001 (1945) ; Amis des prisonniers de guerre (les), n°1967 (1945).

    Date

    1904-1980

    Cote

    1007W/16

    • Contexte : 1007W ASSOCIATIONS LOI 1901 (1855-1981)
    • CROSNE : Comité de défense des intérêts communaux…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Cadastre, patentes, service vicinal, taxes d'habitation et professionnelle.

    Date

    1884-1979

    Cote

    EDEPOT85 2G/3

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Contributions et taxes diverses.
    • Cadastre, patentes, service vicinal, taxes d'habitation…

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  60. Résultat n°60

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : notice de présentation, liste générale des contribuables de la commune répartis par groupes, feuilles d'évaluation (1974, 1976 - 1979).

    Date

    1974-1979

    Cote

    EDEPOT17 1G/23

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  61. Résultat n°61

    VIGNEUX-SUR-SEINE : Communauté antillo-guyannaise, n°969 (1971) ; Commune libre de Vigneux-les-Bains, n°1621 (1937-1946) ; Coopérative d'achat en commun Germinal, n°743 (1925-1926) ; Enfantine de Vigneux-sur-Seine (l'), n°97 (1905-1920) ; Etoile (l'), n°1663 (1937) ; Fauvette (la), n°1472 (1935-1949) ; FARIF (Fédération des Auditeurs et associations Radiophiles d'Ile-de-France), n°1447 (1934-1937) ; Fédération française de lutte et catch autonomes, n°3376 (1962) ; Fraternelle de Vigneux-sur-Seine de secours mutuel (la), n°1442 (1934-1939) ; Gardon vigneusien (le), n°1769 (1938) ; Grillon (le). Groupe artistique ouvrier, n°1555 (1936-1937) ; Groupement de défense des intérêts des expéditionnaires des contributions directes et du cadastre, n°10 (1965-1971) ; Harmonie La Persévérante, n°329, n°1104 (1913-1930) ; Jeunesse sportive de Draveil et Vigneux, n°1842 (1940) ; Minnies boules, n°1794, n°1880 (1938-1944) ; Mutuelle de l'Union de défense du petit commerce et de l'artisanat, n°1633 (1937) ; Oeuvre municipale des colonies de vacances, n°2195 (1947) ; Patronage laïque et association amicale des anciens élèves des écoles communales, n°276 (1912) ; Patronage municipal, n°1785 (1938) ; Persévérante (la), n°1484 (1935) ; Racing-club, n°56 (1976-1978) ; Radio-bigophone, n°1276 (1932) ; Radio-club, n°1259 (1932-1937) ; Sport boule Zauzi, n°1593 (1936-1950) ; Sporting-club, n°497 (1921-1940) ; Sportive (la), n°1884 (1943-1944) ; Société civile de ravitaillement, n°400 (1917-1920) ; Société de culture populaire, n°3538 (1964) ; Société des libres penseurs, n°1660 (1937) ; Société nautique, n°1204 (1931-1954) ; Syndicat des contribuables, n°1763 (1938) ; Syndicat des voyageurs de Paris-Lyon-Méditerranée, n°426 (1919-1923) ; Union cycliste, n°692 (1924-1928).

