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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Fourchainville, paroisse de Villeconin.
Cote
D/43
 Date
1398-1690
 Lieu
ETAMPES Commune, VILLECONIN
 Type de document
bail, déclaration, minute juridictionnelle
  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Fourchainville,...
Résultat n°2

Donations et testaments. - Legs CREZIEUX. Maison du Bas d'argent, rue Galande, à PARIS. Vente par Nicolas PETIT, maître sellier lormier, à PARIS, rue Vieille Tixeranderie, paroisse SAINT-JEHAN-EN-GREVE et Jacqueline LEPAGE, sa femme, à Julien BONNIER commissaire de France, demeurant à PARIS, rue Galande, d'une maison sise à PARIS, en ladite rue Galande, 22 avril 1599. Sentence d'adjudication rendue par le prévôt de PARIS, Jacques d'AUMONT, baron de CHAPPES, sieur de DUM-LE-PATTEAU, à la requête d'Hector PURGET, maître sellier, élisant domicile, en son hostel siz à PARIS, rue ST-ANTOINE [...], aux termes de laquelle la maison du bas d'argent est adjugée à Me POCQUEL, procureur au Châtelet, qui déclare agir au nom de Julien BIONNIER, 9 juin 1599. Acte passé entre ledit BONNIER et Me Philippe HUGUEL, avocat au Parlement, au sujet des servitudes pluviales de cette maison, 10 avril 1606. Contrat de mariage de Julien BONNIER, prévost de l'artillerie de France, démourant en la ville de PARIS, rue Bourtibourg, paroisse SAINT-GERVAIS, natif de la ville de TOURS, avec Bonne JURY, veuve de Pierre de CREZIEUX, père et mère de Louis CREZIEUX, 10 juin 1592. Testament de Julien BONNIER, léguant à Louis CREZIEUX tous ses biens meubles et immeubles, 29 janvier 1598 ; renouvelé en juin 1604. Sentence du Châtelet et transaction réglant le différend qui s'était élevé au sujet de cette succession entre Louis CREZIEUX et les autres héritiers de BONNIER, 1607 et 1608. Baux de la maison du bas d'argent faits par Julien BONNIER, Bonne JURY ou Louis CREZIEUX à divers locataires, 1690-1942. Déclaration de ladite maison rendue par Bonne JURY, par laquelle elle reconnaît devoir à cette abbaye 6 deniers parisis de cens, à la SAINT-REMY, 6 mai 1625.

Cote
D/59
 Date
1592-1642
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
 Type de document
contrat, minute juridictionnelle, acte authentique, convention, bail, déclaration, déclaration féodale
  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
  • Donations et testaments. - Legs CREZIEUX. Maison du...
Résultat n°3

N° 45 - Assignation faite par Claude de CROIX, fermier du Petit Domaine de DOURDAN, y demeurant rue de La Foullerie, paroisse Saint-Germain, veuf de Françoise MUSNIER, elle-même veuve auparavant de Noël du CLOS, contre Abel BERTHELLOT, laboureur demeurant à Soucy, paroisse de FONTENAY-LES-BRIIS, tuteur de défunt Henry du CLOS, fils mineur desdits défunts Noël du CLOS et Françoise MUSNIER, afin que ledit BERTHELLOT rende les meubles et effets appartenant audit HENRY du CLOS. Témoins : Jean du CLOS, maître-serrurier et Estienne ROUILLARD, curateur dudit Henry du CLOS, tous deux demeurant audit DOURDAN (13 mars 1672).
Cote
2E2/11
 Date
1672
 Lieu
DOURDAN Commune, FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
minute notariale
  • Contexte : 2E2 étude notariale de DOURDAN I (1564-1799)
  • DOURDAN. - Claude Michau : minutes.
  • N° 45 - Assignation faite par Claude de CROIX, fermier...
Résultat n°4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1609).
Cote
E/4557
 Date
1609
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-CHERON Commune, EGLY, PARIS Département, BREUILLET, ARPAJON Commune, MAUCHAMPS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
minute notariale, bail, inventaire, convention, contrat
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°5

