contribuable - page 1 sur 3 - Recherche - Archives départementales de l’Essonne

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Résultat n°1
ESSONNES, administration centrale et communale.

Date

1760-1831

Cote

79J23/2
- Contexte : FONDS DE COURCEL
- ESSONNES
- ESSONNES, administration centrale et communale.
Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
Résultat n°2
MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux : plaintes, 1790-1791 [1] ; terrains : aliénations, 1849, 1855-1928, 1934 [2] ; immeubles : acquisition de l'ancien corps de garde de VILLAINE, 1876 [3] ; travaux d'entretien, emprunt, faillite de la Société d'habitations à bon marché, frais de poursuite, 1853-1895, 1902-1938 [4] ; marché : création, droits de place, baux, 1901-1934 [5] ; vente d'arbres, 1857, 1912-1919 [6] ; bureau de poste : construction d'un logement pour le facteur, télégraphe (liste des 30 plus imposés), 1879, 1882 [7] ; salle de gymnastique : construction, 1930, 1936, 1938 [8] ; baux, 1870-1924 [9].

Date

1790-1938

Cote

2O/825
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3
Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Date

1795-1798

Cote

L/160
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°4
Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles et vérifications.- Procès-verbaux de vérification des caisses des percepteurs par les maires, an IV ; réglementation sur les contributions, an IV-an VII ; nomination de receveurs des impositions directes, an IV ; vérification des rôles d'imposition des communes du canton, an V-an VI ; état des sommes dues par les percepteurs sur les contributions antérieures à l'an V ; liste des citoyens répartiteurs pour le canton, an VII ; correspondance relative aux comptes de gestion des communes, an IV-an VI.

Date

1795-1799

Cote

L/161
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
Canton de Limours: Finances. Contributions : état des citoyens.- Etat nominatif et tableaux des paiements des contributions foncières et personnelles, an V-an VI ; 2 projets de contrainte contre les contribuables retardataires pour la contribution de l'an V ; liste des changements de propriétaires du canton, an VII ; tableau des fonctionnaires avec leurs salaires, an VII ; état des citoyens ayant des propriétés dans les communes du canton et non inscrits sur le rôle de la contribution mobilière, an VI ; état des réclamations des contribuables, an VI ; état de répartition de la contribution personnelle et mobilière entre les communes du canton, an VII.

Date

1796-1799

Cote

L/163
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Canton de Limours: Finances. Contributions : état…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°6
VERT-LE-PETIT - Contributions. - Contributions foncières et mobilières : mandements (an 5 - 1938).

Date

1796-1938

Cote

EDEPOT77 1G/26
- Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Contributions. - Contributions foncières…
Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)
Résultat n°7
VERT-LE-PETIT - Contributions. - Remises et modérations sur les contributions foncières et mobilières : états des sommes à passer en non valeur sur le rôle de la contribution (an 9, an 11), ordonnances de non valeur (an 9 - an 10). Dégrèvements d'office : instruction du ministère des finances et du sous-préfet (1902).

Date

1800-1902

Cote

EDEPOT77 1G/25
- Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Contributions. - Remises et modérations…
Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)
Résultat n°8
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Contributions : tableau indicatif des propriétés [vers 1800] et procès-verbal de délimitation de la commune (1813).

Date

1800-1813

Cote

EDEPOT6 1G/1
- Contexte : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Contributions : tableau…
Producteur :

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (service producteur), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (service versant)
Résultat n°9
CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

Date

1801-1945

Cote

EDEPOT17 1G/4
- Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au…
Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
Résultat n°10
LONGPONT-SUR-ORGE - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux de restauration, correspondance, rapport, an Xl (1802-1803)-1850 [1] ; église : travaux de restauration, correspondance, rapport, 1854-1867 [2] ; reconstruction du choeur et du transept : demandes de secours, rapport, 3 plans, 1872-1877 [3] ; travaux au clocher en 1902 et travaux divers, 1898-1927 [4] ; installation de l'électricité dans l'église, 1927 [5] ; participation de la commune de VILLIERS-SUR-ORGE aux dépenses du culte, 1888-1889 [6] ; création d'un vicariat, 1879 [7] ; inhumations dans le caveau de l'église de l'abbé ARTHAUD en 1878 et du chanoine NICOLAS en 1917, déroulement des cérémonies (1902) [8] ; fabrique : legs SAY (1873) et divers, 1851-1904 [9] ; presbytère : acquisition, liste des 30 plus imposés pour LONGPONT et VILLIERS-SUR-ORGE, 1845-1846 [10] ; bail, vente ERNAULT, enquête de commodo et incomodo (17 lettres de soutien au maire), 1907-1912 [11].