    Date

    1905-1978

    Cote

    1007W/39

    • Contexte : 1007W ASSOCIATIONS LOI 1901 (1855-1981)
    • VIGNEUX-SUR-SEINE : Communauté antillo-guyannaise,…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    SOISY-SUR-SEINE (suite) : Société de pêcheurs à la ligne de Soisy et environs, n°242 (1911) ; Société lyrique d'espérance, n°244 (1911) ; Société vélocipédique, n°1 (1901) ; Syndicat des contribuables, n°1203 (1931) ; Union catholique des malades, n°3362 (1962) ; Union sportive, n°488 (1920). TIGERY : Amicale de Tigery, n°379 (1914) ; Amicale des mobilisés, n°541 (1922-1925) ; Association de l'école Saint-Régis, n°3163 (1960) ; Association des parents d'élèves de l'école privée élémentaire mixte de Saint-Régis, n°2560 (1952) ; Réveil de Tigery, n°797 (1926-1950) ; TORFOU : Société de chasse, n°2644 (1952-1954) ; Société mutuelle des sapeurs-pompiers, n°78/390, 91/31 (1904-1970) ; VALPUISEAUX : Société de chasse entre propriétaires, n°854 (1912), n°887 (1923-1924), n°1217 (1931-1951) ; VARENNES-JARCY : Amicale des anciens combattants et démobilisés de la Grande Guerre, n°616 (1923-1925) ; Amis de la jeunesse (les), n°1670 (1937) ; Association amicale des anciens combattants, n°2660 (1952) ; ARCAPAC (Association pour la Recherche Cyto-Anatomo-Pathologique A Créteil), n°73/80 (1973-1978) ; Brochet yerrois (le), n°1584 (1942) ; Société civile de droit de chasse des propriétaires et habitants de la commune, n°632 (1923), n°1212 (1931) ; Varennoise (la). Société de chasse, n°357, n°384 (1913-1914) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : Gauloise (la). Société de tir, sans n° (1911-1914) ; VERT-LE-GRAND : Amicale de Vert-le-Grand, n°260 (1911-1928) ; Espérance (l'), n°259 (1911) ; Fraternelle (la), n°261 (1911) ; Saint-Hubert (la), n°761 (1925) ; Société de tambours et clairons L'Avenir, n°1386 (1934) ; Société des anciens combattants de la Grande Guerre, n°484 (1920) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°533 (1921-1933) ; Union sportive, n°1154 (1930).

    Date

    1901-1978

    Cote

    1007W/37

    • Contexte : 1007W ASSOCIATIONS LOI 1901 (1855-1981)
    • SOISY-SUR-SEINE (suite) : Société de pêcheurs à la…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    SAINTRY-SUR-SEINE : Colonie de Saintry-sur-Seine, n°1556 (1936) ; Comité familial scolaire, n°2061 (1946) ; Eperon de Saintry-sur-Seine (l'), n°96 (1966-1972) ; Foyer municipal laïque de la jeunesse et de la culture, n°121 (1966) ; Groupe de défense des contribuables, n°1412 (1934) ; Société amicale de jeunes filles, n°522 (1921) ; Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers, n°240 (1911) ; Société des propriétaires, n°110 (1906), n°588 (1922-1960) ; Union sportive, n°432 (1919-1942). SAVIGNY-SUR-ORGE : Comité de défense, n°1464 (1936) ; Etoile sportive ouvrière (l'), n°1744 (1945) ; Familiale ouvrière (la), n°2604 (1957) ; Société lyrique La Mésange, n°605 (1923) ; Société mutuelle des établissements Géo-Gignoux, n°2493 (1951-1962) ; SOISY-SUR-ECOLE : Epargne (l'), n°2818 (1955) ; Harmonie de Soisy-sur-Ecole (l'), n°927 (1906) ; Lyre (la), n°2295 (1948-1954) ; Société de chasse, n°882 (1913-1939) ; Union amicale des anciens combattants et victimes de guerre, n°2354 (1949) ; Union des propriétaires, n°1695 (1937) ; SOISY-SUR-SEINE : Amicale bouliste, n°3156 (1960) ; Amicale Clémence-Dufresne de l'école libre, n°1537 (1935-1936) ; Amicale des écoles publiques, n°1525 (1935) ; Amicale des vieux travailleurs, n°1957 (1945-1946) ; Amicale du ping-pong, n°1334 (1933-1934) ; Amicale Soisy-Gerville, n°955 (1971-1973) ; Amis de l'enfance (les), n°931 (1927-1932) ; Amis de la jeunesse (les), n°1778 (1938) ; Association sportive Jean-Mermoz, n°1656 (1937-1945) ; Association Stella Etiolles, n°826 (1970-1977) ; Association syndicale des propriétaires du morcellement Les Sources, n°2909 (1956) ; Cercle artistique, n°3335 (1961-1968) ; Comité d'action républicaine, n°204 (1910-1927) ; Comité des fêtes, n°2741 (1954) ; Comité familial scolaire, n°2055 (1946-1952) ; Comité républicain pour la défense des intérêts généraux de la commune, n°1088 (1929) ; Gai Soisy, n°1230 (1931-1932) ; Oeuvre des colonies scolaires, n°1087 (1929) ; Pot-au-feu-des vieux (le), n°2237 (1948) ; Prévoyance de Soisy (la), n°403 (1917) ; Rideau de Sénart (le), n°2166 (1947) ; Saint-Charles sport et culture, n°153 (1975-1978) ; Société amicale du corps des sapeurs-pompiers, n°2417 (1950) ; Société d'encouragement aux sports d'éducation physique et de préparation militaire, n°648 (1923-1943) ; Société des jardiniers de Saint-Fiacre, n°643 (1923).

