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794 résultats

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Résultat n°1

THIROUIN (Veuve), DOURDAN. - Mémoires pour travaux, comptes, nombreuses factures, procès-verbal de bornage, baux de ferme, registre des récoltes (1833-1879), petits livrets intitulés 'Rapports du conseil d'administration relatifs au gaz de Dourdan' (1870, 1872), assurance contre la mortalité des bestiaux (1840), assurance contre la grêle (1844), actes de liquidation et de non-conciliation, procès pour demande de résiliation de bail (1818), correspondance.

Date

1675-1879

Cote

48J/230

Résultat n°2

Congé absolu pour infirmité délivré par le conseil d'administration du deuxième bataillon de SEINE-ET-OISE au caporal Jean-Louis RENAULT, né à DOURDAN en 1774 et engagé le 19 octobre 1791 (30 ventôse an V).

Date

1774-1797

Cote

19J/6

Résultat n°3

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : règlement, liste nominative des anciens militaires (1792), procès-verbaux d'installation du conseil de recensement.

Date

1792-1857

Cote

EDEPOT15 3H/5

Résultat n°4

ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet d'Etampes au sujet de la possibilité d'aliéner la maison des Barnabites (an VIII) ; délibération du conseil de préfecture déclarant la maison des Barnabites domaine national (an IX) ; extraits des procès-verbaux de la commune et du conseil général demandant la transformation de l'école des Barnabites en collège municipal (an IX - an XII) ; rapport sur la maison d'éducation des Barnabites depuis 1540 jusqu'aux pourparlers pour son affectation en collège, an IX - an XII, (an XII) ; décret impérial du 2 juillet 1806 autorisant la ville à établir une école secondaire communale dans la maison des ci-devant Barnabites ; formation du conseil d'administration (1806) arrêté nommant Delanoue, instituteur à Etampes, directeur du collège (1806) ; procès-verbal de l'inauguration de l'école secondaire communale le 5 novembre 1807 ; nomination du directeur et des professeurs (1807) ; devis de mobiliers et ustensiles (1807) ; création de l'école modèle préparatoire et de l'école élémentaire devenue classe primaire supérieure (1829-1834) ; procès-verbaux de visites d'inspection (an XII - an XIII) ; approbation du règlement du collège par le Ministère de l'Instruction publique (1829) ; rapports d'inspection (1850-1852) ; création d'un enseignement agricole (1891-1903) ; projet de suppression du collège en 1907 ; enseignement religieux (1898-1903) ; problème sanitaire (1888-1919) ; prospectus de présentation du collège (1807, 1882, 1891) ; trois articles du journal le Gatinais concernant la laïcité, l'éducation mixte, le manque d'entretien du jardin du collège (juin-juillet 1914) ; trois articles concernant un projet d'école primaire supérieure (1914).

Date

1800-1919

Cote

1T/49

Résultat n°5
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Délibérations du conseil municipal (15 pluviose an 9 [4 février 1801) - 11/02/1838), suivies des délibérations du comité local d'instruction primaire (1838 - 12/11/1846), suivies des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (29/11/1840 - 10/04/1854) : un registre.

105 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Délibérations du conseil municipal (15 pluviose an 9 [4 février 1801) - 11/02/1838), suivies des délibérations du comité local d'instruction primaire (1838 - 12/11/1846), suivies des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (29/11/1840 - 10/04/1854) : un registre.

Date

1801-1854

Cote

EDEPOT16 1D/3

Résultat n°6

Liquidation de l'entreprise MAYER-MARX : procès-verbaux des délibérations du conseil d'administration [un registre].

Date

1807-1819

Cote

47J/40

Résultat n°7

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau de bienfaisance de la commune : correspondance du secrétaire général de préfecture (1808). Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, élection de deux délégués : deux délibérations du conseil municipal (1904, 1931).

Date

1808-1931

Cote

EDEPOT76 1Q/1

Résultat n°8

VERT-LE-PETIT. - Documents n'entrant pas dans les autres séries.

Date

1809-1949

Cote

EDEPOT77 1S/1

Résultat n°9

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre servant aux séances du bureau de bienfaisance (1813 - 1827).

Date

1813-1827

Cote

EDEPOT80 1Q/1

Résultat n°10

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : déclarations de sociétés d'épargne : procès-verbaux d'assemblées générales, statuts, composition du conseil d'administration, rapports de police sur des membres du conseil d'administration (1922-1935). Création d'une loterie de commerce dite d'Anvers : règlement du jeu, mémoire relatif à la loterie, correspondance (1813).

