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  1. Résultat n°1

    DOURDAN.

    Date

    1308-1788

    Cote

    ESUPPL/799

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,…
    • DOURDAN.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1643-1868

    Cote

    72J/3

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY
    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  3. Résultat n°3

    N° 1 - Note généalogique concernant, Jacques Lecorné, écuyer, seigneur du Mont et Henriette Le Boistel, fille de Richard Le Boistel, lieutenant général de Dourdan, veuf de [lacune] Guiot sa 1ere femme, et leur descendance dont Thomas Lecorné, écuyer, seigneur du Mont, lieutenant des Eaux et forêts de Dourdan [2e moitié XVIIIe siècle].

    Date

    2e moitié du 18e siècle

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Documents relatifs à la commune de Dourdan et à certaines…
    • N° 1 - Note généalogique concernant, Jacques Lecorné,…
  4. Résultat n°4

    N° 10 - Reconnaissance d'une dette de 25 livres de rente envers Marie Leboistel, veuve de Pierre-René Fougerange, par, Louis et Jean Chedeville, vignerons à Plateau, paroisse de Roinville-sous-Dourdan, et Marguerite Chedeville, épouse de Jacques Ringuenoite, vigneron au Rotoir, paroisse de Boissy-le-Sec, tous héritiers de Vincent Chedeville leur père (26 juin 1763).

    Date

    1763

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Documents relatifs à la commune de Dourdan et à certaines…
    • N° 10 - Reconnaissance d'une dette de 25 livres de…
  5. Résultat n°5

    MILLY-LA-FORET. - Conseil municipal : registre des délibérations (1765 - 1824). [microfilm de sécurité , 386 vues].

    Date

    1765-1824

    Cote

    1MI/712, 20Num/54 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Milly-la-Forêt
    • MILLY-LA-FORET. - Conseil municipal : registre des…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  6. Résultat n°6
    MILLY-LA-FORET

    2 lots 853 medias

    MILLY-LA-FORET

    Date

    Entre le 10 décembre 1765 et le 15 novembre 1823

    Cote

    20NUM/54

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS…
    • MILLY-LA-FORET

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  7. Résultat n°7

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

    Date

    1771-1944

    Cote

    EDEPOT16 2D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune.…

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  8. Résultat n°8
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

    2 lots 996 medias

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

    Date

    1788-1890

    Cote

    20NUM/39

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS…
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  9. Résultat n°9

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1788 - 1824). [microfilm de sécurité , 477 vues].

    Date

    1788-1824

    Cote

    1MI/683, 20Num/39 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Gironville-sur-Essonne
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    DANNEMOIS. - Conseil municipal : registre des délibérations (11 mai 1788 - 15 août 1857). [microfilm de sécurité , 309 vues].

    Date

    1788-1857

    Cote

    1MI/678, 20Num/31 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Dannemois
    • DANNEMOIS. - Conseil municipal : registre des délibérations…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration communale : Registre des délibérations de l'assemblée municipale et d'enregistrement de textes législatifs (1788-1790).

    Date

    1788-1790

    Cote

    EDEPOT5 BB/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration communale : Registre…

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  12. Résultat n°12

    MONDEVILLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1788 - 1898). [microfilm de sécurité , 779 vues , 39 m].

    Date

    1788-1898

    Cote

    1MI/727, 20Num/64 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Mondeville
    • MONDEVILLE. - Conseil municipal : registre des délibérations…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13
    MONDEVILLE

    756 medias

    MONDEVILLE

    Date

    1788-1898

    Cote

    20NUM/64

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS…
    • MONDEVILLE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  14. Résultat n°14
    DANNEMOIS

    291 medias

    DANNEMOIS

    Date

    1788-1857

    Cote

    20NUM/31

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS…
    • DANNEMOIS

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  15. Résultat n°15
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre du syndic de la municipalité de la paroisse (1788 - 1790).

    109 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre du syndic de la municipalité de la paroisse (1788 - 1790).

    Date

    1788-1790

    Cote

    EDEPOT16 1D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune.…

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  16. Résultat n°16

    BROUY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal [2] (1788-1862).

