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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : prescription Décision du Conseil Municipal du 19/12/1995, MA 29/03/1996 et insertions, arrêté de mise en oeuvre du 14/06/1996, Porter à Connaissance du 14/04/1996, 2ème partie, POS de révision arrêté, délibération du 14/05/1998, ARE 25/08/1998, avis des services sur dossier arrêté le 14/05/1998, réponse à la commune le 14/10/1998 et bilan de concertation général sur le projet de POS, 2ème projet arrêté le 10/12/1998 (prise en compte des remarques avant Enquête Publique, pas de CL), 1ère partie, délibération, actes administratifs, rapport de présentation.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2106W/46

    • Contexte : 2106W COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 18/02/1992, CL du 04/05/1992, 2ème partie, POS arrêté le 23/06/1992, consultation et avis des services, ARE du 09/10/1992, arrêté d'enquête publique (EP) du 07/10/1992, conclusions et rapport du CE.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2106W/42

    • Contexte : 2106W COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

    Date

    2000

    Cote

    2106W/30

    • Contexte : 2106W COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité, mise en oeuvre de la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale : circulaires d'application (1999 - 2001). Intercommunalité, projets d'extension ou de création de communautés d'agglomérations et communautés de communes : tableaux des projets, cartes, notes, coupure de presse (2001 - 2002). Ouvrage intitulé les finances des groupements de communes à fiscalité propre, 2000, édité par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (2000). Commission départementale de la coopération intercommunale, élection, organisation et fonctionnement, réunion du 23 octobre 2002 : tableaux de bord divisés par secteurs [Centre-Essonne, centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY, Val d'Orge, ARPAJON, LIMOURS, Val d'Yerre et Val de Seine, ETAMPES-DOURDAN], cartes, règlement intérieur, convocations, procès-verbal de la réunion du 13 mars 2002, liste des membres, dossier de présentation de l'intercommunalité en Essonne à l'attention du ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2002). Création d'une communauté d'agglomération sur le plateau de SACLAY : note de présentation et projet d'arrêté du préfet, fiches techniques, délibérations des conseils municipaux, carte (2002). Développement de l'intercommunalité en Essonne, réunion du 9 octobre 2002 avec le ministre délégué aux libertés locales : cartes, dossier de présentation générale, communautés d'agglomérations et de communes existantes, en cours d'extension ou de création, projets à venir, tableau de bord (2002 - 2003). Dossier sur l'intercommunalité tiré à partir du site Internet de la préfecture (2004). Projet de loi relatif aux responsabilités locales : lettres-circulaires du ministre, note de synthèse (2003 - 2004), liste des établissements publics de coopération intercommunale (2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    1883W/10

    • Contexte : 1883W CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU,…
    • Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité,…

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens du voyage : circulaire n°2001-49 du 5 juillet 2001 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage. Elaboration du schéma, travaux du comité de pilotage, de la commission de coordination régionale et de la commission consultative : comptes-rendus de réunion, rapports (2001 - 2002). Dossier de la DDE relatif à l'accueil des gens du voyage comportant le dispositif législatif et réglementaire et des tableaux de données (2001). Consultation des collectivités locales : état d'avancement, cartographie, correspondance du directeur départemental de l'équipement. Bilan des délibérations des conseils municipaux portant avis sur le projet de schéma départemental. Arrêté préfectoral d'expulsion des gens du voyage installés à VILLEBON-SUR-YVETTE, bilan des expulsions en 2001 : note. Mise en place d'un projet pédagogique et culturel baptisé ""l'Airial"" à BRETIGNY-SUR-ORGE, présentation ; bilan des activités ; règlement intérieur ; rotation de la plate-forme (1997 - 2001). Coupures de presse, n°108 du périodique les Chemins de la mémoire intitulé L'Internement des Tsiganes en France, 1939-1946 [juin 2001].

    Date

    1997-2002

    Cote

    1883W/8

    • Contexte : 1883W CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU,…
    • Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens…

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    VAYRES-SUR-ESSONNE , Plan d'occupation des sols.- Groupe d'étude : avis et observations des administrations (1977), approbation par le conseil municipal (25 novembre 1983) ; enquête publique : registre (1980).

    Date

    1977-1983

    Cote

    1781W/79

    • Contexte : 1781W TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME…
    • VAYRES-SUR-ESSONNE , Plan d'occupation des sols.-…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Equipements infrastructures et superstructures : correspondance, procès-verbaux de réunions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau d'envoi, conférence administrative régionale, tableaux budgétaires, prévisions d'occupation des logements, programmes annuels, fiches récapitulatives, différé amortissement, problèmes de programmation (1969 - 1971). Sécurité sociale : correspondance, budget prévisionnel, questionnaire pour projet de création de crèche, compte-rendu de réunion, programme, plans, procès-verbal de réunion (1967 - 1972). P.T.T. : correspondance, liste des participants aux journées d'étude des services postaux, liste des bureaux existants et ceux en projet, étude sur la présentation des clients au guichet et durée des attentes, bordereau d'envoi, plans (1968 - 1973). Société LOCINDUS : étude sur le crédit-bail immobilier (1969). Palais de justice : bordereau d'envoi, correspondance, programme, plans (1968 - 1969). Agence nationale pour l'emploi : correspondance, notes manuscrites, demande de logements sociaux, plan, population par secteur d'aménagement (1969 - 1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    1776W/277

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement…
    • Equipements infrastructures et superstructures : correspondance,…

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    LE JOURNAL EN IMAGES PILOTE MAGAZINE N°2

    Date

    1997

    Cote

    1456W/1

    • Contexte : 1456W Fonds audiovisuel de la ville de VIRY-CHATILLON…
    • LE JOURNAL EN IMAGES PILOTE MAGAZINE N°2

    Producteur :

    VIRY-CHATILLON (service producteur), VIRY-CHATILLON (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETAMPES. - Centre psychothérapique Barthélemy-Durand, BP. B.S.C.A. (1966-1971) ; achats de terrains, construction (1964-1969). CHAMARANDE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, TORFOU, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : extraits de délibérations du conseil municipal des communes (1942-1948).

    Date

    1942-1971

    Cote

    1225W/40

    • Contexte : 1225W ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE,…
    • ETAMPES. - Centre psychothérapique Barthélemy-Durand,…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, THIONVILLE, LE VAL-SAINT-GERMAIN. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1225W/36

    • Contexte : 1225W ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE,…
    • SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE,…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1225W/35

    • Contexte : 1225W ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE,…
    • LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN,…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    LA FORET-LE-ROI, FORET-SAINTE-CROIX, LES GRANGES-LE-ROI, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1225W/34

    • Contexte : 1225W ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE,…
    • LA FORET-LE-ROI, FORET-SAINTE-CROIX, LES GRANGES-LE-ROI,…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBREUSE, DOURDAN, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1225W/33

    • Contexte : 1225W ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE,…
    • CORBREUSE, DOURDAN, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE.…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIIONVILLE. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1225W/32

    • Contexte : 1225W ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE,…
    • BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Résultats des premier et second tours, installation des conseils municipaux, affiche sur les élections municipales pour les villes de plus de 30 000 habitants, dossier de mise en demeure du maire de BONDOUFLE.

