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794 résultats

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  1. Résultat n°1

    THIROUIN (Veuve), DOURDAN. - Mémoires pour travaux, comptes, nombreuses factures, procès-verbal de bornage, baux de ferme, registre des récoltes (1833-1879), petits livrets intitulés 'Rapports du conseil d'administration relatifs au gaz de Dourdan' (1870, 1872), assurance contre la mortalité des bestiaux (1840), assurance contre la grêle (1844), actes de liquidation et de non-conciliation, procès pour demande de résiliation de bail (1818), correspondance.

    Date

    1675-1879

    Cote

    48J/230

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • THIROUIN (Veuve), DOURDAN. - Mémoires pour travaux,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  2. Résultat n°2

    Congé absolu pour infirmité délivré par le conseil d'administration du deuxième bataillon de SEINE-ET-OISE au caporal Jean-Louis RENAULT, né à DOURDAN en 1774 et engagé le 19 octobre 1791 (30 ventôse an V).

    Date

    1774-1797

    Cote

    19J/6

    • Contexte : FONDS DAUVERGNE : PAPIERS DE FAMILLE

    • Congé absolu pour infirmité délivré par le conseil...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L YONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : règlement, liste nominative des anciens militaires (1792), procès-verbaux d'installation du conseil de recensement.

    Date

    1792-1857

    Cote

    EDEPOT15 3H/5

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : règlement,...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  4. Résultat n°4

    ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet d'Etampes au sujet de la possibilité d'aliéner la maison des Barnabites (an VIII) ; délibération du conseil de préfecture déclarant la maison des Barnabites domaine national (an IX) ; extraits des procès-verbaux de la commune et du conseil général demandant la transformation de l'école des Barnabites en collège municipal (an IX - an XII) ; rapport sur la maison d'éducation des Barnabites depuis 1540 jusqu'aux pourparlers pour son affectation en collège, an IX - an XII, (an XII) ; décret impérial du 2 juillet 1806 autorisant la ville à établir une école secondaire communale dans la maison des ci-devant Barnabites ; formation du conseil d'administration (1806) arrêté nommant Delanoue, instituteur à Etampes, directeur du collège (1806) ; procès-verbal de l'inauguration de l'école secondaire communale le 5 novembre 1807 ; nomination du directeur et des professeurs (1807) ; devis de mobiliers et ustensiles (1807) ; création de l'école modèle préparatoire et de l'école élémentaire devenue classe primaire supérieure (1829-1834) ; procès-verbaux de visites d'inspection (an XII - an XIII) ; approbation du règlement du collège par le Ministère de l'Instruction publique (1829) ; rapports d'inspection (1850-1852) ; création d'un enseignement agricole (1891-1903) ; projet de suppression du collège en 1907 ; enseignement religieux (1898-1903) ; problème sanitaire (1888-1919) ; prospectus de présentation du collège (1807, 1882, 1891) ; trois articles du journal le Gatinais concernant la laïcité, l'éducation mixte, le manque d'entretien du jardin du collège (juin-juillet 1914) ; trois articles concernant un projet d'école primaire supérieure (1914).

    Date

    1800-1919

    Cote

    1T/49

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Délibérations du conseil municipal (15 pluviose an 9 [4 février 1801) - 11/02/1838), suivies des délibérations du comité local d'instruction primaire (1838 - 12/11/1846), suivies des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (29/11/1840 - 10/04/1854) : un registre.

    105 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Délibérations du conseil municipal (15 pluviose an 9 [4 février 1801) - 11/02/1838), suivies des délibérations du comité local d'instruction primaire (1838 - 12/11/1846), suivies des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (29/11/1840 - 10/04/1854) : un registre.

    Date

    1801-1854

    Cote

    EDEPOT16 1D/3

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  6. Résultat n°6

    Liquidation de l'entreprise MAYER-MARX : procès-verbaux des délibérations du conseil d'administration [un registre].

    Date

    1807-1819

    Cote

    47J/40

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • Liquidation de l'entreprise MAYER-MARX : procès-verbaux...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau de bienfaisance de la commune : correspondance du secrétaire général de préfecture (1808). Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, élection de deux délégués : deux délibérations du conseil municipal (1904, 1931).

