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Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

6U/112

1926

CORBEIL Arrondissement

acte de société, statut, procès-verbal

Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.

1159W/59

1976-1978

REGION ILE-DE-FRANCE, VIRY-CHATILLON Commune

procès-verbal de réunion, rapport d'activité, compte financier

ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème partie

1497W/29

1995

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

document audiovisuel

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 3ème partie.

1497W/17

1994

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

document audiovisuel

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).

1980W/24

1995-1996

EVRY Commune

rapport, procès-verbal

Syndicats de transports parisiens. - Décisions prises en séances ; correspondance ; conseil d'administration ; budget.

1397W/73

1985-1989

ESSONNE

procès-verbal, correspondance, budget

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

2239W/90

1999-2001

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

procès-verbal de réunion

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

2239W/60

1999-2004

MORSANG-SUR-ORGE Commune

procès-verbal de réunion

Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Conseil d'administration : un registre des délibérations (8 mars 1930-3 juillet 1935).

80J/6

1930-1935

CORBEIL-ESSONNES Commune

registre, délibération

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

EDEPOT76 3Q/2

1868-1908

VILLIERS-LE-BACLE

délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

2239W/73

2003-2004

RIS-ORANGIS Commune

procès-verbal de réunion

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges SAULX-LES-CHARTREUX, VIGNEUX (1977-1978).

1170W/214

1977-1978

SAULX-LES-CHARTREUX, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

procès-verbal de réunion

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

1995

ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE

document audiovisuel

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Comptes-rendus de réunions de l'assemblée générale, du conseil d'administration (07 janvier 1963-18 décembre 1964)

18J/2

1963-1964

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

compte rendu

Conseils d'administration et assemblées générales.- Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse [anciens établissements Gabriel Enard et Cie].- Conseil d'administration : un registre de délibérations (30 avril 1921-13 juin 1929).

73J/4

1921-1929

ETAMPES Commune

registre, délibération

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CES MENNECY, CES Camus de RIS-ORANGIS (1971-1972).

1170W/129

1971-1972

MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune

procès-verbal de réunion

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (23 juin et 16 décembre).

1523W/1186

1987

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

document de séance

CHALO-SAINT-MARS. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - Documentation personnelle de l'instituteur, réclames, dépliants, coupures de presse et catalogues de livres [à noter : Formulaire thérapeutique (1920), et L'almanach de l'Urodonal des établissements CHATELAIN (1930) ; Les annales poétiques commentées par André DUMAS (1928), L'animateur des temps nouveaux (1930) ; rapport du conseil d'administration de la société de la Soie artificielle d'AMIENS (1928)].

EDEPOT19 1S/3

1927-1930

CHALO-SAINT-MARS

documentation, coupure de presse, catalogue, ANNALES, rapport

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

1159W/48

1972-1973

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

rapport, tract, procès-verbal de réunion, correspondance

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Alexandre Fleming à ORSAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

2239W/64

1999-2004

ORSAY Commune

procès-verbal de réunion

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : MARCOUSSIS, MORANGIS (1975-1976).

1170W/180

1975-1976

MARCOUSSIS, MORANGIS

procès-verbal de réunion

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 18 décembre 1990, procès verbal du CA ( 5 juillet 1990), budget de fonctionnement (exercice 1991). CA du 5 avril 1991 : procès verbal du CA (18 décembre 1990).

1980W/15

1990-1991

EVRY Commune

dossier de procédure, procès-verbal

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2002).

2239W/72

1999-2002

RIS-ORANGIS Commune

procès-verbal de réunion

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège L. Sédar Senghor à CORBEIL-ESSONNES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

2239W/14

1999-2004

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal de réunion

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège La Nacelle à CORBEIL-ESSONNES et le collège Paul Fort à COURCOURONNES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

2239W/15

1999-2004

CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES

procès-verbal de réunion

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : procès-verbaux, correspondance, exercices [1919-1921 et 1938-1943].

24J/17/4

1919-1943

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, correspondance

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : lycée MONTGERON, LES ULIS (1979-1980).

1170W/251

1979-1980

MONTGERON Commune, ULIS (LES) Commune

procès-verbal de réunion

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance.

EDEPOT22 1Q/6

1837-1873

CHAMARANDE

registre, délibération

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : Collèges GIF-SUR-YVETTE, LA NORVILLE (1979-1980).

1170W/243

1979-1980

GIF-SUR-YVETTE Commune, NORVILLE (LA)

procès-verbal de réunion

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : BRUNOY, BURES-SUR-YVETTE (1975-1976).