    Date

    1788-1862

    Cote

    EDEPOT4 1D/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • BROUY. - Administration générale de la commune : registres…

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  17. Résultat n°17

    15 juin 1788 - 20 août 1812

    Date

    Entre le 15 juin 1788 et le 20 août 1812

    Cote

    EDEPOT85 1D/2

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Administration de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
    • 15 juin 1788 - 20 août 1812

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  18. Résultat n°18
    FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la commune, registres de délibérations : registre de délibérations du conseil municipal (recensement de population inclus de l'an V en fin de registre, tête de bêche) (1789-1837).

    124 medias

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la commune, registres de délibérations : registre de délibérations du conseil municipal (recensement de population inclus de l'an V en fin de registre, tête de bêche) (1789-1837).

    Date

    1789-1837

    Cote

    EDEPOT31 1D/1

    • Contexte : FONTENAY-LES-BRIIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la…

    Producteur :

    FONTENAY-LES-BRIIS (service producteur), FONTENAY-LES-BRIIS (service versant)

  19. Résultat n°19

    FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (1789 - 1802). [microfilm de sécurité , 548 vues].

    Date

    1789-1802

    Cote

    1MI/697, 20Num/36 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • La Ferté-Alais
    • FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  20. Résultat n°20
    BOISSY-LE-CUTTE

    356 medias

    BOISSY-LE-CUTTE

    Date

    1789-1876

    Cote

    20NUM/7

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS…
    • BOISSY-LE-CUTTE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  21. Résultat n°21
    FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

    4 lots 2 074 medias

    FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

    Date

    1789-1923

    Cote

    20NUM/36

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS…
    • FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires…

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  22. Résultat n°22

    BOISSY-LE-CUTTE. - Conseil municipal : registre des délibérations ( janvier 1789- août 1876). [microfilm de sécurité , 377 vues , 18.85 m].

    Date

    1789-1876

    Cote

    1MI/648, 20Num/7 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Boissy-le-Cutté
    • BOISSY-LE-CUTTE. - Conseil municipal : registre des…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1er mars 1789 - 1er novembre 1792).

    Date

    1789-1792

    Cote

    EDEPOT69 1D/1

    • Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune.…

    Producteur :

    FERTE-ALAIS (LA) (service producteur), FERTE-ALAIS (LA) (service versant)

  24. Résultat n°24

    BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale (18 janvier 1789 - 26 vendémiaire an 4).

    Date

    1789-1795

    Cote

    EDEPOT79 1D/1

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. -…

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  25. Résultat n°25
    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

    195 medias

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

    Date

    1789-1793

    Cote

    EDEPOT52 1D/1

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de…

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  26. Résultat n°26

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1790 - 1859). [microfilm de sécurité , 485 vues].

    Date

    1790-1859

    Cote

    1MI/722, 20Num/63 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Moigny-sur-Ecole
    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  27. Résultat n°27
    COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations, des arrêtés et ordonnances (14/03/1790 - 15/02/1853). A noter en fin de registre, les délibérations du bureau de bienfaisance (15/08/1834 - 13/01/1849).

    180 medias

    COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations, des arrêtés et ordonnances (14/03/1790 - 15/02/1853). A noter en fin de registre, les délibérations du bureau de bienfaisance (15/08/1834 - 13/01/1849).

    Date

    1790-1853

    Cote

    EDEPOT48 1D/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre…

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  28. Résultat n°28

    RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents imprimés : déclaration des habitants de Ris, arrêté de la commune de Ris contenant nomination de ses officiers municipaux (1790), procès verbal d'élection de la municipalité de Ris (1790). Une lettre concernant la nomination des membres du conseil municipal (1791), une lettre concernant les billets de logement de deux militaires (1816), un litige à propos des réquisitions militaires (1816), une lettre du maire au sous-préfet (1817), itinéraire hebdomadaire des coches d'eau [s.d.].

    Date

    1790-1817

    Cote

    79J54/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents…

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  29. Résultat n°29
    BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registres de délibérations du conseil municipal [5 pièces] (1790-1877).

    5 lots 740 medias

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registres de délibérations du conseil municipal [5 pièces] (1790-1877).

