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  1. Résultat n°1

    DOURDAN.

    Date

    1308-1788

    Cote

    ESUPPL/799

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,…
    • DOURDAN.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CORBEIL-ESSONNES. - Entête de délibération du Conseil municipal, 25/12/1859 [copie de 1990].

    Date

    dimanche 25 décembre 1859

    Cote

    5FI/422

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives…
    • CORBEIL-ESSONNES. - Entête de délibération du Conseil…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    ROINVILLE. - 1ère page du registre des délibérations de la commune de ROINVILLE, 1905-1929 [copie de 1991].

    Date

    1905

    Cote

    5FI/495

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives…
    • ROINVILLE. - 1ère page du registre des délibérations…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    LONGPONT. - Note du Conseil Municipal à l'Archiviste sur le changement de nom de la commune, 1950 : photographie N. et B.

    Date

    1992

    Cote

    9FI/358

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR…
    • LONGPONT. - Note du Conseil Municipal à l'Archiviste…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

    1 media

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

    Date

    1828

    Cote

    18FI/101

    • Contexte : AFFICHES
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération…
  6. Résultat n°6
    MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police des foires et marchés, 25 septembre 1861.

    1 media

    MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police des foires et marchés, 25 septembre 1861.

    Date

    1861

    Cote

    18FI/113

    • Contexte : AFFICHES
    • MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police…
  7. Résultat n°7
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut en finir avec les transferts de charges, la TVA sur les dépenses communales, la volonté gouvernementale de doubler les impôts locaux. Comme vous l'avez fait pour défendre notre ville contre la loi Boscher, assistez nombreux à la réunion du conseil municipal. Pour le vote d'un budget communal d'espoir et de prospérité, établi dans la perspective de la victoire du programme commun, 2 février 1973.

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut en finir avec les transferts de charges, la TVA sur les dépenses communales, la volonté gouvernementale de doubler les impôts locaux. Comme vous l'avez fait pour défendre notre ville contre la loi Boscher, assistez nombreux à la réunion du conseil municipal. Pour le vote d'un budget communal d'espoir et de prospérité, établi dans la perspective de la victoire du programme commun, 2 février 1973.

    Date

    1973

    Cote

    18FI/1389

    • Contexte : AFFICHES
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut…
  8. Résultat n°8
    CORBEIL-ESSONNES. - Appel à la population. En privant notre ville d'une recette de 360 millions d'anciens francs, l'Etat veut nous obliger à augmenter vos impôts locaux de 21 %. Nous ne pouvons accepter. Agissons ensemble pour empêcher cette attaque contre le pouvoir d'achat des familles. Venez en débattre avec vos élus lors de la réunion extraordinaire du conseil municipal, Mairie Centrale, 25 avril 1979.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Appel à la population. En privant notre ville d'une recette de 360 millions d'anciens francs, l'Etat veut nous obliger à augmenter vos impôts locaux de 21 %. Nous ne pouvons accepter. Agissons ensemble pour empêcher cette attaque contre le pouvoir d'achat des familles. Venez en débattre avec vos élus lors de la réunion extraordinaire du conseil municipal, Mairie Centrale, 25 avril 1979.

    Date

    1979

    Cote

    18FI/1928

    • Contexte : AFFICHES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Appel à la population. En privant…
  9. Résultat n°9
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux, 26 avril 1953.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux, 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    18FI/1972

    • Contexte : AFFICHES
    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation…
  10. Résultat n°10
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et des électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux du 19 octobre, 30 septembre 1947.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et des électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux du 19 octobre, 30 septembre 1947.

    Date

    1947

    Cote

    18FI/1974

    • Contexte : AFFICHES
    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation…
  11. Résultat n°11
    Seine-et-Oise [Département]. - Décret présidentiel fixant la date du renouvellement des conseils municipaux ainsi que la date de l'élection des conseillers généraux du département de la Seine, 4 février 1959.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Décret présidentiel fixant la date du renouvellement des conseils municipaux ainsi que la date de l'élection des conseillers généraux du département de la Seine, 4 février 1959.