    Date

    1808-1931

    Cote

    EDEPOT76 1Q/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    VERT-LE-PETIT. - Documents n'entrant pas dans les autres séries.

    Date

    1809-1949

    Cote

    EDEPOT77 1S/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT. - Documents n'entrant pas dans les autres...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  9. Résultat n°9

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre servant aux séances du bureau de bienfaisance (1813 - 1827).

    Date

    1813-1827

    Cote

    EDEPOT80 1Q/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : déclarations de sociétés d'épargne : procès-verbaux d'assemblées générales, statuts, composition du conseil d'administration, rapports de police sur des membres du conseil d'administration (1922-1935). Création d'une loterie de commerce dite d'Anvers : règlement du jeu, mémoire relatif à la loterie, correspondance (1813).

    Date

    1813-1935

    Cote

    3U/724

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : déclarations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale cantonale de DOURDAN-NORD : liste nominative, élection et nomination, renouvellement et dépenses du jury du conseil de révision, correspondance.

    Date

    1815-1872

    Cote

    EDEPOT15 3H/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale cantonale...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  12. Résultat n°12

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (15 décembre 1816 - 26 décembre 1853).

    Date

    1816-1853

    Cote

    EDEPOT84 1Q/4

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  13. Résultat n°13

    ORSAY. - Affaires militaires.

    Date

    1831-1851

    Cote

    EDEPOT64 H/21

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Affaires militaires.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  14. Résultat n°14

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Curage de l'Yvette : arrêtés préfectoraux (1832 - 1871). Contraventions au curage : procès-verbal du maire (1842, 1850). Prise d'eau dans la Mérantaise, demande d'autorisation : arrêté du préfet (1868 - 1869). Syndicat de l'Yvette, élection de membres du conseil d'administration : correspondance, arrêté préfectoral (1867, 1868, 1871, 1930).

    Date

    1832-1930

    Cote

    EDEPOT76 3O/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cultes. - Conseils de fabrique.

    Date

    1835-1836

    Cote

    EDEPOT28 1P/2

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cultes. - Conseils de...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance.

    Date

    1837-1873

    Cote

    EDEPOT22 1Q/6

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  17. Résultat n°17

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Brochures imprimées relatives à la compagnie du Paris-Orléans.- Ordonnance du roi portant autorisation de création de la société anonyme formée pour l'établissement et l'exploitation du chemin de fer du Paris-Orléans ; statut de la Compagnie (3 exemplaires) (1838) ; observations sur les demandes présentées par la Compagnie (1839) ; rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles dans la vallée de la Juine (1841) ; rapport du conseil d'administration de l'assemblée générale du 6 octobre 1842 ; observations présentées à l'assemblée nationale sur le projet de reprise des chemins de fer par l'Etat (1848) ; statut de la Compagnie du P.O. (1852) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale annuelle et extraordinaire des actionnaires du 25 mars 1873 ; tableau des distances kilométriques des gares et stations du réseau entre elles (juillet 1914) ; notice sur les institutions fondées par la compagnie en faveur de son personnel (1916) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale des actionnaires du 29 mars 1919 et du 31 mars 1927.

    Date

    1838-1927

    Cote

    5S/4

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Modification des statuts.

    Date

    1841-1986

    Cote

    3J/2

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Modification des statuts.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  19. Résultat n°19

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Registre des délibérations du conseil d'administration de la caisse des écoles (13 avril 1843 - 31 décembre 1902).

    Date

    1843-1902

    Cote

    EDEPOT83 1R/1

    • Contexte : LONGPONT-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    LONGPONT-SUR-ORGE (service producteur), LONGPONT-SUR-ORGE (service versant)

  20. Résultat n°20

    VERT-LE-PETIT - Cultes. - Culte catholique, conseil de fabrique, nomination des membres (1854). Budgets (1851, 1853, 1894-1896, 1899-1900, 1905-1906). Comptes administratifs (1892-1894, 1903-1904). Achat de rentes sur l'Etat : autorisation préfectorale, correspondance (1844, 1848). Achat de fournitures diverses : factures (1860-1861). Inventaire du mobilier de l'église (1883). Congrégations : note du sous-préfet (1902).