Date

1813-1935

Cote

3U/724

Résultat n°11

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale cantonale de DOURDAN-NORD : liste nominative, élection et nomination, renouvellement et dépenses du jury du conseil de révision, correspondance.

Date

1815-1872

Cote

EDEPOT15 3H/1

Résultat n°12

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (15 décembre 1816 - 26 décembre 1853).

Date

1816-1853

Cote

EDEPOT84 1Q/4

Résultat n°13

ORSAY. - Affaires militaires.

Date

1831-1851

Cote

EDEPOT64 H/21

Résultat n°14

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Curage de l'Yvette : arrêtés préfectoraux (1832 - 1871). Contraventions au curage : procès-verbal du maire (1842, 1850). Prise d'eau dans la Mérantaise, demande d'autorisation : arrêté du préfet (1868 - 1869). Syndicat de l'Yvette, élection de membres du conseil d'administration : correspondance, arrêté préfectoral (1867, 1868, 1871, 1930).

Date

1832-1930

Cote

EDEPOT76 3O/1

Résultat n°15

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cultes. - Conseils de fabrique.

Date

1835-1836

Cote

EDEPOT28 1P/2

Résultat n°16

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance.

Date

1837-1873

Cote

EDEPOT22 1Q/6

Résultat n°17

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Brochures imprimées relatives à la compagnie du Paris-Orléans.- Ordonnance du roi portant autorisation de création de la société anonyme formée pour l'établissement et l'exploitation du chemin de fer du Paris-Orléans ; statut de la Compagnie (3 exemplaires) (1838) ; observations sur les demandes présentées par la Compagnie (1839) ; rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles dans la vallée de la Juine (1841) ; rapport du conseil d'administration de l'assemblée générale du 6 octobre 1842 ; observations présentées à l'assemblée nationale sur le projet de reprise des chemins de fer par l'Etat (1848) ; statut de la Compagnie du P.O. (1852) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale annuelle et extraordinaire des actionnaires du 25 mars 1873 ; tableau des distances kilométriques des gares et stations du réseau entre elles (juillet 1914) ; notice sur les institutions fondées par la compagnie en faveur de son personnel (1916) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale des actionnaires du 29 mars 1919 et du 31 mars 1927.

Date

1838-1927

Cote

5S/4

Résultat n°18

Modification des statuts.

Date

1841-1986

Cote

3J/2

Résultat n°19

LONGPONT-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Registre des délibérations du conseil d'administration de la caisse des écoles (13 avril 1843 - 31 décembre 1902).

Date

1843-1902

Cote

EDEPOT83 1R/1

Résultat n°20

VERT-LE-PETIT - Cultes. - Culte catholique, conseil de fabrique, nomination des membres (1854). Budgets (1851, 1853, 1894-1896, 1899-1900, 1905-1906). Comptes administratifs (1892-1894, 1903-1904). Achat de rentes sur l'Etat : autorisation préfectorale, correspondance (1844, 1848). Achat de fournitures diverses : factures (1860-1861). Inventaire du mobilier de l'église (1883). Congrégations : note du sous-préfet (1902).

Date

1844-1906

Cote

EDEPOT77 1P/3

Résultat n°21

ITTEVILLE. - Sapeurs pompiers.- Société des membres honoraires des sapeurs pompiers d'Itteville : statuts ; procès-verbaux de réunions, réunions extraordinaire, réunion du conseil d'administration, réunion du comité (1955-1962) ; effectifs et liste de sapeurs pompiers (1851,1906) ; assemblée générale : compte-rendu, procès-verbaux, convocations, ordre du jour (1955-1957, 1959) ; réglement particulier pour la compagnie des sapeurs pompiers d'Itteville (1844) ; nomination à des grades supérieurs, inventaires, demande de fourniture, publicité pour chariot à pompe à incendie (1865-1866).

Date

1844-1966

Cote

EDEPOT54 3H/6

Résultat n°22

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : registre des délibérations de la commission administrative (30/11/1845 - 13/08/1932).