    Date

    1959

    Cote

    18FI/1979

    • Contexte : AFFICHES
    • Seine-et-Oise [Département]. - Décret présidentiel…
  12. Résultat n°12
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Génovéfains, vous êtes concernés. Votre conseil municipal se réunit. Venez nombreux (1971).

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Génovéfains, vous êtes concernés. Votre conseil municipal se réunit. Venez nombreux (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/2024

    • Contexte : AFFICHES
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Génovéfains, vous êtes…
  13. Résultat n°13
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Notre commune en danger ! Venez nombreux, réunion extraordinaire du conseil municipal, Salle Gérard-Philippe, 16 juin 1972.

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Notre commune en danger ! Venez nombreux, réunion extraordinaire du conseil municipal, Salle Gérard-Philippe, 16 juin 1972.

    Date

    1972

    Cote

    18FI/2025

    • Contexte : AFFICHES
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Notre commune en danger…
  14. Résultat n°14
    LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle Armand Hanriot, 23 janvier 1985.

    1 media

    LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle Armand Hanriot, 23 janvier 1985.

    Date

    1985

    Cote

    18FI/3055

    • Contexte : AFFICHES
    • LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle…
  15. Résultat n°15
    COURCOURONNES.- Le Maire, le Conseil municipal et le Conseil municipal des enfants vous présentent leurs meilleurs voeux 2011 et vous invitent à la cérémonie des voeux, 8 janvier 2011, Gymnase Colette Besson.

    1 media

    COURCOURONNES.- Le Maire, le Conseil municipal et le Conseil municipal des enfants vous présentent leurs meilleurs voeux 2011 et vous invitent à la cérémonie des voeux, 8 janvier 2011, Gymnase Colette Besson.

    Date

    2010

    Cote

    18FI/4132

    • Contexte : AFFICHES
    • COURCOURONNES.- Le Maire, le Conseil municipal et…
  16. Résultat n°16

    Conseil municipal de Corbeil, séance du 30 août 1878

    Date

    1878

    Cote

    GBR/323

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Conseil municipal de Corbeil, séance du 30 août 1878
  17. Résultat n°17

    Sermaise (Essonne) : Délibérations du conseil de district 1790-1795

    Auteur

    THIBAULT, Odette

    Date

    1989

    Cote

    GBR/2419

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Sermaise (Essonne) : Délibérations du conseil de district…
  18. Résultat n°18

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome quinzième, 1610-1614. Publiés par les soins de l'Institue d'histoire, de géographie et d'économie urbaines

    Auteur

    GRAND (LE), Léon

    Date

    1921

    Cote

    INFOLIO/309

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations…
  19. Résultat n°19

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome dixième, 1510-1594. Publiés par les soins du service historique

    Auteur

    GUERIN, Paul

    Date

    1902

    Cote

    INFOLIO/310

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations…
  20. Résultat n°20

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris.Tome onzième, 1594-1598. Publiés par les soins du service historique

    Auteur

    GRAND (LE), Léon

    Date

    1902

    Cote

    INFOLIO/311

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations…
  21. Résultat n°21

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris.Tome quatorzième, 1605-1610. Publiés par les soins du service historique

    Auteur

    GRAND (LE), Léon

    Date

    1908

    Cote

    INFOLIO/312

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations…
  22. Résultat n°22

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome douzième, 1598-1602. Publiés par les soins du service historique

    Auteur

    GUERIN, Paul

    Date

    1909

    Cote

    INFOLIO/313

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations…
  23. Résultat n°23

    Histoire générale de Paris : terrier de la censive de l'archevéchê dans Paris, 1772. Tome second, première partie, notices n° 1 à 2783

    Auteur

    MONNERAYE (DE LA), Jean

    Date

    1981

    Cote

    INFOLIO/314

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
    • Histoire générale de Paris : terrier de la censive…
  24. Résultat n°24

    La loi municipale : Commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux. -Tome 1