Date

1802-1927

Cote

2O/772
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LONGPONT-SUR-ORGE - Eglise, presbytère.- Eglise :…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°11
MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget, dépenses, taxes, subventions, impositions extraordinaires, liste des 30 plus imposés, souscription à l'emprunt national de 1926, 1832-1937 [1] ; changement des jours de foire, 1803 [2] ; réquisitions de guerre : arrêté, états des sommes dues ou remboursées, réclamations, 1873-1878 [3] ; legs RUELLE et PICHE, legs MATHURIN, inventaires après décès DENIS et LASFAUX, 1871-1923 [4] ; arrêtés de police municipale, 1842-1847, 1854-1855, 1880 [5] ; personnel communal : traitement et indemnités diverses, nominations et réclamations, garde champêtre, 1919-1939 [6] ; équipement des sapeurs-pompiers, 1883-1897 [7] ; pompes funèbres, 1891, 1901 [8] ; affaires diverses : acquisition frauduleuse du sieur CHABERT, réclamations, extraits de délibérations, 1920-1939 [9].

Date

1803-1939

Cote

2O/943
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget,…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°12
CHAMPCUEIL. - Impôts directs, rôles généraux . - Impositions extraordinaires comprises dans les rôles généraux, rôles fonciers, rôles des prestations de l'année, extraits des rôles des contributions directes et de la taxe vicinale, liste des 30 plus imposés au rôle général, extraits conformes aux rôles : renseignements extraits du rôle général des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées de l'année, impôt cédulaire, contribution foncière et imposition locale de l'année, avertissement pour l'acquit de la taxe des prestations en nature, (an XIII-1955).

Date

1804-1955

Cote

EDEPOT17 1G/6
- Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Impôts directs, rôles généraux . - Impositions…
Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
Résultat n°13
MORIGNY-CHAMPIGNY. - Eglise, presbytère.- Eglise du hameau de CHAMPIGNY : aliénation, réunion à la commune de MORIGNY, liste des objets cultuels et du mobilier, 1808-1810 [1] ; travaux d'entretien et de restauration de l'église et du presbytère de MORIGNY : correspondance, budget (1841), secours, imposition extraordinaire, devis, adjudication (affiches), extraits de délibérations, 1809-1859 [2] ; notice relative à l'histoire de l'église de MORIGNY, rédigée par LENOIR, 1849-1853 [3] ; travaux de restauration et d'agrandissement, construction d'une sacristie : donation de Mme de VENANCOURT, mémoire des travaux, devis, rapport, adjudication, plans, 1864-1865 [4] ; travaux de couverture et de restauration du clocher : correspondance, budgets, listes de contribuables, devis, adjudication (affiches), 1866-1878, 1892 [5] ; classement parmi les monuments historiques et travaux d'entretien et de restauration, 1919-1935 [6] ; presbytère : legs DELIANCOURT, réparations, bail, 1883-1888, 1910-1920 [7] ; fabrique : extrait de délibération, budgets, legs, 1840-1900 [8].

Date

1808-1935

Cote

2O/946
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MORIGNY-CHAMPIGNY. - Eglise, presbytère.- Eglise du…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°14
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Mairie, école.- Maison commune : réparations, construction d'un hôtel de mairie et de justice de paix, construction d'une salle d'asile, 1810-1848 [1] ; maison d'école : bail, action des héritiers DAVID, réclamation de l'instituteur, 1832-1834 [2] ; école de garçons : réparations, travaux d'agrandissement pour la création d'une classe de jeunes enfants, 1836-1863 [3] ; école de filles : bail, construction d'une maison-école, 1850-1868 [4] ; construction d'une école de garçons avec salle d'asile et aliénation de l'ancienne maison d'école : acquisition d'un terrain (plan de situation, plan parcellaire), extraits de délibérations, correspondance, emprunt et tableaux d'amortissement, listes de contribuables, 3 plans couleur, 1876-1882 [5].