Date

1845-1932

Cote

EDEPOT77 1Q/1

Résultat n°23

AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Bibliothèque municipale, constitution et fonctionnement ; nomination des membres du conseil d'administration ; collections : statuts, arrêté, correspondance, inventaire des ouvrages disponiblescahier des charges, devis estimatif, mémoire de travaux (1845 - 1900).

Date

1845-1900

Cote

EDEPOT18 2R/1

Résultat n°24

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élection des délégués à la commission administrative : procès-verbal d'élection (1884 - 1935) ; nomination des membres à la commission administrative : arrêtés du préfet et du sous-préfet (1888 - 1952), notes d'information du sous-préfet (1904 - 1931) ; expirations des mandats et renouvellement des membres : notes d'information du sous-préfet (1848 - 1902) ; état de renouvellement des administrateurs (1875) ; circulaires du préfet ; fonctionnement de la commission administrative : délibération du conseil municipal (1926), délibérations de la commission administrative (1851 - 1949) ; circulaires du préfet, correspondance du préfet et du sous-préfet (1846 - 1941), du maire (1959) ; correspondance (1853 - 1922) ; cas particuliers : correspondance (1931 - 1935).

Date

1846-1941

Cote

EDEPOT77 1Q/7

Résultat n°25

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Allocations aux familles nécessiteuses de militaires et aux soutiens de famille, conditions de ressources et modalités d'attribution : instructions du préfet et du sous-préfet, états nominatifs des bénéficiaires, saufs-conduits, extrait du registre des délibérations de la commission administrative du bureau d'assistance, correspondance (1849-1850, 1909-1929) ; successions de militaires décédés (1915 - 1917).

Date

1849-1929

Cote

EDEPOT77 5Q/3

Résultat n°26

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Moulin des Vassaux sur la Mérantaise appartenant à M. Bourlon de Varty, Moulin Neuf appartenant à M. Caillat : procès-verbaux de récolement (1856, 1859). Moulin des Vassaux : règlement (1850).

Date

1850-1859

Cote

EDEPOT76 3O/2

Résultat n°27

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Tarifs des transports de vins et vinaigres (1850), rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes, 55 pages (1851), pose d'un grillage sur le mur d'appui du boulevard Henri IV à Etampes par la Compagnie (1852), tableaux de la marche des trains, rapport sur un accident survenu à la gare d'Etampes, demande d'un garde-barrière au passage à niveau d'Angerville (1853). Procès-verbal de réception des ouvrages extérieurs du chemin de fer exécutés dans l'étendue des arrondissements de Corbeil et d'Etampes, contentieux relatif au dépôt de bourrées possédé par Ménard, tuillier à Etréchy (1854) ; alignements et permissions de voirie à Saint-Michel-sur-Orge et à Chamarande (1855) ; ouverture d'une sablière à Morigny destinée à compléter le balastage des voies, alignement à Savigny-sur-orge (1856), alignement à Brétigny-sur-orge (1857), agrandissement de la station d'Athis-Mons pour l'établissement d'une gare de marchandise : rapports, jugements d'expropriations, plans sur calque (1856 - 1858), tableaux et instructions concernant les horaires des trains d'été et d'hiver, alignement à Savigny-sur-orge (1859), projets de modification des gares à Angerville, Lardy, Athis-Mons, Monnerville, Etampes, demande d'utilisation des billets aller retour sur deux jours (1860).

Date

1850-1860

Cote

5S/22

Résultat n°28

CHALO-SAINT-MARS. - Bibliothèque administrative. - Rapport administratif du conseil d'arrondissement d'ETAMPES, 44 p.

Date

1851

Cote

EDEPOT19 1C/1

Résultat n°29

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (8 mai 1854 - 25 avril 1865).

Date

1854-1865

Cote

EDEPOT84 1Q/5

Résultat n°30

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : registre des délibérations du conseil d'administration (16/05/1858 - 27/10/1892).

Date

1858-1892

Cote

EDEPOT80 1Q/2

Résultat n°31

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (13 mai 1865 - 5 novembre 1877).

Date

1865-1877

Cote

EDEPOT84 1Q/6

Résultat n°32

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Date

1868-1908

Cote

EDEPOT76 3Q/2

Résultat n°33

ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Séance du conseil d'administration, répartition annuelle de secours, comptes administratif, renouvellement du bureau : registre.

