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794 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

THIROUIN (Veuve), DOURDAN. - Mémoires pour travaux, comptes, nombreuses factures, procès-verbal de bornage, baux de ferme, registre des récoltes (1833-1879), petits livrets intitulés 'Rapports du conseil d'administration relatifs au gaz de Dourdan' (1870, 1872), assurance contre la mortalité des bestiaux (1840), assurance contre la grêle (1844), actes de liquidation et de non-conciliation, procès pour demande de résiliation de bail (1818), correspondance.

Cote
48J/230
 Date
1675-1879
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier, pièce comptable, bail, registre, procès-verbal

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • THIROUIN (Veuve), DOURDAN. - Mémoires pour travaux,...
Résultat n°2

Congé absolu pour infirmité délivré par le conseil d'administration du deuxième bataillon de SEINE-ET-OISE au caporal Jean-Louis RENAULT, né à DOURDAN en 1774 et engagé le 19 octobre 1791 (30 ventôse an V).

Cote
19J/6
 Date
1774-1797
 Lieu
DOURDAN Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : FONDS DAUVERGNE : PAPIERS DE FAMILLE

  • Congé absolu pour infirmité délivré par le conseil...
Résultat n°3

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : règlement, liste nominative des anciens militaires (1792), procès-verbaux d'installation du conseil de recensement.

Cote
EDEPOT15 3H/5
 Date
1792-1857
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
règlement, liste nominative, procès-verbal

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : règlement,...
Résultat n°4

ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet d'Etampes au sujet de la possibilité d'aliéner la maison des Barnabites (an VIII) ; délibération du conseil de préfecture déclarant la maison des Barnabites domaine national (an IX) ; extraits des procès-verbaux de la commune et du conseil général demandant la transformation de l'école des Barnabites en collège municipal (an IX - an XII) ; rapport sur la maison d'éducation des Barnabites depuis 1540 jusqu'aux pourparlers pour son affectation en collège, an IX - an XII, (an XII) ; décret impérial du 2 juillet 1806 autorisant la ville à établir une école secondaire communale dans la maison des ci-devant Barnabites ; formation du conseil d'administration (1806) arrêté nommant Delanoue, instituteur à Etampes, directeur du collège (1806) ; procès-verbal de l'inauguration de l'école secondaire communale le 5 novembre 1807 ; nomination du directeur et des professeurs (1807) ; devis de mobiliers et ustensiles (1807) ; création de l'école modèle préparatoire et de l'école élémentaire devenue classe primaire supérieure (1829-1834) ; procès-verbaux de visites d'inspection (an XII - an XIII) ; approbation du règlement du collège par le Ministère de l'Instruction publique (1829) ; rapports d'inspection (1850-1852) ; création d'un enseignement agricole (1891-1903) ; projet de suppression du collège en 1907 ; enseignement religieux (1898-1903) ; problème sanitaire (1888-1919) ; prospectus de présentation du collège (1807, 1882, 1891) ; trois articles du journal le Gatinais concernant la laïcité, l'éducation mixte, le manque d'entretien du jardin du collège (juin-juillet 1914) ; trois articles concernant un projet d'école primaire supérieure (1914).

Cote
1T/49
 Date
1800-1919
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, procès-verbal, rapport, arrêté préfectoral, pièce comptable, règlement intérieur, brochure, coupure de presse

  • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

  • ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet...
Résultat n°5
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Délibérations du conseil municipal (15 pluviose an 9 [4 février 1801) - 11/02/1838), suivies des délibérations du comité local d'instruction primaire (1838 - 12/11/1846), suivies des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (29/11/1840 - 10/04/1854) : un registre.

105 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Délibérations du conseil municipal (15 pluviose an 9 [4 février 1801) - 11/02/1838), suivies des délibérations du comité local d'instruction primaire (1838 - 12/11/1846), suivies des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (29/11/1840 - 10/04/1854) : un registre.

Cote
EDEPOT16 1D/3
 Date
1801-1854
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, délibération, registre

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°6

Liquidation de l'entreprise MAYER-MARX : procès-verbaux des délibérations du conseil d'administration [un registre].

Cote
47J/40
 Date
1807-1819
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
délibération

  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • Liquidation de l'entreprise MAYER-MARX : procès-verbaux...
Résultat n°7

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau de bienfaisance de la commune : correspondance du secrétaire général de préfecture (1808). Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, élection de deux délégués : deux délibérations du conseil municipal (1904, 1931).

