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794 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

20 juin 2008, 30 juin 2009, 8 janvier 2010, 28 juin 2010, 6 janvier 2011, 6 juillet 2011, 29 novembre 2011.

Date

2008-2011

Cote

2895W/239

Résultat n°2

Dossiers du conseil d'administration.

Date

2008-2011

Cote

2895W/165

Résultat n°3

Correspondance, conseil d'administration, assemblée générale, bilan intermédiaire, publications.

Date

2011

Cote

2895W/120/1

Résultat n°4

Correspondances, dossiers des conseils d'administration, dossier du diner des présidents des universités relatif au rattachement de IUFM à une université (2005), procès-verbaux de la commission permanente élargie (2006).

Date

2004-2011

Cote

2895W/174

Résultat n°5

2010-2011.

Date

2010-2011

Cote

2895W/162

Résultat n°6

Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1998-1999, n° 1 - 05/11/1998, n° 2 - 01/12/1998, n° 3 - 04/02/1999, n° 4 - 20/05/1999, n° 5 - 01/07/1999 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1999-2000 : n° 1 - 14/10/1999, n° 2 - 25/11/1999, n° 3 - 03/02/2000, n° 4 - 02/03/2000, n° 5 - 18/05/2000, n° 6 - 03/07/2000 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossier des élections au Conseil d'administration des représentants des parents, élèves, personnels enseignants et ATOSS - année scolaire 1999-2000, 2004-2005, 2009-2010 : procès-verbal des élections, composition du Bureau, liste des candidats, liste d'émargement, correspondance.

Date

1998-2010

Cote

2495W/1

Résultat n°7

Logement étudiant : réunions de la communauté d'agglomération, articles de presse, publications, réunions relative à la création d'une maison de l'étudiant et de l'entreprise sur Evry (2002), rapport d'activité de la MUEVE (2001), correspondance, notes, conférence de presse la rentrée universitaire 2004 dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires CNOUS.

Date

1998-2008

Cote

2895W/163

Résultat n°8

Institut d'informatique d'entreprise (IIE) : correspondance, conventions, décret, statuts, notes. ENSIIE : schéma directeur du système d'information, brochures, correspondances, dossiers du Conseil d'administration.

Date

2003-2008

Cote

2895W/164

Résultat n°9

2006-2008.

Date

2005-2008

Cote

105J/30

Résultat n°10

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Assemblée générale : documents de séances et comptes rendus (1987-2008); conseil d'administration : comptes rendus (1990-1995), documents de séances (1996-2008, très partiels); réunion de bureau : compte rendu (1995).

Date

1970-2007

Cote

88J/3

Résultat n°11

2006-2007.

Date

2006-2007

Cote

2895W/161

Résultat n°12

Documents préparatoires au conseil d'administration du 19 janvier 2006, 29 juin 2006, 10 janvier 2007, 27 juin 2007.

Date

2006-2007

Cote

2895W/238

Résultat n°13

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA REVALORISATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS ET DES ORDURES MENAGERES (SIREDOM) (projet Niger) : convention d'objectifs, dossier d'étude du projet, rapport d'activité, statuts, extrait du registre des délibérations du comité syndical (2004-2007) ; SOLISUDS (projet ACVA 2007) : synthèse du projet, fiche projet, présentation de l'association et de ses partenaires locaux, dossier d'étude du projet (2006-2007) ; ZINADO (dispensaire de ZINADO au BURKINA FASO) : fiche projet, liste des associations, dossier d'étude du projet, présentation rapport financier, dossier de demande de subvention départementale, statuts, compte-rendu du conseil d'administration du comité de jumelage de VERRIERES-LE-BUISSON, historique de l'association (2001-2007).

Date

2001-2007

Cote

2339W/104

Résultat n°14

La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : rapports activité (2002-2003) ; service d'accueil éducatif et familial (SAEF) de Massy : budget (2007) ; service accueil en famille (SAF) à Étampes : projet de création (1998), projet d'accueil en alternance (2002), projet établissement (2004), compte administratif (2005), règlement de fonctionnement (2005) ; accueil éducatif de la Bièvre a Verrières-le-Buisson : situation financière (1995), dossier de réhabilitation de la cuisine, compte-rendu de réunion, avis technique, plans, conseil d'administration, brochures, rapport d'inspection, contrat de maitrise d'œuvre (2005-2006).

Date

1995-2007

Cote

3261W/18

Résultat n°15

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Assemblée générale et conseil d'administration, comptes rendus : registres (1970-2008); assemblée générale : documents de séances et comptes rendus (1987-2008); conseil d'administration: comptes rendus (1990-1995); bureau : comptes rendus de réunion (1995).

Date

1970-2007

Cote

88J/2

Résultat n°16

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports de mémoire. Cité internationale des Arts, Paris (Seine) : correspondance, procès-verbaux de réunions du conseil d'administration, rapports du commissaire aux comptes (1999-2006).

Date

1999-2006

Cote

124J/161

Résultat n°17

Notes, correspondance, décision du Conseil d'administration, programmes de manifestations, arrêté de nomination, accords de coopération (1997-2002, 2004-2006).

Date

1997-2006

Cote

2895W/252

Résultat n°18

2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

2895W/160

Résultat n°19

Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie IBM France : statuts, règlement intérieur (1961,1963-1965,1971-1972,1978,1992-1996, 1998-2001,2004,2005). Comptes rendus de l'assemblée générale de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1987,1991). Rapport de la commission des institutions sociales d'IBM France sur les comptes d'exploitation et de résultats de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990-1992). Rapport moral du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France à l'assemblée générale du 15 juin 1993 (1993). Rapport moral de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1996,1998,2000). Comptes rendus du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1997-1998,2002-2004). Rapport financier de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Résultats des élections des administrateurs de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998-2002,2004).

Date

1961-2005

Cote

75J/117

Résultat n°20

Ile de Science association : comptes rendus du Conseil d'administration, correspondances, statuts.

Date

1997-2005

Cote

2895W/124