    Date

    1971

    Cote

    1195W/6

    • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),…
    • Elections municipales (14 et 21 mars 1971 ; 20 mars…
    • 14 et 21 mars 1971.
    • Résultats des premier et second tours, installation…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    VERT-LE-GRAND à YERRES.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/16

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • VERT-LE-GRAND à YERRES.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN à VERRIERES-LE-BUISSON.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/15

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN à VERRIERES-LE-BUISSON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/14

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    MORIGNY-CHAMPIGNY à PUSSAY.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/13

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY à PUSSAY.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    LIMOURS-EN-HUREPOIX à MORANGIS.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/12

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • LIMOURS-EN-HUREPOIX à MORANGIS.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    EVRY à LEUVILLE-SUR-ORGE.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/11

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • EVRY à LEUVILLE-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHATIGNONVILLE à ETRECHY.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/10

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • CHATIGNONVILLE à ETRECHY.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/9

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOULLAY-LES-TROUX.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/8

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOULLAY-LES-TROUX.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    VILLABE à YERRES.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1191W/7

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1971-1977.
    • VILLABE à YERRES.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    SAINT-AUBIN à VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1191W/6

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1971-1977.
    • SAINT-AUBIN à VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    NAINVILLE-LES-ROCHES à SOUZY-LA-BRICHE.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1191W/5

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1971-1977.
    • NAINVILLE-LES-ROCHES à SOUZY-LA-BRICHE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    LARDY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1191W/4

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1971-1977.
    • LARDY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    ECHARCON à JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1191W/3

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1971-1977.
    • ECHARCON à JUVISY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    CERNY à DRAVEIL.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1191W/2

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1971-1977.
    • CERNY à DRAVEIL.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BURES-SUR-YVETTE.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1191W/1

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1971-1977.
    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BURES-SUR-YVETTE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Changement d'affectation de 3 terrains domaniaux au profit du Ministère de l' Agriculture. Raccordement provisoire de la voie de la GEMA à l'autoroute A86. Honoraires de M. Sonrel Architecte. Commissaire du gouvernement. Rémunérations. Approbation des engagements. Centre administratif, convention avec la commune de MASSY. Centre social et familial du grand ensemble (GE) de MASSY. Affaires générales. Entretien des espaces verts du grand ensemble (GE). Réclamation Mantoy. GEMA, affaire Elf Distribution. Foyer des stagiaires étrangers de MASSY. Remboursement des avances du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU). Conseil d'administration du 7 octobre 1962. Bilan du 31 décembre 1960. Réunions mensuelles du 11 février 1960, du 2 octobre 1959, du 26 mai 1959, du 22 janvier 1959, du 18 décembre 1958, du 25 octobre 1958, du 23 juillet 1958, du 25 septembre 1958, du 19 juillet 1958, du 21 juin 1958, du 31 mai 1958. Conférence du 3 novembre 1959. Compte-rendu de la visite faite à SAINT-DIZIER le 30 août 1958. Voeu du conseil municipal de MASSY sur les convocations des réunions mensuelles. Projet partiel d'aménagement de la région parisienne. DUP et parcellaire.

    Date

    1958-1962

    Cote

    1159W/47

    • Contexte : 1159W SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT…
    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand…

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Personnel communal. - Commissions chargées d'établir les listes d'aptitude aux emplois communaux de commis et de sténo-dactylo.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1130W/43

    • Contexte : 1130W ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES (1953-1983)
    • Personnel communal. - Commissions chargées d'établir…

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LINAS, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, LES-MOLIERES, MONTLHERY, MORANGIS, LA -NORVILLE, PALAISEAU, PECQUEUSE, LE-PLESSIS-PATE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VAUGRIGNEUSE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : comptes administratifs, budgets supplémentaires, délibérations.

    Date

    1961-1962

    Cote

    1031W/13

    • Contexte : 1031W ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES…
    • CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE,…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/167

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,…

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement d'une nouvelle classe (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1941) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; acquisition d'un immeuble en vue de logements pour le personnel communal (1954-1956) ; création d'un depôt d'ordures ménagères (1954) ; travaux d'adduction d'eau (1947-1948) ; voirie (1955-1957). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1946-1955) ; indemnités de fonctions des maires et adjoints, frais de mission, nominations (1944-1950) ; marché : droits de place (1944-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1946) ; pompes funèbres (1944-1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1955).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/150

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un centre de PMI (1952) ; construction d'un logement de gardien au centre communal de l'Etang (1953-1956) ; agrandissement du marché du DONJON : acquisition de terrain, délibérations, plan de situation (1955-1958) ; ordures ménagères (1951-1954) ; voirie : projet de classement et travaux divers (1951-1956). SAINTRY-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; réunion du conseil municipal pour le vote du compte administratif de 1954 (1956) ; construction d'un groupe scolaire et agrandissement de l'école de garçons (1951-1952) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; aliénation d'un immeuble communal (1951) ; acquisition de deux motopompes (1954) ; règlement du service municipal des eaux (1954).

    Date

    1940-1958

    Cote

    986W/149

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un centre…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de chasse (1946) ; délibérations divers (1943-1950) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; acquisition de la propriété DELAVIGNE en vue du logement du garde champêtre, aménagement d'un foyer rural et d'un terrain d'éducation physique (1947) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; suppression et évacuation des eaux, plans (1948) ; assainissement : nettoyage des berges (1941-1943). LA FORET-LE-ROI. - Taxes (1948) ; réunion du conseil municipal : réclamation (1947) ; cimetière : tarif et concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : travaux (1949-1951) ; mairie : réparation des dommages causés par l'orage du 30 août 1951 (1951-1952) ; eau : redevance (1956) ; voirie vicinale (1946-1948). LA FORET-SAINTE-CROIX. - Délibérations diverses (1943-1948) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1942, 1956) ; aliénation d'une maison (1947) ; legs REMY : mise en adjudication de la nue-propriété (1953) ; mare, puits (1952-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1954). FORGES-LES-BAINS. - Maire : indemnité (1953) ; architecte : honoraires (1954) ; aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles (1954-1955) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1954) ; bâtiments communaux : réparations, dossier technique (1950-1956) ; eau : raccordement au réseau de la Société Lyonnaise des eaux (1951-1953).

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/73

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers communaux.- LARDY, syndicat intercommunal de JANVILLE-LARDY (1967-1968), situation au sein du conseil municipal (1967-1970) ; LIMOURS-EN-HUREPOIX : correspondance (1970) ; LEUDEVILLE : correspondance (1970) ; LONGJUMEAU, hôpital, correspondance (1970) ; MARCOUSSIS : correspondance (1970).

    Date

    1967-1970

    Cote

    978W/3

    • Contexte : 978W Cabinet du Préfet (1965-1974)
    • Dossiers communaux.- LARDY, syndicat intercommunal…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  40. Résultat n°40

    VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : parc de loisirs ; VILLIERS-SUR-ORGE; VIRY-CHATILLON : élections au Conseil des résidents ; CES ; surveillance des sorties et entrées d'écoles ; démission du conseil municipal ; VILLABE : démission du conseil municipal ; mouvement pour les villages d'enfants ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : association de défense des habitants ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : création d'un aéroport ; VILLECONIN : contentieux de la commune avec l'institutrice (1969) ; YERRES : démission du conseil municipal ; logement sociaux ; problèmes de sécurité dans les grands ensembles de banlieue ; association de parents d'élèves ; surveillance du maire ; CES ; centre culturel.