    Date

    1844-1906

    Cote

    EDEPOT77 1P/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Cultes. - Culte catholique, conseil...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  21. Résultat n°21

    ITTEVILLE. - Sapeurs pompiers.- Société des membres honoraires des sapeurs pompiers d'Itteville : statuts ; procès-verbaux de réunions, réunions extraordinaire, réunion du conseil d'administration, réunion du comité (1955-1962) ; effectifs et liste de sapeurs pompiers (1851,1906) ; assemblée générale : compte-rendu, procès-verbaux, convocations, ordre du jour (1955-1957, 1959) ; réglement particulier pour la compagnie des sapeurs pompiers d'Itteville (1844) ; nomination à des grades supérieurs, inventaires, demande de fourniture, publicité pour chariot à pompe à incendie (1865-1866).

    Date

    1844-1966

    Cote

    EDEPOT54 3H/6

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Sapeurs pompiers.- Société des membres...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : registre des délibérations de la commission administrative (30/11/1845 - 13/08/1932).

    Date

    1845-1932

    Cote

    EDEPOT77 1Q/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Bureau...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  23. Résultat n°23

    AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Bibliothèque municipale, constitution et fonctionnement ; nomination des membres du conseil d'administration ; collections : statuts, arrêté, correspondance, inventaire des ouvrages disponiblescahier des charges, devis estimatif, mémoire de travaux (1845 - 1900).

    Date

    1845-1900

    Cote

    EDEPOT18 2R/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  24. Résultat n°24

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élection des délégués à la commission administrative : procès-verbal d'élection (1884 - 1935) ; nomination des membres à la commission administrative : arrêtés du préfet et du sous-préfet (1888 - 1952), notes d'information du sous-préfet (1904 - 1931) ; expirations des mandats et renouvellement des membres : notes d'information du sous-préfet (1848 - 1902) ; état de renouvellement des administrateurs (1875) ; circulaires du préfet ; fonctionnement de la commission administrative : délibération du conseil municipal (1926), délibérations de la commission administrative (1851 - 1949) ; circulaires du préfet, correspondance du préfet et du sous-préfet (1846 - 1941), du maire (1959) ; correspondance (1853 - 1922) ; cas particuliers : correspondance (1931 - 1935).

    Date

    1846-1941

    Cote

    EDEPOT77 1Q/7

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Bureau...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  25. Résultat n°25

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Allocations aux familles nécessiteuses de militaires et aux soutiens de famille, conditions de ressources et modalités d'attribution : instructions du préfet et du sous-préfet, états nominatifs des bénéficiaires, saufs-conduits, extrait du registre des délibérations de la commission administrative du bureau d'assistance, correspondance (1849-1850, 1909-1929) ; successions de militaires décédés (1915 - 1917).

    Date

    1849-1929

    Cote

    EDEPOT77 5Q/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Allocations...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  26. Résultat n°26

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Moulin des Vassaux sur la Mérantaise appartenant à M. Bourlon de Varty, Moulin Neuf appartenant à M. Caillat : procès-verbaux de récolement (1856, 1859). Moulin des Vassaux : règlement (1850).

    Date

    1850-1859

    Cote

    EDEPOT76 3O/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Tarifs des transports de vins et vinaigres (1850), rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes, 55 pages (1851), pose d'un grillage sur le mur d'appui du boulevard Henri IV à Etampes par la Compagnie (1852), tableaux de la marche des trains, rapport sur un accident survenu à la gare d'Etampes, demande d'un garde-barrière au passage à niveau d'Angerville (1853). Procès-verbal de réception des ouvrages extérieurs du chemin de fer exécutés dans l'étendue des arrondissements de Corbeil et d'Etampes, contentieux relatif au dépôt de bourrées possédé par Ménard, tuillier à Etréchy (1854) ; alignements et permissions de voirie à Saint-Michel-sur-Orge et à Chamarande (1855) ; ouverture d'une sablière à Morigny destinée à compléter le balastage des voies, alignement à Savigny-sur-orge (1856), alignement à Brétigny-sur-orge (1857), agrandissement de la station d'Athis-Mons pour l'établissement d'une gare de marchandise : rapports, jugements d'expropriations, plans sur calque (1856 - 1858), tableaux et instructions concernant les horaires des trains d'été et d'hiver, alignement à Savigny-sur-orge (1859), projets de modification des gares à Angerville, Lardy, Athis-Mons, Monnerville, Etampes, demande d'utilisation des billets aller retour sur deux jours (1860).