Date

1810-1882

Cote

2O/725
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Mairie, école.- Maison commune…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°15
AVRAINVILLE - Contributions. - Relations de la commune avec les différents services de l'administration fiscale : correspondance (1823 - 1955). Droits de l'enregistrement, des domaines et du timbre, tenue des répertoires des déclarants : correspondance (1812 - 1900) ; renseignements sur les redevables du Trésor : un état nominatif (1873). Création et fonctionnement du bureau des postes et des télégraphes, organisation de la distribution du courrier et des télégrammes (1873 - 1900). Projet d'installation d'un bureau téléphonique dans la commune : correspondance avec le directeur des services électriques et annexes de Seine-etOise (1930).

Date

1812-1955

Cote

EDEPOT80 3G/1
- Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Contributions. - Relations de la commune…
Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
Résultat n°16
CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication des délais pendant lesquels doivent être présentées les réclamations sur les contributions directes, imposition sur : un chien, un cheval, taxe de réforme du conscrit, exonération de la taxe d'apprentissage, prorogation du délai de réclamations, demande de réduction de contributions ; avis : dépôt d'un dossier de réclamations, non admission, bordereau de lettre adressé aux contribuables en réclamation, avis de décision, rejet d'une demande en décharge ou en réduction, admission totale au partielle d'une demande en remise ou en modération, formulaires adressés à la partie mise en cause par le réclamant, suspension de paiement, remise en modération d'impôts ; demandes de dégrèvements : de patentes, sur la récolte, sur l'impôt foncier ; réduction de redevance : remises sur les cotes foncières, réclamation de remboursement de contribution foncière.

Date

1816-1821

Cote

EDEPOT17 1G/8
- Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication…
Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
Résultat n°17
BLANDY. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs, (1833-1895) ; extraits de rôles des quatre contributions directes : foncières, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente, (1860-1901) ; liste des 30 plus imposés au rôle général, (1826-1882), mandatements de répartition des contributions directes, (1817-1895).

Date

1817-1895

Cote

EDEPOT49 1G/1
- Contexte : EDEPOT49 BLANDY (1814-1902)
- BLANDY. - Contributions directes : arrêtés de nomination…
Producteur :

BLANDY (service producteur), BLANDY (service versant)
Résultat n°18
CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des suppléants : arrêtés pris par le sous-préfet d'ETAMPES (1818 - 1902). Liste des trente contribuables les plus imposés au rôle général de 1881.

Date

1818-1902

Cote

EDEPOT82 1G/21
- Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs…
Producteur :

CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)
Résultat n°19
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Contributions : livre des mutations de propriétés (1820-1824).

Date

1820-1824

Cote

EDEPOT6 2G/2
- Contexte : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Contributions : livre des…
Producteur :

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (service producteur), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (service versant)
Résultat n°20
AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Elaboration du budget des chemins vicinaux : instructions du préfet (1883, 1945, 1947) ; état de répartition des ressources par catégorie de chemins (1910) ; état-matrice des habitants contribuables soumis à la prestation de réparation des chemins communaux (1825) ; taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles d'imposition (1820, 1899-1900, 1903) ; taxe vicinale : registre des déclarations d'option (1909-1910).

Date

1820-1947

Cote

EDEPOT80 1O/7
- Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports…
Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
Résultat n°21
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des trente plus imposés au rôle général.

Date

1822-1880

Cote

EDEPOT15 1G/19
- Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des trente plus imposés…
Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)
Résultat n°22
Etats de sections des propriétés bâties et non bâties [de A à D] (1823).

Date

1823

Cote

EDEPOT85 1G/11
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Etats de sections des propriétés bâties et non bâties…
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°23
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Listes des 30 plus imposés au rôle général.

