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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
48J/230
Date
1675-1879
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
compte financier, pièce comptable, bail, registre, procès-verbal
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • THIROUIN (Veuve), DOURDAN. - Mémoires pour travaux,...
Résultat n°2
Cote
19J/6
Date
1774-1797
Lieu
DOURDAN Commune, SEINE-ET-OISE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : FONDS DAUVERGNE : PAPIERS DE FAMILLE

  • Congé absolu pour infirmité délivré par le conseil...
Résultat n°3
Cote
EDEPOT15 3H/5
Date
1792-1857
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
règlement, liste nominative, procès-verbal
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : règlement,...
Résultat n°4

ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet d'Etampes au sujet de la possibilité d'aliéner la maison des Barnabites (an VIII) ; délibération du conseil de préfecture déclarant la maison des Barnabites domaine national (an IX) ; extraits des procès-verbaux de la commune et du conseil général demandant la transformation de l'école des Barnabites en collège municipal (an IX - an XII) ; rapport sur la maison d'éducation des Barnabites depuis 1540 jusqu'aux pourparlers pour son affectation en collège, an IX - an XII, (an XII) ; décret impérial du 2 juillet 1806 autorisant la ville à établir une école secondaire communale dans la maison des ci-devant Barnabites ; formation du conseil d'administration (1806) arrêté nommant Delanoue, instituteur à Etampes, directeur du collège (1806) ; procès-verbal de l'inauguration de l'école secondaire communale le 5 novembre 1807 ; nomination du directeur et des professeurs (1807) ; devis de mobiliers et ustensiles (1807) ; création de l'école modèle préparatoire et de l'école élémentaire devenue classe primaire supérieure (1829-1834) ; procès-verbaux de visites d'inspection (an XII - an XIII) ; approbation du règlement du collège par le Ministère de l'Instruction publique (1829) ; rapports d'inspection (1850-1852) ; création d'un enseignement agricole (1891-1903) ; projet de suppression du collège en 1907 ; enseignement religieux (1898-1903) ; problème sanitaire (1888-1919) ; prospectus de présentation du collège (1807, 1882, 1891) ; trois articles du journal le Gatinais concernant la laïcité, l'éducation mixte, le manque d'entretien du jardin du collège (juin-juillet 1914) ; trois articles concernant un projet d'école primaire supérieure (1914).

Cote
1T/49
Date
1800-1919
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
délibération, procès-verbal, rapport, arrêté préfectoral, pièce comptable, règlement intérieur, brochure, coupure de presse
  • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

  • ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet...
Résultat n°5
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Délibérations du conseil municipal (15 pluviose an 9 [4 février 1801) - 11/02/1838), suivies des délibérations du comité local d'instruction primaire (1838 - 12/11/1846), suivies des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (29/11/1840 - 10/04/1854) : un registre.

105 medias

Cote
EDEPOT16 1D/3
Date
1801-1854
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, délibération, registre
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°6
Cote
47J/40
Date
1807-1819
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
délibération
  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • Liquidation de l'entreprise MAYER-MARX : procès-verbaux...
Résultat n°7
Cote
EDEPOT76 1Q/1
Date
1808-1931
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
correspondance
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition...
Résultat n°8
Cote
EDEPOT77 1S/1
Date
1809-1949
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
plan, inventaire
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT. - Documents n'entrant pas dans les autres...
Résultat n°9
Cote
EDEPOT80 1Q/1
Date
1813-1827
Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre...
Résultat n°10
Cote
3U/724
Date
1813-1935
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : déclarations...
Résultat n°11
Cote
EDEPOT15 3H/1
Date
1815-1872
Lieu
DOURDAN Canton, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
liste nominative, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale cantonale...
Résultat n°12
Cote
EDEPOT84 1Q/4
Date
1816-1853
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration...
Résultat n°13
Cote
EDEPOT80 1Q/14
Date
1818-1956
Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...
Résultat n°14
Cote
EDEPOT64 H/21
Date
1831-1851
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
rapport, règlement
  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Affaires militaires.
Résultat n°15
Cote
EDEPOT76 3O/1
Date
1832-1930
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°16
Cote
EDEPOT28 1P/2
Date
1835-1836
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
correspondance, tarif
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cultes. - Conseils de...
Résultat n°17
Cote
EDEPOT22 1Q/6
Date
1837-1873
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre...
Résultat n°18
Cote
5S/4
Date
1838-1927
Lieu
PARIS Département, LOIRET, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE, GIRONDE
Type de document
brochure, texte officiel, rapport, compte financier
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°19
Cote
3J/2
Date
1841-1986
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
statut, délibération, publication périodique, correspondance, note, acte authentique, convention, déclaration, publication officielle, pièce comptable
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Modification des statuts.
Résultat n°20
Cote
EDEPOT83 1R/1
Date
1843-1902
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
registre
  • Contexte : LONGPONT-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences,...
Résultat n°21
Cote
EDEPOT77 1P/3
Date
1844-1906
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
budget, compte administratif, pièce comptable, inventaire
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Cultes. - Culte catholique, conseil...
Résultat n°22
Cote
EDEPOT54 3H/6
Date
1844-1966
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
statut, procès-verbal, compte rendu, règlement, inventaire
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Sapeurs pompiers.- Société des membres...
Résultat n°23
Cote
EDEPOT77 1Q/1
Date
1845-1932
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Bureau...
Résultat n°24
Cote
EDEPOT18 2R/1
Date
1845-1900
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
catalogue, statut, arrêté du maire, correspondance, inventaire, cahier des charges, pièce comptable, ouvrage imprimé
  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences,...
Résultat n°25
Cote
EDEPOT77 1Q/7
Date
1846-1941
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
procès-verbal, procès-verbal d'élection, circulaire, arrêté préfectoral, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Bureau...
Résultat n°26
Cote
EDEPOT77 5Q/3
Date
1849-1929
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
circulaire, liste nominative, délibération, correspondance
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Allocations...
Résultat n°27
Cote
EDEPOT76 3O/2
Date
1850-1859
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°28