    Date

    1966-1969

    Cote

    938W/57

    • Contexte : 938W CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred…
    • VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : parc de…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    TIGERY : élections ; TOUSSUS-LE-NOBLE : aérodrome ; VIRY-CHATILLON : logements HLM ; contentieux Orly-Ouest ; problèmes liés à l'augmentation des effectifs scolaires et à la pénurie de policiers ; démission du conseil municipal ; VILLIERS-SUR-ORGE : problèmes scolaires ; VILLEBON-SUR-YVETTE : nuisances de l'aéroport ; VIGNEUX-SUR-SEINE : démissions maires, marchés et comités pour la paix ; manifestations communistes ; activités des syndicats du personnel de la mairie, de la C.G.T. ; surveillance de la mairie ; expulsions ; troubles au sujet du manque d'écoles ; HLM ; terrains de la famille de Courcel ; LA VILLE-DU-BOIS : démission du conseil municipal ; VERRIERES-LE-BUISSON : prolongement de la ligne de Sceaux ; affaires communales ; forcené ; pétitions ; troubles scolaires ; manifestations publiques ; VALPUISEAUX: démission du conseil municipal ; VAUGRIGNEUSE : démission du conseil municipal.

    Date

    1966-1968

    Cote

    938W/56

    • Contexte : 938W CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred…
    • TIGERY : élections ; TOUSSUS-LE-NOBLE : aérodrome…

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    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968) ; démissions ; troubles ; pétitions d'usagers contre les nuisances ; activités politiques, syndicales, associatives, problèmes scolaires ; SAINTRY-SUR-SEINE : projet de construction d'un groupe d'immeubles (1968) ; SAINTE-ESCOBILLE : voies communales (rapport de l'ingénieur et intervention d'un conseiller économique et social) (1967) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : pétitions à propos d'un atelier à bois (1967) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : démission au conseil municipal (1968) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : troubles scolaires ; activités des associations et enseignants ; crèches (1967) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : problèmes liés à l'urbanisation ; surveillance du conseil municipal ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; lotissements ; grands ensembles.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/54

    • Contexte : 938W CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred…
    • RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968)…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    PARAY-VIEILLE-POSTE : H.L.M. (1 pièce) ; dossier de constructions du centre sportif (1966-1967) avec plans et photographies noir et blanc de la maquette (8) ; PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) : conseil municipal ; remembrement (1967) ; PALAISEAU : troubles politiques ; activités des partis, syndicats et association (renseignements généraux) ; vie économique, culturelle, scolaire ; syndicats intercommunaux ; jumelages ; transports en commun grand ensemble de MASSY ; pacifisme, installation des grandes écoles ; conflits entre le Parti communiste français et la commune ; enquêtes de la cour des comptes ; exposition sur la YOUGOSLAVIE ; démissions d'élus ; notes de présentation de l'arrondissement.

    Date

    1966-1967

    Cote

    938W/53

    • Contexte : 938W CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred…
    • PARAY-VIEILLE-POSTE : H.L.M. (1 pièce) ; dossier de…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de locataires dans les HLM, 1968, fiches de renseignements généraux) groupe scolaire ; FERTE-ALAIS (LA), association des maires ; affaires politiques (1967-1968) ; GRIGNY : association de défense de l'habitation individuelle ; GIF-SUR-YVETTE : problèmes scolaires (1967-1968) ; IGNY : problèmes scolaires ; ITTEVILLE : domaine de l'Epine ; démission de monsieur Dourdoigne ; JUVISY-SUR-ORGE : troubles scolaires ; conférence de presse de l'ARAC (anciens combattants) ; congrès départemental de l'association des déportés, internés, résistants et patriotes (1968) ; tableau de Flandrin à l'hôtel de ville (Euridipe) ; élections des représentants du personnel au comité mixte individuel d'établissement et de l'organisation de sécurité de la gare de JUVISY (renseignements généraux) ; nuisances sonores des hors-bord sur la SEINE (1967) ; LARDY : avortement (enquête de gendarmerie) ; troubles à la mairie (contentieux personnels 1968) ; LONGPONT-SUR-ORGE : élections et démission du maire (renseignements généraux 1967) : élections complémentaires ; manifestations d'agriculteurs ; protestations pour la mise en service d'ORLY ; LONGJUMEAU : conseil municipal des jeunes (renseignements généraux) ; clinique de l'Yvette : renseignements généraux ; logement du directeur de l'hôpital ; réunions des maires, foyer des jeunes travailleurs ; groupement des industriels de la région de LONGJUMEAU : problèmes scolaires ; LISSES : démission de monsieur Waguet (1968) ; LINAS : centre de méditation boudhiste (1968) ; réunion organisée par l'association de défense des propriétaires et agriculteurs de LINAS ; problèmes liés à l'urbanisation massive ; carrefour ; schéma organique de la zone opérationnelle.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/50

    • Contexte : 938W CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred…
    • Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    ETIOLLES : construction de l'école ; ETRECHY : vie politique (zone d'activité économique) ; ECHARCON : papier à en-tête, problèmes scolaires ; EVRY : centre de réadaptation (rapports annuels 1965-1966, projet de budget 1969) ; service départemental d'incendie ; démission de monsieur Dubois, adjoint au maire ; ETAMPES : base aérienne de Montdésir ; voeux du Conseil municipal de MEREVILLE, (1967) et rapport des renseignements généraux, conférence débat du comité de la paix (1968) ; vie économique et administrative (rapports au sous-préfet) ; incendie à la prison d'ETAMPES (1967) ; protestations et troubles sociaux du syndicat Force ouvrière et article dans la Gazette de l'Ile-de-France sur le centre hospitalier (1967) ; restauration de l'hôtel Anne de Pisseleu (1967) ; association Revivre ; réunion des maires (1968) ; lotissement (religieuses soignantes de Gérofosse) ; manifestation syndicale (plus Parti communiste et Parti socialiste unifié) (13 mai 1968), zone d'aménagement différée ; ordures ménagères ; démissions de messieurs Granier, Labey ; EPINAY-SUR-ORGE : troubles scolaires (1967-1968) ; expansion de la ville (rapport des renseignements généraux).

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/48

    • Contexte : 938W CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred…
    • ETIOLLES : construction de l'école ; ETRECHY : vie…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Massy, grand ensemble : correspondance, délibérations du conseil municipal, construction d'un groupe scolaire, éclairage public.

    Date

    1960-1963

    Cote

    923W/109

    • Contexte : 923W ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES (1939-1969)
    • Massy, grand ensemble : correspondance, délibérations…

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Commission consultative communale, budgets primitifs.

    Date

    1952-1960

    Cote

    923W/7

    • Contexte : 923W ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES (1939-1969)
    • Commission consultative communale, budgets primitifs.…

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Canton de MEREVILLE : Affaires diverses concernant les communes du canton : courrier, délibérations, notes manuscrites (1961-1963) : Emprunts et impositions extraordinaires consentis aux communes : arrêtés au Sous-Préfet (1954-1966) ; Emprunts et impositions extraordinaires consentis aux communes : arrêtés du Préfet de Seine-et-Oise (1941-1963) ; Statuts et désignation des membres des caisses des écoles : arrêtés, délibérations (1883-1961).

    Date

    1883-1963

    Cote

    910W/1

    • Contexte : 910W ACTES ET DOCUMENTS ADMINISTRATIFS DES COMMUNES…
    • Canton de MEREVILLE : Affaires diverses concernant…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service versant)

  49. Résultat n°49

    Breux-Jouy. - Décision du conseil de ne plus louer les bancs à l'année et de les taxer à chaque office (1885), compte du curé pour l'année 1895, mandat de paiement au curé pour l'exercice 1897, note sur les comptes de gestion 1900-1901, note sur les délibérations concernant les rentes [s.d], extrait de publication imprimée sur la Ligue patriotique des françaises [s.d].