    Auteur

    MORGAND, Léon

    Date

    1887

    Cote

    INOCTAVO/282/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • La loi municipale : Commentaire de la loi du 5 avril…
  25. Résultat n°25

    La loi municipale : Commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux. -Tome 2

    Auteur

    MORGAND, Léon

    Date

    1887

    Cote

    INOCTAVO/282/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • La loi municipale : Commentaire de la loi du 5 avril…
  26. Résultat n°26

    La loi municipale : Commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux. -Tome 1

    Auteur

    MORGAND, Léon

    Date

    1923

    Cote

    INOCTAVO/284/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • La loi municipale : Commentaire de la loi du 5 avril…
  27. Résultat n°27

    La loi municipale : Commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux. -Tome 2

    Auteur

    MORGAND, Léon

    Date

    1923

    Cote

    INOCTAVO/284/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • La loi municipale : Commentaire de la loi du 5 avril…
  28. Résultat n°28

    Formulaire des maires et des conseils municipaux

    Auteur

    DUBARRY, J

    Date

    1932

    Cote

    INOCTAVO/1340

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Formulaire des maires et des conseils municipaux
  29. Résultat n°29

    Liste des maires et des conseillers municipaux de l'Essonne

    Date

    1983

    Cote

    INOCTAVO/2001

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Liste des maires et des conseillers municipaux de…
  30. Résultat n°30

    Liste des maires et des conseillers municipaux de l'Essonne à la suite des élections des 6 et 13 mars 1983

    Date

    s.d.

    Cote

    INOCTAVO/2018

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Liste des maires et des conseillers municipaux de…
  31. Résultat n°31

    Morsang-sur-Orge, de la Révolution à 1900

    Auteur

    MELON, Jacqueline

    Date

    2002

    Cote

    INOCTAVO/3295

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Morsang-sur-Orge, de la Révolution à 1900
  32. Résultat n°32

    Le conseil municipal de Paris de 1944 à 1977

    Auteur

    NIVET, Philippe

    Date

    1994

    Cote

    INOCTAVO/3979

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Le conseil municipal de Paris de 1944 à 1977
  33. Résultat n°33

    Villiers-sur-Orge : 100 ans d'histoire (1900-1999)

    Auteur

    KOLASINSKI, Jean-Pierre

    Date

    1999

    Cote

    INQUARTO/2221

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Villiers-sur-Orge : 100 ans d'histoire (1900-1999)
  34. Résultat n°34

    St-Brice au travers de son conseil municipal, 1769-1795 : les dernières années royales, la révolution

    Auteur

    HERY, Madeleine

    Date

    1987

    Cote

    INSEIZE/1380

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
    • St-Brice au travers de son conseil municipal, 1769-1795…
  35. Résultat n°35

    Histoire du Curis-au Mont-d'Or en Lyonnais, avec le dépouillement complet des délibérations municipales de la révolution et de l'empire, I, des origines à 1831

    Auteur

    PEROUSE, Gabriel

    Date

    1987

    Cote

    INSEIZE/1434

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
    • Histoire du Curis-au Mont-d'Or en Lyonnais, avec le…
  36. Résultat n°36

    Les bretons délibèrent : 1780-1800

    Auteur

    CHARPY, Jacques

    Date

    1990

    Cote

    INV/961

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Les bretons délibèrent : 1780-1800
  37. Résultat n°37

    Répertoire numérique des sous-séries 2 L - 101 L : Fonds des districts, municipalités de canton, comités de surveillance, comités révolutionnaires et sociétés populaires : 1790 - an VIII. Avant-propos de Alain DROGUET

    Auteur

    BUREL (LE), Henri

    Date

    1988

    Cote

    INV/1034

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique des sous-séries 2 L - 101 L :…
  38. Résultat n°38

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série D : D 1 Conseil municipal, D 2 Actes de l'administration municipale, D 3 Administration de la commune

    Date

    1983

    Cote

    INV/1581

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire…
  39. Résultat n°39

    Les délibérations des conseils municipaux microfilmées (1789-1940) des archives départementales du Val de Marne