Date

1823-1881

Cote

EDEPOT19 1G/13
- Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations…
Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
Résultat n°24
LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, 1848-1935 [1] ; ventes d'arbres, 1824-1865 [2] ; extraction du banc de grès du MESNIL : contentieux, 1883-1884 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1853-1857, 1898-1922 [4] ; pompe à incendie : imposition extraordinaire, liste des 30 plus imposés de 1851, demande de secours, 1850-1911 [5].

Date

1824-1935

Cote

2O/774
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°25
Folios n°1028 à 1238.

Date

1824-1911

Cote

EDEPOT85 1G/4
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- Folios n°1028 à 1238.
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°26
Folios n°205 à 644.

Date

1824-1911

Cote

EDEPOT85 1G/2
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- Folios n°205 à 644.
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°27
Folios n°645 à 1027.

Date

1824-1911

Cote

EDEPOT85 1G/3
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- Folios n°645 à 1027.
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°28
Folios n°1 à 196.

Date

1824-1911

Cote

EDEPOT85 1G/1
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- Folios n°1 à 196.
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°29
Folios sans numéros.

Date

1824-1883

Cote

EDEPOT85 1G/5
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- Folios sans numéros.
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°30
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Date

1825-1960

Cote

EDEPOT44 1G/49
- Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations…
Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)
Résultat n°31

20 medias
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux de réfection, demande de secours, devis estimatif, extraits de délibérations, liste des 30 contribuables les plus imposés en 1846 et 1854, 1826-1829, 1846-1853, 1864 [1] ; construction d'une nouvelle église : correspondance, délibérations, secours, souscription, emprunt, 1876-1881 [2] ; aliénation des emplacements de l'ancienne église et de l'ancien cimetière, 1878-1879 [3] ; acquisition d'un tableau L'Assomption de la Vierge, et d'objets mobiliers, 1828-1880 [4] ; réfection de la toiture et de la façade, 1922-1923 [5] ; réclamation de l'ancien curé CONSTANT : mémoires, correspondance, quittances des exercices 1861-1862, délibérations du conseil de fabrique, arrêté préfectoral, 1864-1867 [6] ; fabrique : budget, 1846 [7].

Date

1826-1923

Cote

2O/1237
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. -…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°32
1831, 1836, 1841, 1846.

Date

1831-1846

Cote

EDEPOT85 1F/1
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Population, agriculture et travail.
- Recensement de la population : listes nominatives.
- 1831, 1836, 1841, 1846.
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°33
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement d'une maison d'école : acquisition de l'immeuble GOUFFIER, imposition extraordinaire (liste des 30 contribuables les plus imposés en 1845), travaux de réfection et de clôture du jardin, correspondance, extraits de délibérations, 1836-1846 [1] ; construction d'une nouvelle salle de classe, 1863-1870 [2] ; mitoyenneté des murs des jardins : aliénation, 1864 [3] ; construction d'un préau pour la salle d'asile et d'un gymnase (plan couleur), 1874 [4] ; travaux de réfection de la salle d'asile et des bâtiments scolaires : devis, soumission de l'entreprise AUCHENE, réception des travaux, extraits de délibération, correspondance, 1881-1906 [5].

Date

1836-1906

Cote

2O/1224
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°34
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Listes des 30 personnes les plus imposés.

Date

1839-1881

Cote

EDEPOT28 1G/14
- Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations…
Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)
Résultat n°35
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes des 30 plus imposés au rôle général : (1840-1848), (1849-1861), 1864, 1870, 1873, 1875, (1878-1881).

Date

1840-1881

Cote

EDEPOT58 1G/15
- Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes…
Producteur :

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)
Résultat n°36
VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Listes des trente contribuables les plus imposés de la commune (1841 - 1881). Renseignements extraits du rôle général des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées de l'année 1955. Contribution personnelle-mobilière, dégrèvements d'office et dégrèvements à la charge des départements et des communes : instructions (1903). Rôles supplémentaires des prestations (1900). Taxes départementales relatives aux établissements de nuit et aux golfs. Instruction pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties : affiche [v. 1900]. Tarifs de rémunération des actes fiscaux ou judiciaires réalisés par les agents de l'administration fiscale (1920).

