conseil d'administration - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

20 juin 2008, 30 juin 2009, 8 janvier 2010, 28 juin 2010, 6 janvier 2011, 6 juillet 2011, 29 novembre 2011.

Date

2008-2011

Cote

2895W/239

2

Dossiers du conseil d'administration.

Date

2008-2011

Cote

2895W/165

3

Correspondance, conseil d'administration, assemblée générale, bilan intermédiaire, publications.

Date

2011

Cote

2895W/120/1

4

Correspondances, dossiers des conseils d'administration, dossier du diner des présidents des universités relatif au rattachement de IUFM à une université (2005), procès-verbaux de la commission permanente élargie (2006).

Date

2004-2011

Cote

2895W/174

5

2010-2011.

Date

2010-2011

Cote

2895W/162

6

Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1998-1999, n° 1 - 05/11/1998, n° 2 - 01/12/1998, n° 3 - 04/02/1999, n° 4 - 20/05/1999, n° 5 - 01/07/1999 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1999-2000 : n° 1 - 14/10/1999, n° 2 - 25/11/1999, n° 3 - 03/02/2000, n° 4 - 02/03/2000, n° 5 - 18/05/2000, n° 6 - 03/07/2000 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossier des élections au Conseil d'administration des représentants des parents, élèves, personnels enseignants et ATOSS - année scolaire 1999-2000, 2004-2005, 2009-2010 : procès-verbal des élections, composition du Bureau, liste des candidats, liste d'émargement, correspondance.

Date

1998-2010

Cote

2495W/1

7

Logement étudiant : réunions de la communauté d'agglomération, articles de presse, publications, réunions relative à la création d'une maison de l'étudiant et de l'entreprise sur Evry (2002), rapport d'activité de la MUEVE (2001), correspondance, notes, conférence de presse la rentrée universitaire 2004 dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires CNOUS.

Date

1998-2008

Cote

2895W/163

8

Institut d'informatique d'entreprise (IIE) : correspondance, conventions, décret, statuts, notes. ENSIIE : schéma directeur du système d'information, brochures, correspondances, dossiers du Conseil d'administration.

Date

2003-2008

Cote

2895W/164

9

2006-2008.

Date

2005-2008

Cote

105J/30

10

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Assemblée générale : documents de séances et comptes rendus (1987-2008); conseil d'administration : comptes rendus (1990-1995), documents de séances (1996-2008, très partiels); réunion de bureau : compte rendu (1995).

Date

1970-2007

Cote

88J/3

11

2006-2007.

Date

2006-2007

Cote

2895W/161

12

Documents préparatoires au conseil d'administration du 19 janvier 2006, 29 juin 2006, 10 janvier 2007, 27 juin 2007.

Date

2006-2007

Cote

2895W/238

13

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA REVALORISATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS ET DES ORDURES MENAGERES (SIREDOM) (projet Niger) : convention d'objectifs, dossier d'étude du projet, rapport d'activité, statuts, extrait du registre des délibérations du comité syndical (2004-2007) ; SOLISUDS (projet ACVA 2007) : synthèse du projet, fiche projet, présentation de l'association et de ses partenaires locaux, dossier d'étude du projet (2006-2007) ; ZINADO (dispensaire de ZINADO au BURKINA FASO) : fiche projet, liste des associations, dossier d'étude du projet, présentation rapport financier, dossier de demande de subvention départementale, statuts, compte-rendu du conseil d'administration du comité de jumelage de VERRIERES-LE-BUISSON, historique de l'association (2001-2007).

Date

2001-2007

Cote

2339W/104

14

La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : rapports activité (2002-2003) ; service d'accueil éducatif et familial (SAEF) de Massy : budget (2007) ; service accueil en famille (SAF) à Étampes : projet de création (1998), projet d'accueil en alternance (2002), projet établissement (2004), compte administratif (2005), règlement de fonctionnement (2005) ; accueil éducatif de la Bièvre a Verrières-le-Buisson : situation financière (1995), dossier de réhabilitation de la cuisine, compte-rendu de réunion, avis technique, plans, conseil d'administration, brochures, rapport d'inspection, contrat de maitrise d'œuvre (2005-2006).

Date

1995-2007

Cote

3261W/18

15

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Assemblée générale et conseil d'administration, comptes rendus : registres (1970-2008); assemblée générale : documents de séances et comptes rendus (1987-2008); conseil d'administration: comptes rendus (1990-1995); bureau : comptes rendus de réunion (1995).

Date

1970-2007

Cote

88J/2

16

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports de mémoire. Cité internationale des Arts, Paris (Seine) : correspondance, procès-verbaux de réunions du conseil d'administration, rapports du commissaire aux comptes (1999-2006).

Date

1999-2006

Cote

124J/161

17

Notes, correspondance, décision du Conseil d'administration, programmes de manifestations, arrêté de nomination, accords de coopération (1997-2002, 2004-2006).