Date

1870-1920

Cote

EDEPOT54 1Q/1

Résultat n°34

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élections au conseil d'administration : arrêtés de nomination du sous-préfet (1873 - 1943) ; départs et renouvellements : correspondance du sous-préfet (1881 - 1892) ; correspondance annexe (1880, 1892, 1916). Correspondance, une facture, un bon de chauffage (1819 - 1916). Toilette des indigents, prêt de baignoires : un registre (1876 - 1893), un inventaire du mobilier, un arrêté de compte (1889), un tableau des tarifs (1874). Attribution de secours d'urgence (1878, 1917).

Date

1873-1943

Cote

EDEPOT80 1Q/13

Résultat n°35

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, dons et legs, remboursement des rentes provenant des legs ; legs de Vrignel, Talaru, des époux Baron, échéance des fermages dus par M. Lesage (1818 - 1854). Legs de M. Parant, litige entre l'héritier du testateur et les bureaux de bienfaisance du canton d'ARPAJON au sujet de la réalité du legs (1882 - 1890). Emprunt auprès du Crédit foncier de France pour le paiement de la soulte correspondant à la conversion des rentes anciennes en rentes nouvelles (1862). Statistiques : correspondance du préfet et du sous-préfet (1894-1904, 1956). Extraits du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (1819 - 1938).

Date

1873-1943

Cote

EDEPOT80 1Q/14

Résultat n°36

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance.

Date

1874-1901

Cote

EDEPOT22 1Q/7

Résultat n°37

Documents imprimés et divers dont : - image de première communion de 1953 ; - La semaine religieuse du diocèse de Versailles de 1954 (nomination de Monseigneur ANDRAIN à AUCH) ; - nominations au conseil de paroisse en 1949 ; - rapport sur MARCOUSSIS ; - réunion des doyens de 1950 ; - lettre épiscopale prescrivant une quête pour l'Université catholique en 1876 ; - circulaire préfectorale relative aux fabriques en 1906 ; - listes des membres du conseil de fabrique, du conseil d'administration de l'Association d'éducation populaire, du comité familial scolaire, de l'A.P.E.L., de l'association familiale.

Date

1876-1954

Cote

40J/31

Résultat n°38

AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

Date

1877-1932

Cote

EDEPOT18 1K/7

Résultat n°39

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Extrait du registre des délibérations de la commission administrative de l'hospice d'ETAMPES et arrêté préfectoral sur le prix de journée des malades.

Date

1878

Cote

EDEPOT22 5Q/5

Résultat n°40

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (29 janvier 1878 - 9 juin 1891).

Date

1878-1891

Cote

EDEPOT84 1Q/7

Résultat n°41

AVRAINVILLE - Cultes. - Administration de la fabrique : budgets (1879 - 1896), comptes administratifs (1876 - 1895), comptes de gestion (1894 - 1896).

Date

1879-1896

Cote

EDEPOT80 1P/2

Résultat n°42

Associations culturelles et archéologiques.

Date

1881-1897

Cote

4T/1

Résultat n°43

AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Création d'une caisse des écoles, projet des statuts : deux délibérations du conseil municipal (1882, 1885) ; élection d'un secrétaire et d'un trésorier : une délibération du conseil municipal (1885) ; dotations budgétaires : une délibération du conseil municipal (1896) ; renouvellement des membres : une délibération du conseil municipal (1903) ; correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1901) ; legs de M. Deline : une délibération du conseil municipal (1905) ; informations administratives et budgétaires relatives à la composition du bureau, correspondance avec l'académie (1905). Caisse départementale scolaire, dotations budgétaires en faveur de la commune : programmes annuels de la répartition des fonds (1955 - 1965), deux circulaires du préfet relatives à l'application de la loi du 28 septembre 1951 (1952), correspondance administrative, formulaires de demande de subvention (1965, 1972), un exemplaire du bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise (1961).

Date

1882-1972

Cote

EDEPOT80 1R/2

Résultat n°44

MENNECY - Affaires militaires. - Société honoraire des sapeurs-pompiers de MENNECY, création de la société : statuts, liste des membres, registre des délibérations du conseil d'administration (1884 - 1947).

Date

1884-1947

Cote

EDEPOT84 3H/2

Résultat n°45

AUTHON-LA-PLAINE. - Cultes. - Conseil de fabrique : correspondance.

Date

1887

Cote

EDEPOT18 1P/1

Résultat n°46

BOISSY-LE-CUTTE - Cultes. - Fabrique de l'église : budget de l'année 1887.