    Date

    1790-1877

    Cote

    EDEPOT5 1D/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la…

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  30. Résultat n°30
    MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

    5 lots 2 675 medias

    MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

    Date

    1790-2002

    Cote

    20NUM/63

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS…
    • MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires…

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  31. Résultat n°31

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1832). Nota : constaté disparu au 4 décembre 2012.

    Date

    1790-1832

    Cote

    EDEPOT20 1D/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune.…

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  32. Résultat n°32
    ORSAY. - Administration générale. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    174 medias

    ORSAY. - Administration générale. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1790-1809

    Cote

    EDEPOT64 1D/1

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ORSAY. - Administration générale. - Registre des délibérations…

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  33. Résultat n°33
    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal (1790-an IV [1795/1796]).

    123 medias

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal (1790-an IV [1795/1796]).

    Date

    1790-1796

    Cote

    EDEPOT15 1D/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations…

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  34. Résultat n°34
    (25 août 1790 - 27 avril 1793).

    110 medias

    (25 août 1790 - 27 avril 1793).

    Date

    Entre le 25 août 1790 et le 27 avril 1793

    Cote

    EDEPOT61 1D/6

    • Contexte : BOULLAY-LES-TROUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Registres de délibérations du Conseil municipal.
    • (25 août 1790 - 27 avril 1793).

    Producteur :

    BOULLAY-LES-TROUX (service producteur), BOULLAY-LES-TROUX (service versant)

  35. Résultat n°35

    MILLY-LA-FORET. - Conseil municipal : registre des délibérations (1791 - 1833). [microfilm de sécurité , 497 vues].

    Date

    1791-1833

    Cote

    1MI/713, 20Num/54 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Milly-la-Forêt
    • MILLY-LA-FORET. - Conseil municipal : registre des…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  36. Résultat n°36
    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    105 medias

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1791-1837

    Cote

    EDEPOT19 1D/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la…

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  37. Résultat n°37
    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1838-août 1855)

    95 medias

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1838-août 1855)

    Date

    1791-1855

    Cote

    EDEPOT19 1D/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la…

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  38. Résultat n°38

    MESPUITS. - Conseil municipal : registre des délibérations (1792 - 1905). [microfilm de sécurité , 662 vues , 33 m].

    Date

    1792-1905

    Cote

    1MI/710, 20Num/52 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Mespuits
    • MESPUITS. - Conseil municipal : registre des délibérations…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (2 novembre 1792 - 17 thermidor an 2).

    Date

    1792-1794

    Cote

    EDEPOT69 1D/2

    • Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune.…

    Producteur :

    FERTE-ALAIS (LA) (service producteur), FERTE-ALAIS (LA) (service versant)

  40. Résultat n°40
    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.

    126 medias

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1792-1812

    Cote

    EDEPOT23 1D/1

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Administration générale de…

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  41. Résultat n°41
    MESPUITS

    638 medias

    MESPUITS

    Date

    1792-1905

    Cote

    20NUM/52

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS…
    • MESPUITS

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  42. Résultat n°42
    CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations, registre des mandats, registre de la délivrance des livrets (An II - 1858)

    589 medias

    CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations, registre des mandats, registre de la délivrance des livrets (An II - 1858)

    Date

    1792-1858

    Cote

    20NUM/23

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS…
    • CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations,…

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  43. Résultat n°43

    CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations (17e jour de germinal l'an II de la République - 16 mai 1858). [microfilm de sécurité , 615 vues , 31m].

    Date

    1792-1858

    Cote

    1MI/666, 20Num/23 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Champcueil
    • CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  44. Résultat n°44
    CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

    78 medias

    CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

    Date

    1793-1838

    Cote

    EDEPOT60 1D/1

    • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du…

    Producteur :

    CHALOU-MOULINEUX (service producteur), CHALOU-MOULINEUX (service versant)

  45. Résultat n°45
    17 février 1793 - 20 février 1838.

    223 medias

    17 février 1793 - 20 février 1838.

    Date

    1793-1838

    Cote

    EDEPOT50 1D/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Administration de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 17 février 1793 - 20 février 1838.

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  46. Résultat n°46
    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Administration générale de la commune. - Délibérations municipales (10 nivôse - 20 thermidor an 2).

    46 medias

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Administration générale de la commune. - Délibérations municipales (10 nivôse - 20 thermidor an 2).