1170W/175

1975-1976

BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE

procès-verbal de réunion

Conseil d'administration du district de la région parisienne

PBR/860

mars 1968

REGION ILE-DE-FRANCE, PARIS Département

brochure

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : lycée techniques et CET de BRETIGNY-SUR-ORGE, CES BRUNOY (1973-1974).

1170W/146

1973-1974

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune

procès-verbal de réunion

EVRY : Quartier du Bois Sauvage, aménagement du secteur 15 : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1976-1991). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (13 et 30 octobre 1969 ; 17 et 23 février, 23 juin et 5 novembre 1970).

1523W/1144

1969-1991

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

plan, correspondance

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Assemblée générale : documents de séances et comptes rendus (1987-2008); conseil d'administration : comptes rendus (1990-1995), documents de séances (1996-2008, très partiels); réunion de bureau : compte rendu (1995).

88J/3

1970-2007

ESSONNE

compte rendu

Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

2745W/7/3

1965-2004

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

rapport d'activité, statut d'association, compte rendu, liste nominative, note

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 12 juillet 2000, procès verbal du CA du 25 mars 1999, budget prévisionnel (exercice 2000).

1980W/29

1999-2000

EVRY Commune

rapport, étude, budget, procès-verbal

ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème partie

1497W/20

1995

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

document audiovisuel

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblées générales des 18 mai 1961, 18 juin 1962, 4 juillet 1963, 26 juin 1968, 28 janvier 1971, 8 juin 1971, 25 novembre 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Conseils d'administration, réunions des 28 janvier 1971, 18 mai 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Commission, réunion du 1er décembre 1971 : procès-verbal. Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 1971. Ligne Chevilly-Villejust. Zone d'habitation d'Antony. Transfert d'affectation de terrains. Acquisition de la zone raccordable à la voie ferrée Massy-Antony. Centre commercial n°4. Financement du collège d'enseignement technique.

1159W/45

1961-1972

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

procès-verbal de réunion

Conseils d'administration des collèges pour l'année scolaire 1998-1999 .- collèges dont le nom commence par la lettre E.

1704W/5

1998-1999

ESSONNE

compte rendu

Conseils d'administration des collèges, VERRIERES-LE-BUISSON ; VIGNEUX-SUR-SEINE : Paul Eluard, Henri Wallon ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; VIRY-CHATILLON : Esclangon, les Sablons, Olivier de Serres ; YERRES.

1773W/14

2002-2003

VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune

compte rendu

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

2239W/61

1999-2004

MORSANG-SUR-ORGE Commune

procès-verbal de réunion

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 3ème partie.

1497W/16

1994

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

document audiovisuel

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges MASSY, MONTGERON (1977-1978).

1170W/211

1977-1978

MASSY Commune, MONTGERON Commune

procès-verbal de réunion

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune

document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Extrait du registre des délibérations de la commission administrative de l'hospice d'ETAMPES et arrêté préfectoral sur le prix de journée des malades.

EDEPOT22 5Q/5

1878

CHAMARANDE, ETAMPES Commune

délibération, registre, arrêté préfectoral

Personnel, délégués du personnel. - Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction du service des études d'IBM France (1958-1959). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction administrative d'IBM France (1958,1962-1970). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction. Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction du service inspection d'IBM France (1962-1964). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction de la division des systèmes spécialisés et militaires d'IBM France (1962-1970). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction de la division militaire (1963-1964). Modification du temps de délégation des représentants du personnel de la compagnie IBM France : correspondance, comptes rendus de réunions (1966-1970). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel de la division des ordinateurs (1974-1975,1977 -1981).

75J/107

1958-1981

PARIS Département

compte rendu, correspondance

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CEG J. Ferry de CORBEIL, CES Gâtines de SAVIGNY (1972-1973).

1170W/134

1972-1973

CORBEIL-ESSONNES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

procès-verbal de réunion

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CES P. Eluard de BRETIGNY, CES Pasteur de BRUNOY (1974-1975).

1170W/161

1974-1975

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune

procès-verbal de réunion

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P

1627W/8

1994-1995

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY

compte rendu

ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 1ère partie

1497W/4

1993

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

document audiovisuel

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre R - SA

1627W/9

1994-1995

RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

compte rendu

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Bellevue à CROSNE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

2239W/16

1999-2004

CROSNE

procès-verbal de réunion

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux des assemblées générales, [1918-1936].

24J/23/1

1918-1936

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : LEP EVRY II, LEP MORSANG-SUR-ORGE (1976-1977).