    Date

    1885-1901

    Cote

    9V/22

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)
    • Breux-Jouy. - Décision du conseil de ne plus louer…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Justice de paix de Corbeil. - Registre des appels des décisions des commissions municipales, 4 septembre 1874-14 février 1902.

    Date

    1874-1902

    Cote

    4U/393

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
    • Justice de paix de Corbeil. - Registre des appels…

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    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Rapports concernant des plaintes d'usagers, des accidents, propositions relatives aux horaires (1932), voeux de conseils municipaux, pétitions d'habitants (1933), déchargement de gadoue à Marcoussis (1935), rapports concernant l'exploitation partielle par omnibus (1936), désaffectation de la ligne de chemin de fer et remplacement par un service d'autobus à partir du 14 décembre (1936), rapports d'accidents (1930-1937) ; prolongement de la ligne d'autobus n°88 du petit-Massy à Antony (1938-1939)

    Date

    1932-1937

    Cote

    5S/173

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES.…

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue.

    Date

    1924-1953

    Cote

    5S/170/3

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES.…

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue.

    Date

    1909-1927

    Cote

    5S/170/2

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES.…

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue.

    Date

    1912-1940

    Cote

    5S/170/1

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES.…

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Accident à Leuville : rapport ; voeux des conseils municipaux pour horaires, pour le maintien des agents techniques ; pétition des commerçants de Longjumeau pour le rétablissement du service des voyageurs (1915-1916) ; voeux des conseils municipaux pour horaire des trains, pour la gratuité des transports des soldats, pour l'éclairage des passages à niveau ; accidents Leuville, Morangis, Montlhéry, Arpajon, Chilly-Mazarin, Wissous, La Grange aux Cercles ; plainte du Préfet pour réquisitions de locomotives ; plainte du service des Ponts et Chaussées relative au matériel roulant ; suppression et relèvement des tarifs spéciaux pour les trains à grande vitesse et petite vitesse : projet ; contrôle de l'exploitation ; doublement des frais accessoires : rapport, arrêté ; difficulté de fonctionnement de la ligne par manque de charbon : rapports (1917-1918) ; accident à Chilly-Mazarin, voeu du Conseil général pour l'éclairage des passages à niveau : arrêté concernant l'exploitation de la ligne, 1897 ( 1919) ; pétition pour le rétablissement d'un train de voyageurs à Marcoussis, protestation des conseils municipaux pour l'amélioration du service (1918) ; voeu des conseils municipaux pour l'établissement d'une salle d'attente (1919) ; proposition de relèvement des tarifs de voyageurs, pétition du syndicat agricole de Marcoussis pour fermeture de la gare ; accident à Leuville (1920) accident à Montlhéry ; horaires des trains ; voeux pour la mise en service de nouveaux trains, pour l'établissement de gares, pour l'amélioration du service ; rachat par le département de la Seine de la ligne de tramways (1922) ; voeux des conseils municipaux pour le rétablissement du service d'avant-guerre, pour l'amélioration du service et réduction de tarif ; accident à Chilly (1923) ; horaires : arrêté ; extrait de la dépêche ministérielle concernant l'envoi obligatoire de la lettre d'avis d'arrivée au destinataire d'un envoi livrable en gare ; relevé des plaintes, pétition pour l'amélioration de l'exploitation ; accident à Etampes (1924).

    Date

    1915-1924

    Cote

    5S/131

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-…

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  56. Résultat n°56

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

    Date

    1905-1914

    Cote

    5S/130

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-…

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  57. Résultat n°57

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

    Date

    1898-1904

    Cote

    5S/129

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-…

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  58. Résultat n°58

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- La ligne de la Grande Ceinture, de Vigneux-sur-Seine à Jouy-en-Josas. Projet d'établissement de gares de marchandises à Massy, à Wissous (1896) réalisé en 1899, ouverture des gares de Wissous et Villeneuve-Orly au sevice de la petite vitesse (1901) , raccordement de la ligne avec la ligne d'Orléans vers Choisy-le-Roi (1901) ; voeux de plusieurs communes pour la création d'une correspondance entre les lignes de Paris-Orléans et de la Grande Ceinture : délibérations des conseils municipaux (1900-1901) ; demande de cession gratuite d'une parcelle de terrain par la commune de Palaiseau (1902) ; amélioration des installations pour les correspondances entre la Grande Ceinture et le réseau d'Orléans (1903) ; établissement d'un sentier d'accès à la gare de Massy-Palaiseau (1904) ; construction d'une salle pour les voyageurs à Chilly, utilisation partielle à titre d'embranchement particulier par Garreau du port sec de Massy-Palaiseau (carrières de pierres du Pileu) (1904) ; modification des voies de la gare de Massy-Palaiseau (1905) ; raccordement entre Choisy-le-Roi et Orly, marche des trains, voeux du conseil municipal de Wissous, expropriation à Palaiseau : règlement d'indemnité, actes de quittances (1906-1907) ; voeux du conseil général sur l'amélioration des trains (1908-1911) ; transformation de l'arrêt d'Igny en halte ouverte (1908) ; déplacement de la halte de Champlan (1912) ; vente de terrains par l'Etat à Massy (1914), remise aux communes de Longjumeau et de Champlan du chemin d'accès à la gare de Longjumeau (1917) ; voeu pour des arrêts plus fréquents pour le prolongement de la ligne (1898-1920) ; pétition afin d'obtenir la création d'une passerelle placée au départ de la route de déviation sur le chemin n° 10 et reliant directement celui-ci à la route 117 afin de maintenir le tracé vers la gare de Massy-Palaiseau (1923) ; amélioration de l'écoulement des eaux près des gares de Palaiseau et d'Igny (1930-1931) ; transformation en halte du point d'arrêt d'Igny (1928) ; aménagement d'un quai en haut et installation de trois voies de desserte à Wissous (1934) ; construction d'un abri à Chilly-Mazarin (1927-1929) ; voeu pour le prolongement des trains entre Sucy-Bonneuil et Juvisy (1938-1939) ; reprise de la ligne par la SNCF ; section Versailles-Juvisy par Chilly-Mazarin, desserte, horaires , réclamation des usagers (1940-1941) ; location par la SNCF d'un terrain à la ville de Massy (1946) ; desserte d'Igny, réclamation de la commune (1948-1949) ; carte du tracé du chemin de fer de Seine-et-Oise reliant les réseaux du nord, de l'ouest et d'Orléans par Versailles (sans date)