    Date

    1793

    Cote

    EDEPOT40 1D/1

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Administration générale de…

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  47. Résultat n°47
    BAULNE

    3 lots 1 231 medias

    BAULNE

    Date

    1793-1984

    Cote

    20NUM/4

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS…
    • BAULNE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  48. Résultat n°48
    CHEPTAINVILLE. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal [an II-1794].

    148 medias

    CHEPTAINVILLE. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal [an II-1794].

    Date

    1793-1794

    Cote

    EDEPOT29 1D/1

    • Contexte : CHEPTAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHEPTAINVILLE. - Administration générale de la commune.…

    Producteur :

    CHEPTAINVILLE (service producteur), CHEPTAINVILLE (service versant)

  49. Résultat n°49

    VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Conseil municipal : registre des délibérations (1793 - 1920). [microfilm de sécurité , 626 vues , 31 m].

    Date

    1793-1920

    Cote

    1MI/742, 20Num/75 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Vileneuve-sur-Auvers
    • VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Conseil municipal : registre…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    ORVEAU. - Conseil municipal : registre des délibérations (1793 - 1929). [microfilm de sécurité , 622 vues , 31 m].

    Date

    1793-1929

    Cote

    1MI/729, 20Num/66 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Orveau
    • ORVEAU. - Conseil municipal : registre des délibérations…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  51. Résultat n°51
    ORVEAU

    602 medias

    ORVEAU

    Date

    1793-1929

    Cote

    20NUM/66

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS…
    • ORVEAU

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  52. Résultat n°52
    FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (06 nivôse an II-07 décembre 1808) suivies des arrêtés du maire (07 mai 1809-07 janvier 1845).

    186 medias

    FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (06 nivôse an II-07 décembre 1808) suivies des arrêtés du maire (07 mai 1809-07 janvier 1845).

    Date

    1793-1845

    Cote

    EDEPOT65 1D/1

    • Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du…

    Producteur :

    FORET-LE-ROI (LA) (service producteur), FORET-LE-ROI (LA) (service versant)

  53. Résultat n°53
    VIDELLES : registre des délibérations et répertoires

    2 lots 1 334 medias

    VIDELLES : registre des délibérations et répertoires

    Date

    1793-1987

    Cote

    20NUM/74

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS…
    • VIDELLES : registre des délibérations et répertoires…

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  54. Résultat n°54
    CHAMPCUEIL. - Registre des délibérations et déclarations de la municipalité (17 germinal an 2 - 11 ventôse an9).

    140 medias

    CHAMPCUEIL. - Registre des délibérations et déclarations de la municipalité (17 germinal an 2 - 11 ventôse an9).

    Date

    1793-1801

    Cote

    EDEPOT17 1D/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Registre des délibérations et déclarations…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  55. Résultat n°55
    VILLENEUVE-SUR-AUVERS

    608 medias

    VILLENEUVE-SUR-AUVERS

    Date

    1793-1920

    Cote

    20NUM/75

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS…
    • VILLENEUVE-SUR-AUVERS

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  56. Résultat n°56

    BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal et du conseil général de la commune (20 vendémiaire an 2 - 27 décembre 1826).

    Date

    1793-1826

    Cote

    EDEPOT79 1D/2

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. -…

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  57. Résultat n°57

    VIDELLES. - Conseil municipal : registre des délibérations (1793 - 1889). [microfilm de sécurité , 691 vues].

    Date

    1793-1889

    Cote

    1MI/740, 20Num/74 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Videlles
    • VIDELLES. - Conseil municipal : registre des délibérations…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    nivôse - fructidor an II

    Date

    Entre le 21 décembre 1793 et le 16 septembre 1794

    Cote

    EDEPOT85 1D/1

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Administration de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
    • nivôse - fructidor an II

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  59. Résultat n°59
    ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal [an III-1849].

    151 medias

    ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal [an III-1849].

    Date

    1794-1849

    Cote

    EDEPOT30 1D/1

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ECHARCON. - Administration générale de la commune.…

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  60. Résultat n°60
    BRIERES-LES-SCELLES, Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (5 messidor an 2 [23 juin 1794] - 11/11/1838).