Date

1997-2006

Cote

2895W/252

18

2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

2895W/160

19

Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie IBM France : statuts, règlement intérieur (1961,1963-1965,1971-1972,1978,1992-1996, 1998-2001,2004,2005). Comptes rendus de l'assemblée générale de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1987,1991). Rapport de la commission des institutions sociales d'IBM France sur les comptes d'exploitation et de résultats de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990-1992). Rapport moral du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France à l'assemblée générale du 15 juin 1993 (1993). Rapport moral de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1996,1998,2000). Comptes rendus du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1997-1998,2002-2004). Rapport financier de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Résultats des élections des administrateurs de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998-2002,2004).

Date

1961-2005

Cote

75J/117

20

Ile de Science association : comptes rendus du Conseil d'administration, correspondances, statuts.

Date

1997-2005

Cote

2895W/124

21

2004-2005.

Date

2003-2005

Cote

105J/29

22

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/60

23

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2239W/73

24

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Alexandre Fleming à ORSAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/64

25

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège L. Sédar Senghor à CORBEIL-ESSONNES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/14

26

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège La Nacelle à CORBEIL-ESSONNES et le collège Paul Fort à COURCOURONNES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/15

27

Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

Date

1965-2004

Cote

2745W/7/3

28

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/61

29

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Bellevue à CROSNE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/16

30

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Léonard de Vinci à GUIGNEVILLE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/35

31

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Date

1952-2004

Cote

75J/120

32

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration des collèges Paul Eluard, Galilée, Montesquieu à EVRY, relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/30

33

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Monnet à BRIIS-SOUS-FORGES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/8

34

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Le Village à EVRY (n°1 bis) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2002-2004).

Date

2002-2004

Cote

2239W/27

35

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jules Verne à VILLEBON-SUR-YVETTE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1998-2004).

Date

1998-2004

Cote

2239W/94

36

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Blaise Pascal à MASSY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/52

37

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Louise Michel et le collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/13

38

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/3

39

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Dunoyer De Segonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/5

40

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Michel Vignaud à MORANGIS relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/59

41

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Les Sablons à VIRY-CHATILLON relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/97

42

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Aimé Césaire (Les Amonts) aux ULIS relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/42

43

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Pablo Néruda et du collège Delaunay à GRIGNY relatifs au fonctionnement de l'établissement (2002-2004).

Date

2002-2004

Cote

2239W/33

44

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Louis Pasteur à BRUNOY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/10

45

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Delalande à ATHIS-MONS relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/1

46

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Pont de Bois SAINT-CHERON (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2002-2004).

Date

2002-2004

Cote

2239W/75

47

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Les Goussons à GIF-SUR-YVETTE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/32

48

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/76

49

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Pablo Picasso à SAULX-LES-CHARTREUX relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/87

50

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2002-2004).

Date

2002-2004

Cote

2239W/91

51

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège J. Adam à GIF-SUR-YVETTE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/31

52

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Emile Zola à IGNY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/36

53

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Denis Diderot à MASSY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/49

54

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Fort à MONTLHERY (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2239W/57

55

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Bert à SAVIGNY-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/84

56

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/55

57

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Félix Esclangon à VIRY-CHATILLON relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/96

58

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/48

59

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Villard à GRIGNY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/34

60

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Guinette à ETAMPES (1999 à 2001) et du collège Le Roussay à ETRECHY (1999 à 2004) relatifs au fonctionnement de l'établissement.

Date

1999-2004

Cote

2239W/25

61

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à PALAISEAU relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/67

62

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Louise Weiss à NOZAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/62

63

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège André Maurois à EPINAY-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/21

64

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à BONDOUFLE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/4

65

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Pierre Mendès France à MARCOUSSIS relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/47

66

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Guillaume Budé à YERRES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/99

67

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/83

68

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS relatifs au fonctionnement de l'établissement (1998-2004).

Date

1998-2004

Cote

2239W/77

69

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège WA Mozart à ATHIS-MONS relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/2

70

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Marie Curie à ETAMPES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/23

71

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Les Pyramides à EVRY (n°1 bis) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2239W/29

72

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Olivier de Serres à VIRY-CHATILLON relatifs au fonctionnement de l'établissement (1998-2004).

Date

1998-2004

Cote

2239W/98

73

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/82

74

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège La Tuilerie à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/80

75

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège J. E. Guettard à ETAMPES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/24

76

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège La Guyonnerie à BURES-SUR-YVETTE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/11

77

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Robert Doisneau à ITTEVILLE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1998-2004).

Date

1998-2004

Cote

2239W/37

78

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Alphonse Daudet et collège Eugène Delacroix à DRAVEIL relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/20

79

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Lurçat à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2002-2004).

Date

2002-2004

Cote

2239W/71

80

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Joseph Bara à PALAISEAU relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/66

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.