    Date

    1896-1949

    Cote

    5S/95

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-…

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  59. Résultat n°59

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- La ligne de la Grande Ceinture, de Vigneux-sur-Seine à Jouy-en-Josas. Demande d'établissement d'une station à Petit-Vaux (1881), d'une halte entre Bièvres et Palaiseau (1882) ; partie comprise entre Savigny-sur-Orge et Palaiseau : enquête dans les communes sur l'emplacement proposé pour la station de Longjumeau (1880) ; demandes d'établissement de stations, suppressions de chemins, raccordement à la ligne suite à sa réalisation (1881-1882) ; demandes d'occupation temporaire pour l'établissement de voies de terrassement, pour un emprunt de terres pour remblais par commune (1880-1881) ; partie comprise entre Savigny-sur-Orge et Versailles : proposition pour le classement des passages à niveau (1882) ; demande d'occupation temporaire de terrains destinés à l'extraction de pierres pour l'empierrement de la voie d'accès à la station de Massy-Palaiseau (1883) ; occupation temporaire de terrains à Juvisy et à Athis-Mons pour le ballastage et la pose de voies (1882) ; réclamations de conseils municipaux de Savigny et Longjumeau relative à l'état des chemins déviés par la Compagnie de Grande Ceinture (1882-1883) ; récolement, réception et remise aux services interessés des routes, chemins et cours d'eau modifiés par la construction du chemin de fer (1883) ; procès-verbaux de réception des routes, chemins et cours d'eau par commune modifiés par suite de la construction du chemin de fer (1882-1883) ; états des actes de cessions sous-seing privé pour la commune de Wissous (1882-1883) ; acquisitions de terrains par l'Etat à Massy, Wissous (1882-1884) ; expropriations à Massy (1883) ; plans parcellaires de Massy et Wissous (1885) formalités relatives au paiement des indemnités (1885)

    Date

    1880-1885

    Cote

    5S/93

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-…

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  60. Résultat n°60

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- La ligne de la Grande Ceinture de Vigneux-sur-Seine à Jouy-en-Josas. Pétition de plusieurs communes sur la création d'une station à Igny (1875) ; occupation temporaire de terrains pour établir un dépôt de matériel à Epinay (1877) ; voeux des conseils municipaux : prolongement de Palaiseau à Savigny (1878) ; partie comprise entre Palaiseau et Argenteuil : dossiers de l'enquête d'expropriation de Palaiseau, Igny, Bièvres (1877) ; partie comprise entre Massy, Igny et Palaiseau : états collectifs des propriétés à acquérir, enquêtes, avis des ingénieurs (1877-1881)

    Date

    1875-1881

    Cote

    5S/91

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
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  61. Résultat n°61

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.

    Date

    1937-1952

    Cote

    5S/80

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
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  62. Résultat n°62

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Travaux à la gare de Draveil-Vigneux, passerelle à la gare de Brunoy (1928-1931), traversée sous la voie par une canalisation d'eau à Ormoy, traversée sous la voie par l'égout à Ris-Orangis, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, projet d'extension des abords de la gare d'Evry Petit Bourg, suppression de passage à niveau (1930 - 1933) ; aménagement de l'accès de la gare de Vigneux-Draveil (1925 - 1932), acquisitions de terrains à Yerres (1932) ; pose de cables téléphoniques et télégraphiques, modification du passage à niveau n°1 de la ligne Corbeil à Montereau ; alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, élargissement du pont de la Débouche à Crosne, alignements et permissions de voirie (1933) ; voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie (1934) ; remplacement par un passage supérieur des passages à niveau n°11 et 12 à Boussy-Saint-Antoine et Quincy-Sous-Sénart (1930-1935), établissement d'une voie d'accès à la gare de Quincy-sous-Sénart, classement de passages à niveau (1935) ; état des agents à proposer pour l'assermentation (1935 - 1937).

    Date

    1930-1937

    Cote

    5S/79

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
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  63. Résultat n°63

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, création d'une gare de marchandises à Montgeron, désaffection et aliénation de terrains, suppression à la gare de Villeneuve-Saint-Georges de la traversée par cisaillement de la voie rapide Brunoy par la voie rapide Corbeil (1922) ; voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, installation de canalisation traversant pour l'alimentation en eau et électricité d'un lotissement, embranchement destiné à desservir la société des tuileries des Tarterêts, les établissements Decauville (1923) ; alignements et permissions de voirie, remise en état des chemins suite à la suppression de voie rapide à Brunoy et Corbeil en 1921 (1924) ; alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, allongement de la voie 13 de garage à Mennecy (plan) (1925) ; alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains (plans), modification du système de barrières du passage à niveau à Ballancourt, déclassement du passage à niveau à Ormoy (1926) ; alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1927), demande d'alignement présenté par la société 'Le Kétol', alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains, installation de l'éclairage électrique à la gare d'Evry-Petit-Bourg (1928) ; alignements et permissions de voirie, avis d'accidents, voeux des conseils municipaux (1929) ; voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, tarifs de factage, avis d'accidents (1930).

    Date

    1922-1930

    Cote

    5S/78

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-…

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  64. Résultat n°64

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Demande d'amélioration dans le service des trains à Soisy-Sous-Etiolles, établissement d'un pont à Grigny, alignements et permissions de voirie, création d'une halte à Viry-Chatillon, voeux de conseils municipaux, modification du classement du passage à niveau à Mennecy (1913) ; allongement d'un trottoir à la gare de Mennecy, pose d'une conduite de gaz à Corbeil, voeux des conseils municipaux, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes sur les horaires d'expédition du cresson, éclairage de la gare à La Ferté-Alais, alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains à Corbeil pour l'extension des installations (1914) ; permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, projet d'amélioration de l'alimentation en eau (1915), permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, allongement du trottoir de la gare de Mennecy, déviation due à l'agrandissement de la gare de Corbeil (1916), allongement du trottoir à la gare de Ris-Orangis, autorisation de raccordement des papeteries Darblay à la gare de Mennecy, demandes de cartes d'abonnement hebdomadaires (1917) ; rapport d'accident, traverse de la voie pour l'alimentation en eau à Corbeil, états des agents à faire assermenter (1918) ; nouveaux tarifs de factage, états des agents à faire assermenter , alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, réparation d'une passerelle à la gare de Brunoy, échange de terrains à Corbeil (1919), voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie (1920) ; transformation en station de la halte de Buno-Gironville, demande de modification des horaires, suppression à la gare de Villeneuve-Saint-Georges de la traversée par cisaillement, au niveau de la voie 2 rapide Brunoy par la voie 1 rapide Corbeil (plans), voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, établissement d'un passage à niveau privé pour piétons à Coudray-Montceaux sur la ligne Corbeil à Melun et Montereau (1921).

    Date

    1913-1921

    Cote

    5S/77

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
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  65. Résultat n°65

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Affaires générales, ligne de Villeveuve-Saint-Georges à Montargis par Corbeil et de Paris à Lyon : doublement des voies et remplacement d'un passage à niveau à Villeneuve-Saint-Georges, amélioration de la marche des trains sur la ligne de Montargis, demande de création d'une gare de marchandise à Montgeron, amélioration de la marche des trains, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1905) ; élargissement de la plate forme de la gare de Corbeil, alignements et permissions de voirie, amélioration de la marche des trains, cartes d'abonnements hebdomadaires (1906) ; alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains pour l'établissement de deux voies principales nouvelles entre Brunoy et Melun ; instruction des horaires : état des voeux émis et leur instruction ; voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, demande de halte à Boussy-Saint-Antoine (1911) ; marche des trains, allongement des trottoirs de la gare de Montgeron ; traversée du chemin de fer par une canalisation électrique (1912).

