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687 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

    Date

    1878-1901

    Cote

    1Z/12

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Documentation et évaluation de l'activité.

    Date

    1995-2002

    Cote

    2745W/4

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Centre d'action éducative (CAE) Ferme de Champagne,...
    • Documentation et évaluation de l'activité.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  4. Résultat n°4

    Répression des fraudes, Prélèvements à échantillon unique : registre (31 mars - 22 juillet 1993) ; registre de rappel de la réglementation (2 janvier 1992 -1er décembre 1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2552W/5

    • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

    • Répression des fraudes, Prélèvements à échantillon...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Répression des fraudes, Prélèvements à échantillon unique : registre (7 janvier 1988 - 18 décembre 1992) ; registre (12 septembre 1979 - 23 décembre 1981).

    Date

    1979-1992

    Cote

    2552W/4

    • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

    • Répression des fraudes, Prélèvements à échantillon...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à la production : registre (23 juillet 1991 - 17 décembre 1992) ; registre (15 janvier 1985 - 10 décembre 1987).

    Date

    1985-1992

    Cote

    2552W/3

    • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

    • Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à la production : registre (17 janvier 1985 - 19 juillet 1991) ; registre (29 janvier 1985 - 16 décembre 1992).

    Date

    1985-1992

    Cote

    2552W/2

    • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

    • Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Répression des fraudes, Prélèvements bactériologiques effectués chez les professionnels du département : registre (15 janvier 1985 - 21 janvier 1992) ; registre (21 janvier 1992 - 29 décembre 1992).

    Date

    1985-1992

    Cote

    2552W/1

    • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

    • Répression des fraudes, Prélèvements bactériologiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Commissions de contrôle (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2158W/12

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Commissions de contrôle (2000-2004).

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bordereaux d'élimination des archives communales (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2127W/2

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Bordereaux d'élimination des archives communales (2009)....

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  11. Résultat n°11

    Conventions et attestations de stage (2004-2008) ; Bordereaux d'élimination des archives communales (2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2127W/1

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Conventions et attestations de stage (2004-2008) ;...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  12. Résultat n°12

    Lutte contre le travail clandestin. SAINT CHERON : aménagement du Centre ville. Permis de construire GENSET à EVRY.

    Date

    1987-1998

    Cote

    1673W/22

    • Contexte : URBANISME.

    • Lutte contre le travail clandestin. SAINT CHERON :...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1986

    Cote

    1356W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE et de MENNECY, concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

    Date

    1923-1970

    Cote

    1309W/36

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique. - Redevances proportionnelles (articles 5 à 7 des cahiers des charges) : redevances proportionnelles (1980-1982), périodes triennalles (1980-1985).

    Date

    1980-1985

    Cote

    1309W/35

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique. - FERTE-ALAIS (LA), société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : classement du personnel.

    Date

    1946-1972

    Cote

    1309W/34

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique. - FERTE-ALAIS (LA), société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : création ; concession ; fonctionnement.

    Date

    1922-1979

    Cote

    1309W/33

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : protection cathodique. - DONGES (44), FERTE-ALAIS (LA) : pipe-line (1954) ; Paris (Gare de Lyon) : SNCF (1957-1965) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNES : gaz (1957-1958) ; CORBEIL-ESSONNES, JUVISY-SUR-ORGE : gaz (1958-1959) ; EPINAY-SUR-SEINE, NANTERRE (92) : gaz (1958-1959) ; CORBEIL-ESSONNES, FONTAINEBLEAU (77) : gaz (1961) ; VIRY-CHATILLON : eau (1962) ; HAVRE (LE) (76), PARIS : TRAPIL (1965) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ETAMPES, CORBEIL-ESSONNES : gaz (1965) ; GIF-SUR-YVETTE, SAINT-REMY-LES-CHEVREUSES (78) : gaz (1965) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1965) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, EPINAY-SOUS-SENART : gaz (1966).

    Date

    1954-1966

    Cote

    1309W/32

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Syndicat intercommunal d'électricité de FORET-SAINTE-CROIX (LA) (1926-1959), syndicat intercommunal d'électricité de PRUNAY-SUR-ESSONNE (1927-1958), syndicat intercommunal d'électricité de la vallée de la RENARDE(1927-1982), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

    Date

    1926-1982

    Cote

    1309W/31

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. Syndicat intercommunal de la région de DOURDAN (1925-1966), syndicat intercommunal de la région de MONTLHERY (1925-1976), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

    Date

    1925-1976

    Cote

    1309W/30

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)