    Date

    1850-1860

    Cote

    5S/22

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    CHALO-SAINT-MARS. - Bibliothèque administrative. - Rapport administratif du conseil d'arrondissement d'ETAMPES, 44 p.

    Date

    1851

    Cote

    EDEPOT19 1C/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Bibliothèque administrative. -...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  29. Résultat n°29

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (8 mai 1854 - 25 avril 1865).

    Date

    1854-1865

    Cote

    EDEPOT84 1Q/5

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  30. Résultat n°30

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : registre des délibérations du conseil d'administration (16/05/1858 - 27/10/1892).

    Date

    1858-1892

    Cote

    EDEPOT80 1Q/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (13 mai 1865 - 5 novembre 1877).

    Date

    1865-1877

    Cote

    EDEPOT84 1Q/6

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  32. Résultat n°32

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

    Date

    1868-1908

    Cote

    EDEPOT76 3Q/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  33. Résultat n°33

    ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Séance du conseil d'administration, répartition annuelle de secours, comptes administratif, renouvellement du bureau : registre.

    Date

    1870-1920

    Cote

    EDEPOT54 1Q/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Séance du conseil...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  34. Résultat n°34

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élections au conseil d'administration : arrêtés de nomination du sous-préfet (1873 - 1943) ; départs et renouvellements : correspondance du sous-préfet (1881 - 1892) ; correspondance annexe (1880, 1892, 1916). Correspondance, une facture, un bon de chauffage (1819 - 1916). Toilette des indigents, prêt de baignoires : un registre (1876 - 1893), un inventaire du mobilier, un arrêté de compte (1889), un tableau des tarifs (1874). Attribution de secours d'urgence (1878, 1917).

    Date

    1873-1943

    Cote

    EDEPOT80 1Q/13

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, dons et legs, remboursement des rentes provenant des legs ; legs de Vrignel, Talaru, des époux Baron, échéance des fermages dus par M. Lesage (1818 - 1854). Legs de M. Parant, litige entre l'héritier du testateur et les bureaux de bienfaisance du canton d'ARPAJON au sujet de la réalité du legs (1882 - 1890). Emprunt auprès du Crédit foncier de France pour le paiement de la soulte correspondant à la conversion des rentes anciennes en rentes nouvelles (1862). Statistiques : correspondance du préfet et du sous-préfet (1894-1904, 1956). Extraits du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (1819 - 1938).

    Date

    1873-1943

    Cote

    EDEPOT80 1Q/14

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance.

    Date

    1874-1901

    Cote

    EDEPOT22 1Q/7

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Documents imprimés et divers dont : - image de première communion de 1953 ; - La semaine religieuse du diocèse de Versailles de 1954 (nomination de Monseigneur ANDRAIN à AUCH) ; - nominations au conseil de paroisse en 1949 ; - rapport sur MARCOUSSIS ; - réunion des doyens de 1950 ; - lettre épiscopale prescrivant une quête pour l'Université catholique en 1876 ; - circulaire préfectorale relative aux fabriques en 1906 ; - listes des membres du conseil de fabrique, du conseil d'administration de l'Association d'éducation populaire, du comité familial scolaire, de l'A.P.E.L., de l'association familiale.

    Date

    1876-1954

    Cote

    40J/31

    • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

    • Documents imprimés et divers dont : - image de première...

    Producteur :

    PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

  38. Résultat n°38

    AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

    Date

    1877-1932

    Cote

    EDEPOT18 1K/7

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Extrait du registre des délibérations de la commission administrative de l'hospice d'ETAMPES et arrêté préfectoral sur le prix de journée des malades.