    Date

    1982

    Cote

    INV/2242

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Les délibérations des conseils municipaux microfilmées…
  40. Résultat n°40

    N° 3 - Bail de ferme à Sermonville, commune de Garancières [Yvelines], fait par par Louis-Amédée Guénée, propriétaire demeurant à Dourdan, à, Etienne-Nicolas Pillas, cultivateur demeurant audit Sermonville et Adélaïde-Stéphanie Migneau sa femme [plan couleur de la ferme et des parcelles, ech. 1 à 1000 mètres] (5 juin 1858).

    Date

    1858

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Documents relatifs à la commune de Dourdan et à certaines…
    • N° 3 - Bail de ferme à Sermonville, commune de Garancières…
  41. Résultat n°41

    N° 1 - Note généalogique concernant, Jacques Lecorné, écuyer, seigneur du Mont et Henriette Le Boistel, fille de Richard Le Boistel, lieutenant général de Dourdan, veuf de [lacune] Guiot sa 1ere femme, et leur descendance dont Thomas Lecorné, écuyer, seigneur du Mont, lieutenant des Eaux et forêts de Dourdan [2e moitié XVIIIe siècle].

    Date

    2e moitié du 18e siècle

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Documents relatifs à la commune de Dourdan et à certaines…
    • N° 1 - Note généalogique concernant, Jacques Lecorné,…
  42. Résultat n°42

    N° 5 - Procuration par Gabriel-Charles-Joachim Pellenc, ancien préfet, commandeur de la Légion d'honneur et des ordres royaux de saint Maurice et de saint Lazare de Sardaigne, demeurant au château du Parterre à Dourdan, désignant comme mandataire M. Le Borgne, commissionnaire de routage à Grenoble [Isère], pour gérer ses actions d'une société lyonnaise (24 décembre 1849).

    Date

    1849

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Documents relatifs à la commune de Dourdan et à certaines…
    • N° 5 - Procuration par Gabriel-Charles-Joachim Pellenc,…
  43. Résultat n°43

    N° 10 - Reconnaissance d'une dette de 25 livres de rente envers Marie Leboistel, veuve de Pierre-René Fougerange, par, Louis et Jean Chedeville, vignerons à Plateau, paroisse de Roinville-sous-Dourdan, et Marguerite Chedeville, épouse de Jacques Ringuenoite, vigneron au Rotoir, paroisse de Boissy-le-Sec, tous héritiers de Vincent Chedeville leur père (26 juin 1763).

    Date

    1763

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Documents relatifs à la commune de Dourdan et à certaines…
    • N° 10 - Reconnaissance d'une dette de 25 livres de…
  44. Résultat n°44

    N° 2 - Lettre en partie manuscrite d'E. Couard, archiviste de Seine-et-Oise demandant, à Joseph Guyot, membre de la commission des Antiquités et des Arts du département, à Dourdan, des renseignements sur les statues de ladite ville pour l'inventaire général des richesses d'art de la France et notamment celle de Regnard (30 juin 1911).

    Date

    1911

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Documents relatifs à la commune de Dourdan et à certaines…
    • N° 2 - Lettre en partie manuscrite d'E. Couard, archiviste…
  45. Résultat n°45

    N° 7 - Lettre du Marquis de Verteillac, maire de Dourdan, officier de la Légion d'honneur, adressée à M. de Metz, avocat et propriétaire, lui annonçant sa nomination comme membre du conseil municipal de la ville de Dourdan par arrêté préfectoral du 25 janvier et l'invitant à venir prêter serment en mairie (12 février 1816).

    Date

    1816

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Documents relatifs à la commune de Dourdan et à certaines…
    • N° 7 - Lettre du Marquis de Verteillac, maire de Dourdan,…
  46. Résultat n°46

    N° 9 - Décret de la préfecture de Seine-et-Oise, 1ere division des Travaux publics, relatif à un projet de modification d'une partie de la traverse de Dourdan par la route départementale n° 14 Limours - Angerville, avec autorisation d'expropriation si nécessaire (25 juin 1860).

