228 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 - 1961).

Date

1957-1961

Cote

EDEPOT85 2G/9

Résultat n°2

Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

Date

1985

Cote

EDEPOT85 2G/23

Résultat n°3

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

Date

1960-1973

Cote

EDEPOT20 1G/37

Résultat n°4

LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, 1848-1935 [1] ; ventes d'arbres, 1824-1865 [2] ; extraction du banc de grès du MESNIL : contentieux, 1883-1884 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1853-1857, 1898-1922 [4] ; pompe à incendie : imposition extraordinaire, liste des 30 plus imposés de 1851, demande de secours, 1850-1911 [5].

Date

1824-1935

Cote

2O/774

Résultat n°5

Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).

Date

1911-1941

Cote

EDEPOT85 1G/12

Résultat n°6

Folios n°1028 à 1238.

Date

1824-1911

Cote

EDEPOT85 1G/4

Résultat n°7

VILLECONIN. - Contributions : déclarations des changements de domicile.

Date

1942-1947

Cote

EDEPOT13 1G/15

Résultat n°8

Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .

Date

1972-1976

Cote

EDEPOT85 2G/40

Résultat n°9

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Date

1825-1960

Cote

EDEPOT44 1G/49

Résultat n°10

Section AE.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/31

Résultat n°11

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Date

1795-1798

Cote

L/160

Résultat n°12

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

Date

1927-1944

Cote

EDEPOT19 1G/14

Résultat n°13

Section ZM.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/45

Résultat n°14

Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).

Date

1948-1985

Cote

EDEPOT85 3F/6

Résultat n°15

Copies de la matrice générale [2e cahier] (1962 - 1966).

Date

1962-1966

Cote

EDEPOT85 2G/13

Résultat n°16

Section D, feuille unique.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/22

Résultat n°17

Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil, actes de décès (1970 - 1981).

Date

1970-1981

Cote

EDEPOT85 1F/8

Résultat n°18

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes des 30 plus imposés au rôle général : (1840-1848), (1849-1861), 1864, 1870, 1873, 1875, (1878-1881).

Date

1840-1881

Cote

EDEPOT58 1G/15

Résultat n°19

MONTGERON.

Date

1901-1973

Cote

1007W/30

Résultat n°20

Copies de la matrice [1er cahier] (1942 - 1946).

Date

1942-1946

Cote

EDEPOT85 2G/32

Résultat n°21

Section ZK.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/43

Résultat n°22

Céréales : registres des récoltes (1943 - 1953) ; fiches d'exploitation agricole (sans date).

Date

1943-1953

Cote

EDEPOT85 3F/4

Résultat n°23

CHEVANNES. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole, sur les bénéfices industriels et commerciaux (1946-1947) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt surtaxe progressive (1948, 1952, 1953-1958) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt sur la taxe proportionnelle (1939-1958).

Date

1946-1958

Cote

EDEPOT53 1G/17

Résultat n°24

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement d'une maison d'école : acquisition de l'immeuble GOUFFIER, imposition extraordinaire (liste des 30 contribuables les plus imposés en 1845), travaux de réfection et de clôture du jardin, correspondance, extraits de délibérations, 1836-1846 [1] ; construction d'une nouvelle salle de classe, 1863-1870 [2] ; mitoyenneté des murs des jardins : aliénation, 1864 [3] ; construction d'un préau pour la salle d'asile et d'un gymnase (plan couleur), 1874 [4] ; travaux de réfection de la salle d'asile et des bâtiments scolaires : devis, soumission de l'entreprise AUCHENE, réception des travaux, extraits de délibération, correspondance, 1881-1906 [5].

Date

1836-1906

Cote

2O/1224

Résultat n°25

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : matrices générales.

Date

1850-1865

Cote

EDEPOT7 1G/2

Résultat n°26

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des trente plus imposés au rôle général.

Date

1822-1880

Cote

EDEPOT15 1G/19

Résultat n°27

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des suppléants : arrêtés pris par le sous-préfet d'ETAMPES (1818 - 1902). Liste des trente contribuables les plus imposés au rôle général de 1881.

Date

1818-1902

Cote

EDEPOT82 1G/21

Résultat n°28

VILLECONIN. - Contributions : registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1891-1942

Cote

EDEPOT13 1G/16

Résultat n°29

Copies de la matrice générale [registre n°3] (1985).