    Date

    1878

    Cote

    EDEPOT22 5Q/5

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Extrait du...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  40. Résultat n°40

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (29 janvier 1878 - 9 juin 1891).

    Date

    1878-1891

    Cote

    EDEPOT84 1Q/7

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  41. Résultat n°41

    AVRAINVILLE - Cultes. - Administration de la fabrique : budgets (1879 - 1896), comptes administratifs (1876 - 1895), comptes de gestion (1894 - 1896).

    Date

    1879-1896

    Cote

    EDEPOT80 1P/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Cultes. - Administration de la fabrique...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Associations culturelles et archéologiques.

    Date

    1881-1897

    Cote

    4T/1

    • Contexte : AFFAIRES CULTURELLES

    • Préfecture de Seine-et-Oise.
    • Associations culturelles et archéologiques.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Création d'une caisse des écoles, projet des statuts : deux délibérations du conseil municipal (1882, 1885) ; élection d'un secrétaire et d'un trésorier : une délibération du conseil municipal (1885) ; dotations budgétaires : une délibération du conseil municipal (1896) ; renouvellement des membres : une délibération du conseil municipal (1903) ; correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1901) ; legs de M. Deline : une délibération du conseil municipal (1905) ; informations administratives et budgétaires relatives à la composition du bureau, correspondance avec l'académie (1905). Caisse départementale scolaire, dotations budgétaires en faveur de la commune : programmes annuels de la répartition des fonds (1955 - 1965), deux circulaires du préfet relatives à l'application de la loi du 28 septembre 1951 (1952), correspondance administrative, formulaires de demande de subvention (1965, 1972), un exemplaire du bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise (1961).

    Date

    1882-1972

    Cote

    EDEPOT80 1R/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  44. Résultat n°44

    MENNECY - Affaires militaires. - Société honoraire des sapeurs-pompiers de MENNECY, création de la société : statuts, liste des membres, registre des délibérations du conseil d'administration (1884 - 1947).

    Date

    1884-1947

    Cote

    EDEPOT84 3H/2

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Affaires militaires. - Société honoraire...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  45. Résultat n°45

    AUTHON-LA-PLAINE. - Cultes. - Conseil de fabrique : correspondance.

    Date

    1887

    Cote

    EDEPOT18 1P/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Cultes. - Conseil de fabrique :...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  46. Résultat n°46

    BOISSY-LE-CUTTE - Cultes. - Fabrique de l'église : budget de l'année 1887.

    Date

    1887

    Cote

    EDEPOT79 1P/1

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Cultes. - Fabrique de l'église :...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  47. Résultat n°47

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (13 juin 1892 - 18 novembre 1931).

    Date

    1892-1931

    Cote

    EDEPOT84 1Q/8

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  48. Résultat n°48

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Election de deux membres du conseil municipal à la commission administrative du bureau de bienfaisance (1892, 1908, 1920, 1925, 1929).

    Date

    1892-1929

    Cote

    EDEPOT75 1Q/3

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Election de deux...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  49. Résultat n°49

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : registre des délibérations du conseil d'administration (14/05/1893 - 24/12/1946).

    Date

    1893-1946

    Cote

    EDEPOT80 1Q/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  50. Résultat n°50

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Bureau de bienfaisance. - Création ; fonctionnement, nomination des membres du conseil d'administration : arrêté (1893-1913), budgets (1913-1924), états des dépenses et des recettes (1919-1924), comptes administratifs (1913-1924), comptes de gestion (1913-1916) ; traitement du receveur : décompte (1913-1923), instructions, correspondance (1894-1959). Conseil d'administration. - Délibérations : registre (support : cahier d'écolier avec pour couverture une scène relative à la conquête de l'Algérie) (1894-1912) (1894-1959).

    Date

    1894-1959

    Cote

    EDEPOT45 1Q/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Bureau de bienfaisance. - Création...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  51. Résultat n°51

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Bureau d'assistance : registre des délibérations du conseil d'administration (1894 - 1927).

