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794 résultats

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Résultat n°1
Essonne [Département]. - Elections des membres des conseils d'administration des Caisses mutuelles d'assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles de la Région parisienne : dépôt des listes électorales, réclamations contre la confection des listes électorales, conditions de l'électorat, conditions d'éligibilité dépôt des candidatures, 7 mars 1970.

1 media

Essonne [Département]. - Elections des membres des conseils d'administration des Caisses mutuelles d'assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles de la Région parisienne : dépôt des listes électorales, réclamations contre la confection des listes électorales, conditions de l'électorat, conditions d'éligibilité dépôt des candidatures, 7 mars 1970.

Date

1970

Cote

18FI/1293

Résultat n°2

CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Assemblée d'un club colombophile : des membres du bureau, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/303, 58J/303 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Composition du conseil d'administration du district de la région de Paris

Date

s.d.

Cote

GBR/88

Résultat n°4

Aéroport de Paris : rapport du conseil d'administration de 1965

Date

octobre 1966

Cote

GBR/227

Résultat n°5

Aéroport de Paris : rapport du conseil d'administration de 1966

Date

août 1967

Cote

GBR/228

Résultat n°6

Aéroport de Paris : rapport du conseil d'administration, exercice 1972

Date

juin 1973

Cote

GBR/901

Résultat n°7

Aéroport de Paris : rapport du conseil d'administration, exercice 1970

Date

juillet 1971

Cote

GBR/902

Résultat n°8

Aéroport de Paris : Rapport du conseil d'administration : Comptes de l'exercice 1963

Date

1964

Cote

GBR/2022

Résultat n°9

Aéroport de Paris, rapport du conseil d'administration exercice 1967

Date

1967

Cote

INQUARTO/29

Résultat n°10

Aéroport de Paris, rapport du conseil d'administration en 1968

Date

1968

Cote

INQUARTO/284

Résultat n°11

Aéroport de Paris : rapport du conseil d'administration, exercice 1966

Date

août 1967

Cote

INQUARTO/449

Résultat n°12

Rapport général sur le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région de Paris présenté au conseil d'administration du district de la région de Paris

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/464

Résultat n°13

Aéroport de Paris, rapport du conseil d'administration : Exercice 1968

Date

1969

Cote

INQUARTO/514

Résultat n°14

Aéroport de Paris, rapport du conseil d'administration : Exercice 1969

Date

juillet 1970

Cote

INQUARTO/515

Résultat n°15

Répertoire numérique de la série K (période coloniale) : Lois et actes du pouvoir central (1789-1947), Arrêtés et décisions des gouverneurs, Archives des Conseils (1815-1947)

Date

1974

Cote

INV/910

Résultat n°16

Modification des statuts.

Date

1841-1986

Cote

3J/2

Résultat n°17

Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (28 décembre 1906-27 janvier 1932).

Date

1906-1932

Cote

3J/3

Résultat n°18

Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (5 mars 1932-19 décembre 1935).

Date

1932-1935

Cote

3J/4

Résultat n°19

Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (6 février 1936-22 octobre 1936).

Date

1936

Cote

3J/5

Résultat n°20

Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (14 janvier 1937-24 novembre 1937).

Date

1937

Cote

3J/6