Titres généraux

Cote
G/234
 Date
1071-1260
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
cartulaire, charte, convention, minute juridictionnelle, compte financier, règlement
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Vie du chapitre
  • Titres généraux
Résultat n°6

Testaments et partages successoraux des chanoines

Cote
G/236
 Date
1569-1709
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
acte authentique, convention, contrat, inventaire, dossier de pension
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Vie du chapitre
  • Testaments et partages successoraux des chanoines
Résultat n°7

Autres titres

Cote
G/240
 Date
1305-1648
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
avis, convention, acte authentique, charte
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Autres titres
Résultat n°8

Temporel

Cote
G/243
 Date
1241-1783
 Lieu
EVRY Commune, MENNECY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
avis, bail, acte authentique, convention, charte, déclaration, déclaration féodale, TERRIER, compte financier, inventaire, minute juridictionnelle
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Temporel du chapitre
  • Temporel
Résultat n°9

BALLANCOURT

Cote
G/244
 Date
1259-1613
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, PARIS Département
 Type de document
charte, acte authentique, note, compte financier, bail, inventaire
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • BALLANCOURT
Résultat n°10

ESSONNES

Cote
G/245
 Date
1260-1762
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
charte, dossier de procédure, titre de propriété
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • ESSONNES
Résultat n°11

Gestion domaniale (1674-1694)

Cote
G/249
 Date
1674-1694
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
convention, contrat, bail, déclaration féodale
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1674-1694)
Résultat n°12

Gestion domaniale (1754-1776)

Cote
G/251
 Date
1754-1776
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
registre, délibération, minute juridictionnelle, déclaration féodale, acte authentique, carte
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1754-1776)
Résultat n°13

Justifications de droits

Cote
G/252
 Date
1518-1785
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
dossier de procédure, TERRIER, plan, atlas terrier, cartulaire, acte authentique, correspondance
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Justifications de droits
Résultat n°14

RIS-ORANGIS

Cote
G/257
 Date
1744
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • RIS-ORANGIS
Résultat n°15

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

Cote
G/260
 Date
1679-1775
 Lieu
ETIOLLES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-VRAIN, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
avis, convention, plan
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Résultat n°16

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Cote
G/263
 Date
1207-1789
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, SAINT-AUBIN, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LA-VILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...
Résultat n°17

Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes et autres

Cote
G/269
 Date
1284-1603
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
convention, contrat
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Acquisitions et droits
  • Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes...
Résultat n°18

Chapitre VI : Fief de GUIGNIERS à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON

Cote
G/271
 Date
1702-1704
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Fiefs
  • Chapitre VI : Fief de GUIGNIERS à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON...
Résultat n°19

Chapitre XVI : Baux à loyer

Cote
G/278
 Date
1556-1758
 Lieu
TORFOU
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XVI : Baux à loyer
Résultat n°20

Chapitre XVIII : Procédures diverses.

Cote
G/280
 Date
1653-1765
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XVIII : Procédures diverses.
Résultat n°21

Chapitre XXII : Résidus

Cote
G/282
 Date
1487-1769
 Lieu
MONTLHERY Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-YON, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS
 Type de document
convention, contrat
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XXII : Résidus
Résultat n°22

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-PIERRE : information faite en 1618. Titre nouvel passé par Pierre MAUBERT comme détenteur d'une maison sise à CHARCOIS, paroisse SAINT-PIERRE de BRETIGNY (10 mars 1630). Constitution de rente au profit de la fabrique de SAINT-PIERRE de BRETIGNY, par la veuve et les héritiers de Pierre MAUBERT (1647). Procédures (1652-1653). Bail à rente par les marguilliers de la paroisse SAINT-PIERRE de BRETIGNY (1660). Autres (1688). Titres relatifs à des rentes dues à la fabrique de SAINT-PIERRE de BRETIGNY par les habitants du PLESSIS SEBVILLE ; transaction (1714).