    142 medias

    BRIERES-LES-SCELLES, Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (5 messidor an 2 [23 juin 1794] - 11/11/1838).

    Date

    1794-1838

    Cote

    EDEPOT74 1D/1

    • Contexte : BRIERES-LES-SCELLES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • BRIERES-LES-SCELLES, Administration de la commune.…

    Producteur :

    BRIERES-LES-SCELLES (service producteur), BRIERES-LES-SCELLES (service versant)

  61. Résultat n°61
    TIGERY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal (an IV [1795/1796] - 1875).

    319 medias

    TIGERY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal (an IV [1795/1796] - 1875).

    Date

    1795-1875

    Cote

    EDEPOT14 1D/1

    • Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • TIGERY. - Administration générale de la commune :…

    Producteur :

    TIGERY (service producteur), TIGERY (service versant)

  62. Résultat n°62

    Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/135

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63
    ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de délibérations du conseil municipal (an III-IV; 1817-1828) servant aussi de registre de passeports (an VI-VIII) et de registre de police à partir de l'an X.

    101 medias

    ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de délibérations du conseil municipal (an III-IV; 1817-1828) servant aussi de registre de passeports (an VI-VIII) et de registre de police à partir de l'an X.

    Date

    1795-1828

    Cote

    EDEPOT35 1D/1

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de…

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  64. Résultat n°64
    VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (27 nivôse an III- 23 février 1816).

    117 medias

    VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (27 nivôse an III- 23 février 1816).

    Date

    1795-1816

    Cote

    EDEPOT77 1D/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune.…

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  65. Résultat n°65

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (26 frimaire an 3 - 5 thermidor an 5).

    Date

    1795-1797

    Cote

    EDEPOT69 1D/3

    • Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune.…

    Producteur :

    FERTE-ALAIS (LA) (service producteur), FERTE-ALAIS (LA) (service versant)

  66. Résultat n°66

    CORBREUSE. - Conseil municipal : extrait du registre de délibérations (an III - 1826).

    Date

    Entre le 20 avril 1795 et le 14 mai 1826

    Cote

    EDEPOT47 1D/4

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CORBREUSE. - Conseil municipal : extrait du registre…

    Producteur :

    CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

  67. Résultat n°67
    CERNY : registre des délibérations et répertoires

    487 medias

    CERNY : registre des délibérations et répertoires

    Date

    1796-1892

    Cote

    20NUM/17

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS…
    • CERNY : registre des délibérations et répertoires

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  68. Résultat n°68
    CHAMPCUEIL. - Délibérations du conseil municipal (an V [1796/1797] - 1953).

    808 medias

    CHAMPCUEIL. - Délibérations du conseil municipal (an V [1796/1797] - 1953).

    Date

    1796-1953

    Cote

    EDEPOT17 1D/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Délibérations du conseil municipal (an…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  69. Résultat n°69

    CERNY. - Conseil municipal : registre des délibérations (1796 - 1892). [microfilm de sécurité , 507 vues].

    Date

    1796-1892

    Cote

    1MI/659, 20Num/17 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Cerny
    • CERNY. - Conseil municipal : registre des délibérations…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale de la commune : registre de délibérations du conseil municipal (an VIII [1799/1800] - 1839).

    Date

    1799-1839

    Cote

    EDEPOT7 1D/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale de la…

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  71. Résultat n°71
    Registre des délibérations, 1ère partie : séances du 3 nivôse an V au 19 thermidor an VI

    219 medias

    Registre des délibérations, 1ère partie : séances du 3 nivôse an V au 19 thermidor an VI

    Date

    1799-1800

    Cote

    19NUM/1

    • Contexte : ETAMPES. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS…
    • Registre des délibérations, 1ère partie : séances…

    Producteur :

    ETAMPES (service producteur), ETAMPES (service versant)