Date

1841-1955

Cote

EDEPOT76 1G/20
- Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Listes des trente…
Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)
Résultat n°37
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Impôts directs : liste des trente plus imposés au rôle général (1841-1882).

Date

1841-1882

Cote

EDEPOT46 1G/1
- Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Impôts directs : liste…
Producteur :

FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)
Résultat n°38
AVRAINVILLE - Contributions. - Remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous, application de la loi du 21 juillet 1897 : 3 affiches, brochure intitulée Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières de propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous [part de l'Etat] [éditée par l'imprimerie nationale, 1898, en 2 exemplaires], une déclaration, correspondance (1894, 1905) ; dégrèvements d'impôts en exécution de l'article 2 de la loi du 21 juillet 1887 : registre des déclarations (1887 - 1893). Rétribution scolaire, détermination du taux mensuel, conditions d'admission à la gratuité pour les enfants scolarisés : avis, instructions et notes du sous-préfet de CORBEIL (1842 - 1880).

Date

1842-1905

Cote

EDEPOT80 1G/15
- Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Contributions. - Remise sur les cotes…
Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
Résultat n°39
AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu des personnes physiques, taxe proportionnelle.

Date

1844-1898

Cote

EDEPOT18 1G/4
- Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations…
Producteur :

AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)
Résultat n°40
GRANGES-LE-ROI (LES). - Administrés les plus imposés : rôle général (1844-1865, 1867-1870, 1872-1878, 1880-1881).

Date

1844-1881

Cote

EDEPOT45 1G/3
- Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GRANGES-LE-ROI (LES). - Administrés les plus imposés…
Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)
Résultat n°41
PECQUEUSE. - Administration générale.- Budget, 1850-1871, 1894-1929 [1] ; impôts (liste des 30 plus imposés), 1870-1891 [2] ; emprunts pour réquisitions de guerre, 1846, 1872-1873 [3] ; emprunts, 1872-1878, 1933 [4] ; arrêtés, 1854-1858 [5] ; personnel, 1852-1853, 1919-1939 [6] ; bureau de bienfaisance : achat de rentes, 1853-1925 [7] ; incendie de la ferme FROMENTEAU : dépenses, subventions, 1925-1926 [8] ; pétition des employés administratifs et salariés pour le classement de la commune dans la zone de 25 km de Paris, 1921 [9] ; factures impayées, 1934-1935 [10] ; souscription à un inventaire des Archives départementales de SEINE-ET-OISE, 1890 [11].

Date

1846-1939

Cote

2O/1056
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PECQUEUSE. - Administration générale.- Budget, 1850-1871,…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°42
CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Listes des 30 plus imposés au rôle général.

Date

1848-1881

Cote

EDEPOT22 1G/7
- Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières.…
Producteur :

CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)
Résultat n°43
VILLABE. - Administration générale. - Arrêtés, 1848-1907 [1] ; réquisitions de guerre et procédure contre les héritiers RAVOT, 1873-1880 [2] ; contributions directes, 1922-1926 [3] ; différend entre le curé et le maire, 1909 [4] ; subvention, locations verbales, achat du buste de l'Empereur, acquisition de lanternes pour la destruction du cochylis de la vigne : extraits de délibérations et correspondance, 1855, 1901-1923, 1937 [5].

Date

1848-1937

Cote

2O/1401
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VILLABE. - Administration générale. - Arrêtés, 1848-1907…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°44
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Travaux de réparation et entretien : rôles de prestation en argent, en nature, au choix des contribuables (1849-1901).

Date

1849-1901

Cote

EDEPOT58 1O/11
- Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Travaux…
Producteur :

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)
Résultat n°45
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : matrices générales.

Date

1850-1865

Cote

EDEPOT7 1G/2
- Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : matrices générales.…
Producteur :

LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°46
1850 - 1853

Date

1850-1853

Cote

EDEPOT72 1G/3
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- 1850 - 1853
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°47
BLANDY. - Travaux publics, réseau routier : service vicinal : budgets des ressources, des travaux et des dépenses des chemins vicinaux ordinaires ; votes des ressources pour les chemins vicinaux, (1862-1901) ; prestations en nature : déclarations d'option, tarif de conversion en argent des journées de travail, (1851-1900) ; chemins vicinaux : rôles de prestation en argent ou en nature, aux choix des contribuables, pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux, (1852-1901).