    Date

    1894-1927

    Cote

    EDEPOT20 1Q/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Bureau...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  52. Résultat n°52

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Certificats d'architectes ou ingénieurs, liste des travaux exécutés avant la guerre par RADOT, propriétaire qui avait fait construire l'usine en 1882 et qui a vendu en 1919 à la société des TARTERÊTS GILARDONI-FRERES, [1896-1953].

    Date

    1896-1935

    Cote

    24J/13/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Certificats d'architectes...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  53. Résultat n°53

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Registre de délibérations du comité d'administration de la société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers de la commune de Chamarande (1897-1911).

    Date

    1897-1911

    Cote

    EDEPOT22 3H/6

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Registre de délibérations...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Conseils d'administration et assemblées générales.- Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse [anciens établissements Gabriel Enard et Cie].- Conseil d'administration : un registre de délibérations (24 juillet 1899-1er avril 1921).

    Date

    1899-1921

    Cote

    73J/3

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Conseils d'administration et assemblées générales.-...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  55. Résultat n°55

    TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU : registre des procès-verbaux des séances du conseil d'administration (1904 - 1951).

    Date

    1904-1951

    Cote

    EDEPOT75 3H/7

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  56. Résultat n°56

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Bureau d'assistance. - Elections des membres du conseil d'administration : arrêtés préfectoraux, correspondance (1906-1911).

    Date

    1906-1911

    Cote

    EDEPOT45 1K/7

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Bureau d'assistance. - Elections...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  57. Résultat n°57

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (28 décembre 1906-27 janvier 1932).

    Date

    1906-1932

    Cote

    3J/3

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  58. Résultat n°58

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : un registre de délibérations (23 janvier 1908-11 mai 1943).

    Date

    1908-1943

    Cote

    3J/39

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Assemblées...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  59. Résultat n°59

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Conseil d'administration : un registre des délibérations (14 août 1915-1er mars 1930).

    Date

    1915-1930

    Cote

    80J/5

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Conseil d'administration et assemblées générales.-...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  61. Résultat n°61

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux des assemblées générales, [1918-1936].

    Date

    1918-1936

    Cote

    24J/23/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  62. Résultat n°62

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : procès-verbaux, correspondance, exercices [1919-1921 et 1938-1943].

    Date

    1919-1943

    Cote

    24J/17/4

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  63. Résultat n°63

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Conseil d'administration : liste des membres, correspondance, divers, [1919-1932].

    Date

    1919-1932

    Cote

    24J/1/6

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Conseil d'administration...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  64. Résultat n°64

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Statuts, assemblées générales, [1919-1950].

    Date

    1919-1950

    Cote

    24J/10/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Statuts, assemblées...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  65. Résultat n°65

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1919-1922].

    Date

    1919-1922

    Cote

    24J/19/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  66. Résultat n°66

    Comptabilité. - Bilans, situations diverses (coupures de journaux), comptabilité, brochure sur les impôts, rapport du conseil administratif, [1919-1928].

    Date

    1919-1928

    Cote

    24J/57/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Bilans, situations diverses (coupures...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  67. Résultat n°67

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Correspondance d'administrateurs : Joseph BOURGEOIS, [1919-1935].

    Date

    1919-1935

    Cote

    24J/10/4

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Correspondance d'administrateurs...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  68. Résultat n°68

    ESSONNES. Services financiers. - Assemblées générales et augmentation du capital : correspondance DALSACE, conseiller juridique, [1920-1950].

    Date

    1920-1950

    Cote

    24J/54/5

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  69. Résultat n°69

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections pour le renouvellement des membres de la chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, bulletins de vote, listes des candidats (1920 - 1974). Elections pour le renouvellement des juges au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes et tableaux de rectification des électeurs, deux affiches, bulletins de vote (1946 - 1973). Elections des délégués communaux au conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs (1959, 1965).

    Date

    1920-1974

    Cote

    EDEPOT20 1K/13

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  70. Résultat n°70

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Correspondance d'administrateurs : Félix LIGER-BELAIR, [1920-1944].