Date

1985

Cote

EDEPOT85 2G/24

Résultat n°30

JUVISY-SUR-ORGE : Société d'escrime L'Epée, n°1009 (1928-1930) ; Société des amis du dessin et des arts, n°17 (1902-1920) ; Société thomiste, n°1195 (1922-1931) ; Société Vélo-club, n°301 (1912) ; Symphonie régionale, n°654 (1923) ; Syndicat d'initiative, n°445 (1920-1935) ; Syndicat de défense des voyageurs de la région de JUVISY, n°788 (1926) ; Syndicat des contribuables, n°1549 (1936) ; Tennis-parc de Juvisy, n°967 (1927-1938) ; Union commerciale et industrielle de Juvisy, n°496 (1921-1930) ; Union du commerce et de l'industrie de la ville, n°208 (1910) ; Union départementale de l'Essonne de la Fédération sportive et culturelle de France, n°465 (1967) ; Union musicale, n°1248 (1932) ; Union nationale des anciens combattants, des mutilés réformés et veuves de guerre, n°2682 (1952), n°2791 (1954) ; Union sportive des cheminots, n°2373 (1949-1954) ; Vélo-club, n°978 (1927) ; Vire-vire-club (le), n°994 (1928) ; LARDY : Société mutualiste des sapeurs-pompiers, n°78/558 (1968-1970) ; LINAS : Société cycliste linoise, n°90 (1905) ; LISSES : Amicale des chasseurs et propriétaires (l'), n°3298 (1961) ; Association de défense du site rural, n°3516 (1963) ; Association familiale de l'Union des femmes françaises, n°2058 (1946) ; Audacieuse (l'), n°3271 (1961) ; Comité de défense des intérêts communaux, n°1075 (1929) ; Lissoise (la), n°120 (1907) ; Société de gymnastique et de sports divers, n°2004 (1945) ; Société de secours mutuel L'Union, n°78/63 (1900-1970) ; Sous-comité républicain radical-socialiste, n°112 (1906-1927) ; Télé-club, n°2700 (1953).

Date

1900-1970

Cote

1007W/26

Résultat n°31

Section AH.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/33

Résultat n°32

Emploi et chômage, situations diverses (1935 - 1975).

Date

1935-1975

Cote

EDEPOT85 7F/6

Résultat n°33

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux (1928, 1950) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu et ayant fait leur déclaration (1927) ; évaluation des propriétés non bâties : tarif des évaluations (1911) ; renseignements extraits du rôle général des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées par année fiscale (1950 - 1957) ; impositions extraordinaires à comprendre dans les rôles généraux annuels, correspondance (1912 - 1921) ; listes annuelles des contribuables assujettis à la taxe proportionnelle et à la surtaxe progressive (1952, 1956-1958) ; tableaux des anciennes contributions directes (1948 - 1949) ; fonds national de compensation des allocations familiales : notice à l'usage des collectivités publiques départementales et communales [brochure éditée par la Caisse des dépôts et consignations, 1941] ; correspondance fiscale générale (1919 - 1969).

Date

1911-1969

Cote

EDEPOT20 1G/36

Résultat n°34

LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

Date

1860-1967

Cote

EDEPOT81 1G/3

Résultat n°35

Section ZR.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/52

Résultat n°36

1850 - 1853

Date

1850-1853

Cote

EDEPOT72 1G/3

Résultat n°37

Section AD.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/29

Résultat n°38

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu des personnes physiques, taxe proportionnelle.

Date

1844-1898

Cote

EDEPOT18 1G/4

Résultat n°39

GRANGES-LE-ROI (LES). - Administrés les plus imposés : rôle général (1844-1865, 1867-1870, 1872-1878, 1880-1881).

Date

1844-1881

Cote

EDEPOT45 1G/3

Résultat n°40

Travail, chômage : fiches de renseignement individuelles à fournir par les demandeurs d'emploi, fiches annuelles de contrôle (1967 - 1968).

Date

1967-1968

Cote

EDEPOT85 7F/4

Résultat n°41

Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique des contribuables imposés toutes communes mélangées au 31/01/1970.

Date

1970

Cote

987W/251

Résultat n°42

Coupure n°17.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/60

Résultat n°43

Etats de sections des propriétés bâties et non bâties [de A à D] (1823).

Date

1823

Cote

EDEPOT85 1G/11

Résultat n°44

Coupure n°11.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/57

Résultat n°45

Chômeurs : états de paiement des allocations, états de pointage (1936 - 1949).

Date

1936-1949

Cote

EDEPOT85 7F/1

Résultat n°46

Chômeurs : états de paiement des allocations, états de pointage (1950 - 1955).

Date

1950-1955

Cote

EDEPOT85 7F/2

Résultat n°47

Matrice cadastrale des propriétés bâties (1882 - 1910).

Date

1882-1910

Cote

EDEPOT85 1G/6

Résultat n°48

Section B, feuille n°2.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/18

Résultat n°49

Copies de la matrice générale [registre n°2] (1984).

