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Résultat n°1

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Date

1926

Cote

6U/112

Résultat n°2

Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.

Date

1976-1978

Cote

1159W/59

Résultat n°3

ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème partie

Date

1995

Cote

1497W/29

Résultat n°4

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 3ème partie.

Date

1994

Cote

1497W/17

Résultat n°5

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).

Date

1995-1996

Cote

1980W/24

Résultat n°6

Syndicats de transports parisiens. - Décisions prises en séances ; correspondance ; conseil d'administration ; budget.

Date

1985-1989

Cote

1397W/73

Résultat n°7

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

2239W/90

Résultat n°8

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/60

Résultat n°9

Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Conseil d'administration : un registre des délibérations (8 mars 1930-3 juillet 1935).

Date

1930-1935

Cote

80J/6

Résultat n°10

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Date

1868-1908

Cote

EDEPOT76 3Q/2

Résultat n°11

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2239W/73

Résultat n°12

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges SAULX-LES-CHARTREUX, VIGNEUX (1977-1978).

Date

1977-1978

Cote

1170W/214

Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°14

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Comptes-rendus de réunions de l'assemblée générale, du conseil d'administration (07 janvier 1963-18 décembre 1964)

Date

1963-1964

Cote

18J/2

Résultat n°15

Conseils d'administration et assemblées générales.- Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse [anciens établissements Gabriel Enard et Cie].- Conseil d'administration : un registre de délibérations (30 avril 1921-13 juin 1929).

Date

1921-1929

Cote

73J/4

Résultat n°16

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CES MENNECY, CES Camus de RIS-ORANGIS (1971-1972).

Date

1971-1972

Cote

1170W/129

Résultat n°17

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (23 juin et 16 décembre).

Date

1987

Cote

1523W/1186

Résultat n°18

CHALO-SAINT-MARS. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - Documentation personnelle de l'instituteur, réclames, dépliants, coupures de presse et catalogues de livres [à noter : Formulaire thérapeutique (1920), et L'almanach de l'Urodonal des établissements CHATELAIN (1930) ; Les annales poétiques commentées par André DUMAS (1928), L'animateur des temps nouveaux (1930) ; rapport du conseil d'administration de la société de la Soie artificielle d'AMIENS (1928)].

Date

1927-1930

Cote

EDEPOT19 1S/3

Résultat n°19

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

Date

1972-1973

Cote

1159W/48

Résultat n°20

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Alexandre Fleming à ORSAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/64

Résultat n°21

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : MARCOUSSIS, MORANGIS (1975-1976).

Date

1975-1976

Cote

1170W/180

Résultat n°22

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 18 décembre 1990, procès verbal du CA ( 5 juillet 1990), budget de fonctionnement (exercice 1991). CA du 5 avril 1991 : procès verbal du CA (18 décembre 1990).

Date

1990-1991

Cote

1980W/15

Résultat n°23

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2002).

Date

1999-2002

Cote

2239W/72

Résultat n°24

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège L. Sédar Senghor à CORBEIL-ESSONNES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/14

Résultat n°25

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège La Nacelle à CORBEIL-ESSONNES et le collège Paul Fort à COURCOURONNES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/15

Résultat n°26

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : procès-verbaux, correspondance, exercices [1919-1921 et 1938-1943].

Date

1919-1943

Cote

24J/17/4

Résultat n°27

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : lycée MONTGERON, LES ULIS (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

1170W/251

Résultat n°28

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance.

Date

1837-1873

Cote

EDEPOT22 1Q/6

Résultat n°29

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : Collèges GIF-SUR-YVETTE, LA NORVILLE (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

1170W/243

Résultat n°30

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : BRUNOY, BURES-SUR-YVETTE (1975-1976).

Date

1975-1976

Cote

1170W/175

Résultat n°31

Conseil d'administration du district de la région parisienne

Date

mars 1968

Cote

PBR/860

Résultat n°32

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : lycée techniques et CET de BRETIGNY-SUR-ORGE, CES BRUNOY (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

1170W/146

Résultat n°33

EVRY : Quartier du Bois Sauvage, aménagement du secteur 15 : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1976-1991). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (13 et 30 octobre 1969 ; 17 et 23 février, 23 juin et 5 novembre 1970).