Date

1851-1901

Cote

EDEPOT49 1O/1
- Contexte : EDEPOT49 BLANDY (1814-1902)
- BLANDY. - Travaux publics, réseau routier : service…
Producteur :

BLANDY (service producteur), BLANDY (service versant)
Résultat n°48
1851, 1856, 1861, 1866.

Date

1851-1866

Cote

EDEPOT85 1F/2
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Population, agriculture et travail.
- Recensement de la population : listes nominatives.
- 1851, 1856, 1861, 1866.
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°49
MAUCHAMPS. - Administration générale.- Budget, états du passif et des propriétés foncières pour 1894, 1869-1917 [1] ; dépenses, remboursement d'un emprunt, demande de dégrèvement de l'impôt foncier, liste des 30 plus impôsés au rôle de 1869, 1861-1931 [2] ; personnel communal, indemnité de vie chère allouée à l'institutrice, 1919-1934 [3] ; affaires diverses : assurance, inventaire des archives, différend BOUVERY au sujet de la reliure du bulletin des lois, 1852-1854, 1925 [4].

Date

1852-1934

Cote

2O/829
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MAUCHAMPS. - Administration générale.- Budget, états…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°50
Etats et tableaux statistiques (1853 - 1906).

Date

1853-1906

Cote

EDEPOT85 1F/7
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Population, agriculture et travail.
- Mouvement de la population.
- Etats et tableaux statistiques (1853 - 1906).
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°51
1854 - 1857

Date

1854-1857

Cote

EDEPOT72 1G/4
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- 1854 - 1857
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°52
CHAMPCUEIL. - Impôts directs, impôt général sur le revenu. - Liste des contribuables assujettis à l'impôt, certificats de non-imposition, taxe d'apprentissage, invalidité du vote de l'imposition pour insuffisance de revenus, famille nécessiteuse : demande de certificat d'indigence, demande d'état des économiquement faibles.

Date

1855-1947

Cote

EDEPOT17 1G/7
- Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Impôts directs, impôt général sur le…
Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
Résultat n°53
TORFOU - Contributions. - Liste des trente contribuables les plus imposés au rôle général (1856 - 1881).

Date

1856-1881

Cote

EDEPOT75 1G/24
- Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- TORFOU - Contributions. - Liste des trente contribuables…
Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)
Résultat n°54
1858 - 1861

Date

1858-1861

Cote

EDEPOT72 1G/5
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- 1858 - 1861
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°55
D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Liste des trente personnes les plus imposées.

Date

1859-1881

Cote

EDEPOT32 1G/12
- Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations…
Producteur :

D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)
Résultat n°56

1 media
VARENNES-JARCY. - Mairie, école. - Maison d'école : acquisition AVISSE, emprunt, secours (liste des 30 contribuables les plus imposés au rôle de 1859), aliénation de l'ancienne école, 1859-1863 [1] ; construction d'une mairie-école : emprunt, subventions, devis, rapports, cahier des conditions générales, protestation des contribuables contre l'emploi des fonds, adjudication, 2 photographies noir et blanc (12 x 22 et 13 x 18 cm), plan couleur du bâtiment (1898), plan sur calque du sous-sol (1902), 1898-1909 [2] ; pose de la plaque commémorative du maire PERILLIER : extrait de délibération, 1919 [3].

Date

1859-1919

Cote

2O/1325
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VARENNES-JARCY. - Mairie, école. - Maison d'école…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°57
LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

Date

1860-1967

Cote

EDEPOT81 1G/3
- Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
- LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule…
Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)
Résultat n°58
LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882).