    Date

    1860

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Documents relatifs à la commune de Dourdan et à certaines…
    • N° 9 - Décret de la préfecture de Seine-et-Oise, 1ere…
  47. Résultat n°47

    N° 8 - Lettre de Charles-François Lebrun au préfet de Seine-et-Oise relative au cumul des fonctions de M. d'Auvigny, maire de Dourdan et receveur de la Messagerie, charges effectuées avec zèle et dévouement (27 vendémiaire an XII / 20 octobre 1803).

    Date

    1803

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Documents relatifs à la commune de Dourdan et à certaines…
    • N° 8 - Lettre de Charles-François Lebrun au préfet…
  48. Résultat n°48

    N° 6 - Francisque Sarcey : correspondance autographe avec à mademoiselle Bartet ; M. Hébrard ; M. Lalause, son collaborateur à Paris [lettre et enveloppe cachetée février 1897] ; Emile de Najac ; M. Pariset [2 lettres] ; une actrice ; une marquise au sujet du succès d'une pièce de théâtre ; le caissier du Temps ; Adhésion aux statuts de la Société Arti et Amicitiae en faveur de la création d'une maison de retraite et de santé pour les artistes, hommes de lettres et de science, à Paris (23 octobre 1880) ; manuscrit autographe d'un article de Sarcey intitulé "Combien d'illettrés" relatif à l'association Philotechnique et à l'instruction gratuite des jeunes gens avec une comparaison avec la Belgique [7 pages, après 1882].

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Documents relatifs à la commune de Dourdan et à certaines…
    • N° 6 - Francisque Sarcey : correspondance autographe…
  49. Résultat n°49

    N° 4 - Photocopie d'une lettre de Napoléon-Charles-Grégoire Bonaparte adressée à M. Lebaut, lui indiquant être très désireux de venir chasser à Dourdan (3 décembre 1869).

    Date

    1869

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Documents relatifs à la commune de Dourdan et à certaines…
    • N° 4 - Photocopie d'une lettre de Napoléon-Charles-Grégoire…
  50. Résultat n°50

    N° 3 - Notes autographes relatives à l'histoire de Corbeil extraites de l'abbé Guiot et copiées et reliées par A. Dufour (avec son ex-libris) d'après les manuscrits de la Bibliothèque de Rouen.

    Date

    Vers 1860

    Cote

    1J8

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Documents relatifs à la commune de Corbeil et à certaines…
    • N° 3 - Notes autographes relatives à l'histoire de…
  51. Résultat n°51

    BOISSY-LE-SEC. - Deux certificats du maire relatifs, l'un à la population et au conseil municipal, l'autre aux citoyens les plus imposés (1859).

    Date

    1859

    Cote

    1J/135

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • BOISSY-LE-SEC. - Deux certificats du maire relatifs,…
  52. Résultat n°52

    ATHIS-MONS. - Etablissements insalubres : dépôt d'huiles et essences minérales Fils DEUTSCH : trois pièces (1890) ; fabrique de produits chimiques GARNIER : deux lettres (1892-1894) ; usine de produits chimiques SAINT-GOBAIN : trois lettres et une délibération du conseil municipal (1894) ; usine de produits chimiques DAVID & Cie : quatre lettres (1896).

    Date

    1890-1896

    Cote

    1J/160

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • ATHIS-MONS. - Etablissements insalubres : dépôt d'huiles…
  53. Résultat n°53

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (1806-1849) [ni coté ni paraphé].

    Date

    1806-1849

    Cote

    1J/199

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Conseil municipal : registre…
  54. Résultat n°54

    Nomination de DEVAUPRE Paul Marie, ancien capitaine d'artillerie au conseil municipal de Dourdan signée par le préfet de Seine-et-Oise, le comte de GAVRE (1812).