Cote
EDEPOT76 1Q/1
 Date
1808-1931
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition...
Résultat n°8

VERT-LE-PETIT. - Documents n'entrant pas dans les autres séries.
Cote
EDEPOT77 1S/1
 Date
1809-1949
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
plan, inventaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT. - Documents n'entrant pas dans les autres...
Résultat n°9

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre servant aux séances du bureau de bienfaisance (1813 - 1827).

Cote
EDEPOT80 1Q/1
 Date
1813-1827
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre...
Résultat n°10

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : déclarations de sociétés d'épargne : procès-verbaux d'assemblées générales, statuts, composition du conseil d'administration, rapports de police sur des membres du conseil d'administration (1922-1935). Création d'une loterie de commerce dite d'Anvers : règlement du jeu, mémoire relatif à la loterie, correspondance (1813).

Cote
3U/724
 Date
1813-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : déclarations...
Résultat n°11

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale cantonale de DOURDAN-NORD : liste nominative, élection et nomination, renouvellement et dépenses du jury du conseil de révision, correspondance.

Cote
EDEPOT15 3H/1
 Date
1815-1872
 Lieu
DOURDAN Canton, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
liste nominative, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale cantonale...
Résultat n°12

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (15 décembre 1816 - 26 décembre 1853).

Cote
EDEPOT84 1Q/4
 Date
1816-1853
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration...
Résultat n°13

ORSAY. - Affaires militaires.
Cote
EDEPOT64 H/21
 Date
1831-1851
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
rapport, règlement

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Affaires militaires.
Résultat n°14

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Curage de l'Yvette : arrêtés préfectoraux (1832 - 1871). Contraventions au curage : procès-verbal du maire (1842, 1850). Prise d'eau dans la Mérantaise, demande d'autorisation : arrêté du préfet (1868 - 1869). Syndicat de l'Yvette, élection de membres du conseil d'administration : correspondance, arrêté préfectoral (1867, 1868, 1871, 1930).

Cote
EDEPOT76 3O/1
 Date
1832-1930
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, procès-verbal d'infraction

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°15

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cultes. - Conseils de fabrique.

Cote
EDEPOT28 1P/2
 Date
1835-1836
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance, tarif

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cultes. - Conseils de...
Résultat n°16

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance.

Cote
EDEPOT22 1Q/6
 Date
1837-1873
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre...
Résultat n°17

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Brochures imprimées relatives à la compagnie du Paris-Orléans.- Ordonnance du roi portant autorisation de création de la société anonyme formée pour l'établissement et l'exploitation du chemin de fer du Paris-Orléans ; statut de la Compagnie (3 exemplaires) (1838) ; observations sur les demandes présentées par la Compagnie (1839) ; rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles dans la vallée de la Juine (1841) ; rapport du conseil d'administration de l'assemblée générale du 6 octobre 1842 ; observations présentées à l'assemblée nationale sur le projet de reprise des chemins de fer par l'Etat (1848) ; statut de la Compagnie du P.O. (1852) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale annuelle et extraordinaire des actionnaires du 25 mars 1873 ; tableau des distances kilométriques des gares et stations du réseau entre elles (juillet 1914) ; notice sur les institutions fondées par la compagnie en faveur de son personnel (1916) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale des actionnaires du 29 mars 1919 et du 31 mars 1927.

Cote
5S/4
 Date
1838-1927
 Lieu
PARIS Département, LOIRET, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE, GIRONDE
 Type de document
brochure, texte officiel, rapport, compte financier

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°18

Modification des statuts.
Cote
3J/2
 Date
1841-1986
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, délibération, publication périodique, correspondance, note, acte authentique, convention, déclaration, publication officielle, pièce comptable

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Modification des statuts.
Résultat n°19

LONGPONT-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Registre des délibérations du conseil d'administration de la caisse des écoles (13 avril 1843 - 31 décembre 1902).

Cote
EDEPOT83 1R/1
 Date
1843-1902
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
registre

  • Contexte : LONGPONT-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences,...
Résultat n°20

VERT-LE-PETIT - Cultes. - Culte catholique, conseil de fabrique, nomination des membres (1854). Budgets (1851, 1853, 1894-1896, 1899-1900, 1905-1906). Comptes administratifs (1892-1894, 1903-1904). Achat de rentes sur l'Etat : autorisation préfectorale, correspondance (1844, 1848). Achat de fournitures diverses : factures (1860-1861). Inventaire du mobilier de l'église (1883). Congrégations : note du sous-préfet (1902).

Cote
EDEPOT77 1P/3
 Date
1844-1906
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
budget, compte administratif, pièce comptable, inventaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Cultes. - Culte catholique, conseil...