Date

1860-1882

Cote

EDEPOT81 1G/4
- Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
- LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule…
Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)
Résultat n°59
1862 - 1865

Date

1862-1865

Cote

EDEPOT72 1G/6
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- 1862 - 1865
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°60
1866 - 1869

Date

1866-1869

Cote

EDEPOT72 1G/7
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- 1866 - 1869
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°61
1870 - 1873

Date

1870-1873

Cote

EDEPOT72 1G/8
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- 1870 - 1873
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°62
GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1870-1871, réquisitions par les forces d'occupation ennemies : état des sommes dues, correspondance ; indemnisation des contribuables assujettis pour les frais d'entretien des troupes d'occupation : état des indemnités accordées, liste des contribuables, correspondance (1871).

Date

1871

Cote

EDEPOT71 4H/2
- Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1870-1871,…
Producteur :

GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)
Résultat n°63
1872, 1876, 1881, 1886.

Date

1872-1886

Cote

EDEPOT85 1F/3
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Population, agriculture et travail.
- Recensement de la population : listes nominatives.
- 1872, 1876, 1881, 1886.
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°64
1874 - 1877

Date

1874-1877

Cote

EDEPOT72 1G/9
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- 1874 - 1877
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°65
LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Rôles trimestriels de la rétribution scolaire (1875 - 1881).

Date

1875-1881

Cote

EDEPOT81 1G/5
- Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
- LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Rôles trimestriels…
Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)
Résultat n°66
Atlas cadastral de la commune [1ère partie].

Cote

EDEPOT72 1G/1
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Atlas cadastral.
- Atlas cadastral de la commune [1ère partie].
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°67
Atlas cadastral de la commune [2e partie ; plan des alignements du bourg].

Cote

EDEPOT72 1G/2
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Atlas cadastral.
- Atlas cadastral de la commune [2e partie ; plan des…
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°68
1878 - 1881

Date

1878-1881

Cote

EDEPOT72 1G/10
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- 1878 - 1881
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°69
AVRAINVILLE - Contributions. - Listes des trente contribuables les plus imposés de la commune (1830 - 1881), un courrier annexe (1916) ; listes des contribuables assujettis à la surtaxe progressive et à la taxe proportionnelle (1949 - 1958) ; taxe locale d'équipement : fiches d'attribution nominative (1970 - 1977).

Date

1879-1977

Cote

EDEPOT80 1G/14
- Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Contributions. - Listes des trente contribuables…
Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
Résultat n°70
Matrice cadastrale des propriétés bâties (1882 - 1910).

Date

1882-1910

Cote

EDEPOT85 1G/6
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties (1882 - 1910).
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°71
1882 - 1885

Date

1882-1885

Cote

EDEPOT72 1G/11
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- 1882 - 1885
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°72
Cadastre, patentes, service vicinal, taxes d'habitation et professionnelle.

Date

1884-1979

Cote

EDEPOT85 2G/3
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Contributions et taxes diverses.
- Cadastre, patentes, service vicinal, taxes d'habitation…
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°73
1886 - 1889

Date

1886-1889

Cote

EDEPOT72 1G/12
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- 1886 - 1889
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°74
VILLECONIN. - Contributions : registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1891-1942

Cote

EDEPOT13 1G/16
- Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Contributions : registre des déclarations…
Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
Résultat n°75
Impôt sur le revenu et autres contributions.

Date

1891-1945

Cote

EDEPOT85 2G/1
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Contributions et taxes diverses.
- Impôt sur le revenu et autres contributions.
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°76
1891 - 1895

Date

1891-1895

Cote

EDEPOT72 1G/13
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- 1891 - 1895
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°77
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice des propriétés bâties : registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition, de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1891-1965

Cote

EDEPOT51 1G/3
- Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations…
Producteur :

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)
Résultat n°78
CHEVANNES. - Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1891-1936

Cote

EDEPOT53 1G/13
- Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHEVANNES. - Registre des déclarations faites par…
Producteur :

CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)
Résultat n°79
1891, 1896, 1901.

Date

1891-1901

Cote

EDEPOT85 1F/4
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Population, agriculture et travail.
- Recensement de la population : listes nominatives.
- 1891, 1896, 1901.
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°80
COURSON-MONTELOUP. - Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels (1895-1961).

Date

1895-1961

Cote

EDEPOT48 1G/4
- Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- COURSON-MONTELOUP. - Registre des déclarations faites…
Producteur :

COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

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