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  1. Résultat n°1

    DOURDAN.

    Date

    1308-1788

    Cote

    ESUPPL/799

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,…
    • DOURDAN.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CORBEIL-ESSONNES. - Entête de délibération du Conseil municipal, 25/12/1859 [copie de 1990].

    Date

    dimanche 25 décembre 1859

    Cote

    5FI/422

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives…
    • CORBEIL-ESSONNES. - Entête de délibération du Conseil…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    ROINVILLE. - 1ère page du registre des délibérations de la commune de ROINVILLE, 1905-1929 [copie de 1991].

    Date

    1905

    Cote

    5FI/495

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives…
    • ROINVILLE. - 1ère page du registre des délibérations…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    LONGPONT. - Note du Conseil Municipal à l'Archiviste sur le changement de nom de la commune, 1950 : photographie N. et B.

    Date

    1992

    Cote

    9FI/358

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR…
    • LONGPONT. - Note du Conseil Municipal à l'Archiviste…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

    1 media

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

    Date

    1828

    Cote

    18FI/101

    • Contexte : AFFICHES
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération…
  6. Résultat n°6
    MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police des foires et marchés, 25 septembre 1861.

    1 media

    MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police des foires et marchés, 25 septembre 1861.

    Date

    1861

    Cote

    18FI/113

    • Contexte : AFFICHES
    • MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police…
  7. Résultat n°7
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut en finir avec les transferts de charges, la TVA sur les dépenses communales, la volonté gouvernementale de doubler les impôts locaux. Comme vous l'avez fait pour défendre notre ville contre la loi Boscher, assistez nombreux à la réunion du conseil municipal. Pour le vote d'un budget communal d'espoir et de prospérité, établi dans la perspective de la victoire du programme commun, 2 février 1973.

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut en finir avec les transferts de charges, la TVA sur les dépenses communales, la volonté gouvernementale de doubler les impôts locaux. Comme vous l'avez fait pour défendre notre ville contre la loi Boscher, assistez nombreux à la réunion du conseil municipal. Pour le vote d'un budget communal d'espoir et de prospérité, établi dans la perspective de la victoire du programme commun, 2 février 1973.

    Date

    1973

    Cote

    18FI/1389

    • Contexte : AFFICHES
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut…
  8. Résultat n°8
    CORBEIL-ESSONNES. - Appel à la population. En privant notre ville d'une recette de 360 millions d'anciens francs, l'Etat veut nous obliger à augmenter vos impôts locaux de 21 %. Nous ne pouvons accepter. Agissons ensemble pour empêcher cette attaque contre le pouvoir d'achat des familles. Venez en débattre avec vos élus lors de la réunion extraordinaire du conseil municipal, Mairie Centrale, 25 avril 1979.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Appel à la population. En privant notre ville d'une recette de 360 millions d'anciens francs, l'Etat veut nous obliger à augmenter vos impôts locaux de 21 %. Nous ne pouvons accepter. Agissons ensemble pour empêcher cette attaque contre le pouvoir d'achat des familles. Venez en débattre avec vos élus lors de la réunion extraordinaire du conseil municipal, Mairie Centrale, 25 avril 1979.

    Date

    1979

    Cote

    18FI/1928

    • Contexte : AFFICHES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Appel à la population. En privant…
  9. Résultat n°9
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux, 26 avril 1953.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux, 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    18FI/1972

    • Contexte : AFFICHES
    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation…
  10. Résultat n°10
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et des électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux du 19 octobre, 30 septembre 1947.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et des électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux du 19 octobre, 30 septembre 1947.

    Date

    1947

    Cote

    18FI/1974

    • Contexte : AFFICHES
    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation…
  11. Résultat n°11
    Seine-et-Oise [Département]. - Décret présidentiel fixant la date du renouvellement des conseils municipaux ainsi que la date de l'élection des conseillers généraux du département de la Seine, 4 février 1959.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Décret présidentiel fixant la date du renouvellement des conseils municipaux ainsi que la date de l'élection des conseillers généraux du département de la Seine, 4 février 1959.

    Date

    1959

    Cote

    18FI/1979

    • Contexte : AFFICHES
    • Seine-et-Oise [Département]. - Décret présidentiel…
  12. Résultat n°12
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Génovéfains, vous êtes concernés. Votre conseil municipal se réunit. Venez nombreux (1971).