Date

1969-1991

Cote

1523W/1144

Résultat n°34

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Assemblée générale : documents de séances et comptes rendus (1987-2008); conseil d'administration : comptes rendus (1990-1995), documents de séances (1996-2008, très partiels); réunion de bureau : compte rendu (1995).

Date

1970-2007

Cote

88J/3

Résultat n°35

Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

Date

1965-2004

Cote

2745W/7/3

Résultat n°36

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 12 juillet 2000, procès verbal du CA du 25 mars 1999, budget prévisionnel (exercice 2000).

Date

1999-2000

Cote

1980W/29

Résultat n°37

ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème partie

Date

1995

Cote

1497W/20

Résultat n°38

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblées générales des 18 mai 1961, 18 juin 1962, 4 juillet 1963, 26 juin 1968, 28 janvier 1971, 8 juin 1971, 25 novembre 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Conseils d'administration, réunions des 28 janvier 1971, 18 mai 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Commission, réunion du 1er décembre 1971 : procès-verbal. Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 1971. Ligne Chevilly-Villejust. Zone d'habitation d'Antony. Transfert d'affectation de terrains. Acquisition de la zone raccordable à la voie ferrée Massy-Antony. Centre commercial n°4. Financement du collège d'enseignement technique.

Date

1961-1972

Cote

1159W/45

Résultat n°39

Conseils d'administration des collèges pour l'année scolaire 1998-1999 .- collèges dont le nom commence par la lettre E.

Date

1998-1999

Cote

1704W/5

Résultat n°40

Conseils d'administration des collèges, VERRIERES-LE-BUISSON ; VIGNEUX-SUR-SEINE : Paul Eluard, Henri Wallon ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; VIRY-CHATILLON : Esclangon, les Sablons, Olivier de Serres ; YERRES.

Date

2002-2003

Cote

1773W/14

Résultat n°41

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/61

Résultat n°42

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 3ème partie.

Date

1994

Cote

1497W/16

Résultat n°43

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges MASSY, MONTGERON (1977-1978).

Date

1977-1978

Cote

1170W/211

Résultat n°44

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°45

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Extrait du registre des délibérations de la commission administrative de l'hospice d'ETAMPES et arrêté préfectoral sur le prix de journée des malades.

Date

1878

Cote

EDEPOT22 5Q/5

Résultat n°46

Personnel, délégués du personnel. - Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction du service des études d'IBM France (1958-1959). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction administrative d'IBM France (1958,1962-1970). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction. Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction du service inspection d'IBM France (1962-1964). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction de la division des systèmes spécialisés et militaires d'IBM France (1962-1970). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction de la division militaire (1963-1964). Modification du temps de délégation des représentants du personnel de la compagnie IBM France : correspondance, comptes rendus de réunions (1966-1970). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel de la division des ordinateurs (1974-1975,1977 -1981).

Date

1958-1981

Cote

75J/107

Résultat n°47

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CEG J. Ferry de CORBEIL, CES Gâtines de SAVIGNY (1972-1973).

Date

1972-1973

Cote

1170W/134

Résultat n°48

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CES P. Eluard de BRETIGNY, CES Pasteur de BRUNOY (1974-1975).

Date

1974-1975

Cote

1170W/161

Résultat n°49

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P

Date

1994-1995

Cote

1627W/8

Résultat n°50

ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 1ère partie

Date

1993

Cote

1497W/4

Résultat n°51

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre R - SA

Date

1994-1995

Cote

1627W/9

Résultat n°52

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Bellevue à CROSNE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/16

Résultat n°53

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux des assemblées générales, [1918-1936].

Date

1918-1936

Cote

24J/23/1

Résultat n°54

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : LEP EVRY II, LEP MORSANG-SUR-ORGE (1976-1977).

Date

1976-1977

Cote

1170W/201

Résultat n°55

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges BRUNOY, CORBEIL-ESSONNES (1977-1978).