1170W/201

1976-1977

EVRY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune

procès-verbal de réunion

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges BRUNOY, CORBEIL-ESSONNES (1977-1978).

1170W/207

1977-1978

BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal de réunion

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges VILLEBON, YERRES (1977-1978).

1170W/216

1977-1978

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, YERRES Commune

procès-verbal de réunion

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (4 juin).

1523W/1178

1985

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

document de séance

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Appel d'offre pour l'aménagement de la zone industrielle, terrassement, assainissement, distribution d'eau potable-incendie ; cahier des prescriptions techniques particulières (1963).

18J/9

1963

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

plan, cahier des charges

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Léonard de Vinci à GUIGNEVILLE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

2239W/35

1999-2004

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE

procès-verbal de réunion

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (30 juin 1939) : feuille de présence, pouvoir, ordre du jour, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes sur les comptes de l'exercice 1937, un exemplaire du journal la gazette du palais (9 juin 1939), bilan et compte de profits et pertes, note, correspondance (1939).

80J/15

1939

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

procès-verbal, rapport, publication périodique, correspondance

Conseils d'administration et assemblées générales. - Procès-verbaux des assemblées générales, 1977-1988 ; rapports du commissaire aux comptes, 1966-1983.

22J/4

1966-1988

ARPAJON Commune

procès-verbal, rapport

Conseils d'administration des collèges pour l'année scolaire 1998-1999 .- collèges dont le nom commence par les lettres G et I.

1704W/6

1998-1999

ESSONNE

compte rendu

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CET LA FERTE-ALAIS à YERRES (1974-1975).

1170W/173

1974-1975

FERTE-ALAIS (LA) Commune, YERRES Commune

procès-verbal de réunion

ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 3ème partie

1497W/64

1998

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

document audiovisuel

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections pour le conseil d'administration de la mutualité agricole.

EDEPOT28 1K/19

1949

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

procès-verbal, correspondance

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

75J/120

1952-2004

PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune

rapport, correspondance, note de service, statut, règlement intérieur, contrat, compte rendu, procès-verbal, organigramme

ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème partie

1497W/66

1999

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

document audiovisuel

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges Bellevue de CROSNE, Guinette d'ETAMPES (1981-1982).

1170W/265

1981-1982

CROSNE, ETAMPES Commune

procès-verbal de réunion

Association Evry-animation : correspondance, listes des membres du conseil d'administration, accusés réception, attestation, bilan financier, procès-verbal de réunion, accord d'entreprise, fiches de renseignements sur le personnel, statuts, budget primitif, autorisation de licenciement, facture, bon de commande.

1776W/306

1979-1980

EVRY Commune

correspondance, liste nominative, budget, procès-verbal

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CES CHILLY-MAZARIN, Lycée Fustel de Coulanges de MASSY (1971-1972).

1170W/128

1971-1972

CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune

procès-verbal de réunion

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : enregistrement des séances sur cassettes (13 mars, 3 juillet, 18 septembre et 11 décembre 1992 ; 9 juillet et 11 décembre 1991).

1523W/1181

1992-1993

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

document audiovisuel, document de séance

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre L

1627W/6

1994-1995

LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE

compte rendu

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges MARCOUSSIS et MONTHLERY (1980-1981).

1170W/256

1980-1981

MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune

procès-verbal de réunion

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, ULIS (LES) Canton, EVRY Canton, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, NORVILLE (LA), BONDOUFLE

document audiovisuel

Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (5 mars 1932-19 décembre 1935).

3J/4

1932-1935

CORBEIL-ESSONNES Commune

registre, délibération

Conseils d'administration et assemblées générales. - Participation des employés aux bénéfices de la société, 1969-1984 ; conseils d'administration de la société MOREL, 1970-1980 ; enquêtes statistiques de la Commission Nationale de l'informatique et des Libertés : récépissé de déclaration, 1982.

22J/7

1969-1984

ARPAJON Commune

statistique

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (19 décembre).

1523W/1183

1986

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

document de séance

Ville nouvelle de MELUN-SENART : généralités (1974-1980) ; conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement (1980-1983). Programmation des logements aidés par l'état : programme 1987, 1988, 1989, 1990.

1394W/11

1974-1988

SEINE-ET-MARNE

programme

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cultes. - Conseils de fabrique.

EDEPOT28 1P/2

1835-1836

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

correspondance, tarif

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : Procès-verbal des élections aux Conseils d'Etablissements (CE) (1977-1978).

1170W/204

1977-1978

ESSONNE

procès-verbal de réunion