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Génovéfains, vous êtes concernés. Votre conseil municipal se réunit. Venez nombreux (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/2024

    • Contexte : AFFICHES
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Génovéfains, vous êtes…
  13. Résultat n°13
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Notre commune en danger ! Venez nombreux, réunion extraordinaire du conseil municipal, Salle Gérard-Philippe, 16 juin 1972.

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Notre commune en danger ! Venez nombreux, réunion extraordinaire du conseil municipal, Salle Gérard-Philippe, 16 juin 1972.

    Date

    1972

    Cote

    18FI/2025

    • Contexte : AFFICHES
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Notre commune en danger…
  14. Résultat n°14
    LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle Armand Hanriot, 23 janvier 1985.

    1 media

    LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle Armand Hanriot, 23 janvier 1985.

    Date

    1985

    Cote

    18FI/3055

    • Contexte : AFFICHES
    • LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle…
  15. Résultat n°15
    COURCOURONNES.- Le Maire, le Conseil municipal et le Conseil municipal des enfants vous présentent leurs meilleurs voeux 2011 et vous invitent à la cérémonie des voeux, 8 janvier 2011, Gymnase Colette Besson.

    1 media

    COURCOURONNES.- Le Maire, le Conseil municipal et le Conseil municipal des enfants vous présentent leurs meilleurs voeux 2011 et vous invitent à la cérémonie des voeux, 8 janvier 2011, Gymnase Colette Besson.

    Date

    2010

    Cote

    18FI/4132

    • Contexte : AFFICHES
    • COURCOURONNES.- Le Maire, le Conseil municipal et…
  16. Résultat n°16

    Conseil municipal de Corbeil, séance du 30 août 1878

    Date

    1878

    Cote

    GBR/323

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Conseil municipal de Corbeil, séance du 30 août 1878
  17. Résultat n°17

    Sermaise (Essonne) : Délibérations du conseil de district 1790-1795

    Auteur

    THIBAULT, Odette

    Date

    1989

    Cote

    GBR/2419

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Sermaise (Essonne) : Délibérations du conseil de district…
  18. Résultat n°18

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome quinzième, 1610-1614. Publiés par les soins de l'Institue d'histoire, de géographie et d'économie urbaines

    Auteur

    GRAND (LE), Léon

    Date

    1921

    Cote

    INFOLIO/309

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations…
  19. Résultat n°19

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome dixième, 1510-1594. Publiés par les soins du service historique

    Auteur

    GUERIN, Paul

    Date

    1902

    Cote

    INFOLIO/310

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations…
  20. Résultat n°20

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris.Tome onzième, 1594-1598. Publiés par les soins du service historique

    Auteur

    GRAND (LE), Léon

    Date

    1902

    Cote

    INFOLIO/311

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations…
  21. Résultat n°21

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris.Tome quatorzième, 1605-1610. Publiés par les soins du service historique

    Auteur

    GRAND (LE), Léon

    Date

    1908

    Cote

    INFOLIO/312

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations…
  22. Résultat n°22

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome douzième, 1598-1602. Publiés par les soins du service historique

    Auteur

    GUERIN, Paul

    Date

    1909

    Cote

    INFOLIO/313

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations…
  23. Résultat n°23

    Histoire générale de Paris : terrier de la censive de l'archevéchê dans Paris, 1772. Tome second, première partie, notices n° 1 à 2783

    Auteur

    MONNERAYE (DE LA), Jean

    Date

    1981

    Cote

    INFOLIO/314

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
    • Histoire générale de Paris : terrier de la censive…
  24. Résultat n°24

    La loi municipale : Commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux. -Tome 1

    Auteur

    MORGAND, Léon

    Date

    1887

    Cote

    INOCTAVO/282/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • La loi municipale : Commentaire de la loi du 5 avril…
  25. Résultat n°25

    La loi municipale : Commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux. -Tome 2

    Auteur

    MORGAND, Léon

    Date

    1887

    Cote

    INOCTAVO/282/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • La loi municipale : Commentaire de la loi du 5 avril…
  26. Résultat n°26

    La loi municipale : Commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux. -Tome 1

