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794 résultats

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Résultat n°1

THIROUIN (Veuve), DOURDAN. - Mémoires pour travaux, comptes, nombreuses factures, procès-verbal de bornage, baux de ferme, registre des récoltes (1833-1879), petits livrets intitulés 'Rapports du conseil d'administration relatifs au gaz de Dourdan' (1870, 1872), assurance contre la mortalité des bestiaux (1840), assurance contre la grêle (1844), actes de liquidation et de non-conciliation, procès pour demande de résiliation de bail (1818), correspondance.

Date

1675-1879

Cote

48J/230

Résultat n°2

Congé absolu pour infirmité délivré par le conseil d'administration du deuxième bataillon de SEINE-ET-OISE au caporal Jean-Louis RENAULT, né à DOURDAN en 1774 et engagé le 19 octobre 1791 (30 ventôse an V).

Date

1774-1797

Cote

19J/6

Résultat n°3

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : règlement, liste nominative des anciens militaires (1792), procès-verbaux d'installation du conseil de recensement.

Date

1792-1857

Cote

EDEPOT15 3H/5

Résultat n°4

ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet d'Etampes au sujet de la possibilité d'aliéner la maison des Barnabites (an VIII) ; délibération du conseil de préfecture déclarant la maison des Barnabites domaine national (an IX) ; extraits des procès-verbaux de la commune et du conseil général demandant la transformation de l'école des Barnabites en collège municipal (an IX - an XII) ; rapport sur la maison d'éducation des Barnabites depuis 1540 jusqu'aux pourparlers pour son affectation en collège, an IX - an XII, (an XII) ; décret impérial du 2 juillet 1806 autorisant la ville à établir une école secondaire communale dans la maison des ci-devant Barnabites ; formation du conseil d'administration (1806) arrêté nommant Delanoue, instituteur à Etampes, directeur du collège (1806) ; procès-verbal de l'inauguration de l'école secondaire communale le 5 novembre 1807 ; nomination du directeur et des professeurs (1807) ; devis de mobiliers et ustensiles (1807) ; création de l'école modèle préparatoire et de l'école élémentaire devenue classe primaire supérieure (1829-1834) ; procès-verbaux de visites d'inspection (an XII - an XIII) ; approbation du règlement du collège par le Ministère de l'Instruction publique (1829) ; rapports d'inspection (1850-1852) ; création d'un enseignement agricole (1891-1903) ; projet de suppression du collège en 1907 ; enseignement religieux (1898-1903) ; problème sanitaire (1888-1919) ; prospectus de présentation du collège (1807, 1882, 1891) ; trois articles du journal le Gatinais concernant la laïcité, l'éducation mixte, le manque d'entretien du jardin du collège (juin-juillet 1914) ; trois articles concernant un projet d'école primaire supérieure (1914).

Date

1800-1919

Cote

1T/49

Résultat n°5
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Délibérations du conseil municipal (15 pluviose an 9 [4 février 1801) - 11/02/1838), suivies des délibérations du comité local d'instruction primaire (1838 - 12/11/1846), suivies des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (29/11/1840 - 10/04/1854) : un registre.

105 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Délibérations du conseil municipal (15 pluviose an 9 [4 février 1801) - 11/02/1838), suivies des délibérations du comité local d'instruction primaire (1838 - 12/11/1846), suivies des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (29/11/1840 - 10/04/1854) : un registre.

Date

1801-1854

Cote

EDEPOT16 1D/3

Résultat n°6

Liquidation de l'entreprise MAYER-MARX : procès-verbaux des délibérations du conseil d'administration [un registre].

Date

1807-1819

Cote

47J/40

Résultat n°7

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau de bienfaisance de la commune : correspondance du secrétaire général de préfecture (1808). Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, élection de deux délégués : deux délibérations du conseil municipal (1904, 1931).

Date

1808-1931

Cote

EDEPOT76 1Q/1

Résultat n°8

VERT-LE-PETIT. - Documents n'entrant pas dans les autres séries.

Date

1809-1949

Cote

EDEPOT77 1S/1

Résultat n°9

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre servant aux séances du bureau de bienfaisance (1813 - 1827).

Date

1813-1827

Cote

EDEPOT80 1Q/1

Résultat n°10

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : déclarations de sociétés d'épargne : procès-verbaux d'assemblées générales, statuts, composition du conseil d'administration, rapports de police sur des membres du conseil d'administration (1922-1935). Création d'une loterie de commerce dite d'Anvers : règlement du jeu, mémoire relatif à la loterie, correspondance (1813).

Date

1813-1935

Cote

3U/724

Résultat n°11

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale cantonale de DOURDAN-NORD : liste nominative, élection et nomination, renouvellement et dépenses du jury du conseil de révision, correspondance.

Date

1815-1872

Cote

EDEPOT15 3H/1

Résultat n°12

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (15 décembre 1816 - 26 décembre 1853).

Date

1816-1853

Cote

EDEPOT84 1Q/4

Résultat n°13

ORSAY. - Affaires militaires.

Date

1831-1851

Cote

EDEPOT64 H/21

Résultat n°14

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Curage de l'Yvette : arrêtés préfectoraux (1832 - 1871). Contraventions au curage : procès-verbal du maire (1842, 1850). Prise d'eau dans la Mérantaise, demande d'autorisation : arrêté du préfet (1868 - 1869). Syndicat de l'Yvette, élection de membres du conseil d'administration : correspondance, arrêté préfectoral (1867, 1868, 1871, 1930).

Date

1832-1930

Cote

EDEPOT76 3O/1

Résultat n°15

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cultes. - Conseils de fabrique.

Date

1835-1836

Cote

EDEPOT28 1P/2

Résultat n°16

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance.

Date

1837-1873

Cote

EDEPOT22 1Q/6

Résultat n°17

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Brochures imprimées relatives à la compagnie du Paris-Orléans.- Ordonnance du roi portant autorisation de création de la société anonyme formée pour l'établissement et l'exploitation du chemin de fer du Paris-Orléans ; statut de la Compagnie (3 exemplaires) (1838) ; observations sur les demandes présentées par la Compagnie (1839) ; rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles dans la vallée de la Juine (1841) ; rapport du conseil d'administration de l'assemblée générale du 6 octobre 1842 ; observations présentées à l'assemblée nationale sur le projet de reprise des chemins de fer par l'Etat (1848) ; statut de la Compagnie du P.O. (1852) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale annuelle et extraordinaire des actionnaires du 25 mars 1873 ; tableau des distances kilométriques des gares et stations du réseau entre elles (juillet 1914) ; notice sur les institutions fondées par la compagnie en faveur de son personnel (1916) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale des actionnaires du 29 mars 1919 et du 31 mars 1927.

Date

1838-1927

Cote

5S/4

Résultat n°18

Modification des statuts.

Date

1841-1986

Cote

3J/2

Résultat n°19

LONGPONT-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Registre des délibérations du conseil d'administration de la caisse des écoles (13 avril 1843 - 31 décembre 1902).

Date

1843-1902

Cote

EDEPOT83 1R/1

Résultat n°20

VERT-LE-PETIT - Cultes. - Culte catholique, conseil de fabrique, nomination des membres (1854). Budgets (1851, 1853, 1894-1896, 1899-1900, 1905-1906). Comptes administratifs (1892-1894, 1903-1904). Achat de rentes sur l'Etat : autorisation préfectorale, correspondance (1844, 1848). Achat de fournitures diverses : factures (1860-1861). Inventaire du mobilier de l'église (1883). Congrégations : note du sous-préfet (1902).

Date

1844-1906

Cote

EDEPOT77 1P/3