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Résultat n°1

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

Date

1912-1954

Cote

3X/5

Résultat n°2

Assemblée générale : procès-verbaux de séances.

Date

1977-1999

Cote

3281W/4

Résultat n°3

Conseil d'Administration : procès-verbaux de séances.

Date

1996-2001

Cote

3281W/3

Résultat n°4

Procès-verbaux de séances.

Date

1952-1995

Cote

3281W/2

Résultat n°5

La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : rapports activité (2002-2003) ; service d'accueil éducatif et familial (SAEF) de Massy : budget (2007) ; service accueil en famille (SAF) à Étampes : projet de création (1998), projet d'accueil en alternance (2002), projet établissement (2004), compte administratif (2005), règlement de fonctionnement (2005) ; accueil éducatif de la Bièvre a Verrières-le-Buisson : situation financière (1995), dossier de réhabilitation de la cuisine, compte-rendu de réunion, avis technique, plans, conseil d'administration, brochures, rapport d'inspection, contrat de maitrise d'œuvre (2005-2006).

Date

1995-2007

Cote

3261W/18

Résultat n°6

Notes, correspondance, décision du Conseil d'administration, programmes de manifestations, arrêté de nomination, accords de coopération (1997-2002, 2004-2006).

Date

1997-2006

Cote

2895W/252

Résultat n°7

20 juin 2008, 30 juin 2009, 8 janvier 2010, 28 juin 2010, 6 janvier 2011, 6 juillet 2011, 29 novembre 2011.

Date

2008-2011

Cote

2895W/239

Résultat n°8

Documents préparatoires au conseil d'administration du 19 janvier 2006, 29 juin 2006, 10 janvier 2007, 27 juin 2007.

Date

2006-2007

Cote

2895W/238

Résultat n°9

10 juillet 2003, 14 octobre 2003, 18 décembre 2003, 18 mai 2004, documents préparatoires au conseil d'administration du 14 décembre 2004, 16 mars 2005, 30 juin 2005.

Date

2003-2004

Cote

2895W/237

Résultat n°10

Correspondances, dossiers des conseils d'administration, dossier du diner des présidents des universités relatif au rattachement de IUFM à une université (2005), procès-verbaux de la commission permanente élargie (2006).

Date

2004-2011

Cote

2895W/174

Résultat n°11

Dossiers des conseils d'administration, correspondance.

Date

2003

Cote

2895W/173

Résultat n°12

Correspondance, notes, avenants aux conventions cadre entre IUFM et universités, contrat quadriennal de développement (1999-2002), conventions, procès-verbaux de séances du conseil d'administration, dossiers de conseils d'administration, brochures.

Date

2001-2002

Cote

2895W/172

Résultat n°13

Correspondance, notes, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de séances du conseil d'administration, enquêtes, formulaire pour proposition de programmes académiques de formation continue (2002-2003), orientations sur la rénovation de la formation des maîtres (2001), avenants aux conventions, publications, dossiers de conseils d'administration (2002), brochures.

Date

1994-2000

Cote

2895W/171

Résultat n°14

Dossiers du conseil d'administration.

Date

2008-2011

Cote

2895W/165

Résultat n°15

Institut d'informatique d'entreprise (IIE) : correspondance, conventions, décret, statuts, notes. ENSIIE : schéma directeur du système d'information, brochures, correspondances, dossiers du Conseil d'administration.

Date

2003-2008

Cote

2895W/164

Résultat n°16

Logement étudiant : réunions de la communauté d'agglomération, articles de presse, publications, réunions relative à la création d'une maison de l'étudiant et de l'entreprise sur Evry (2002), rapport d'activité de la MUEVE (2001), correspondance, notes, conférence de presse la rentrée universitaire 2004 dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires CNOUS.

Date

1998-2008

Cote

2895W/163

Résultat n°17

2010-2011.

Date

2010-2011

Cote

2895W/162

Résultat n°18

2006-2007.

Date

2006-2007

Cote

2895W/161

Résultat n°19

2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

2895W/160

Résultat n°20

1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

2895W/159

Résultat n°21

Ile de Science association : comptes rendus du Conseil d'administration, correspondances, statuts.

Date

1997-2005

Cote

2895W/124

Résultat n°22

Correspondance, projet de création d'un « Ordibus », convention, réunions du bureau, réunions du Conseil d'administration, correspondance, coupure de presse, comptes rendus et délibération du Conseil d'administration (1998-2001) comptes rendus et délibérations de l'Assemblée générale (1996-2001).

Date

1999-2002

Cote

2895W/123

Résultat n°23

Correspondance, conseil d'administration, assemblée générale, bilan intermédiaire, publications.

Date

2011

Cote

2895W/120/1

Résultat n°24

Conseil d'orientation, réunions : compte-rendu, correspondance, documents transmis pour les réunions.

Date

1998-2002

Cote

2895W/56

Résultat n°25

Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

Date

1965-2004

Cote

2745W/7/3

Résultat n°26

Association chargée de la promotion professionnelle des adolescents (ACPPA) confiés à l'ISES de Savigny-sur-Orge.

Date

1975-2003

Cote

2745W/7/1

Résultat n°27

Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1998-1999, n° 1 - 05/11/1998, n° 2 - 01/12/1998, n° 3 - 04/02/1999, n° 4 - 20/05/1999, n° 5 - 01/07/1999 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1999-2000 : n° 1 - 14/10/1999, n° 2 - 25/11/1999, n° 3 - 03/02/2000, n° 4 - 02/03/2000, n° 5 - 18/05/2000, n° 6 - 03/07/2000 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossier des élections au Conseil d'administration des représentants des parents, élèves, personnels enseignants et ATOSS - année scolaire 1999-2000, 2004-2005, 2009-2010 : procès-verbal des élections, composition du Bureau, liste des candidats, liste d'émargement, correspondance.