  72. Résultat n°72

    VIGNEUX-SUR-SEINE, administration communale. - Gestion : copies de la séance du conseil municipal du 20 nivôse an 9 concernant la réparation des chemins de Villeneuve à Vigneux, de l'administration de M LETAILLEUR DELAUNAY maire du 30 prairial an 8 au 16 juin 1811, examen des expertises des propriétés foncières par MILLET maire (1811-1820), commissions municipales nommées par le conseil municipal en 1904, compte administratif de 1903, budget primitif (1928), document notarié concernant la cession à la commune d'un terrain pour y construire la mairie-école (1879. Elections municipales : matériel électoral, affiche, correspondance (1900), matériel, un tract intitulé Lettre du père penlop-penlop accompagné d'une caricature du candidat du parti socialiste révolutionnaire (1906), programme, compte rendu de mandat, matériel électoral (1912, 1919, 1925, 1929, 1935). Elections cantonales : coupures de journaux, résultas (1931). Elections législatives : un numéro de l'Egalité, matériel électoral, un tract intitulée La Faillite du socialisme dans le monde entier, coupures de journaux, résultats (1932). Correspondance : plusieurs lettres concernant l'achat et l'installation de l'horloge municipale (1892-1893), affiche à propos du droit de dépôt sur le port (1890), inauguration du groupe scolaire Jean Jaurès, articles de journal, menu (1954), lettres de la défense passive, journaux : Gringoire, articles relatifs au danger du communisme particulièrement à Montgeron (1940), nombreux tracts publicitaires ou d'appels à la population, quelques numéros du bulletin municipal : septembre 1935, janvier 1936, octobre 1937, juillet 1939, billets programme pour la représentation du Barbier de Séville (1941). Statut de la société amicale des sapeurs pompiers de Vigneux et de la société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs pompiers (1910-1912).

    Date

    1799-1962

    Cote

    79J69/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • VIGNEUX-SUR-SEINE
    • VIGNEUX-SUR-SEINE, administration communale. - Gestion…

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  73. Résultat n°73
    Registre des délibérations, 2ème partie : séances du 1er fructidor an VI au 5 fructidor an VII

    159 medias

    Registre des délibérations, 2ème partie : séances du 1er fructidor an VI au 5 fructidor an VII

    Date

    1799-1800

    Cote

    19NUM/2

    • Contexte : ETAMPES. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS…
    • Registre des délibérations, 2ème partie : séances…

    Producteur :

    ETAMPES (service producteur), ETAMPES (service versant)

  74. Résultat n°74
    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal (an VIII-1806).

    63 medias

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal (an VIII-1806).

    Date

    1799-1806

    Cote

    EDEPOT13 1D/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune…

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  75. Résultat n°75

    COURANCES. - Conseil municipal : registre des délibérations (an VIII - 1888). [microfilm de sécurité , 414 vues].

    Date

    1800-1888

    Cote

    1MI/671, 20Num/28 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Courances
    • COURANCES. - Conseil municipal : registre des délibérations…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : formation et installation du Conseil municipal. Démission et dissolution. Nomination de commission municipale (an IX-1945).

    Date

    1800-1945

    Cote

    EDEPOT17 1K/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  77. Résultat n°77
    COURANCES : registre des délibérations, tables des matières, répertoires

    2 lots 1 070 medias

    COURANCES : registre des délibérations, tables des matières, répertoires

    Date

    1800-1992

    Cote

    20NUM/28

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS…
    • COURANCES : registre des délibérations, tables des…

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  78. Résultat n°78

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Formation et installation du conseil municipal : procès-verbaux d'installation du conseil municipal et d'élection du maire (1855 - 1954) ; nomination ou démission du maire ou des conseillers municipaux, correspondance du préfet (an 8 - 1884).

    Date

    1800-1945

    Cote

    EDEPOT77 1K/10

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Formation…

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  79. Résultat n°79

    CHAMPMOTTEUX. - Administration de la commune. - Registre de la mairie destiné à la rédaction des actes de police, passeports et autres choses relatives aux affaires de ladite mairie (30 prairial an 8 [19 juin 1800] - 6 auût 1856) ; répertoire d'enregistrement des actes du maire (15 janvier 1820 - 15 août 1855). Nota : Parti en désinfection en juillet 2011.

    Date

    1800-1856

    Cote

    EDEPOT82 1D/1

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPMOTTEUX. - Administration de la commune. - Registre…

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  80. Résultat n°80

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune. - Registres de comptabilité budgétaire : comptes rendus par le percepteur au conseil municipal [an IX-1823].

    Date

    1800-1823

    Cote

    EDEPOT28 1L/20

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune.…

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)