Date

1984

Cote

EDEPOT85 2G/26

Résultat n°50

BLANDY. - Travaux publics, réseau routier : service vicinal : budgets des ressources, des travaux et des dépenses des chemins vicinaux ordinaires ; votes des ressources pour les chemins vicinaux, (1862-1901) ; prestations en nature : déclarations d'option, tarif de conversion en argent des journées de travail, (1851-1900) ; chemins vicinaux : rôles de prestation en argent ou en nature, aux choix des contribuables, pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux, (1852-1901).

Date

1851-1901

Cote

EDEPOT49 1O/1

Résultat n°51

Recensement des cultures et du bétail.

Date

1929-1971

Cote

EDEPOT85 3F/2

Résultat n°52
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux de réfection, demande de secours, devis estimatif, extraits de délibérations, liste des 30 contribuables les plus imposés en 1846 et 1854, 1826-1829, 1846-1853, 1864 [1] ; construction d'une nouvelle église : correspondance, délibérations, secours, souscription, emprunt, 1876-1881 [2] ; aliénation des emplacements de l'ancienne église et de l'ancien cimetière, 1878-1879 [3] ; acquisition d'un tableau L'Assomption de la Vierge, et d'objets mobiliers, 1828-1880 [4] ; réfection de la toiture et de la façade, 1922-1923 [5] ; réclamation de l'ancien curé CONSTANT : mémoires, correspondance, quittances des exercices 1861-1862, délibérations du conseil de fabrique, arrêté préfectoral, 1864-1867 [6] ; fabrique : budget, 1846 [7].

20 medias

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux de réfection, demande de secours, devis estimatif, extraits de délibérations, liste des 30 contribuables les plus imposés en 1846 et 1854, 1826-1829, 1846-1853, 1864 [1] ; construction d'une nouvelle église : correspondance, délibérations, secours, souscription, emprunt, 1876-1881 [2] ; aliénation des emplacements de l'ancienne église et de l'ancien cimetière, 1878-1879 [3] ; acquisition d'un tableau L'Assomption de la Vierge, et d'objets mobiliers, 1828-1880 [4] ; réfection de la toiture et de la façade, 1922-1923 [5] ; réclamation de l'ancien curé CONSTANT : mémoires, correspondance, quittances des exercices 1861-1862, délibérations du conseil de fabrique, arrêté préfectoral, 1864-1867 [6] ; fabrique : budget, 1846 [7].

Date

1826-1923

Cote

2O/1237

Résultat n°53

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Listes des 30 plus imposés au rôle général.

Date

1848-1881

Cote

EDEPOT22 1G/7

Résultat n°54

AVRAINVILLE - Contributions. - Listes des trente contribuables les plus imposés de la commune (1830 - 1881), un courrier annexe (1916) ; listes des contribuables assujettis à la surtaxe progressive et à la taxe proportionnelle (1949 - 1958) ; taxe locale d'équipement : fiches d'attribution nominative (1970 - 1977).

Date

1879-1977

Cote

EDEPOT80 1G/14

Résultat n°55

Folios n°205 à 644.

Date

1824-1911

Cote

EDEPOT85 1G/2

Résultat n°56

Coupure n°11.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/65

Résultat n°57

Copies de la matrice [2e cahier] (1942 - 1946).

Date

1942-1946

Cote

EDEPOT85 2G/33

Résultat n°58

Copies de la matrice générale [3e cahier] (1967 - 1971).

Date

1967-1971

Cote

EDEPOT85 2G/18

Résultat n°59

Copies de la matrice générale [2ème cahier] (1931 - 1935).

Date

1931-1935

Cote

EDEPOT85 2G/4

Résultat n°60

Coupure n°1.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/61

Résultat n°61

Copies de la matrice générale [2e cahier] (1957 - 1961).

Date

1957-1961

Cote

EDEPOT85 2G/10

Résultat n°62

1854 - 1857

Date

1854-1857

Cote

EDEPOT72 1G/4

Résultat n°63

Recensement et maladies du bétail, mesures de soutien à l'élevage. Carburants.

Date

1918-1988

Cote

EDEPOT85 3F/3

Résultat n°64

Folios n°645 à 1027.

Date

1824-1911

Cote

EDEPOT85 1G/3

Résultat n°65

BROUY. - Contributions, administrations financières : Instruction du ministère des finances relative aux dispositions applicables aux contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu (1914-1916).

Date

1914-1916

Cote

EDEPOT4 1G/2

Résultat n°66

1851, 1856, 1861, 1866.

Date

1851-1866

Cote

EDEPOT85 1F/2

Résultat n°67

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Liste des trente personnes les plus imposées.