    Date

    1812

    Cote

    1J/790

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Nomination de DEVAUPRE Paul Marie, ancien capitaine…
  55. Résultat n°55

    Famille de COMMAILLE, 1853-1865. - Pièces relatives à l'échange du terrain du PAVE NEUF (sis dans l'avenue face au château) contre celui de la ruelle SAINTE-CATHERINE, entre le baron de COMMAILLE et la commune : original et copie de la lettre du baron à Théodore BAUDRY maire, 20 septembre 1854 ; délibérations du conseil municipal, 19 novembre 1854 ; plan couleur de LAIR, agent voyer, 15 novembre 1854 ; correspondance, 1854-1856 ; copie de l'arrêté préfectoral du 27 juin 1856. [13 pièces papier, 27 p.].

    Date

    1854-1856

    Cote

    26J/150

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
    • Famille de COMMAILLE, 1853-1865. - Pièces relatives…

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Commissions municipales et extra-municipales se rapportant à l'action sociale, la santé, la petite enfance et le 3ème âge : exemples de dossiers traités par les commissions : maintien des personnes âgées à domicile, club du 3ème âge, ouverture, organisation du foyer, vie associative du foyer, soins à domicile, aide au foyer, budget du foyer, vacances et sorties, crèche de quartier, crèche familiale, halte-garderie, PMI, budget, repas de Noël, questions diverses (1977-1982) ; assises locales des retraités et personnes âgées (1982) ; noces d'or, centenaires (1977-1982) : cent ans de Mme GALLIER (1980), cent ans de Mme LABORIE (1982) ; 3ème âge, repas de Noël : menus, invitations, photographies.

    Date

    1977-1983

    Cote

    44J/1

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,…
    • Commissions municipales et extra-municipales se rapportant…

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  57. Résultat n°57

    Activites du bureau municipal et du conseil municipal.

    Date

    1977-1982

    Cote

    44J/6

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,…
    • Activites du bureau municipal et du conseil municipal.…

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  58. Résultat n°58

    Personnel communal : documents administratifs : commissions administratives paritaires, réduction des horaires de travail, commissions départementales de réforme (1979-1982), guide pratique de l'agent communal, Entre Nous numéros 2, 3, 5 [bulletin du Comité d'entraide du personnel de la ville de MONTGERON], tracts syndicaux CFDT, protocole d'accord pour l'exercice des droits syndicaux, liste du personnel de la mairie de MONTGERON.

    Date

    1978-1983

    Cote

    44J/15

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,…
    • Personnel communal : documents administratifs : commissions…

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  59. Résultat n°59

    Action sociale de quartier, dossiers : projets et études : projet d'action sociale (1979), note sur le centre social (1979), activités du Centre social (1982), poste d'animateur de la Prairie de l'OLY [propositions de candidatures] (1982), activités du quartier : affichettes (1978-1979), association intercommunale de l'OLY ; association pour le développement culturel et social de la Prairie de l'OLY : statuts (1979), invitations, convocations du bureau municipal (1979-1983), comptes rendus de conseil d'administration (1982-1983), projet pédagogique (1982), budgets (1980-1982) ; dossier de documentation : rapport de la direction de l'Equipement et du Logement de l'Essonne (1981), compte rendu (1981), convention (1981), opération HVS, extrait du registre des délibérations (1977) ; gestion du Conseil municipal décentralisé de l'OLY [divers] ; la cité de l'OLY [documentation, photographies, tracts].

    Date

    1977-1983

    Cote

    44J/24

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,…
    • Action sociale de quartier, dossiers : projets et…

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  60. Résultat n°60

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1643-1868

    Cote

    72J/3

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY
    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  61. Résultat n°61

    BRETIGNY-SUR-ORGE, administration centrale et communale. - Correspondance du baron FAIN maire (1818-1832), extraits du registre de délibérations (1822-1825).

    Date

    1818-1832

    Cote

    79J6/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • BRETIGNY
    • BRETIGNY-SUR-ORGE, administration centrale et communale.…

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  62. Résultat n°62

    RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents imprimés : déclaration des habitants de Ris, arrêté de la commune de Ris contenant nomination de ses officiers municipaux (1790), procès verbal d'élection de la municipalité de Ris (1790). Une lettre concernant la nomination des membres du conseil municipal (1791), une lettre concernant les billets de logement de deux militaires (1816), un litige à propos des réquisitions militaires (1816), une lettre du maire au sous-préfet (1817), itinéraire hebdomadaire des coches d'eau [s.d.].