Cote
G/538
 Date
1618-1714
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
titre de propriété, dossier de procédure, contrat, convention
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale...
Résultat n°23

CORBEIL. - Fonds du prieuré SAINT-JEAN-BAPTISTE-DE-L'HERMITAGE : minute du terrier du prieuré, dépendant de l'archevêché de PARIS (16 septembre 1621). Contestation entre l'archevêque de PARIS, prieur de SAINT-JEAN-BAPTISTE-DE-L'HERMITAGE, d'une part, et les religieuses de la Congrégation NOTRE-DAME établies dans CORBEIL, d'autre part (19 mars 1699). Extraits de l'Histoire de la ville, comté et chastellenie de CORBEIL, par Jean de LA BARRE, prévôt de CORBEIL [s. d.].

Cote
G/617
 Date
1621-1699
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
TERRIER
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • CORBEIL. - Fonds du prieuré SAINT-JEAN-BAPTISTE-DE-L'HERMITAGE...
Résultat n°24

COURCOURONNES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME : don de 4000 livres à la fabrique par Nicolas de BAILLEUL, capitaine au régiment des gardes françaises, à charge par un prêtre de fonder quatre messes par semaine à perpétuité, etc. ; confirmation par l'archevêque de PARIS de cette fondation, qu'il érige en titre de bénéfice perpétuel et sacerdotal sous l'invocation de Notre-Dame dans l'église paroissiale de COURCOURONNES (26 août 1694). Accusations portées par les curé et marguillier de la paroisse contre SICARD, chapelain, qui n'a point desservi ladite chapelle [NOTRE-DAME], ni acquitté les charges de la fondation du comte de BAILLEUL ; réponse de SICARD (29 mai 1724). Mêmes accusations contre M. MOHIET, chapelain (1766). Bail de terres de la fabrique par Olivier LUTHIER, curé, en faveur d'Henri-Aimé RUELLE, fermier (5 décembre 1786).

Cote
G/623
 Date
1694-1786
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
bail
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • COURCOURONNES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME...
Résultat n°25

ETAMPES. - Fonds de l'église paroissiale et du prieuré SAINT-PIERRE : contrat passé entre Louis de MESGRIGNY, conseiller et aumônier du Roi, prieur et commandataire de SAINT-PIERRE d'ETAMPES, et Pierre LE ROY, prêtre, curé-vicaire perpétuel de la paroisse dudit SAINT-PIERRE, par lequel Louis de MESGRIGNY charge le curé de faire et faire faire [à sa place] tout et tel service in divinis (3 juin 1624). Accord entre Antoine LE MERLE, vicaire perpétuel de SAINT-PIERRE d'ETAMPES, et Louis de MESGRIGNY, en vertu duquel ledit vicaire s'oblige à remplir toutes les charges spirituelles auxquelles est tenu le prieur (4 décembre 1628). Actes concernant les différends élevés entre le prieur et le curé de SAINT-PIERRE, au sujet de leurs droits, prérogatives et devoirs respectifs (1634-1697). Mémoire imprimé au même sujet, en faveur des marguilliers et habitants, demandeurs, contre les prieur et religieux de la Chartreuse d'ORLEANS, se prétendant prieurs du prieuré de SAINT-PIERRE d'ETAMPES, defendeurs (1736).

Cote
G/657
 Date
1624-1788
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
contrat, convention, acte authentique
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • ETAMPES. - Fonds de l'église paroissiale et du prieuré...
Résultat n°26

MAISSE. - Fonds des églises paroissiales NOTRE-DAME et SAINT-MEDARD : procédures entre les curés et marguilliers des églises, oeuvres et fabriques de NOTRE-DAME et de SAINT-MEDARD de MAISSE, d'une part, et Henri CHARBONNEAU, fermier du domaine de LA FERTE-ALAIS ; factums, titres produits par les parties et sentences (1753-1755) ; mémoires des frais et déboursés dus à Louis FONTAINE, citoyen de PARIS, ancien procureur au Parlement, pour avoir occupé au nom des curé et marguilliers des deux paroisses de NOTRE-DAME et de SAINT-MEDARD de MAISSE en BEAUCE, prenant le fait et cause de MINIER, DARBLAY et sa femme dans leur affaire contre CHARBONNEAU, sa femme, et le feu duc d'ORLEANS [s. d.].

