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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : prescription Décision du Conseil Municipal du 19/12/1995, MA 29/03/1996 et insertions, arrêté de mise en oeuvre du 14/06/1996, Porter à Connaissance du 14/04/1996, 2ème partie, POS de révision arrêté, délibération du 14/05/1998, ARE 25/08/1998, avis des services sur dossier arrêté le 14/05/1998, réponse à la commune le 14/10/1998 et bilan de concertation général sur le projet de POS, 2ème projet arrêté le 10/12/1998 (prise en compte des remarques avant Enquête Publique, pas de CL), 1ère partie, délibération, actes administratifs, rapport de présentation.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2106W/46

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 18/02/1992, CL du 04/05/1992, 2ème partie, POS arrêté le 23/06/1992, consultation et avis des services, ARE du 09/10/1992, arrêté d'enquête publique (EP) du 07/10/1992, conclusions et rapport du CE.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2106W/42

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

    Date

    2000

    Cote

    2106W/30

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité, mise en oeuvre de la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale : circulaires d'application (1999 - 2001). Intercommunalité, projets d'extension ou de création de communautés d'agglomérations et communautés de communes : tableaux des projets, cartes, notes, coupure de presse (2001 - 2002). Ouvrage intitulé les finances des groupements de communes à fiscalité propre, 2000, édité par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (2000). Commission départementale de la coopération intercommunale, élection, organisation et fonctionnement, réunion du 23 octobre 2002 : tableaux de bord divisés par secteurs [Centre-Essonne, centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY, Val d'Orge, ARPAJON, LIMOURS, Val d'Yerre et Val de Seine, ETAMPES-DOURDAN], cartes, règlement intérieur, convocations, procès-verbal de la réunion du 13 mars 2002, liste des membres, dossier de présentation de l'intercommunalité en Essonne à l'attention du ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2002). Création d'une communauté d'agglomération sur le plateau de SACLAY : note de présentation et projet d'arrêté du préfet, fiches techniques, délibérations des conseils municipaux, carte (2002). Développement de l'intercommunalité en Essonne, réunion du 9 octobre 2002 avec le ministre délégué aux libertés locales : cartes, dossier de présentation générale, communautés d'agglomérations et de communes existantes, en cours d'extension ou de création, projets à venir, tableau de bord (2002 - 2003). Dossier sur l'intercommunalité tiré à partir du site Internet de la préfecture (2004). Projet de loi relatif aux responsabilités locales : lettres-circulaires du ministre, note de synthèse (2003 - 2004), liste des établissements publics de coopération intercommunale (2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    1883W/10

    • Contexte : 1883W CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU,…
    • Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité,…

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens du voyage : circulaire n°2001-49 du 5 juillet 2001 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage. Elaboration du schéma, travaux du comité de pilotage, de la commission de coordination régionale et de la commission consultative : comptes-rendus de réunion, rapports (2001 - 2002). Dossier de la DDE relatif à l'accueil des gens du voyage comportant le dispositif législatif et réglementaire et des tableaux de données (2001). Consultation des collectivités locales : état d'avancement, cartographie, correspondance du directeur départemental de l'équipement. Bilan des délibérations des conseils municipaux portant avis sur le projet de schéma départemental. Arrêté préfectoral d'expulsion des gens du voyage installés à VILLEBON-SUR-YVETTE, bilan des expulsions en 2001 : note. Mise en place d'un projet pédagogique et culturel baptisé ""l'Airial"" à BRETIGNY-SUR-ORGE, présentation ; bilan des activités ; règlement intérieur ; rotation de la plate-forme (1997 - 2001). Coupures de presse, n°108 du périodique les Chemins de la mémoire intitulé L'Internement des Tsiganes en France, 1939-1946 [juin 2001].

    Date

    1997-2002

    Cote

    1883W/8

    • Contexte : 1883W CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU,…
    • Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens…

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    VAYRES-SUR-ESSONNE , Plan d'occupation des sols.- Groupe d'étude : avis et observations des administrations (1977), approbation par le conseil municipal (25 novembre 1983) ; enquête publique : registre (1980).

    Date

    1977-1983

    Cote

    1781W/79

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
    • VAYRES-SUR-ESSONNE , Plan d'occupation des sols.-…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Equipements infrastructures et superstructures : correspondance, procès-verbaux de réunions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau d'envoi, conférence administrative régionale, tableaux budgétaires, prévisions d'occupation des logements, programmes annuels, fiches récapitulatives, différé amortissement, problèmes de programmation (1969 - 1971). Sécurité sociale : correspondance, budget prévisionnel, questionnaire pour projet de création de crèche, compte-rendu de réunion, programme, plans, procès-verbal de réunion (1967 - 1972). P.T.T. : correspondance, liste des participants aux journées d'étude des services postaux, liste des bureaux existants et ceux en projet, étude sur la présentation des clients au guichet et durée des attentes, bordereau d'envoi, plans (1968 - 1973). Société LOCINDUS : étude sur le crédit-bail immobilier (1969). Palais de justice : bordereau d'envoi, correspondance, programme, plans (1968 - 1969). Agence nationale pour l'emploi : correspondance, notes manuscrites, demande de logements sociaux, plan, population par secteur d'aménagement (1969 - 1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    1776W/277