    Date

    1790-1817

    Cote

    79J54/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents…

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  63. Résultat n°63

    VIGNEUX-SUR-SEINE, administration communale. - Gestion : copies de la séance du conseil municipal du 20 nivôse an 9 concernant la réparation des chemins de Villeneuve à Vigneux, de l'administration de M LETAILLEUR DELAUNAY maire du 30 prairial an 8 au 16 juin 1811, examen des expertises des propriétés foncières par MILLET maire (1811-1820), commissions municipales nommées par le conseil municipal en 1904, compte administratif de 1903, budget primitif (1928), document notarié concernant la cession à la commune d'un terrain pour y construire la mairie-école (1879. Elections municipales : matériel électoral, affiche, correspondance (1900), matériel, un tract intitulé Lettre du père penlop-penlop accompagné d'une caricature du candidat du parti socialiste révolutionnaire (1906), programme, compte rendu de mandat, matériel électoral (1912, 1919, 1925, 1929, 1935). Elections cantonales : coupures de journaux, résultas (1931). Elections législatives : un numéro de l'Egalité, matériel électoral, un tract intitulée La Faillite du socialisme dans le monde entier, coupures de journaux, résultats (1932). Correspondance : plusieurs lettres concernant l'achat et l'installation de l'horloge municipale (1892-1893), affiche à propos du droit de dépôt sur le port (1890), inauguration du groupe scolaire Jean Jaurès, articles de journal, menu (1954), lettres de la défense passive, journaux : Gringoire, articles relatifs au danger du communisme particulièrement à Montgeron (1940), nombreux tracts publicitaires ou d'appels à la population, quelques numéros du bulletin municipal : septembre 1935, janvier 1936, octobre 1937, juillet 1939, billets programme pour la représentation du Barbier de Séville (1941). Statut de la société amicale des sapeurs pompiers de Vigneux et de la société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs pompiers (1910-1912).

    Date

    1799-1962

    Cote

    79J69/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • VIGNEUX-SUR-SEINE
    • VIGNEUX-SUR-SEINE, administration communale. - Gestion…

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  64. Résultat n°64

    Composition du Conseil municipal

    Date

    1888-2008

    Cote

    98J/186

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
    • Recherches historiques
    • DOURDAN
    • Vie locale
    • Politique et administration
    • Politique locale
    • Composition du Conseil municipal

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  65. Résultat n°65

    Vie locale et quotidienne durant la guerre et après-guerre

    Date

    1899-1949

    Cote

    98J/280

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
    • Recherches historiques
    • Périodes historiques
    • Guerre 39-45
    • Région de DOURDAN dans la guerre
    • DOURDAN
    • Vie locale et quotidienne durant la guerre et après-guerre

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  66. Résultat n°66

    Demande d'inscription de Massy au programme de câblage en fibres optiques (24 novembre 1982), protocole d'accord et charte intercommunale du 18 janvier 1985 entre Chilly-Mazarin, Igny, Massy, Palaiseau, Les Ulis, pour l'étude d'un réseau câblé de vidéocommunication, signature du protocole par le Ministre des PTT et le Préfet, le 4 avril 1985, à Massy.

    Date

    1982-1985

    Cote

    105J/1

    • Contexte : FONDS TELESSONNE
    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Demande d'inscription de Massy au programme de câblage…
  67. Résultat n°67

    Etude d'un réseau câblé entre Chilly-Mazarin, Igny, les Ulis, Massy, Palaiseau, demande de subvention, participation au financement par les communes et signature du marché avec la Société CITE COM pour l'étude.