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Tarifs des transports de vins et vinaigres (1850), rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes, 55 pages (1851), pose d'un grillage sur le mur d'appui du boulevard Henri IV à Etampes par la Compagnie (1852), tableaux de la marche des trains, rapport sur un accident survenu à la gare d'Etampes, demande d'un garde-barrière au passage à niveau d'Angerville (1853). Procès-verbal de réception des ouvrages extérieurs du chemin de fer exécutés dans l'étendue des arrondissements de Corbeil et d'Etampes, contentieux relatif au dépôt de bourrées possédé par Ménard, tuillier à Etréchy (1854) ; alignements et permissions de voirie à Saint-Michel-sur-Orge et à Chamarande (1855) ; ouverture d'une sablière à Morigny destinée à compléter le balastage des voies, alignement à Savigny-sur-orge (1856), alignement à Brétigny-sur-orge (1857), agrandissement de la station d'Athis-Mons pour l'établissement d'une gare de marchandise : rapports, jugements d'expropriations, plans sur calque (1856 - 1858), tableaux et instructions concernant les horaires des trains d'été et d'hiver, alignement à Savigny-sur-orge (1859), projets de modification des gares à Angerville, Lardy, Athis-Mons, Monnerville, Etampes, demande d'utilisation des billets aller retour sur deux jours (1860).

Cote
5S/22
Date
1850-1860
Lieu
ETAMPES Commune, ANGERVILLE, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement, ETRECHY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, MONNERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE
Type de document
tarif, compte financier, rapport, arrêté d'alignement
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°29
Cote
EDEPOT19 1C/1
Date
1851
Lieu
CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Bibliothèque administrative. -...
Résultat n°30
Cote
EDEPOT84 1Q/5
Date
1854-1865
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration...
Résultat n°31
Cote
EDEPOT80 1Q/2
Date
1858-1892
Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...
Résultat n°32
Cote
EDEPOT84 1Q/6
Date
1865-1877
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration...
Résultat n°33
Cote
EDEPOT76 3Q/2
Date
1868-1908
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours...
Résultat n°34
Cote
EDEPOT54 1Q/1
Date
1870-1920
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
compte administratif, registre
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Séance du conseil...
Résultat n°35
Cote
EDEPOT80 1Q/13
Date
1873-1943
Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...
Résultat n°36
Cote
EDEPOT22 1Q/7
Date
1874-1901
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre...
Résultat n°37
Cote
40J/31
Date
1876-1954
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
rapport, liste nominative, circulaire
  • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

  • Documents imprimés et divers dont : - image de première...
Résultat n°38
Cote
EDEPOT18 1K/7
Date
1877-1932
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°39
Cote
EDEPOT22 5Q/5
Date
1878
Lieu
CHAMARANDE, ETAMPES Commune
Type de document
délibération, registre, arrêté préfectoral
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Extrait du...
Résultat n°40
Cote
EDEPOT84 1Q/7
Date
1878-1891
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration...
Résultat n°41
Cote
EDEPOT80 1P/2
Date
1879-1896
Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Cultes. - Administration de la fabrique...
Résultat n°42
Cote
4T/1
Date
1881-1897
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-CHERON Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal, correspondance, statut d'association, règlement
  • Contexte : AFFAIRES CULTURELLES