Date

1887

Cote

EDEPOT79 1P/1

Résultat n°47

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (13 juin 1892 - 18 novembre 1931).

Date

1892-1931

Cote

EDEPOT84 1Q/8

Résultat n°48

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Election de deux membres du conseil municipal à la commission administrative du bureau de bienfaisance (1892, 1908, 1920, 1925, 1929).

Date

1892-1929

Cote

EDEPOT75 1Q/3

Résultat n°49

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : registre des délibérations du conseil d'administration (14/05/1893 - 24/12/1946).

Date

1893-1946

Cote

EDEPOT80 1Q/3

Résultat n°50

GRANGES-LE-ROI (LES). - Bureau de bienfaisance. - Création ; fonctionnement, nomination des membres du conseil d'administration : arrêté (1893-1913), budgets (1913-1924), états des dépenses et des recettes (1919-1924), comptes administratifs (1913-1924), comptes de gestion (1913-1916) ; traitement du receveur : décompte (1913-1923), instructions, correspondance (1894-1959). Conseil d'administration. - Délibérations : registre (support : cahier d'écolier avec pour couverture une scène relative à la conquête de l'Algérie) (1894-1912) (1894-1959).

Date

1894-1959

Cote

EDEPOT45 1Q/1

Résultat n°51

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Bureau d'assistance : registre des délibérations du conseil d'administration (1894 - 1927).

Date

1894-1927

Cote

EDEPOT20 1Q/1

Résultat n°52

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Certificats d'architectes ou ingénieurs, liste des travaux exécutés avant la guerre par RADOT, propriétaire qui avait fait construire l'usine en 1882 et qui a vendu en 1919 à la société des TARTERÊTS GILARDONI-FRERES, [1896-1953].

Date

1896-1935

Cote

24J/13/2

Résultat n°53

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Registre de délibérations du comité d'administration de la société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers de la commune de Chamarande (1897-1911).

Date

1897-1911

Cote

EDEPOT22 3H/6

Résultat n°54

Conseils d'administration et assemblées générales.- Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse [anciens établissements Gabriel Enard et Cie].- Conseil d'administration : un registre de délibérations (24 juillet 1899-1er avril 1921).

Date

1899-1921

Cote

73J/3

Résultat n°55

TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU : registre des procès-verbaux des séances du conseil d'administration (1904 - 1951).

Date

1904-1951

Cote

EDEPOT75 3H/7

Résultat n°56

GRANGES-LE-ROI (LES). - Bureau d'assistance. - Elections des membres du conseil d'administration : arrêtés préfectoraux, correspondance (1906-1911).

Date

1906-1911

Cote

EDEPOT45 1K/7

Résultat n°57

Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (28 décembre 1906-27 janvier 1932).

Date

1906-1932

Cote

3J/3

Résultat n°58

Société anonyme des papeteries Darblay.- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : un registre de délibérations (23 janvier 1908-11 mai 1943).

Date

1908-1943

Cote

3J/39

Résultat n°59

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

Date

1912-1954

Cote

3X/5

Résultat n°60

Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Conseil d'administration : un registre des délibérations (14 août 1915-1er mars 1930).

Date

1915-1930

Cote

80J/5

Résultat n°61

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux des assemblées générales, [1918-1936].

Date

1918-1936

Cote

24J/23/1

Résultat n°62

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : procès-verbaux, correspondance, exercices [1919-1921 et 1938-1943].

Date

1919-1943

Cote

24J/17/4

Résultat n°63

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Conseil d'administration : liste des membres, correspondance, divers, [1919-1932].

Date

1919-1932

Cote

24J/1/6

Résultat n°64

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Statuts, assemblées générales, [1919-1950].

Date

1919-1950

Cote

24J/10/1

Résultat n°65

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1919-1922].

Date

1919-1922

Cote

24J/19/2

Résultat n°66

Comptabilité. - Bilans, situations diverses (coupures de journaux), comptabilité, brochure sur les impôts, rapport du conseil administratif, [1919-1928].

Date

1919-1928

Cote

24J/57/1

Résultat n°67

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Correspondance d'administrateurs : Joseph BOURGEOIS, [1919-1935].

Date

1919-1935

Cote

24J/10/4

Résultat n°68

ESSONNES. Services financiers. - Assemblées générales et augmentation du capital : correspondance DALSACE, conseiller juridique, [1920-1950].