Cote
G/746
 Date
1753-1793
 Lieu
MAISSE
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • MAISSE. - Fonds des églises paroissiales NOTRE-DAME...
Résultat n°27

MARCOUSSIS. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE : procédures et pièces relatives à différentes affaires entre les curé et marguilliers de l'église, oeuvre et fabrique de SAINTE-MARIE-MADELEINE de MARCOUSSIS, d'une part, les curateurs à la succession vacante d'Antoine FOURNEAU, en son vivant vigneron à MARCOUSSIS, d'autre part (1740-1787) ; entre les mêmes, d'une part, et le Laurent-François LAMIRAUX, maître d'école de MARCOUSSIS (1783-1785) ; entre les mêmes, d'une part, François-Charles PERENOT, ancien garde du corps du Roi, demeurant à MARCOUSSIS, et Marie PERENOT, fille majeure, demeurant à LONGPONT, d'autre part (1784-1785).

Cote
G/764
 Date
1740-1787
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • MARCOUSSIS. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE...
Résultat n°28

MOIGNY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : sentence rendue dans la contestation pendante entre Philippe GAILLARD, prêtre, curé de MOIGNY, et les marguilliers de la paroisse, demandeurs, d'une part, et le curé de COURANCES, défendeur, d'autre part (1594). Bail des vignes (1598). Notification par le bailli de MILLY, Robert des PREZ, d'un acte reçu par le commis du notaire de la châtellenie, aux termes duquel Isaac LUCAS reconnaît devoir une rente à la fabrique de SAINT-DENIS de MOIGNY (mars 1601). Cession au profit de Gabriel CHARTIER, laboureur à MOIGNY, d'une pièce de terre en la censive du sieur de CAMPREMY et chargée d'une rente de deux boisseaux de seigle envers l'église SAINT-DENIS de MOIGNY (14 janvier 1632). Copies de diverses pièces concernant les propriétaires du fort du château de MOIGNY [la plus récente est de 1701].

Cote
G/798
 Date
1594-1701
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, COURANCES
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, avis, acte authentique
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • MOIGNY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...
Résultat n°29

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARTIN : procédures entre Louis HURAULT de l'HOSPITAL, chevalier, baron de VIGNAY, seigneur de CHAMPMOTTEUX, GANDEVILLIERS et autres, d'une part, le curé et les marguilliers de l'église et fabrique de SAINT-MARTIN de PRUNAY ; griefs servant de causes et moyens d'appel ; requête adressée par Louis HURAULT au bailli d'ETAMPES.

Cote
G/873
 Date
1668-1694
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, ETAMPES Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Fonds de l'église paroissiale...
Résultat n°30

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : taxe des biens de mainmorte ; réclamations, mémoires et quittances. Déclaration faite par les marguilliers pour satisfaire à la déclaration du Roi pour la liquidation des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts dus au Roi par les gens de mainmorte, donné à VERSAILLES (juillet 1689) : terres, maisons, rentes ; mémoires des griefs de la fabrique au sujet de la taxe de ses biens immeubles suivant le rôle arrêté à VERSAILLES le 3 octobre 1690 et signifié le 7 décembre suivant ; acte d'assemblée des habitants et procuration donnée par eux à Gabriel POULLIER, prêtre, curé de WISSOUS, pour obtenir une modération de taxe (1741) ; quittance (1693-1747).