Date

1859-1881

Cote

EDEPOT32 1G/12

Résultat n°68

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Mairie, école.- Maison commune : réparations, construction d'un hôtel de mairie et de justice de paix, construction d'une salle d'asile, 1810-1848 [1] ; maison d'école : bail, action des héritiers DAVID, réclamation de l'instituteur, 1832-1834 [2] ; école de garçons : réparations, travaux d'agrandissement pour la création d'une classe de jeunes enfants, 1836-1863 [3] ; école de filles : bail, construction d'une maison-école, 1850-1868 [4] ; construction d'une école de garçons avec salle d'asile et aliénation de l'ancienne maison d'école : acquisition d'un terrain (plan de situation, plan parcellaire), extraits de délibérations, correspondance, emprunt et tableaux d'amortissement, listes de contribuables, 3 plans couleur, 1876-1882 [5].

Date

1810-1882

Cote

2O/725

Résultat n°69

Coupure n°12.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/58

Résultat n°70

Coupure n°22.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/70

Résultat n°71

Section ZB.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/35

Résultat n°72

Copies de la matrice [2e cahier] (1972 - 1976).

Date

1972-1976

Cote

EDEPOT85 2G/35

Résultat n°73

Coupure n°7.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/56

Résultat n°74

Canton de Limours: Finances. Contributions : état des citoyens.- Etat nominatif et tableaux des paiements des contributions foncières et personnelles, an V-an VI ; 2 projets de contrainte contre les contribuables retardataires pour la contribution de l'an V ; liste des changements de propriétaires du canton, an VII ; tableau des fonctionnaires avec leurs salaires, an VII ; état des citoyens ayant des propriétés dans les communes du canton et non inscrits sur le rôle de la contribution mobilière, an VI ; état des réclamations des contribuables, an VI ; état de répartition de la contribution personnelle et mobilière entre les communes du canton, an VII.

Date

1796-1799

Cote

L/163

Résultat n°75

1896 - 1899

Date

1896-1899

Cote

EDEPOT72 1G/14

Résultat n°76

Section C, feuille n°1.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/20

Résultat n°77

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

Date

1801-1945

Cote

EDEPOT17 1G/4

Résultat n°78

Section AC.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/27

Résultat n°79

VIGNEUX-SUR-SEINE : Communauté antillo-guyannaise, n°969 (1971) ; Commune libre de Vigneux-les-Bains, n°1621 (1937-1946) ; Coopérative d'achat en commun Germinal, n°743 (1925-1926) ; Enfantine de Vigneux-sur-Seine (l'), n°97 (1905-1920) ; Etoile (l'), n°1663 (1937) ; Fauvette (la), n°1472 (1935-1949) ; FARIF (Fédération des Auditeurs et associations Radiophiles d'Ile-de-France), n°1447 (1934-1937) ; Fédération française de lutte et catch autonomes, n°3376 (1962) ; Fraternelle de Vigneux-sur-Seine de secours mutuel (la), n°1442 (1934-1939) ; Gardon vigneusien (le), n°1769 (1938) ; Grillon (le). Groupe artistique ouvrier, n°1555 (1936-1937) ; Groupement de défense des intérêts des expéditionnaires des contributions directes et du cadastre, n°10 (1965-1971) ; Harmonie La Persévérante, n°329, n°1104 (1913-1930) ; Jeunesse sportive de Draveil et Vigneux, n°1842 (1940) ; Minnies boules, n°1794, n°1880 (1938-1944) ; Mutuelle de l'Union de défense du petit commerce et de l'artisanat, n°1633 (1937) ; Oeuvre municipale des colonies de vacances, n°2195 (1947) ; Patronage laïque et association amicale des anciens élèves des écoles communales, n°276 (1912) ; Patronage municipal, n°1785 (1938) ; Persévérante (la), n°1484 (1935) ; Racing-club, n°56 (1976-1978) ; Radio-bigophone, n°1276 (1932) ; Radio-club, n°1259 (1932-1937) ; Sport boule Zauzi, n°1593 (1936-1950) ; Sporting-club, n°497 (1921-1940) ; Sportive (la), n°1884 (1943-1944) ; Société civile de ravitaillement, n°400 (1917-1920) ; Société de culture populaire, n°3538 (1964) ; Société des libres penseurs, n°1660 (1937) ; Société nautique, n°1204 (1931-1954) ; Syndicat des contribuables, n°1763 (1938) ; Syndicat des voyageurs de Paris-Lyon-Méditerranée, n°426 (1919-1923) ; Union cycliste, n°692 (1924-1928).

Date

1905-1978

Cote

1007W/39

Résultat n°80

Section ZO.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/49