    Date

    1905-1912

    Cote

    5S/76

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
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  66. Résultat n°66

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Modification de la marche des trains, projet d'alimentation en eau potable à la gare de Corbeil, établissement d'une conduite de gaz par la Compagnie Acrogène dans la traverse de Mennecy, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, demande d'ouverture de gare le dimanche après-midi pour transports de bestiaux de Maisse à Boigneville, demande d'établissement d'un aqueduc dans la traversée des voies de Mennecy, établissement d'une halte à Buno-Bonnevaux, demande d'élargissement du parc de la rue de la Maladrerie à Juvisy (1900) ; établissement de deux voies nouvelles d'une part entre Conflans et Brunoy et d'autre part entre Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement du pont à Athis-Mons, classement d'un chemin d'accès à la gare du Coudray, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes tendant à ce que la tête de ligne de banlieue soit transférée de Corbeil à Malesherbes, modification de la marche des trains, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1901) ; projet d'installation d'appareils avertisseurs pour l'annonce des trains impairs au passage à niveau n°26 à Ballancourt, projet d'installation de l'éclairage au gaz en gare de Montgeron, voeu de la chambre de commerce pour le rétablissement du passage par Corbeil de l'express 41, modification de la marche des trains, permissions de voirie, alignements, voeux des conseils municipaux, demande d'établissement d'une conduite d'eau à Coudray-Montceaux par la Société Gaudin, création d'une halte à Epinay-sous-Sénart, demande par le conseil municipal de Boissy-Saint-Antoine d'établir une passerelle le long du viaduc de Brunoy, en gare de Boigneville, agrandissement des voies destinées aux marchandises (1902) ; décret qui a déclaré d'utilité publique l'établissement des voies nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement de la chaussée du pont à Brunoy, demande d'amélioration du service des marchandises à la gare de Boutigny, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à la gare de Corbeil, et à Brunoy, alignements et permissions de voirie (1903), établissement de voies principales nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy : expropriation et pourvoi en cassation, modification de la marche des trains, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à Montgeron, Ris-Orangis, Evry, voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, raccordements particuliers de la Société des grands Moulins, et la Société anonyme des docks à Villeneuve triage (1904).

    Date

    1900-1904

    Cote

    5S/75

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
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  67. Résultat n°67

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Affaires générales : voeux de conseils municipaux, modifications de la marche des trains, alignements et permissions de voirie, nouvelle demande de transfert à Malesherbes de la tête de ligne de banlieue sur la ligne de Paris à Montargis (1897) ; voeux de conseils municipaux, modification de la marche des trains, travaux dans les gares, classement de passage à niveau, assainissement dans la traverse de Ris-Orangis (1898) ; alignements et permissions de voirie, voeux de conseils municipaux, distributeurs automatiques à Montgeron, Villeneuve-Saint-Georges, Corbeil (1899).

    Date

    1897-1899

    Cote

    5S/73

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-…

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  68. Résultat n°68

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Affaires générales : voeux de conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, installation de distributeurs automatiques de friandises, demande d'établissement d'une voie Decauville au passage à niveau 38 par la sucrerie de Maisse, installation de stéréoscopes automatiques dans les gares de Villeneuve-Saint-Georges, et de Brunoy, raccordement de la papeterie d'Echarcon à la gare de Mennecy, classement des passages à niveau sur la ligne Villeneuve-Saint-Georges à Montargis, état de situation, projet de remplacement d'une gare (1893) ; demande de transfert à Malesherbes de la tête de ligne de banlieue, pose de stéréoscopes automatiques à Montgeron, Corbeil, Ris-Orangis, alignements et permissions de voirie (1894) ; pose de fils téléphoniques au dessus des voies à Essonnes, alignements et permissions de voirie, voeux de conseils municipaux, modification du régime du passage à niveau d'Evry-Petit-Bourg (1895) ; voeux de conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, modification de la marche des trains (1896).

    Date

    1893-1896

    Cote

    5S/72

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
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  69. Résultat n°69

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Ligne Etampes à Auneau, Etampes à Sainte-Escobille.- Dossier des excédents de terrains à remettre à l'administration des domaines (1894) ; acquisitions de terrains, délibérations des conseils municipaux : vote de subventions, offre de terrains, projet de tracé et de terrassement (1894 - 1897) ; demande d'établissement d'une halte avec abri à Plessis-Saint-Benoit (1897 - 1905) ; voeux des conseils municipaux (1896 - 1899) ; affaires générales : travaux, budget et dépenses (1896-1900) ; expropriations : tableau pour indemnités (Saclas, Méreville, Saint-Cyr, Estouches), enquête d'utilité publique (1894-1899) ; état des dépenses (1897-1898) ; état de frais de repas (1897-1898) ; suppression, entretien de barrières (1900) ; excédents de terrains, acquisitions de terrains (1899) ; travaux à exécuter pour la construction de la ligne : P.V. d'adjudication (1900) ; projet d'embranchement particulier dans la gare de Juvisy vers une plate forme vers le terrain des industriels (1907) ; voeux des conseils municipaux, amélioration de la marche des trains (1897 - 1920) ; projet de construction d'un abri pour voyageurs à Plessis-Saint-Benoit (1923) et demande de transformation en halte (1926) ; classement de passages à niveau (1923) ; demande du conseil municipal d'un arrêt à Egly (1923) ; alignements et permissions de voirie, changement des horaires des trains (1930 - 1935) ; substitution d'un service d'autobus à l'exploitation par voies ferrées (1936) ; plaintes relatives au déchargement de wagons de gadoue à Saint-Hilaire (1936 - 1937) ; suppression des barrières et du gardiennage des passages à niveau (1924 - 1939) ; remise en service des trains (1940).

    Date

    1894-1940

    Cote

    5S/66

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-…

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  70. Résultat n°70

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Bourge et d'Etampes à Méréville.

    Date

    1905-1941

    Cote

    5S/63

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-…

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  71. Résultat n°71

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Bourges et d'Etampes à Méréville (1864 - 1901).

    Date

    1864-1901

    Cote

    5S/61

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-…

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  72. Résultat n°72

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. de Choisy-le-Roi à Orly, la ligne d'Orly. Voeux du conseil municipal d'Athis-Mons pour la création d'un tramway de Choisy à Orly (1901), demande d'amélioration de la gare de marchandise de Massy-Verrières (1907), modification de la règlementation des passages à niveau de la ligne et classement des passages à niveau (1908) ; permissions de voirie (1921--1923) ; demande de créations de nouveaux trains (1926), protestation contre la fermeture de la gare de Wissous (1927) ; suppressions et classements de passages à niveau (1927) , alignement (1936) et permission de voirie (1937), modification de la règlementation des passages à niveau n° 5 et 6 (1937), remises d'avenue aux communes de Massy et de Palaiseau (1938), amélioration de l'accès de la gare de Massy-Verrières (1943)

    Date

    1901-1943

    Cote

    5S/60

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-…

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  73. Résultat n°73

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours.