Cote
G/1061
 Date
1698-1747
 Lieu
WISSOUS, YVELINES
 Type de document
déclaration
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...
Résultat n°31

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS. Rapports avec le Chapitre de PARIS. Cure.
Cote
G/1063
 Date
1548-1685
 Lieu
WISSOUS, PARIS Département, GIRONDE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
bail
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS....
Résultat n°32

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : procès entre Gabriel POULLIER, prêtre, curé de la paroisse de WISSOUS, et la fabrique ; mémoire des demandes pour Jacques DOLLIVIER, marguillier en charge de l'oeuvre et fabrique de SAINT-DENIS de WISSOUS ; pièces produites par les parties.

Cote
G/1064
 Date
s.d
 Lieu
WISSOUS
 Type de document -
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...
Résultat n°33

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : titres, plan figuré, procédures et sentences concernant la mitoyenneté des murs du presbytère (1671-1674) ; autres procès entre Gabriel POULLIER, curé de WISSOUS et Jacques ANGOULLIAN, huissier aux Requêtes du Palais (1725-1729).

Cote
G/1065
 Date
1671-1729
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
plan, dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...
Résultat n°34

Officialité de DOURDAN. - Pièces diverses se rattachant à des procédures engagées devant l'Officialité de DOURDAN, dont une requête adressée par un maître de pension à DOURDAN se plaignant d'être victime de calomnies de la part de Robert BRIAND, prêtre, avec enquête et dépositions, interrogatoire dudit prêtre par L. de BRACQUEMONT, curé de la paroisse de SAINT-CYR et vice-gérant de l'Officialité de DOURDAN (1714).

Cote
G/1081
 Date
1651-1714
 Lieu
DOURDAN Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • Officialité de DOURDAN. - Pièces diverses se rattachant...
Résultat n°35

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.
Cote
G/1085
 Date
1468-1756
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, CHEVANNES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, correspondance, dossier de procédure
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...
Résultat n°36

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Moulins et moulin de la BOUCHERIE.

Cote
G/1089
 Date
1183-1772
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure, inventaire, bail
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Moulins et moulin...
Résultat n°37

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Ponts de CORBEIL.
Cote
G/1090
 Date
1326-1586
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département
 Type de document
avis, document graphique, déclaration, contrat, convention, dossier de procédure, inventaire
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...
Résultat n°38

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL. - Sentence rendue par Jehan LE BERGIER, garde pour le Roi de la ville, prévôté et châtellenie de CORBEIL, au profit des seigneurs de la communauté de l'église collégiale NOTRE-DAME de CORBEIL, relativement à des sommes qui leur étaient dues (1585). Quittance donnée par Jacques PERNELLE, chanoine de SAINT-SPIRE, procureur de Jehan PAROISSE, chapelain de la chapelle de la Madeleine, fondée en l'église NOTRE-DAME de CORBEIL, lequel reconnaît avoir reçu pour une demi-année, de Nicolas de NEUFVILLE, chevalier, de VILLEROY, seigneur usufruitier du domaine de la ville de CORBEIL, la somme de 12 livres 10 sols tournois, moitié de la rente de 25 livres assignée audit chapelain sur le domaine (1612). Sentence de Jean de LA BARRE, conseiller du Roi, prévôt et sous-bailli de la ville, prévôté et châtellenie de CORBEIL, dans une contestation entre le chapitre de SAINT-SPIRE et Nicolas BRIAS (1621). Baux et visites de pièces de terre en friches (1649-1651). Travaux de menuiserie et autres exécutés pour FAUCONNIER, chanoine et receveur du Chapitre de SAINT-SPIRE, en sa maison qu'il occupe (1785-1786).

Cote
G/1091
 Date
1585-1786
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, bail
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
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Résultat n°39

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.
Cote
G/1094
 Date
1448-1567
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
compte financier, livre comptable
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.
Résultat n°40

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Signification de contredits de production baillés aux Requêtes du Palais par les abbé et chapitre de SAINT-SPIRE, pour prouver que Denis DENISE, marchand hôtelier à ESSONNES, doit être condamné comme détenteur d'un arpent de vignes au village de ROISSY, lieu dit LE RONFLEUR, à leur payer trois années d'arrérages d'une rente de 100 sols.

Cote
G/1099
 Date
1661
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
titre de propriété
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Signification...