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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DOURDAN.
Cote
ESUPPL/799
 Date
1308-1788
 Lieu
DOURDAN Commune, INDRE-ET-LOIRE
 Type de document -
  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,…
  • DOURDAN.
Résultat n°2

CORBEIL-ESSONNES. - Entête de délibération du Conseil municipal, 25/12/1859 [copie de 1990].
Cote
5FI/422
 Date
dimanche 25 décembre 1859
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives…
  • CORBEIL-ESSONNES. - Entête de délibération du Conseil…
Résultat n°3

ROINVILLE. - 1ère page du registre des délibérations de la commune de ROINVILLE, 1905-1929 [copie de 1991].
Cote
5FI/495
 Date
1905
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives…
  • ROINVILLE. - 1ère page du registre des délibérations…
Résultat n°4

LONGPONT. - Note du Conseil Municipal à l'Archiviste sur le changement de nom de la commune, 1950 : photographie N. et B.

Cote
9FI/358
 Date
1992
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
document photographique
  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR…
  • LONGPONT. - Note du Conseil Municipal à l'Archiviste…
Résultat n°5
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

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GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

Cote
18FI/101
 Date
1828
 Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES
  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération…
Résultat n°6
MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police des foires et marchés, 25 septembre 1861.

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MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police des foires et marchés, 25 septembre 1861.

Cote
18FI/113
 Date
1861
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES
  • MILLY-LA-FORET.- Arrêté municipal portant sur la police…
Résultat n°7
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut en finir avec les transferts de charges, la TVA sur les dépenses communales, la volonté gouvernementale de doubler les impôts locaux. Comme vous l'avez fait pour défendre notre ville contre la loi Boscher, assistez nombreux à la réunion du conseil municipal. Pour le vote d'un budget communal d'espoir et de prospérité, établi dans la perspective de la victoire du programme commun, 2 février 1973.

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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut en finir avec les transferts de charges, la TVA sur les dépenses communales, la volonté gouvernementale de doubler les impôts locaux. Comme vous l'avez fait pour défendre notre ville contre la loi Boscher, assistez nombreux à la réunion du conseil municipal. Pour le vote d'un budget communal d'espoir et de prospérité, établi dans la perspective de la victoire du programme commun, 2 février 1973.

Cote
18FI/1389
 Date
1973
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut…
Résultat n°8
CORBEIL-ESSONNES. - Appel à la population. En privant notre ville d'une recette de 360 millions d'anciens francs, l'Etat veut nous obliger à augmenter vos impôts locaux de 21 %. Nous ne pouvons accepter. Agissons ensemble pour empêcher cette attaque contre le pouvoir d'achat des familles. Venez en débattre avec vos élus lors de la réunion extraordinaire du conseil municipal, Mairie Centrale, 25 avril 1979.

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CORBEIL-ESSONNES. - Appel à la population. En privant notre ville d'une recette de 360 millions d'anciens francs, l'Etat veut nous obliger à augmenter vos impôts locaux de 21 %. Nous ne pouvons accepter. Agissons ensemble pour empêcher cette attaque contre le pouvoir d'achat des familles. Venez en débattre avec vos élus lors de la réunion extraordinaire du conseil municipal, Mairie Centrale, 25 avril 1979.

Cote
18FI/1928
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Appel à la population. En privant…
Résultat n°9
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux, 26 avril 1953.

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Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux, 26 avril 1953.

Cote
18FI/1972
 Date
1953
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES
  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation…
Résultat n°10
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et des électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux du 19 octobre, 30 septembre 1947.

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Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation des électeurs et des électrices pour le renouvellement intégral des conseils municipaux du 19 octobre, 30 septembre 1947.

Cote
18FI/1974
 Date
1947
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES
  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant convocation…
Résultat n°11
Seine-et-Oise [Département]. - Décret présidentiel fixant la date du renouvellement des conseils municipaux ainsi que la date de l'élection des conseillers généraux du département de la Seine, 4 février 1959.

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Seine-et-Oise [Département]. - Décret présidentiel fixant la date du renouvellement des conseils municipaux ainsi que la date de l'élection des conseillers généraux du département de la Seine, 4 février 1959.

Cote
18FI/1979
 Date
1959
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES
  • Seine-et-Oise [Département]. - Décret présidentiel…
Résultat n°12
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Génovéfains, vous êtes concernés. Votre conseil municipal se réunit. Venez nombreux (1971).

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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Génovéfains, vous êtes concernés. Votre conseil municipal se réunit. Venez nombreux (1971).

Cote
18FI/2024
 Date
1971
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Génovéfains, vous êtes…
Résultat n°13
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Notre commune en danger ! Venez nombreux, réunion extraordinaire du conseil municipal, Salle Gérard-Philippe, 16 juin 1972.

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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Notre commune en danger ! Venez nombreux, réunion extraordinaire du conseil municipal, Salle Gérard-Philippe, 16 juin 1972.

Cote
18FI/2025
 Date
1972
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Notre commune en danger…
Résultat n°14
LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle Armand Hanriot, 23 janvier 1985.

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LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle Armand Hanriot, 23 janvier 1985.

Cote
18FI/3055
 Date
1985
 Lieu
LISSES
 Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES
  • LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle…
Résultat n°15
COURCOURONNES.- Le Maire, le Conseil municipal et le Conseil municipal des enfants vous présentent leurs meilleurs voeux 2011 et vous invitent à la cérémonie des voeux, 8 janvier 2011, Gymnase Colette Besson.

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COURCOURONNES.- Le Maire, le Conseil municipal et le Conseil municipal des enfants vous présentent leurs meilleurs voeux 2011 et vous invitent à la cérémonie des voeux, 8 janvier 2011, Gymnase Colette Besson.

Cote
18FI/4132
 Date
2010
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES
  • COURCOURONNES.- Le Maire, le Conseil municipal et…
Résultat n°16

Conseil municipal de Corbeil, séance du 30 août 1878
Cote
GBR/323
 Date
1878
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte rendu
  • Contexte : Bibliothèque / GBR
  • Conseil municipal de Corbeil, séance du 30 août 1878
Résultat n°17

Sermaise (Essonne) : Délibérations du conseil de district 1790-1795
Cote
GBR/2419
 Date
1989
 Lieu
SERMAISE
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE
  • Contexte : Bibliothèque / GBR
  • Sermaise (Essonne) : Délibérations du conseil de district…
Résultat n°18

Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome quinzième, 1610-1614. Publiés par les soins de l'Institue d'histoire, de géographie et d'économie urbaines
Cote
INFOLIO/309
 Date
1921
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
délibération
  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
  • Histoire générale de Paris : registres des délibérations…
Résultat n°19

Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome dixième, 1510-1594. Publiés par les soins du service historique
Cote
INFOLIO/310
 Date
1902
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
délibération
  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
  • Histoire générale de Paris : registres des délibérations…
Résultat n°20

Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris.Tome onzième, 1594-1598. Publiés par les soins du service historique
Cote
INFOLIO/311
 Date
1902
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
délibération
  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
  • Histoire générale de Paris : registres des délibérations…