    Auteur

    MORGAND, Léon

    Date

    1923

    Cote

    INOCTAVO/284/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • La loi municipale : Commentaire de la loi du 5 avril…
  27. Résultat n°27

    La loi municipale : Commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux. -Tome 2

    Auteur

    MORGAND, Léon

    Date

    1923

    Cote

    INOCTAVO/284/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • La loi municipale : Commentaire de la loi du 5 avril…
  28. Résultat n°28

    Formulaire des maires et des conseils municipaux

    Auteur

    DUBARRY, J

    Date

    1932

    Cote

    INOCTAVO/1340

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Formulaire des maires et des conseils municipaux
  29. Résultat n°29

    Liste des maires et des conseillers municipaux de l'Essonne

    Date

    1983

    Cote

    INOCTAVO/2001

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Liste des maires et des conseillers municipaux de…
  30. Résultat n°30

    Liste des maires et des conseillers municipaux de l'Essonne à la suite des élections des 6 et 13 mars 1983

    Date

    s.d.

    Cote

    INOCTAVO/2018

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Liste des maires et des conseillers municipaux de…
  31. Résultat n°31

    Morsang-sur-Orge, de la Révolution à 1900

    Auteur

    MELON, Jacqueline

    Date

    2002

    Cote

    INOCTAVO/3295

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Morsang-sur-Orge, de la Révolution à 1900
  32. Résultat n°32

    Le conseil municipal de Paris de 1944 à 1977

    Auteur

    NIVET, Philippe

    Date

    1994

    Cote

    INOCTAVO/3979

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Le conseil municipal de Paris de 1944 à 1977
  33. Résultat n°33

    Villiers-sur-Orge : 100 ans d'histoire (1900-1999)

    Auteur

    KOLASINSKI, Jean-Pierre

    Date

    1999

    Cote

    INQUARTO/2221

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Villiers-sur-Orge : 100 ans d'histoire (1900-1999)
  34. Résultat n°34

    St-Brice au travers de son conseil municipal, 1769-1795 : les dernières années royales, la révolution

    Auteur

    HERY, Madeleine

    Date

    1987

    Cote

    INSEIZE/1380

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
    • St-Brice au travers de son conseil municipal, 1769-1795…
  35. Résultat n°35

    Histoire du Curis-au Mont-d'Or en Lyonnais, avec le dépouillement complet des délibérations municipales de la révolution et de l'empire, I, des origines à 1831

    Auteur

    PEROUSE, Gabriel

    Date

    1987

    Cote

    INSEIZE/1434

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
    • Histoire du Curis-au Mont-d'Or en Lyonnais, avec le…
  36. Résultat n°36

    Les bretons délibèrent : 1780-1800

    Auteur

    CHARPY, Jacques

    Date

    1990

    Cote

    INV/961

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Les bretons délibèrent : 1780-1800
  37. Résultat n°37

    Répertoire numérique des sous-séries 2 L - 101 L : Fonds des districts, municipalités de canton, comités de surveillance, comités révolutionnaires et sociétés populaires : 1790 - an VIII. Avant-propos de Alain DROGUET

    Auteur

    BUREL (LE), Henri

    Date

    1988

    Cote

    INV/1034

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique des sous-séries 2 L - 101 L :…
  38. Résultat n°38

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série D : D 1 Conseil municipal, D 2 Actes de l'administration municipale, D 3 Administration de la commune

    Date

    1983

    Cote

    INV/1581

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire…
  39. Résultat n°39

    Les délibérations des conseils municipaux microfilmées (1789-1940) des archives départementales du Val de Marne

    Date

    1982

    Cote

    INV/2242

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Les délibérations des conseils municipaux microfilmées…
  40. Résultat n°40

    N° 3 - Bail de ferme à Sermonville, commune de Garancières [Yvelines], fait par par Louis-Amédée Guénée, propriétaire demeurant à Dourdan, à, Etienne-Nicolas Pillas, cultivateur demeurant audit Sermonville et Adélaïde-Stéphanie Migneau sa femme [plan couleur de la ferme et des parcelles, ech. 1 à 1000 mètres] (5 juin 1858).

    Date

    1858

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Documents relatifs à la commune de Dourdan et à certaines…
    • N° 3 - Bail de ferme à Sermonville, commune de Garancières…