    Date

    1907-1930

    Cote

    5S/56

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-…

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  74. Résultat n°74

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Alignements à Palaiseau (1891) ; établissement d'une halte au passage au niveau de Courcelles à Gif-sur-Yvette (1891-1897) ; installation de distributeurs automatiques dans la gare de Massy-Palaiseau, rapport de description technique d'une locomotive (1892) ; alignements à Orsay et à Bures-sur-Yvette, demande de M. Vilmorin pour le raccordement de ses magasins à la station de Massy-Palaiseau, demande de M. Collet pour le rattachement de ses carrières aux gares de Boullay-les-Troux et Saint-Rémy-les-Chevreuse (1893) ; alignements à Orsay et Palaiseau, voeu des communes de Palaiseau, Bures, Boullay-les-Troux pour l'amélioration des installations (1894) ; voeux des conseillers municipaux de Gif, Longjumeau et Palaiseau, voeu du conseil municipal de Boullay pour le prolongement jusqu'à Limours du train dit 'théâtres' (1895), voeu pour l'établissement d'une halte au passage à niveau du 'Guichet' à Orsay (1895-1900) ; alignement à Palaiseau, voeux de la commune d'Orsay (1896) ; voeux des communes de Gif et Palaiseau, établissement de signaux de position dans plusieurs gares, installation d'un mât de protection en gare d'Orsay (1897) ; demande d'installation d'appareils stéréoscopiques dans plusieurs gares de la ligne, voeux des conseils municipaux de Villebon-sur-Yvette et Palaiseau (1898) ; alignements à Bures, Orsay et Palaiseau, classement et régime des passages à niveau (1899) ; alignements à Orsay et Palaiseau (1900) ; alignements à Orsay et Palaiseau, doublement de la voie entre Orsay et Saint-Rémy-les-Chevreuse (1901) ; alignements à Palaiseau, Massy, Orsay, voeux des communes de Palaiseau, Villebon et Orsay (1902) ; alignements à Orsay, Massy, Bures et Palaiseau (1903) ; voeu des communes de Champlan et de Longjumeau (1904) ; alignements à Orsay, Palaiseau, Gif et Massy, voeux des communes de Palaiseau et Villejust, voeu du conseil d'arrondissement de Versailles, rétrocession par voie d'échange de terrains de la Compagnie d'Orléans à l'hospice d'Orsay (1905) ; protestation contre la cession à la ville de Paris du tunnel de Sceaux-Limours entre la gare de Denfert-Rochereau et la Sorbonne (1906) ; permission de voirie à Boullay, les Molières et Pecqueuse ; alignements à Orsay, Massy, Palaiseau (1907) ; alignements à Bures, Palaiseau, Orsay ; permission de voirie à Gif (1908) ; voeux du conseil général et du conseil d'arrondissement de Rambouillet pour la création d'une déviation de la ligne sur la section Boullay-les-Toux - Saint-Rémy-les-Chevreuse (1908-1910) ; alignement à Orsay ; voeux pour l'amélioration de la desserte (1909) : voeux du conseil général et des communes de Longjumeau et de Palaiseau relatifs au mauvais état des voies et pour le raccordement avec le chemin de fer de Grande Ceinture, réponses aux voeux (1910)

    Date

    1891-1910

    Cote

    5S/55

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
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  75. Résultat n°75

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Etablissement de conduite de gaz pour l'éclairage public d'ORSAY, pétitions des habitants des différentes communes contre la transformation et le prolongement de la ligne (1881), alignements et permissions de voirie, déplacement de la gare de PALAISEAU, transport de gadoue (1882 - 1885) ; projet de rectification de la ligne : enquête, plans (1885 - 1888) ; établissement d'une halte à BURES, permissions de voirie (1887 - 1889) ; quittances d'indemnité de terrains, alignements et permissions de voirie (1890- 1891) voeux des conseil municipaux, occupation temporaire de terrains pour extraction de la meulière, remise à la commune de PALAISEAU des terrains acquis pour le rétablissement des communications interceptées par suite de la transformation des chemins de fer dans l'étendue de cette commune ; acte de réglement d'indemnité, avant-projet du prolongement jusqu'à Auneau (Loiret) (plans) (1892) ; installation d'un service petite vitesse à BOULLAY-LES-TROUX, installation d'une ligne téléphonique à ORSAY, arrêt à la gare de PALAISEAU d'un train express (1893 - 1895) ; voeux des conseils municipaux (1896 - 1898 ; voeu du conseil général en vue d'obtenir le doublement des voies entre ORSAY et Saint-Rémy-les-Chevreuse (Yvelines), voeux des conseils municipaux, limite des terrains occupés à MASSY par la Compagnie du chemin de fer pour renouvellement du cadastre, établissement d'une halte à VILLEBON, modification des horaires des trains (1899 - 1900).

    Date

    1881-1900

    Cote

    5S/54

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-…

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  76. Résultat n°76

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Projets d'emplacement des stations d'Orsay, Gif, Saint-Rémy, Limours, enquête pour le prolongement de la ligne d'Orsay à Limours, demande d'occupation temporaire de terrains à Gif et Boullay-les-Troux, demande d'établissement d'un pont provisoire à Bures par dessus le chemin de fer, occupation temporaire des terrains pour dépôt de matériaux à Orsay (1864) ; indemnités pour expropriation à Orsay, Bures, Gif, réglementation des passages à niveau, cessions de terrains à Gif, construction d'un escalier en gare d'Orsay (plan sur calque), déplacement d'un passage à niveau à la limite des communes des Molières et de Pecqueuse, voeux des conseils municipaux (1865 - 1866) ; établissement d'une gare à marchandises à Palaiseau : enquête parcellaire, réclamation de la commune de Boullay-les-Troux afin d'obtenir une passerelle qui relierait la commune avec le hameau de Montabé, réclamation des habitants d'Orsay sur le maintien du sentier du Guichet, remise de terrains à Bures, Limours, demande d'établissement d'un train de nuit (1867) ; tarifs spéciaux et tarifs généraux, alignements et permissions de voirie, amélioration de la marche des trains (1868 - 1870) ; établissement d'une gare de marchandises à Boullay-les-Troux, classement des passages à niveau, indemnités de terrains dues aux héritiers 'Aragon', voeux du conseil général et des communes intéressées pour les modifications dans l'exploitation (1872-1877), voeux des conseils municipaux alignements et permissions de voirie, actes de réglement d'indemnité de terrains (1878 - 1880).

    Date

    1864-1880

    Cote

    5S/53

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
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  77. Résultat n°77

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Retrait de consignation d'indemnité de terrain au profit de Mme Veuve Vivier (1848-1857), retrait de consignation d'indemnité de terrain au bénéfice de Mr Monsion (1851-1857) ; projet de tracé de la partie du chemin de Paris à Orsay comprise entre la sortie de Palaiseau et Orsay (1853 - 1858) ; Palaiseau : jugements d'expropriations, plans parcellaires des terrains à acquérir (2 plans entoilés et en couleur), tableau indicatifs des propriétés à acquérir, emplacement des gares de Palaiseau, Orsay, et Massy : enquête, plan d'ensemble de la section Bourg-la-Reine - Orsay (plan et profil), plans des stations et de leurs abords, délibérations approuvant les projets, correspondance et affiches (1854), élargissement du sentier de la Savetière à Palaiseau (1854 - 1858), tarifs, abonnements, marche des trains (1855) ; nouveaux tarifs pour les transports à grande vitesse, prise de possession de terrains sur Massy et Palaiseau, appartenant à l'Etat, provenant du chemin de fer d'Orsay et restés sans emploi : procès-verbal, correspondance, service d'hiver (1856) ; suppression des billets d'aller et retour, voeu du conseil municipal d'Orsay pour la construction d'un chemin et d'un pontceau le long du chemin de fer sur le territoire de la commune, service d'hiver (1857) ; tarifs du transport des enfants, vente des biens de l'Etat : cahier des charges, affiches (1858) ; réclamation d'indemnité par Mr. Cosson pour un terrain exproprié et vendu à Mr. Lebrun (1859).