Date

1998-2010

Cote

2495W/1

Résultat n°28

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA REVALORISATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS ET DES ORDURES MENAGERES (SIREDOM) (projet Niger) : convention d'objectifs, dossier d'étude du projet, rapport d'activité, statuts, extrait du registre des délibérations du comité syndical (2004-2007) ; SOLISUDS (projet ACVA 2007) : synthèse du projet, fiche projet, présentation de l'association et de ses partenaires locaux, dossier d'étude du projet (2006-2007) ; ZINADO (dispensaire de ZINADO au BURKINA FASO) : fiche projet, liste des associations, dossier d'étude du projet, présentation rapport financier, dossier de demande de subvention départementale, statuts, compte-rendu du conseil d'administration du comité de jumelage de VERRIERES-LE-BUISSON, historique de l'association (2001-2007).

Date

2001-2007

Cote

2339W/104

Résultat n°29

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Guillaume Budé à YERRES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/99

Résultat n°30

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Olivier de Serres à VIRY-CHATILLON relatifs au fonctionnement de l'établissement (1998-2004).

Date

1998-2004

Cote

2239W/98

Résultat n°31

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Les Sablons à VIRY-CHATILLON relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/97

Résultat n°32

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Félix Esclangon à VIRY-CHATILLON relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/96

Résultat n°33

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/95

Résultat n°34

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jules Verne à VILLEBON-SUR-YVETTE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1998-2004).

Date

1998-2004

Cote

2239W/94

Résultat n°35

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Henri Wallon à VIGNEUX-SUR-SEINE (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2239W/93

Résultat n°36

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Henri Wallon à VIGNEUX-SUR-SEINE (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2002).

Date

1999-2002

Cote

2239W/92

Résultat n°37

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2002-2004).

Date

2002-2004

Cote

2239W/91

Résultat n°38

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

2239W/90

Résultat n°39

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Moulin à VERRIERES-LE-BUISSON relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/89

Résultat n°40

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège L'Hermitage à SOISY-SUR-SEINE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/88

Résultat n°41

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Pablo Picasso à SAULX-LES-CHARTREUX relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/87

Résultat n°42

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Mermoz à SAVIGNY-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2003).

Date

1999-2003

Cote

2239W/86

Résultat n°43

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Les Gâtines à SAVIGNY-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/85

Résultat n°44

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Bert à SAVIGNY-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/84

Résultat n°45

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/83

Résultat n°46

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/82

Résultat n°47

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Nicolas Boileau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/81

Résultat n°48

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège La Tuilerie à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/80

Résultat n°49

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Roland Garros à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/79

Résultat n°50

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Macé à SAINTE GENEVIEVE-DES-BOIS relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/78

Résultat n°51

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS relatifs au fonctionnement de l'établissement (1998-2004).

Date

1998-2004

Cote

2239W/77

Résultat n°52

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/76

Résultat n°53

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Pont de Bois SAINT-CHERON (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2002-2004).

Date

2002-2004

Cote

2239W/75

Résultat n°54

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Pont de Bois à SAINT-CHERON (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

2239W/74

Résultat n°55

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2239W/73

Résultat n°56

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2002).

Date

1999-2002

Cote

2239W/72

Résultat n°57

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Lurçat à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2002-2004).

Date

2002-2004

Cote

2239W/71

Résultat n°58

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Lurçat à RIS-ORANGIS (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

2239W/70

Résultat n°59

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Pierre De Ronsard à PARAY-VIEILLE-POSTE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1998-2004).

Date

1998-2004

Cote

2239W/69

Résultat n°60

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège César Franck à PALAISEAU relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/68

Résultat n°61

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à PALAISEAU relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/67

Résultat n°62

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Joseph Bara à PALAISEAU relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/66

Résultat n°63

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Alain Fournier à ORSAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/65

Résultat n°64

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Alexandre Fleming à ORSAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/64

Résultat n°65

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège La Fontaine Aux Bergers à OLLAINVILLE relatifs au fonctionnement de l'établissement (2000-2004).

Date

2000-2004

Cote

2239W/63

Résultat n°66

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Louise Weiss à NOZAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/62

Résultat n°67

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/61

Résultat n°68

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/60

Résultat n°69

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Michel Vignaud à MORANGIS relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/59

Résultat n°70

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Georges Pompidou et du collège Weiler à MONTGERON relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/58

Résultat n°71

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Fort à MONTLHERY (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2239W/57

Résultat n°72

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Fort à MONTLHERY (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2002).

Date

1999-2002

Cote

2239W/56

Résultat n°73

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/55

Résultat n°74

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Hubert Robert à MEREVILLE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/54

Résultat n°75

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Le Parc De Villeroy à MENNECY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/53

Résultat n°76

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Blaise Pascal à MASSY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/52

Résultat n°77

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Gérard Philipe à MASSY (1) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2002-2004).

Date

2002-2004

Cote

2239W/51

Résultat n°78

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Gérard Philipe à MASSY (1) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

2239W/50

Résultat n°79

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Denis Diderot à MASSY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/49

Résultat n°80

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/48