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Résultat n°1

Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).

Date

1960-1978

Cote

EDEPOT85 3D/6

Résultat n°2

Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).

Date

1948-1980

Cote

EDEPOT85 3D/4

Résultat n°3
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

159 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1938-1961

Cote

EDEPOT13 1D/10

Résultat n°4
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

187 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1888-1911

Cote

EDEPOT13 1D/8

Résultat n°5
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

139 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1870-1888

Cote

EDEPOT13 1D/7

Résultat n°6
VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

144 medias

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

Date

1889-1912

Cote

EDEPOT77 1D/5

Résultat n°7

FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (1992 - 1996). [microfilm de sécurité , 523 vues].

Date

1992-1996

Cote

1MI/704, 20Num/37 (Cote de substitution)

Résultat n°8

Compte rendu du Conseil municipal

Date

janvier 2019

Cote

PER554/6/191/2

Résultat n°9

REGISTRES DE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1838-1985).

Date

2002

Cote

4NUM/36

Résultat n°10

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Date

1868-1908

Cote

EDEPOT76 3Q/2

Résultat n°11

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

Date

1927-1961

Cote

EDEPOT5 1D/4

Résultat n°12

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1790 - 1859). [microfilm de sécurité , 485 vues].

Date

1790-1859

Cote

1MI/722, 20Num/63 (Cote de substitution)

Résultat n°13

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Date

1898-1904

Cote

5S/129

Résultat n°14

CORBREUSE. - Conseil municipal : extrait du registre de délibérations (1884-1892).

Date

1884-1892

Cote

EDEPOT47 1D/3

Résultat n°15

N° 3 - Bail de ferme à Sermonville, commune de Garancières [Yvelines], fait par par Louis-Amédée Guénée, propriétaire demeurant à Dourdan, à, Etienne-Nicolas Pillas, cultivateur demeurant audit Sermonville et Adélaïde-Stéphanie Migneau sa femme [plan couleur de la ferme et des parcelles, ech. 1 à 1000 mètres] (5 juin 1858).

Date

1858

Cote

1J/2

Résultat n°16
ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

222 medias

ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

Date

1933-1946

Cote

EDEPOT30 1D/8

Résultat n°17

Côté municipal

Date

janvier 2019

Cote

PER438/4/269/1

Résultat n°18
CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

78 medias

CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

Date

1793-1838

Cote

EDEPOT60 1D/1

Résultat n°19

ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Liste des sapeurs pompiers (1914), extraits de déllibérations du conseil municipal (1934, 1946-1947, 1963), correspondance du maire (1947, 1950, 1951).

Date

1914-1963

Cote

EDEPOT30 3H/3

Résultat n°20
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

195 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

Date

1838-1850

Cote

EDEPOT16 1D/4

Résultat n°21
Novembre 1895 - novembre 1903.

2 lots 224 medias

Novembre 1895 - novembre 1903.

Date

Entre novembre 1895 et novembre 1903

Cote

EDEPOT61 1D/4

Résultat n°22

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Extraits de délibérations du conseil municipal (1835, 1852-1853, 1884, 1894-1937).

Date

1835-1937

Cote

EDEPOT77 1D/9

Résultat n°23
COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

141 medias

COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

Date

1877-1886

Cote

EDEPOT48 1D/3

Résultat n°24

FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (8 pluviose an 9 - 5 thermidor an 11).

Date

1801-1803

Cote

EDEPOT69 1D/4

Résultat n°25

QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

Date

1977-1983

Cote

1191W/14

Résultat n°26

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT75 2L/1

Résultat n°27

Installation du nouveau Conseil municipal

Date

Entre le 1er juin 2020 et le 31 août 2020

Cote

PER167/11/331/1

Résultat n°28

La parole à l'équipe municipale

Date

janvier 2019

Cote

PER156/16/444/1

Résultat n°29

ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal. Nota : Registre repris par la commune d'Itteville le 14 novembre 2007.

Date

1923-1949

Cote

EDEPOT54 1D/8

Résultat n°30

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Installation du conseil municipal et élection du maire : procès-verbal et extrait de procès-verbal (1945).

Date

1945

Cote

EDEPOT23 1K/24

Résultat n°31
AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

295 medias

AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

Date

1910-1953

Cote

EDEPOT80 1D/6

Résultat n°32
FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

199 medias

FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

Date

1910-1935

Cote

EDEPOT65 1D/5

Résultat n°33
BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 063 medias

BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

Date

1943-2000

Cote

20NUM/13

Résultat n°34
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

241 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

Date

1910-1928

Cote

EDEPOT16 1D/9

Résultat n°35

JANVILLE-SUR-JUINE. - Conseil municipal : registre des délibérations (07 décembre 1979 - 19 octobre 1993). [microfilm de sécurité , 732 vues , 37 m].

Date

1979-1993

Cote

1MI/693, 20Num/46 (Cote de substitution)

Résultat n°36

Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble 91; signature d'une convention-cadre avec le Ministère des PTT conjointement avec les villes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny-Palaiseau et les Ulis concernant la construction d'un réseau de vidéocommunications ; déclaration de conformité (Vidéocâble 91).

Date

1986-1989

Cote

105J/8

Résultat n°37
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut en finir avec les transferts de charges, la TVA sur les dépenses communales, la volonté gouvernementale de doubler les impôts locaux. Comme vous l'avez fait pour défendre notre ville contre la loi Boscher, assistez nombreux à la réunion du conseil municipal. Pour le vote d'un budget communal d'espoir et de prospérité, établi dans la perspective de la victoire du programme commun, 2 février 1973.

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut en finir avec les transferts de charges, la TVA sur les dépenses communales, la volonté gouvernementale de doubler les impôts locaux. Comme vous l'avez fait pour défendre notre ville contre la loi Boscher, assistez nombreux à la réunion du conseil municipal. Pour le vote d'un budget communal d'espoir et de prospérité, établi dans la perspective de la victoire du programme commun, 2 février 1973.

Date

1973

Cote

18FI/1389

Résultat n°38

Procès-verbal des délibérations du conseil municipal (10 avril 1840).

Date

1840

Cote

EDEPOT41 1D/2

Résultat n°39
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

101 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

Date

1871-1887

Cote

EDEPOT16 1D/6

Résultat n°40
MAISSE

608 medias

MAISSE

Date

1854-1906

Cote

20NUM/49