    Date

    1984-1985

    Cote

    105J/2

    • Contexte : FONDS TELESSONNE
    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Etude d'un réseau câblé entre Chilly-Mazarin, Igny,…
  68. Résultat n°68

    Signature d'une convention cadre pour la construction d'un réseau de vidéocommunication avec le Ministère des PTT et Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, les Ulis ; déclarations de conformité et délibérations désignant un membre du conseil municipal de chacune des communes au sein de l'Assemblée Générale de la Société d'Economie Mixte Vidéocâble 91.

    Date

    1986-1986

    Cote

    105J/3

    • Contexte : FONDS TELESSONNE
    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Signature d'une convention cadre pour la construction…
  69. Résultat n°69

    Création d'une société mixte pour l'exploitation d'un réseau câblé et d'un syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau de vidéocommunication (SIVIC) en 1986 avec modification de ses statuts en 1988, protocole d'accord avec la CGE pour l'exploitation de ce réseau.

    Date

    1986-1988

    Cote

    105J/4

    • Contexte : FONDS TELESSONNE
    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Création d'une société mixte pour l'exploitation d'un…
  70. Résultat n°70

    Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé de vidéocommunication entre l'Etat, les communes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, Les Ulis, Massy et le SIVIC (conseil municipal de Massy du 25 mars 1987).

    Date

    1987-1987

    Cote

    105J/5

    • Contexte : FONDS TELESSONNE
    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé…
  71. Résultat n°71

    Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble 91; signature d'une convention-cadre avec le Ministère des PTT conjointement avec les villes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny-Palaiseau et les Ulis concernant la construction d'un réseau de vidéocommunications ; déclaration de conformité (Vidéocâble 91).

    Date

    1986-1989

    Cote

    105J/8

    • Contexte : FONDS TELESSONNE
    • Historique.
    • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution…
    • Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble…
  72. Résultat n°72

    Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau) pour siéger au sein de SIVIC et Vidéocâble 91 et modification des organes ; déclaration de modification dans la situation de la personne morale.

    Date

    1989-1989

    Cote

    105J/14

    • Contexte : FONDS TELESSONNE
    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Désignation des conseillers municipaux (les Ulis,…
  73. Résultat n°73

    Augmentation de capital et modification de la composition du conseil d'administration.

    Date

    1990-1990

    Cote

    105J/15

    • Contexte : FONDS TELESSONNE
    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Augmentation de capital et modification de la composition…
  74. Résultat n°74

    Désignations des représentants à la commission d'arbitrage de Vidéocâble 91 (conseil des sages).

    Date

    2000-2000

    Cote

    105J/17

    • Contexte : FONDS TELESSONNE
    • Historique.
    • Relations.
    • Désignations des représentants à la commission d'arbitrage…
  75. Résultat n°75

    "On sortira ce rapport avant le 4 juillet, avec toutes vos ardoises"

    Date

    jeudi 18 mars 2021

    Cote

    JAL1/561/23809/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • n° 23794-23820 (mars 2021)
    • 23809
    • "On sortira ce rapport avant le 4 juillet, avec toutes…
  76. Résultat n°76

    L'église Saint-Paul détruite par les flammes

    Date

    jeudi 09 juillet 2020

    Cote

    JAL7/517/3930/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3930
    • L'église Saint-Paul détruite par les flammes
  77. Résultat n°77

    Pour sa première sortie, Jean Castex a choisi Corbeil

    Date

    jeudi 09 juillet 2020

    Cote

    JAL7/517/3930/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3930
    • Pour sa première sortie, Jean Castex a choisi Corbeil
  78. Résultat n°78

    L'équipe de Pierre Vallée remporte les élections municipales partielles

    Date

    jeudi 25 mars 2021

    Cote

    JAL7/519/3967/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
    • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
    • 3967
    • L'équipe de Pierre Vallée remporte les élections municipales…
  79. Résultat n°79

    Christine Pinaud-Gros nous a quittés

    Date

    jeudi 22 juillet 2021

    Cote

    JAL7/520/3984/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3984 (22 juillet 2021)
    • Christine Pinaud-Gros nous a quittés
  80. Résultat n°80

    Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/135

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)