  • Préfecture de Seine-et-Oise.
  • Associations culturelles et archéologiques.
Résultat n°43
Cote
EDEPOT80 1R/2
Date
1882-1972
Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
Type de document
correspondance, circulaire, texte officiel, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...
Résultat n°44
Cote
EDEPOT84 3H/2
Date
1884-1947
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
registre, délibération, statut, liste nominative
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Affaires militaires. - Société honoraire...
Résultat n°45
Cote
EDEPOT18 1P/1
Date
1887
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
correspondance
  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Cultes. - Conseil de fabrique :...
Résultat n°46
Cote
EDEPOT79 1P/1
Date
1887
Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
Type de document
budget
  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-LE-CUTTE - Cultes. - Fabrique de l'église :...
Résultat n°47
Cote
EDEPOT84 1Q/8
Date
1892-1931
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration...
Résultat n°48
Cote
EDEPOT75 1Q/3
Date
1892-1929
Lieu
TORFOU
Type de document -
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Election de deux...
Résultat n°49
Cote
EDEPOT80 1Q/3
Date
1893-1946
Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...
Résultat n°50
Cote
EDEPOT45 1Q/1
Date
1894-1959
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
arrêté du maire, budget, pièce comptable, compte administratif, compte de gestion, correspondance, délibération, registre, CAHIER D ECOLIER
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Bureau de bienfaisance. - Création...
Résultat n°51
Cote
EDEPOT20 1Q/1
Date
1894-1927
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Bureau...
Résultat n°52
Cote
24J/13/2
Date
1896-1935
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
certificat
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Certificats d'architectes...
Résultat n°53
Cote
EDEPOT22 3H/6
Date
1897-1911
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Registre de délibérations...
Résultat n°54
Cote
73J/3
Date
1899-1921
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Conseils d'administration et assemblées générales.-...
Résultat n°55
Cote
EDEPOT75 3H/7
Date
1904-1951
Lieu
TORFOU
Type de document
budget, registre, procès-verbal, procès-verbal de réunion
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours...
Résultat n°56
Cote
EDEPOT45 1K/7
Date
1906-1911
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Bureau d'assistance. - Elections...
Résultat n°57
Cote
3J/3
Date
1906-1932
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...
Résultat n°58
Cote
3J/39
Date
1908-1943
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Société anonyme des papeteries Darblay.- Assemblées...
Résultat n°59

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

Cote
3X/5
Date
1912-1954
Lieu
LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
coupure de presse, statut d'association, rapport d'activité, pièce comptable, plan, correspondance, cahier des charges, minute juridictionnelle, dossier de procédure, délibération
  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...
Résultat n°60
Cote
80J/5
Date
1915-1930
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Conseil d'administration et assemblées générales.-...
Résultat n°61
Cote
24J/23/1
Date
1918-1936
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux...
Résultat n°62
Cote
24J/17/4
Date
1919-1943
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal, correspondance
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°63
Cote
24J/1/6
Date
1919-1932
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
liste nominative, correspondance
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Conseil d'administration...
Résultat n°64
Cote
24J/10/1
Date
1919-1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
statut
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Statuts, assemblées...
Résultat n°65
Cote
24J/19/2
Date
1919-1922
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°66
Cote
24J/57/1
Date
1919-1928
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
bilan comptable, brochure, coupure de presse, pièce comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Bilans, situations diverses (coupures...
Résultat n°67
Cote
24J/10/4
Date
1919-1935
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
correspondance
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Correspondance d'administrateurs...
Résultat n°68
Cote
24J/54/5
Date
1920-1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
correspondance
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Assemblées générales...
Résultat n°69
Cote
EDEPOT20 1K/13
Date
1920-1974
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
procès-verbal, affiche, liste électorale
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°70
Cote
24J/10/2
Date
1920-1944
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
correspondance
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Correspondance d'administrateurs...
Résultat n°71
Cote
24J/11/3
Date
1920-1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal, notice individuelle, correspondance, tarif, bilan comptable, rapport d'activité
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux...
Résultat n°72
Cote
982W/45
Date
1920-1963
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
coupure de presse, correspondance, statut, publication officielle, brochure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

  • Santé publique : Personnel hospitalier, plan d'équipement...
Résultat n°73
Cote
EDEPOT20 1K/14
Date
1920-1971
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
procès-verbal, affiche, liste électorale
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°74
Cote
24J/23/2
Date
1920-1925
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°75
Cote
22J/1
Date
1920-1986
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
registre du commerce et des sociétés, statut
  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Conseils d'administration et assemblées générales....
Résultat n°76
Cote
EDEPOT54 3R/1
Date
1920-1935
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
statut, pièce comptable
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Société sportive : union sportive et athlétique...
Résultat n°77
Cote
24J/23/3
Date
1920
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°78
Cote
73J/4
Date
1921-1929
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Conseils d'administration et assemblées générales.-...
Résultat n°79
Cote
24J/17/1
Date
1921-1952
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ALLEMAGNE
Type de document
règlement, correspondance, pièce comptable, déclaration, note
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Prisonniers de guerre...
Résultat n°80
Cote
68J/89
Date
1921-1962
Lieu
PUSSAY, MEREVILLE Commune
Type de document
statut
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PUSSAY....