    Date

    1848-1859

    Cote

    5S/50

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-…

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  78. Résultat n°78

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Brétigny à Vendôme, de Brétigny à 1 km de Sainte-Mesme. Classement des passages à niveau (1905), éclairage au gaz de la gare d'Arpajon (1908), arrêté rectificatif de classement des passages à niveau n°36, 39 et 46 (2 août 1907), remise à la commune de Dourdan du chemin d'accès à la gare (1906), remise de terrains à la commune d'Arpajon pour la création de deux nouveaux boulevards (1907), établissement d'un passage inférieur pour piétons à Saint-Chéron (1907), demande de création d'un passage souterrain à Arpajon (1910), alignements et permissions de voirie à Dourdan, Breuillet, Saint-Chéron (1909-1910), construction d'une passerelle pour piétons à la gare de Dourdan (1911-1917), demande de création d'un train de théâtre par les communes de Marcoussis, Leuville-sur-Orge (1911), demande de création d'un service de messageries à Breuillet (1912), création d'une halte au passage à niveau de Jouy à Breux (1912), construction d'un abri à la halte d'Egly (1912), établissement d'un embranchement particulier demandé par la société de construction Coulées à Dourdan (1919), modification du régime du passage à niveau de Saint-Germain-les-Arpajon (1922), établissement de deux voies de garage pour rames automotrices, construction d'un dépôt pour machines électriques, extension du dépôt vapeur à la gare de Dourdan (1925), indemnisations pour expropriations pour cause d'utilité publique liées aux acquisitions de terrains effectuées pour les travaux à Dourdan (1926), installation d'une voie de garage à Breuillet ((1926) ; alignements et permissions de voirie à Brétigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Dourdan, Breuillet (1926-1929), électrification de la gare de Saint-Chéron (1930), modification du régime des passages à niveau à Saint-Chéron (1930), procès-verbal de réception des terrains acquis et des travaux exécutés pour le rétablissement du chemin modifié par suite de l'installation d'une voie de garage à la gare de Breuillet (1931 - 1932), modification du régime de gardiennage du passage à niveau de Breuillet (1934), voeux des conseils municipaux de la région d'Epinay-sur-Orge pour la mise en service de nouveaux trains et la modification de certains horaires existants (1935 - 1936), acquisition par la S.N.C.F. du camp de vacances appartenant au domaine privé de la Compagnie d'Orléans à Sermaise-sous-Dourdan (1941).

    Date

    1905-1941

    Cote

    5S/48

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-…

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  79. Résultat n°79

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies entre Paris et Brétigny : enquête d'utilité publique, délibérations des conseils municipaux (1900) ; demandes d'occupation temporaire (1901) ; arrêtés de cessibilité (1902) ; voeux des conseils municipaux (1902) ; enquêtes parcellaires (1903) ; enquêtes parcellaires de Juvisy-sur-Orge et de Savigny-sur-Orge (1901), variante pour la traversée du chemin de fer par le chemin de grande communication n°68 à Saint-Michel-sur-Orge (1903), enquêtes parcellaires supplémentaires à Ablon et Athis-Mons (1903), reconstruction d'un pont à Savigny-sur-Orge (1903), notice sur la construction (1904), aliénation de talus du chemin de grande communication n°29 à Athis-Mons (1906) ; extraits de plans parcellaires de Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny-sur-Orge, Athis-Mons, Villemoisson (1903-1908) ; réclamation du conseil municipal d'Athis-Mons au sujet de la nouvelle station (1903-1904) ; actes de vente de terrains (1904), assainissement du passage inférieur de Saint-Michel-sur-Orge (1906) ; remise d'un chemin à Saint-Michel-sur-Orge (1906) ; création d'un faisceau de garage et d'un faisceau de désinfection en gare de Brétigny, remise de terrains à Brétigny et Saint-Germain-les-Arpajon : plans parcellaires (1906 - 1911) ; plans parcellaires, procès-verbal de réception des terrains acquis et des ouvrages exécutés pour le rétablissement des communications pour les communes de Sainte-Geneviève-des-Bois, Athis-Mons, Savigny-sur-Orge, Villemoisson, Epinay-sur-Orge (1908-1910) ; rétablissement du lavoir communal à Athis-Mons (1911) ; établissement d'un dalot avec bouche d'égout à Savigny-sur-Orge (1910) ; établissement de voies de garage et de désinfection (1913) ; plan parcellaire d'Epinay-sur-Orge des terrains acquis pour le rétablissement des communications modifiées par le doublement des voies principales, P.V. de réception (1924).

    Date

    1900-1924

    Cote

    5S/35

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
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  80. Résultat n°80

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies à Villeneuve-le-Roi : P.V. pour avoir déposé de la terre sur un chemin vicinal ; voeu du conseil municipal d'Etampes pour travaux sur le pont du chemin de fer d'Etampes ; tentatives de déraillement sur la ligne Paris-Orléans entre les gares de Lardy et Bouray et sur la commune de Brétigny ; doublement des voies principales entre Paris et Brétigny, acquisition de terrains à Athis-Mons ; travaux à la station d'Angerville, cessions de terrains ; station de Marolles-en-Hurepoix, demande d'un propriétaire relative à l'installation d'une affiche réclame ; demandes d'alignement communes d'Athis-Mons, Savigny-sur-orge, Brétigny-sur-Orge ; occupation temporaire de terrains à Viry-Chatillon ; élargissement du pont de l'Orge aux abords de la gare d'Athis ; demande de communication directe entre les deux passerelles de Juvisy-sur-Orge ; doublement des voies principales, suppression du passage à niveau de Savigny-sur-Orge par la Compagnie : calque ; demande de suppression du passage à niveau d'Ablon : plan ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1903) ; classement des passages à niveau : arrêtés ; doublement des voies de chemin de fer entre Paris et Brétigny-sur-Orge et entre Paris et la bifurcation de Vendôme près de Brétigny, allongement du passage supérieur de Cossigny à Arpajon, élargissement du passage à niveau du Gros-Noyer à Athis-Mons, passerelle provisoire à établir à Athis-Mons, demandes d'alignements communes de Juvisy-sur-orge, Athis-Mons, Etampes, Perray-Vaucluse, Etréchy, Brétigny-sur-Orge, Savigny-sur-Orge : plans, acquisitions et cessions de terrains communes d'Athis-Mons, Brétigny, élargissement de la partie ancienne du pont inférieur de Villeneuve-le-Roi, projet de déviation du chemin vicinal dans la traversée de Villeneuve-le-Roi et d'Ablon, demande de remplacement par un passage souterrain du passage à niveau entre Saint-Michel-sur-Orge et Perray-Vaucluse, remplacement du passage à niveau à Athis-Mons par un pont inférieur métallique ; élargissement de trottoirs à Epinay-sur-Orge, modifications des aménagements gare de Juvisy, demande d'allongements des trottoirs à Athis-Mons, demande d'élargissement du Pont d'Enfer à Saint-Michel-sur-Orge ; délimitation et bornage communes de Villemoisson et Saint-Geneviève-des-Bois séparant le domaine de Vaucluse et la ligne de chemin de fer : plan ; voeux des conseils municipaux relatifs à l'amélioration des abris, à la marche des trains, à l'amélioration du service de désinfection des wagons à bestiaux à Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1902-1905) ; doublement des voies, demande de classement de passage à niveau communes de Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois : rapport de l'ingénieur, arrêté rectificatif, délibérations des conseils municipaux (1904 - 1909).

    Date

    1903-1909

    Cote

    5S/34

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-…

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