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement…
    • Equipements infrastructures et superstructures : correspondance,…

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    LE JOURNAL EN IMAGES PILOTE MAGAZINE N°2

    Date

    1997

    Cote

    1456W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA VILLE DE VIRY-CHATILLON
    • LE JOURNAL EN IMAGES PILOTE MAGAZINE N°2

    Producteur :

    VIRY-CHATILLON (service producteur), VIRY-CHATILLON (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETAMPES. - Centre psychothérapique Barthélemy-Durand, BP. B.S.C.A. (1966-1971) ; achats de terrains, construction (1964-1969). CHAMARANDE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, TORFOU, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : extraits de délibérations du conseil municipal des communes (1942-1948).

    Date

    1942-1971

    Cote

    1225W/40

    • Contexte : 1225W ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE,…
    • ETAMPES. - Centre psychothérapique Barthélemy-Durand,…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, THIONVILLE, LE VAL-SAINT-GERMAIN. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1225W/36

    • Contexte : 1225W ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE,…
    • SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE,…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1225W/35

    • Contexte : 1225W ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE,…
    • LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN,…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    LA FORET-LE-ROI, FORET-SAINTE-CROIX, LES GRANGES-LE-ROI, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1225W/34

    • Contexte : 1225W ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE,…
    • LA FORET-LE-ROI, FORET-SAINTE-CROIX, LES GRANGES-LE-ROI,…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBREUSE, DOURDAN, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1225W/33

    • Contexte : 1225W ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE,…
    • CORBREUSE, DOURDAN, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE.…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIIONVILLE. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1225W/32

    • Contexte : 1225W ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE,…
    • BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Résultats des premier et second tours, installation des conseils municipaux, affiche sur les élections municipales pour les villes de plus de 30 000 habitants, dossier de mise en demeure du maire de BONDOUFLE.

    Date

    1971

    Cote

    1195W/6

    • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),…
    • Elections municipales (14 et 21 mars 1971 ; 20 mars…
    • 14 et 21 mars 1971.
    • Résultats des premier et second tours, installation…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    VERT-LE-GRAND à YERRES.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/16

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • VERT-LE-GRAND à YERRES.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN à VERRIERES-LE-BUISSON.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/15

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN à VERRIERES-LE-BUISSON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/14

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    MORIGNY-CHAMPIGNY à PUSSAY.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/13

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY à PUSSAY.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    LIMOURS-EN-HUREPOIX à MORANGIS.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/12

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • LIMOURS-EN-HUREPOIX à MORANGIS.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    EVRY à LEUVILLE-SUR-ORGE.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/11

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • EVRY à LEUVILLE-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHATIGNONVILLE à ETRECHY.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/10

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • CHATIGNONVILLE à ETRECHY.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/9

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOULLAY-LES-TROUX.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/8

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1977-1983.
    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOULLAY-LES-TROUX.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    VILLABE à YERRES.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1191W/7

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1971-1977.
    • VILLABE à YERRES.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    SAINT-AUBIN à VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1191W/6

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1971-1977.
    • SAINT-AUBIN à VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    NAINVILLE-LES-ROCHES à SOUZY-LA-BRICHE.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1191W/5

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1971-1977.
    • NAINVILLE-LES-ROCHES à SOUZY-LA-BRICHE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    LARDY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1191W/4

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1971-1977.
    • LARDY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    ECHARCON à JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1191W/3

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1971-1977.
    • ECHARCON à JUVISY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    CERNY à DRAVEIL.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1191W/2

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1971-1977.
    • CERNY à DRAVEIL.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BURES-SUR-YVETTE.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1191W/1

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité…
    • Mandature 1971-1977.
    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BURES-SUR-YVETTE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Changement d'affectation de 3 terrains domaniaux au profit du Ministère de l' Agriculture. Raccordement provisoire de la voie de la GEMA à l'autoroute A86. Honoraires de M. Sonrel Architecte. Commissaire du gouvernement. Rémunérations. Approbation des engagements. Centre administratif, convention avec la commune de MASSY. Centre social et familial du grand ensemble (GE) de MASSY. Affaires générales. Entretien des espaces verts du grand ensemble (GE). Réclamation Mantoy. GEMA, affaire Elf Distribution. Foyer des stagiaires étrangers de MASSY. Remboursement des avances du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU). Conseil d'administration du 7 octobre 1962. Bilan du 31 décembre 1960. Réunions mensuelles du 11 février 1960, du 2 octobre 1959, du 26 mai 1959, du 22 janvier 1959, du 18 décembre 1958, du 25 octobre 1958, du 23 juillet 1958, du 25 septembre 1958, du 19 juillet 1958, du 21 juin 1958, du 31 mai 1958. Conférence du 3 novembre 1959. Compte-rendu de la visite faite à SAINT-DIZIER le 30 août 1958. Voeu du conseil municipal de MASSY sur les convocations des réunions mensuelles. Projet partiel d'aménagement de la région parisienne. DUP et parcellaire.