Date

1920-1950

Cote

24J/54/5

Résultat n°69

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections pour le renouvellement des membres de la chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, bulletins de vote, listes des candidats (1920 - 1974). Elections pour le renouvellement des juges au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes et tableaux de rectification des électeurs, deux affiches, bulletins de vote (1946 - 1973). Elections des délégués communaux au conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs (1959, 1965).

Date

1920-1974

Cote

EDEPOT20 1K/13

Résultat n°70

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Correspondance d'administrateurs : Félix LIGER-BELAIR, [1920-1944].

Date

1920-1944

Cote

24J/10/2

Résultat n°71

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux des assemblées générales, reconnaissance de prêt, fiches de renseignements sur Alfred GILARDONI, bilans, liste des relevés des intérêts sur emprunt, projet de lettre aux actionnaires, observation sur fonctionnement de l'usine des TARTERÊTS, correspondance de BARY-GILARDONI concernant les tarifs et ventes des tuiles, [1920-1950].

Date

1920-1950

Cote

24J/11/3

Résultat n°72

Santé publique : Personnel hospitalier, plan d'équipement social (brochure) de 1962, coupure du journal Dimanche Actualités de 1963, correspondance relative au Conseil d'Administration de la mutualité sociale et agricole, statuts et correspondance des socitétés familiales d'épargne, Journal Officiel (1938, 1920-1954).

Date

1920-1963

Cote

982W/45

Résultat n°73

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections pour le renouvellement des membres de la chambre de commerce et d'industrie : résultats des scrutins des 30 novembre 1970, 9 juin 1971, 14 juin 1972, correspondance du préfet ; élections des 27 octobre et huit décembre 1967 : correspondance du préfet, liste d'émargement ; liste des électeurs aptes à élire les membres de la chambre de commerce de CORBEIL (1920 - 1925). Comité technique départemental des transports, élections : listes des électeurs aptes à élire les membres (1961). Elections à la chambre des métiers et des artisans, élections des membres chefs d'entreprise ou compagnons : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, tableaux des rectifications, deux affiches (1960 - 1971).

Date

1920-1971

Cote

EDEPOT20 1K/14

Résultat n°74

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : pouvoirs, [1920, 1925].

Date

1920-1925

Cote

24J/23/2

Résultat n°75

Conseils d'administration et assemblées générales. - Inscriptions au registre de commerce, 1920-1986 ; création de l'entreprise : statuts, 1929 ; statuts mis à jour, 1982 ; titres, 1930-1934 ; historique de la société par J. CERRUTI, 1979.

Date

1920-1986

Cote

22J/1

Résultat n°76

ITTEVILLE. - Société sportive : union sportive et athlétique d'Itteville : renseignement, statut, composition du comité d'administration, effectif, situation financière, matérielle, relevé des séances de préparation militaire et d'éducation physique (1920-1935).

Date

1920-1935

Cote

EDEPOT54 3R/1

Résultat n°77

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : pouvoirs, feuilles de présence et pièces annexes [1920].

Date

1920

Cote

24J/23/3

Résultat n°78

Conseils d'administration et assemblées générales.- Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse [anciens établissements Gabriel Enard et Cie].- Conseil d'administration : un registre de délibérations (30 avril 1921-13 juin 1929).

Date

1921-1929

Cote

73J/4

Résultat n°79

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Prisonniers de guerre allemands : règlement, emploi des prisonniers allemands, distribution de vêtements pour les hommes du commando. Prisonniers de guerre allemands : déclaration de fusils, 8 radiographies de prisonniers allemands blessés, correspondance du ministère du Travail et de la Sécurité sociale relative aux indemnités compensatrices pour l'emploi de prisonniers, factures, notes d'alimentation, lettre rédigée par le beau-frère d'Henri GILARDONI concernant des indemnités de guerre payées par les Allemands, [1921, 1945-1952].

Date

1921-1952

Cote

24J/17/1

Résultat n°80

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PUSSAY. - Société les fils de Gustave Brinon, manufacture de bonneterie drapée et de chaussures : statuts ; délibération du conseil d'administration de la société anonyme ; compte-courant ; feuilles de présence des actionnaires aux assemblées générales ; rapports du conseil d'administration.

Date

1921-1962

Cote

68J/89