Date

1977-1978

Cote

1170W/207

Résultat n°56

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges VILLEBON, YERRES (1977-1978).

Date

1977-1978

Cote

1170W/216

Résultat n°57

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (4 juin).

Date

1985

Cote

1523W/1178

Résultat n°58

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Appel d'offre pour l'aménagement de la zone industrielle, terrassement, assainissement, distribution d'eau potable-incendie ; cahier des prescriptions techniques particulières (1963).

Date

1963

Cote

18J/9

Résultat n°59

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Léonard de Vinci à GUIGNEVILLE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/35

Résultat n°60

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (30 juin 1939) : feuille de présence, pouvoir, ordre du jour, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes sur les comptes de l'exercice 1937, un exemplaire du journal la gazette du palais (9 juin 1939), bilan et compte de profits et pertes, note, correspondance (1939).

Date

1939

Cote

80J/15

Résultat n°61

Conseils d'administration et assemblées générales. - Procès-verbaux des assemblées générales, 1977-1988 ; rapports du commissaire aux comptes, 1966-1983.

Date

1966-1988

Cote

22J/4

Résultat n°62

Conseils d'administration des collèges pour l'année scolaire 1998-1999 .- collèges dont le nom commence par les lettres G et I.

Date

1998-1999

Cote

1704W/6

Résultat n°63

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CET LA FERTE-ALAIS à YERRES (1974-1975).

Date

1974-1975

Cote

1170W/173

Résultat n°64

ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 3ème partie

Date

1998

Cote

1497W/64

Résultat n°65

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections pour le conseil d'administration de la mutualité agricole.

Date

1949

Cote

EDEPOT28 1K/19

Résultat n°66

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Date

1952-2004

Cote

75J/120

Résultat n°67

ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème partie

Date

1999

Cote

1497W/66

Résultat n°68

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges Bellevue de CROSNE, Guinette d'ETAMPES (1981-1982).

Date

1981-1982

Cote

1170W/265

Résultat n°69

Association Evry-animation : correspondance, listes des membres du conseil d'administration, accusés réception, attestation, bilan financier, procès-verbal de réunion, accord d'entreprise, fiches de renseignements sur le personnel, statuts, budget primitif, autorisation de licenciement, facture, bon de commande.

Date

1979-1980

Cote

1776W/306

Résultat n°70

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CES CHILLY-MAZARIN, Lycée Fustel de Coulanges de MASSY (1971-1972).

Date

1971-1972

Cote

1170W/128

Résultat n°71

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : enregistrement des séances sur cassettes (13 mars, 3 juillet, 18 septembre et 11 décembre 1992 ; 9 juillet et 11 décembre 1991).

Date

1992-1993

Cote

1523W/1181

Résultat n°72

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre L

Date

1994-1995

Cote

1627W/6

Résultat n°73

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges MARCOUSSIS et MONTHLERY (1980-1981).

Date

1980-1981

Cote

1170W/256

Résultat n°74

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

Résultat n°75

Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (5 mars 1932-19 décembre 1935).

Date

1932-1935

Cote

3J/4

Résultat n°76

Conseils d'administration et assemblées générales. - Participation des employés aux bénéfices de la société, 1969-1984 ; conseils d'administration de la société MOREL, 1970-1980 ; enquêtes statistiques de la Commission Nationale de l'informatique et des Libertés : récépissé de déclaration, 1982.

Date

1969-1984

Cote

22J/7

Résultat n°77

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (19 décembre).

Date

1986

Cote

1523W/1183

Résultat n°78

Ville nouvelle de MELUN-SENART : généralités (1974-1980) ; conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement (1980-1983). Programmation des logements aidés par l'état : programme 1987, 1988, 1989, 1990.

Date

1974-1988

Cote

1394W/11

Résultat n°79

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cultes. - Conseils de fabrique.

Date

1835-1836

Cote

EDEPOT28 1P/2

Résultat n°80

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : Procès-verbal des élections aux Conseils d'Etablissements (CE) (1977-1978).

Date

1977-1978

Cote

1170W/204