    Date

    1920-1944

    Cote

    24J/10/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Correspondance d'administrateurs...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  71. Résultat n°71

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux des assemblées générales, reconnaissance de prêt, fiches de renseignements sur Alfred GILARDONI, bilans, liste des relevés des intérêts sur emprunt, projet de lettre aux actionnaires, observation sur fonctionnement de l'usine des TARTERÊTS, correspondance de BARY-GILARDONI concernant les tarifs et ventes des tuiles, [1920-1950].

    Date

    1920-1950

    Cote

    24J/11/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  72. Résultat n°72

    Santé publique : Personnel hospitalier, plan d'équipement social (brochure) de 1962, coupure du journal Dimanche Actualités de 1963, correspondance relative au Conseil d'Administration de la mutualité sociale et agricole, statuts et correspondance des socitétés familiales d'épargne, Journal Officiel (1938, 1920-1954).

    Date

    1920-1963

    Cote

    982W/45

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Santé publique : Personnel hospitalier, plan d'équipement...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  73. Résultat n°73

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections pour le renouvellement des membres de la chambre de commerce et d'industrie : résultats des scrutins des 30 novembre 1970, 9 juin 1971, 14 juin 1972, correspondance du préfet ; élections des 27 octobre et huit décembre 1967 : correspondance du préfet, liste d'émargement ; liste des électeurs aptes à élire les membres de la chambre de commerce de CORBEIL (1920 - 1925). Comité technique départemental des transports, élections : listes des électeurs aptes à élire les membres (1961). Elections à la chambre des métiers et des artisans, élections des membres chefs d'entreprise ou compagnons : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, tableaux des rectifications, deux affiches (1960 - 1971).

    Date

    1920-1971

    Cote

    EDEPOT20 1K/14

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  74. Résultat n°74

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : pouvoirs, [1920, 1925].

    Date

    1920-1925

    Cote

    24J/23/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  75. Résultat n°75

    Conseils d'administration et assemblées générales. - Inscriptions au registre de commerce, 1920-1986 ; création de l'entreprise : statuts, 1929 ; statuts mis à jour, 1982 ; titres, 1930-1934 ; historique de la société par J. CERRUTI, 1979.

    Date

    1920-1986

    Cote

    22J/1

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Conseils d'administration et assemblées générales....

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  76. Résultat n°76

    ITTEVILLE. - Société sportive : union sportive et athlétique d'Itteville : renseignement, statut, composition du comité d'administration, effectif, situation financière, matérielle, relevé des séances de préparation militaire et d'éducation physique (1920-1935).

    Date

    1920-1935

    Cote

    EDEPOT54 3R/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Société sportive : union sportive et athlétique...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  77. Résultat n°77

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : pouvoirs, feuilles de présence et pièces annexes [1920].

    Date

    1920

    Cote

    24J/23/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  78. Résultat n°78

    Conseils d'administration et assemblées générales.- Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse [anciens établissements Gabriel Enard et Cie].- Conseil d'administration : un registre de délibérations (30 avril 1921-13 juin 1929).

    Date

    1921-1929

    Cote

    73J/4

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Conseils d'administration et assemblées générales.-...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  79. Résultat n°79

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Prisonniers de guerre allemands : règlement, emploi des prisonniers allemands, distribution de vêtements pour les hommes du commando. Prisonniers de guerre allemands : déclaration de fusils, 8 radiographies de prisonniers allemands blessés, correspondance du ministère du Travail et de la Sécurité sociale relative aux indemnités compensatrices pour l'emploi de prisonniers, factures, notes d'alimentation, lettre rédigée par le beau-frère d'Henri GILARDONI concernant des indemnités de guerre payées par les Allemands, [1921, 1945-1952].

    Date

    1921-1952

    Cote

    24J/17/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Prisonniers de guerre...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  80. Résultat n°80

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PUSSAY. - Société les fils de Gustave Brinon, manufacture de bonneterie drapée et de chaussures : statuts ; délibération du conseil d'administration de la société anonyme ; compte-courant ; feuilles de présence des actionnaires aux assemblées générales ; rapports du conseil d'administration.

    Date

    1921-1962

    Cote

    68J/89

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PUSSAY....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)