    Date

    1958-1962

    Cote

    1159W/47

    • Contexte : 1159W SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT…
    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand…

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Personnel communal. - Commissions chargées d'établir les listes d'aptitude aux emplois communaux de commis et de sténo-dactylo.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1130W/43

    • Contexte : 1130W ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES (1953-1983)
    • Personnel communal. - Commissions chargées d'établir…

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LINAS, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, LES-MOLIERES, MONTLHERY, MORANGIS, LA -NORVILLE, PALAISEAU, PECQUEUSE, LE-PLESSIS-PATE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VAUGRIGNEUSE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : comptes administratifs, budgets supplémentaires, délibérations.

    Date

    1961-1962

    Cote

    1031W/13

    • Contexte : 1031W ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES…
    • CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE,…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/167

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement d'une nouvelle classe (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1941) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; acquisition d'un immeuble en vue de logements pour le personnel communal (1954-1956) ; création d'un depôt d'ordures ménagères (1954) ; travaux d'adduction d'eau (1947-1948) ; voirie (1955-1957). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1946-1955) ; indemnités de fonctions des maires et adjoints, frais de mission, nominations (1944-1950) ; marché : droits de place (1944-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1946) ; pompes funèbres (1944-1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1955).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/150

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un centre de PMI (1952) ; construction d'un logement de gardien au centre communal de l'Etang (1953-1956) ; agrandissement du marché du DONJON : acquisition de terrain, délibérations, plan de situation (1955-1958) ; ordures ménagères (1951-1954) ; voirie : projet de classement et travaux divers (1951-1956). SAINTRY-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; réunion du conseil municipal pour le vote du compte administratif de 1954 (1956) ; construction d'un groupe scolaire et agrandissement de l'école de garçons (1951-1952) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; aliénation d'un immeuble communal (1951) ; acquisition de deux motopompes (1954) ; règlement du service municipal des eaux (1954).

    Date

    1940-1958

    Cote

    986W/149

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un centre…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de chasse (1946) ; délibérations divers (1943-1950) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; acquisition de la propriété DELAVIGNE en vue du logement du garde champêtre, aménagement d'un foyer rural et d'un terrain d'éducation physique (1947) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; suppression et évacuation des eaux, plans (1948) ; assainissement : nettoyage des berges (1941-1943). LA FORET-LE-ROI. - Taxes (1948) ; réunion du conseil municipal : réclamation (1947) ; cimetière : tarif et concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : travaux (1949-1951) ; mairie : réparation des dommages causés par l'orage du 30 août 1951 (1951-1952) ; eau : redevance (1956) ; voirie vicinale (1946-1948). LA FORET-SAINTE-CROIX. - Délibérations diverses (1943-1948) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1942, 1956) ; aliénation d'une maison (1947) ; legs REMY : mise en adjudication de la nue-propriété (1953) ; mare, puits (1952-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1954). FORGES-LES-BAINS. - Maire : indemnité (1953) ; architecte : honoraires (1954) ; aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles (1954-1955) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1954) ; bâtiments communaux : réparations, dossier technique (1950-1956) ; eau : raccordement au réseau de la Société Lyonnaise des eaux (1951-1953).

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/73

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers communaux.- LARDY, syndicat intercommunal de JANVILLE-LARDY (1967-1968), situation au sein du conseil municipal (1967-1970) ; LIMOURS-EN-HUREPOIX : correspondance (1970) ; LEUDEVILLE : correspondance (1970) ; LONGJUMEAU, hôpital, correspondance (1970) ; MARCOUSSIS : correspondance (1970).

    Date

    1967-1970

    Cote

    978W/3

    • Contexte : 978W Cabinet du Préfet (1965-1974)
    • Dossiers communaux.- LARDY, syndicat intercommunal…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  40. Résultat n°40

    VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : parc de loisirs ; VILLIERS-SUR-ORGE; VIRY-CHATILLON : élections au Conseil des résidents ; CES ; surveillance des sorties et entrées d'écoles ; démission du conseil municipal ; VILLABE : démission du conseil municipal ; mouvement pour les villages d'enfants ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : association de défense des habitants ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : création d'un aéroport ; VILLECONIN : contentieux de la commune avec l'institutrice (1969) ; YERRES : démission du conseil municipal ; logement sociaux ; problèmes de sécurité dans les grands ensembles de banlieue ; association de parents d'élèves ; surveillance du maire ; CES ; centre culturel.

    Date

    1966-1969

    Cote

    938W/57

    • Contexte : 938W CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred…
    • VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : parc de…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)