    Date

    1906-1978

    Cote

    1007W/36

    • Contexte : 1007W ASSOCIATIONS LOI 1901 (1855-1981)
    • SAINTRY-SUR-SEINE : Colonie de Saintry-sur-Seine,…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    AVRAINVILLE - Contributions. - Listes des trente contribuables les plus imposés de la commune (1830 - 1881), un courrier annexe (1916) ; listes des contribuables assujettis à la surtaxe progressive et à la taxe proportionnelle (1949 - 1958) ; taxe locale d'équipement : fiches d'attribution nominative (1970 - 1977).

    Date

    1879-1977

    Cote

    EDEPOT80 1G/14

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
    • AVRAINVILLE - Contributions. - Listes des trente contribuables…

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT85 2G/40

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés bâties et non…
    • Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  67. Résultat n°67

    Copies de la matrice [2e cahier] (1972 - 1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT85 2G/35

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés bâties et non…
    • Copies de la matrice [2e cahier] (1972 - 1976).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  68. Résultat n°68

    Copies de la matrice [6e cahier] (1972 - 1976). .

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT85 2G/39

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés bâties et non…
    • Copies de la matrice [6e cahier] (1972 - 1976). .

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  69. Résultat n°69

    Copies de la matrice [3e cahier] (1972 - 1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT85 2G/36

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés bâties et non…
    • Copies de la matrice [3e cahier] (1972 - 1976).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  70. Résultat n°70

    Copies de la matrice [4e cahier] (1972 - 1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT85 2G/37

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés bâties et non…
    • Copies de la matrice [4e cahier] (1972 - 1976).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  71. Résultat n°71

    Copies de la matrice [5e cahier] (1972 - 1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT85 2G/38

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés bâties et non…
    • Copies de la matrice [5e cahier] (1972 - 1976).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  72. Résultat n°72

    Copies de la matrice [1er cahier] (1972 - 1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT85 2G/34

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés bâties et non…
    • Copies de la matrice [1er cahier] (1972 - 1976).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  73. Résultat n°73

    Copies de la matrice [2e cahier] (1972 - 1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT85 2G/35

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés bâties et non…
    • Copies de la matrice [2e cahier] (1972 - 1976).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  74. Résultat n°74

    Emploi et chômage, situations diverses (1935 - 1975).

    Date

    1935-1975

    Cote

    EDEPOT85 7F/6

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Population, agriculture et travail.
    • Travail et chômage.
    • Emploi et chômage, situations diverses (1935 - 1975).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  75. Résultat n°75

    Coupure n°17.

    Cote

    EDEPOT72 1G/60

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, plan topographique d'ensemble…
    • Coupure n°17.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  76. Résultat n°76

    Coupure n°11.

    Cote

    EDEPOT72 1G/57

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, plan topographique d'ensemble…
    • Coupure n°11.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Coupure n°11.

    Cote

    EDEPOT72 1G/65

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, plan topographique d'ensemble…
    • Coupure n°11.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  78. Résultat n°78

    Coupure n°1.

    Cote

    EDEPOT72 1G/61

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, plan topographique d'ensemble…
    • Coupure n°1.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  79. Résultat n°79

    Coupure n°12.

    Cote

    EDEPOT72 1G/58

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, plan topographique d'ensemble…
    • Coupure n°12.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Coupure n°22.

    Cote

    EDEPOT72 1G/70

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Contributions.
    • Service du cadastre, plan topographique d'ensemble…
    • Coupure n°22.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)